Nominations au Journal officiel de la République française

Yannick Vaugrenard

(pub) Venez observer le travail parlementaire
De:
M. Yannick Vaugrenard
pour la Loire-Atlantique
Objet:
au sein des commissions départementales des valeurs locatives des locaux professionnels
Groupe:Commissions départementales des valeurs locatives des locaux professionnels
parlement="Sénat"
nomination
28 Août 2018
De:
M. Yannick Vaugrenard
sur le projet de loi n° 249 (2017-2018)
autorisant la ratification de l'accord instituant la Fondation internationale UE-ALC
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
La commission nomme rapporteurs
Groupe:Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées"
nomination
08 Février 2018
De:
M. Yannick Vaugrenard
pour la Loire-Atlantique
Objet:
au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:Commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
parlement="Sénat"
nomination
19 Décembre 2017
De:
Objet:
son bureau
Vice-présidents. -
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 2017
De:
Objet:
membres de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
parlement="Sénat"
nomination
05 Octobre 2017
De:
Objet:
membres
de la commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
Groupe:Commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
parlement="Sénat"
désignation
23 Novembre 2016
De:
Objet:
membres du groupe de travail préfigurant la commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté
Groupe:Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »
parlement="Sénat"
désignation
23 Juin 2016
De:
Objet:
membres de la mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France
Groupe:Mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France
parlement="Sénat"
désignation
19 Mai 2016
De:
Objet:
en application de l'article LO 297 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet l'attractivité des grands ports maritimes de la façade atlantique
Groupe:Mission temporaire ayant pour objet l'attractivité des grands ports maritimes de la façade atlantique
charge
15 Mars 2016