Yann Michel

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Michel Yann
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2022-01-01"
promotion
08 Décembre 202108/12/2021
De: Michel Yann
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2021-11-01"
promotion
01 Octobre 202101/10/2021
De: Yann Michel
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28 et L. 134-29 du code de l'énergie
A la direction du développement des marchés et de la transition énergétique
Groupe:
duree="trois ans"
habilitation
16 Décembre 202016/12/2020
De: Michel Yann
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Michel Yann
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2018-07-01"
promotion
16 Octobre 201816/10/2018
De: Michel Yann
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
prime
16 Octobre 201816/10/2018
De: Yann Michel
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28, L. 134-29 et L. 134-30 du code de l'énergie
A la direction du développement des marchés
Groupe:
duree="deux ans"
habilitation
24 Décembre 201624/12/2016
De: Michel Yann
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ENGAGEMENT DANS
K bidi Teddy
NIGEND : 335468NLS : 8105435
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Michel Yann
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: MICHEL Yann
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: Yann Michel
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28, L. 134-29 et L. 134-30 du code de l'énergie
A la direction du développement des marchés
Groupe:
duree="deux ans"
habilitation
29 Janvier 201629/01/2016
De: MICHEL (Yann)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2016
promotion
10 Janvier 201610/01/2016
De: Michel Yann
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Michel Yann
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
De Regnault de Bellescize
Bertrand
NIGEND : 201775NLS : 8052602
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Yann MICHEL
greffier du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire au tribunal d'instance de Paris 14ème arrondissement
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Paris 14e arrondissement"
nomination
04 Juin 201504/06/2015
De: Yann MICHEL
greffier du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire au tribunal d'instance de Paris 14ème arrondissement
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Paris 14e arrondissement"
nomination
21 Mai 201521/05/2015
De: Michel, Yann
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
16 Octobre 201416/10/2014
De: Michel, Yann
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
16 Octobre 201416/10/2014
De: Michel, Yann
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
Groupement I/7 de gendarmerie mobile de Metz
Escadron 15/7 de gendarmerie mobile de Sarreguemines
Groupe:
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Michel Yann
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Michel Yann
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
De Crevoisier Goy
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Yann Michel
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28, L. 134-29 et L. 134-30 du code de l'énergie
A la direction du développement des marchés
Groupe:
duree="deux ans"
habilitation
19 Décembre 201319/12/2013
De: Michel Yann
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre collectif d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
Communauté de brigades de Liancourt
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Michel Yann
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Spécialité gestion logistique et financière
date_debut="2011-09-01"
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Yann Michel
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie
aux enquêtes
prévues aux articles 33 et 34 de la loi du
10 février 2000
susvisée, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles 40 et 41 de la même loi
A la direction des marchés et du service public
Groupe:
duree="deux ans"
habilitation
08 Mars 201108/03/2011
De: Yann Michel
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie
aux enquêtes
prévues aux articles 33 et 34 de la loi du
10 février 2000
susvisée, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles 40 et 41 de la même loi
A la direction des marchés et du service public
Groupe:
duree="deux ans"
habilitation
16 Juillet 201016/07/2010
De: Michel (Yann)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2005-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
30 Septembre 200530/09/2005
De: Michel (Yann)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
ecole
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Michel (Yann, Eric)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2003
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
04 Octobre 200304/10/2003
De: Michel (Yann, François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
18 Décembre 200218/12/2002
De: Michel (Yann)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
Section des sciences
Groupe mathématique, physique, informatique (MPI)
Groupe:
date_debut="2001-09-18"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Juillet 200226/07/2002
De: Michel (Yann)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités humaines des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
ecole
nomination
14 Février 200214/02/2002
De: Michel (Yann)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 95-728 du
9 mai 1995
modifié relatif aux conditions d'admission à l'Ecole polytechnique, à l'arrêté du
18 mars 1999
modifié relatif aux différentes filières du concours d'admission à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
23 septembre 1996
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique par les filières mathématiques et physique (MP) et physique et chimie (PC)
Filière MP
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Michel (Yann)
Objet:
le diplôme de paysagiste DPLG de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
ecole
diplome
04 Avril 200104/04/2001
De: Michel (Yann)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2000
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
10 Novembre 200010/11/2000
De: Michel (Yann)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 95-728 du
9 mai 1995
modifié relatif aux conditions d'admission à l'Ecole polytechnique, à l'arrêté du
18 mars 1999
modifié relatif aux différentes filières du concours d'admission à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
23 septembre 1996
modifié relatif au concours d'admission des élèves français à l'Ecole polytechnique (filières MP et PC)
II. - Sont susceptibles d'être nommés dans l'ordre ci-après élèves français de l'Ecole polytechnique
en remplacement des candidats nommés au paragraphe ci-dessus qui se désisteraient
Filière MP
Groupe:
ecole
nomination
31 Octobre 200031/10/2000
De: Michel (Yann, François, Léo)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1999
Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:
ecole
admission
21 Janvier 200021/01/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.