Yves Boucher

De: Yves Boucher
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2019-10-15"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
admission
20 Juillet 201920/07/2019
De: Boucher (Yves)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président de chambre à la cour administrative d'appel de Marseille
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
cour_administrative_appel="Lyon"
magistrat="Président de chambre"
president
mutation
04 Juin 201504/06/2015
De: Boucher (Yves)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
2
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Boucher (Yves)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président au tribunal administratif de Grenoble
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Marseille
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
cour_administrative_appel="Marseille"
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
09 Août 201309/08/2013
De: Boucher (Yves)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président du tribunal administratif de Grenoble
Objet:
par intérim, des fonctions de président du tribunal administratif de Grenoble
Remplace:M. Desramé (Jean-François)
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
date_fin="2013-08-17"
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
charge
08 Mai 201308/05/2013
De: Boucher (Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres, de président de section au tribunal administratif de Paris ou de premier vice-président d'un tribunal administratif comportant au moins huit chambres
Groupe:
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_administratif="administratif comportant au moins huit chambres"
inscription
26 Avril 201326/04/2013
De: Boucher (Yves)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
au titre de l'année 2006 (1er tour), auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
service d'odontologie des hospices civils de Lyon
CSERD de Paris-Garancière
sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie , discipline hospitalière : odontologie conservatrice, endodontie , service d'odontologie, Hôtel-Dieu Garancière
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
professeur="Sciences anatomiques et physiologiques"
professeur_discipline="discipline hospitalière : odontologie conservatrice"
nomination
04 Octobre 200604/10/2006
De: Boucher (Yves)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Lyon
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président du tribunal administratif de Grenoble
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
president
nomination
18 Juin 200618/06/2006
De: Boucher (Yves)
(discipline hospitalière : odontologie conservatrice, endodontie)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2006 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie
Concours de type 1
admission
16 Mai 200616/05/2006
De: Boucher (Yves)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2006, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2006, établi"
inscription
15 Avril 200615/04/2006
De: Boucher (Yves)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées
désignées par les membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Lyon"
cessation de fonction
27 Juillet 200527/07/2005
De: Boucher (Yves)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Lyon"
désignation
21 Juillet 200221/07/2002
De: Yves Boucher
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Marseille
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
cessation de fonction
03 Septembre 199703/09/1997
De: Boucher (Yves)
conseiller de 1re classe au tribunal administratif de Marseille
Objet:
à la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
cour_administrative_appel="Lyon"
mutation
11 Juillet 199711/07/1997
De: Boucher (Yves)
conseiller (membre titulaire)
Objet:
pour faire partie de la commission régionale de conciliation pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction interrégionale des affaires maritimes de Marseille les conseillers du tribunal administratif de Marseille
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
désignation
07 Mars 199707/03/1997
De: Yves Boucher
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Tribunal administratif de Marseille
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
désignation
14 Octobre 199514/10/1995
De: Yves Boucher
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1994-12-20"
promotion
08 Février 199508/02/1995
De: Boucher (Yves)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 1993 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie
admission
31 Juillet 199331/07/1993
De: Boucher (Yves)
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après désignés
date_debut="1991-01-01"
affectation
11 Novembre 199011/11/1990
De: Yves Boucher
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1990-07-01"
nomination
11 Juillet 199011/07/1990
De: Boucher (Yves)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement de conseillers de tribunal administratif de deuxième classe (session de 1990)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="deuxième classe"
admission
09 Juin 199009/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.