Yves Censi

De: Yves Censi
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
désignation
15 Mars 201615/03/2016
De: Yves Censi
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
15 Mars 201615/03/2016
De: Yves Censi
député
Objet:
au conseil d'orientation du service des achats de l'Etat
membres avec voix délibérative
Groupe:
nomination
06 Novembre 201006/11/2010
De: Yves Censi
président
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
3. Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition du président du Conseil national de l'insertion par l'activité économique (CNAIE)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Yves Censi
Objet:
président
Groupe:
president
nomination
25 Novembre 200925/11/2009
De: Yves Censi
député de l'Aveyron
Objet:
1. Membres de toutes les sections, à l'exception de la section permanente et de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentants de l'Assemblée nationale
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Mai 200712/05/2007
De: Yves Censi
président de la Conférence permanente du tourisme rural
Objet:
membres du comité permanent
Groupe:
nomination
07 Septembre 200607/09/2006
De: Yves Censi
membre de la Conférence permanente du tourisme rural
Objet:
membres du Comité national des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de la nature
au titre du 2° de l'article 3 du décret précité
représentants des fédérations sportives des sports de nature
choisis hors du conseil national
d) Représentants des personnalités qualifiées compétentes dans les domaines des sports de nature et de la protection de la nature et de la gestion des espaces naturels
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Yves Censi
député
Objet:
président du comité de surveillance de l'Etablissement de gestion du fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles
Groupe:
president
nomination
27 Avril 200527/04/2005
De: Censi (Yves)
député de l'Aveyron
Objet:
membres du comité de surveillance de l'Etablissement de gestion du fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles
représentants de l'Assemblée nationale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Avril 200527/04/2005
De: Censi (Yves)
député de l'Aveyron
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
22 Février 200422/02/2004
De: Yves Censi
député de l'Aveyron
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Groupe:
charge
27 Décembre 200227/12/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.