Yves Boussard

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: BOUSSARD (Yves)
Objet:
membres du Conseil national de la transaction et de la gestion immobilières
a) Au titre des représentants des personnes
mentionnées à l'article 1er de la loi du
2 janvier 1970
réglementant les conditions d'exercice des activités relatives à certaines opérations portant sur les immeubles et les fonds de commerce
Sur proposition de l'Union des syndicats de l'immobilier, du Syndicat national des professionnels immobiliers et de la Fédération nationale de l'immobilier
Titulaire
Groupe:
nomination
01 Août 201401/08/2014
De: Boussard (Yves, Maurice, René)
président de l'Organisation européenne des agents immobiliers. Chevalier du 8 novembre 1996
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Défense et anciens combattants
Ministère du logement et de la ville
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère du logement et de la ville"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-11-08"
promotion
23 Mars 200823/03/2008
De: Boussard (Yves, Jean, Georges)
président d'une société, maire ; 49 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200501/01/2005
De: Boussard (Yves)
Objet:
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
relatif à la Commission nationale de concertation
b) Au titre des organisations nationales représentatives des gestionnaires
Sur désignation de la Fédération nationale des agents immobiliers
Titulaire
Groupe:
nomination
03 Décembre 199703/12/1997
De: Boussard (Yves)
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'oeuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Fédération nationale de l'immobilier
Titulaire
Groupe:
nomination
14 Mars 199714/03/1997
De: Boussard (Yves)
président de la Fédération nationale des agents immobiliers (F.N.A.I.M.)
Objet:
membres de la commission des comptes des services
représentants des organisations professionnelles de services
Groupe:
date_debut="1996-12-01"
duree="trois ans"
nomination
05 Décembre 199605/12/1996
De: Boussard (Yves, Maurice, René)
président d'une fédération nationale de l'immobilier ; 28 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="28"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Boussard (Yves)
président
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
portant application de l'article 41 de la loi no 86-1290 du
23 décembre 1986
tendant à favoriser l'investissement locatif, l'accession à la propriété de logements sociaux et le développement de l'offre foncière et relatif à la Commission nationale de concertation
Sur désignation de la Fédération nationale des agents immobiliers
Titulaire
Groupe:
nomination
12 Juillet 199412/07/1994
De: Boussard (Yves)
président de la Fédération nationale des agents immobiliers (Fnaim)
Objet:
membres de la Commission des comptes des services
Groupe:
date_debut="1993-12-01"
duree="trois ans"
nomination
18 Mai 199418/05/1994
De: Boussard (Yves)
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
Sur désignation de la Fédération nationale de l'immobilier
Titulaire
Groupe:
nomination
12 Janvier 199412/01/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.