Yann Coz

De: Yann COZ
chef du pôle « Fonction publique » de la direction de la protection des droits - affaires publiques
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la Défenseure des droits
les actes courants nécessaires à l'examen et à l'instruction des réclamations individuelles relevant des domaines de compétence de son pôle
autorite_delegation="Défenseure des droits"
délégation de signature
11 Février 202211/02/2022
De: Yann COZ
chef du pôle « Fonction publique », de la direction de la protection des droits - affaires publiques
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la Défenseure des droits
les actes courants nécessaires à l'examen et à l'instruction des réclamations individuelles relevant des domaines de compétence de son pôle
autorite_delegation="Défenseure des droits"
délégation de signature
25 Juillet 202025/07/2020
De: Coz (Yann, Pierre)
major ; 32 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2018-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
décoration
21 Avril 201921/04/2019
De: Coz (Yann)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
promotion
20 Décembre 201720/12/2017
De: Coz (Yann)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de premier conseiller au titre de l'année 2018 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
7 novembre 2017
Groupe:
inscription
07 Décembre 201707/12/2017
De: Coz Yann
Objet:
au grade de major
date_debut="2017-03-01"
promotion
18 Mai 201718/05/2017
De: Coz Yann
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE, COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
Groupement de gendarmerie départementale de Maine-et-Loire
Communauté de brigades de Longué-Jumelles
Groupe:
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Coz (Yann)
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
affectation
22 Avril 201522/04/2015
De: Yann Coz
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion « Jean de La Fontaine » 2013-2014)
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
nomination
09 Janvier 201509/01/2015
De: Yann COZ
Nicolas DEGAND, Pierre EVEN, David HÉMERY, Arnaud ISS, Jérémie KESSLER, Mayeul TALLON
Objet:
Tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
affectation
08 Janvier 201508/01/2015
De: Coz, Yann
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2013-09-01"
promotion
16 Octobre 201316/10/2013
De: Coz (Yann)
Objet:
au stage qu'accomplissent depuis le
1er novembre 2012
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
cessation de fonction
05 Septembre 201305/09/2013
De: Coz, Yann
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
Brigade territoriale autonome de Saint-Gilles-Croix-de-Vie (85) André, Boris
Nigend : 208 588Nls : 8 062 386
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Coz (Yann)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2013-2014
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
ecole
eleve_ena="2013-2014"
nomination
09 Janvier 201309/01/2013
De: Coz (Yann)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Coz (Yann)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
PREMIER CONCOURS
Section des lettres
Groupe:
date_debut="1999-09-22"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
04 Mars 200004/03/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.