Yannick d'Escatha

De: Yannick d'ESCATHA
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
représentants de la ministre des armées
Groupe:
nomination
10 Mars 201910/03/2019
De: d'Escatha (Yannick, Marie, Charles)
ancien président du Centre national d'études spatiales, conseiller dans une société d'ingénierie électronucléaire et d'assistance pour l'exportation. Commandeur du 2 juillet 2007
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
A la dignité de grand officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="2007-07-02"
élévation
15 Novembre 201615/11/2016
De: Yannick D'ESCATHA
Objet:
aux habilitations conférées par arrêtés de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
en date du
10 février 2011
du
1er octobre 2012
du
20 novembre 2012
pour les agents
cessation de fonction
25 Juillet 201425/07/2014
De: Yannick D'Escatha
Objet:
à rechercher et à constater
par procès-verbal, les infractions prévues au chapitre IV de la loi n° 2008-518 du
3 juin 2008
relative aux opérations spatiales les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
11 Octobre 201211/10/2012
De: d'Escatha (Yannick)
président du Centre national d'études spatiales (CNES)
Objet:
membres titulaires du Conseil général de l'armement
I. ―
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
17 Septembre 201117/09/2011
De: d'Escatha (Yannick, Marie, Charles)
président d'un centre national d'études spatiales. Officier du 21 octobre 2004
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2004-10-21"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Yannick d'Escatha
Objet:
pendant une période de cinq ans, à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
26 Février 201126/02/2011
De: Yannick d'Escatha
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
12 Février 201012/02/2010
De: Yannick d'ESCATHA
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: Yannick d'ESCATHA
président du Centre national d'études spatiales
Objet:
membres du Comité national des secteurs d'activités d'importance vitale
personnalités choisies parmi les dirigeants d'opérateurs d'importance vitale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Yannick d'Escatha
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration d'Electricité de France SA
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Novembre 200919/11/2009
De: d'Escatha (Yannick, Marie, Charles)
président d'un organisme de recherche
membre de l'Académie des technologies. Officier du 21 mars 2000
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Enseignement supérieur et recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2000-03-21"
promotion
08 Mai 200708/05/2007
De: d'Escatha (Yannick)
président-directeur général du Centre national d'études spatiales (CNES)
Objet:
membres titulaires du Conseil général de l'armement
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Décembre 200612/12/2006
De: Yannick d'Escatha
président du Centre national d'études spatiales
Objet:
membres du Comité national des secteurs d'activités d'importance vitale
personnalités choisies parmi les dirigeants d'opérateurs d'importance vitale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Octobre 200629/10/2006
De: Yannick d'Escatha
au titre des personnalités issues des milieux socio-économiques
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 200631/08/2006
De: d'Escatha (Yannick)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2005-03-07"
conseil_des_ministres
ecole
president
conseil_administration
renouvellement
25 Février 200525/02/2005
De: Yannick d'Escatha
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Yannick d'Escatha
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Yannick d'Escatha
Objet:
membres du conseil d'administration d'Electricité de France
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200421/11/2004
De: d'Escatha (Yannick, Marie, Charles)
président du Centre national d'études spatiales
membre de l'Académie des technologies. Chevalier du 15 novembre 1995
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Recherche
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-11-15"
promotion
14 Juillet 200414/07/2004
De: Yannick d'Escatha
ingénieur en chef des mines
Objet:
du corps des mines
avec jouissance différée de pension
en application des articles L. 4 (1°) et L. 25 (1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2003-02-20"
a_sa_demande
corps="Mines"
radiation
24 Juin 200324/06/2003
De: Yannick d'Escatha
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
21 Février 200321/02/2003
De: Yannick d'Escatha
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
membre choisi
en raison de sa compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Remplace:M. Alain Bensoussan
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200313/02/2003
De: Yannick d'Escatha
ingénieur en chef du corps des mines
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
Groupe:
conseil_des_ministres
ecole
president
conseil_administration
renouvellement
08 Mars 200208/03/2002
De: Yannick d'Escatha
ingénieur en chef du corps des mines
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
Remplace:M. Pierre Faurre
Groupe:
conseil_des_ministres
ecole
president
conseil_administration
nomination
05 Mai 200105/05/2001
De: Yannick d'Escatha
Objet:
membres du conseil d'administration de France Télécom
représentant de l'Etat
Groupe:
date_debut="2000-12-19"
conseil_administration
nomination
19 Décembre 200019/12/2000
De: Yannick d'Escatha
Objet:
membre du conseil d'administration de France Télécom
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Geneviève Berger
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: d'Escatha (Yannick)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Remplace:M. Capron (Jean-Pierre)
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
31 Mai 200031/05/2000
De: d'Escatha (Yannick, Marie)
administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique. Chevalier du 18 mars 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
INDUSTRIE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-03-18"
promotion
16 Novembre 199916/11/1999
De: Yannick d'Escatha
administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
président du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
01 Septembre 199901/09/1999
De: Yannick d'Escatha
administrateur général au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Juillet 199918/07/1999
De: Yannick d'Escatha
Objet:
au conseil d'administration d'Electricité de France
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juillet 199911/07/1999
De: Yannick D'Escatha
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie générale de matières nucléaires
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 199925/06/1999
De: Yannick d'Escatha
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
renouvellement
26 Février 199926/02/1999
De: Yannick d'Escatha
administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
président du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
03 Juillet 199803/07/1998
De: Yannick d'Escatha
Objet:
administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Yannick d'Escatha
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de France Télécom
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 199823/05/1998
De: Yannick d'Escatha
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
renouvellement
13 Février 199613/02/1996
De: Yannick d'Escatha
Objet:
membres du conseil d'administration de France Télécom
personnalités
choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199509/12/1995
De: Yannick d'Escatha
Objet:
membre du conseil d'administration d'Electricité de France
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'industrie
Remplace:M. Philippe Rouvillois
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 199522/09/1995
De: Yannick d'Escatha
administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
président du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
31 Août 199531/08/1995
De: Yannick d'Escatha
administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Juillet 199518/07/1995
De: Yannick d'Escatha
Objet:
administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
30 Juin 199530/06/1995
De: Yannick d'Escatha
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
04 Mai 199504/05/1995
De: d'Escatha (Yannick, Marie, Charles)
administrateur général adjoint d'un groupe industriel; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Yannick D'Escatha
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
représentant les activités économiques intéressées par les activités de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 199324/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.