Xavier Tarabeux

De: Xavier TARABEUX
procureur de la République près le tribunal judiciaire de Marseille
Objet:
avocat général à la Cour de cassation
procureur général près la cour d'appel de Metz
Groupe:
cour_cassation
cour_appel="Metz"
magistrat="Procureur"
nomination
25 Janvier 202025/01/2020
De: Tarabeux (Xavier, François, Henri)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Marseille ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 201701/01/2017
De: Tarabeux (Xavier)
procureur de la République, tribunal de grande instance Toulon
Objet:
auditeur de la 1re session nationale « enjeux et stratégies maritimes » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2015-2016)
Groupe:
conférés
27 Juillet 201627/07/2016
De: Xavier TARABEUX
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Toulon
Objet:
Avocat général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Marseille
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Tarabeux (Xavier)
procureur de la République, tribunal de grande instance de Toulon
Objet:
à suivre la 1re session nationale « Enjeux et Stratégies maritimes » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2015-2016)
Groupe:
admission
20 Janvier 201620/01/2016
De: Xavier TARABEUX
magistrat du premier grade, placé en position de service détaché
Objet:
Avocat général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Toulon
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulon"
nomination
03 Mars 201203/03/2012
De: Xavier Tarabeux
magistrat du premier grade
Objet:
afin d'occuper l'emploi de chef de service, adjoint à la directrice des services judiciaires à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Groupe:
date_debut="2011-03-15"
duree="trois ans"
détachement
02 Avril 201102/04/2011
De: TARABEUX (Xavier)
magistrat
Objet:
chef de service, adjoint au directeur des services judiciaires, à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Groupe:
nomination
17 Mars 201117/03/2011
De: Xavier Tarabeux
chef du service des ressources humaines de la direction des services judiciaires
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
14 Février 201014/02/2010
De: Xavier Tarabeux
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Brest
Objet:
auprès de l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
afin d'occuper l'emploi de chef du service des ressources humaines de la direction des services judiciaires
Groupe:
date_debut="2009-06-09"
duree="trois ans"
détachement
01 Octobre 200901/10/2009
De: Xavier TARABEUX
chef du service des ressources humaines de la direction des services judiciaires
Objet:
pour siéger
membre suppléant de la directrice des services judiciaires au Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
suppleant
désignation
29 Juillet 200929/07/2009
De: Tarabeux (Xavier)
magistrat
Objet:
chef du service des ressources humaines de la direction des services judiciaires à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
nomination
11 Juin 200911/06/2009
De: Tarabeux (Xavier, François, Henri)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Brest ; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Xavier Tarabeux
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Lorient
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Rennes
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Brest
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Brest"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Xavier Tarabeux
substitut chargé du secrétariat général du parquet de Paris
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Lorient
Procureur de la République adjoint
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lorient"
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Tarabeux (Xavier)
substitut à l'administration centrale
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Rubrique spéciale pour l'accès
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Inscrits : 107
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Tarabeux (Xavier)
substitut à l'administration centrale
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Tarabeux (Xavier)
substitut à l'administration centrale
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Rubrique spéciale pour l'accès
conseiller référendaire à la Cour de cassation du second groupe du premier grade
Inscrits : 85
Groupe:
cour_cassation
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Tarabeux (Xavier)
substitut à l'administration centrale
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Rubrique spéciale pour l'accès
second groupe du premier grade dans les cours d'appel de Paris et Versailles et dans les tribunaux de grande instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil
Inscrits : 253
Groupe:
cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil"
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Xavier Tarabeux
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Substitut chargé du secrétariat général du parquet du premier grade, premier groupe
Groupe:
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
29 Juin 200129/06/2001
De: Xavier Tarabeux
magistrats à l'administration centrale du ministère de la justice, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Octobre 200027/10/2000
De: Tarabeux (Xavier)
substitut à l'administration centrale
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Charenton-le-Pont)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Xavier Tarabeux
magistrats à l'administration centrale du ministère de la justice, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
10 Novembre 199910/11/1999
De: Xavier Tarabeux
magistrats à l'administration centrale du ministère de la justice, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
05 Octobre 199905/10/1999
De: Xavier Tarabeux
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Substituts
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Xavier Tarabeux
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Rennes
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Juges d'instruction
Sur sa demande
Remplace:
Mme Petureaux
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
08 Novembre 199708/11/1997
De: Xavier Tarabeux
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Quimper
Objet:
substituts à l'administration centrale du ministère de la justice du second grade, premier groupe
Tour extérieur
nomination
01 Janvier 199201/01/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.