Xavier Faessel

De: Xavier FAESSEL
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Besançon
Objet:
président du tribunal administratif de Strasbourg
Groupe:
date_debut="2019-04-27"
tribunal
tribunal_administratif="Strasbourg"
president
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Faessel (Xavier)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président de chambre à la cour administrative d'appel de Lyon
Objet:
président du tribunal administratif de Besançon
Groupe:
date_debut="2017-05-01"
tribunal
tribunal_administratif="Besançon"
president
mutation
11 Mars 201711/03/2017
De: Faessel (Xavier)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président au tribunal administratif de Strasbourg
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
cour_administrative_appel="Lyon"
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
08 Août 201508/08/2015
De: Faessel (Xavier)
Objet:
sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres, de président de section au tribunal administratif de Paris ou de premier vice-président d'un tribunal administratif comportant au moins huit chambres
Groupe:
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_administratif="administratif comportant au moins huit chambres"
inscription
08 Mars 201508/03/2015
De: Faessel (Xavier)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Nantes
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président du tribunal administratif de Strasbourg
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Strasbourg"
president
nomination
20 Juin 200920/06/2009
De: Faessel (Xavier)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2009, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2009, établi"
inscription
09 Avril 200909/04/2009
De: Xavier Faessel
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Nantes
Objet:
président titulaire de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes de la région Pays de la Loire
Groupe:
president
nomination
14 Décembre 200714/12/2007
De: Faessel (Xavier)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Strasbourg
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Strasbourg"
cessation de fonction
05 Août 200105/08/2001
De: Faessel (Xavier)
premier conseiller au tribunal administratif de Strasbourg
Objet:
à la cour administrative d'appel de Nantes
Groupe:
cour_administrative_appel="Nantes"
mutation
14 Juillet 200114/07/2001
De: Faessel (Xavier)
Objet:
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1999-06-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
promotion
07 Septembre 199907/09/1999
De: Faessel (Xavier)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
(Jean-François)
inscription
07 Septembre 199907/09/1999
De: Faessel (Xavier)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Tribunal administratif de Strasbourg
Groupe:
date_debut="1998-02-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Strasbourg"
désignation
25 Février 199825/02/1998
De: Faessel (Xavier)
au tribunal administratif de Strasbourg
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1993-01-01"
affectation
07 Novembre 199207/11/1992
De: Xavier Faessel
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1992-07-01"
nomination
26 Août 199226/08/1992
De: Faessel (Xavier)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1992)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1992)"
admission
13 Juin 199213/06/1992
De: Faessel (Xavier)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1992 les inspecteurs du travail
inscription
15 Avril 199215/04/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.