Yannick Vaugrenard

Ouvre-boite est une association qui demande l'ouverture de données publiques.

Ils réclament aujourd'hui le détail du calcul des indices des prix à la consommation de l'INSEE.

(pub gratuite)
De: Yannick Vaugrenard
pour la Loire-Atlantique
Objet:
au sein des commissions départementales des valeurs locatives des locaux professionnels
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
28 Août 201828/08/2018
De: Yannick Vaugrenard
sur le projet de loi n° 249 (2017-2018)
autorisant la ratification de l'accord instituant la Fondation internationale UE-ALC
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
La commission nomme rapporteurs
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission nomme rapporteurs (Sénat)"
nomination
08 Février 201808/02/2018
De: Yannick Vaugrenard
pour la Loire-Atlantique
Objet:
au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Yannick Vaugrenard
Objet:
son bureau
Vice-présidents. -
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: VAUGRENARD Yannick
Objet:
membres de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Yannick Vaugrenard
Objet:
membres
de la commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
23 Novembre 201623/11/2016
De: Yannick Vaugrenard
Objet:
membres du groupe de travail préfigurant la commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
23 Juin 201623/06/2016
De: Yannick Vaugrenard
Objet:
membres de la mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
19 Mai 201619/05/2016
De: Yannick VAUGRENARD
sénateur
Objet:
en application de l'article LO 297 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet l'attractivité des grands ports maritimes de la façade atlantique
Groupe:
charge
15 Mars 201615/03/2016

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