Yves Chevalier

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Yves CHEVALIER
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
membre du directoire du Fonds de réserve pour les retraites
Groupe:
nomination
26 Juillet 201926/07/2019
De: Yves CHEVALIER
Objet:
président du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
Groupe:
date_debut="2014-10-05"
president
conseil_administration
renouvellement
03 Octobre 201403/10/2014
De: Yves Chevalier
Objet:
membre du directoire, agissant seul
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: Yves Chevalier
membre du directoire
Objet:
les correspondances, actes, décisions, contrats ou conventions, marchés, mandats de dépenses et titres de recettes, conformément aux règles en vigueur, passés dans le cadre de la présente délégation et dans la limite du budget
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: Yves Chevalier
Objet:
membre du directoire, agissant seul
délégation de signature
15 Juin 201415/06/2014
De: Yves Chevalier
Objet:
membre du directoire, agissant seul
délégation de signature
15 Décembre 201315/12/2013
De: Yves Chevalier
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
membre du directoire du Fonds de réserve pour les retraites
Groupe:
nomination
14 Juillet 201314/07/2013
De: Yves Chevalier
Objet:
membre du directoire, agissant seul
délégation de signature
15 Avril 201315/04/2013
De: Yves Chevalier
membre du directoire
Objet:
les correspondances, actes, décisions, contrats ou conventions, marchés, mandats de dépenses et titres de recettes, conformément aux règles en vigueur, passés dans le cadre de la présente délégation et dans la limite du budget
délégation de signature
15 Octobre 201215/10/2012
De: Yves Chevalier
Objet:
membre du directoire, agissant seul
délégation de signature
15 Octobre 201215/10/2012
De: Yves Chevalier
membre du directoire
Objet:
les correspondances, actes, décisions, contrats ou conventions, marchés, mandats de dépenses et titres de recettes, conformément aux règles en vigueur, passés dans le cadre de la présente délégation et dans la limite du budget
délégation de signature
15 Août 201215/08/2012
De: Yves Chevalier
Objet:
membre du directoire, agissant seul
délégation de signature
15 Août 201215/08/2012
De: Yves Chevalier
Objet:
membre du directoire, agissant seul
délégation de signature
15 Mai 201215/05/2012
De: Yves Chevalier
membre du directoire du Fonds de réserve pour les retraites
Objet:
président du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
Groupe:
date_debut="2011-10-05"
president
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201114/09/2011
De: Chevalier (Yves, Denis, Jean, Constant)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu en détachement
Objet:
dans son corps d'origine et admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le
1er septembre 2010
conseil_des_ministres
réintégration
28 Janvier 201028/01/2010
De: Yves Chevalier
Objet:
membre du directoire, agissant seul
délégation de signature
15 Septembre 200915/09/2009
De: Chevalier (Yves, Denis, Jean)
ingénieur en chef de l'armement ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Groupe:
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
07 Juillet 200907/07/2009
De: Chevalier (Yves)
premier conseiller de chambre régionale des comptes, placé en position de détachement
Objet:
dans son corps d'origine
chef de service auprès des services du Premier ministre à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Groupe:
date_debut="2007-07-02"
réintégration
14 Août 200714/08/2007
De: Yves Chevalier
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
membre du directoire du fonds de réserve pour les retraites
Remplace:M. Philippe Most
Groupe:
nomination
03 Juillet 200703/07/2007
De: Yves Chevalier
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller pour la fonction publique et la réforme de l'Etat
premier conseiller de chambre régionale des comptes
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
09 Juin 200709/06/2007
De: Chevalier (Yves, Jean-Louis, Dominique)
professeur d'université, vice-président de l'université Bretagne-Sud ; 38 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
08 Avril 200708/04/2007
De: Yves Chevalier
chef de service, représentant le directeur général de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membres de la commission de sélection chargée d'apprécier l'aptitude des candidats à l'exercice des fonctions d'inspecteur de l'équipement
Groupe:
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Chevalier (Yves)
premier conseiller des chambres régionales des comptes
Objet:
chef de service dans les services du Premier ministre (direction générale de l'administration et de la fonction publique)
Groupe:
date_debut="2006-11-13"
duree="trois ans"
nomination
25 Août 200625/08/2006
De: Yves Chevalier
chef de service
Objet:
à signer, au nom du ministre de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
15 Juin 200515/06/2005
De: Yves Chevalier
chef de service
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions et au nom du Premier ministre, tous arrêtés et conventions
mentionnés à l'article 1er du présent arrêté
Groupe:
habilitation
11 Juin 200511/06/2005
De: Chevalier (Yves, Denis, Jean, Constant)
Objet:
pour l'année 2000 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
corps="Ingénieurs de l'armement"
promotion
09 Février 200509/02/2005
De: Yves Chevalier
chef de service
Objet:
à signer, au nom du ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
16 Avril 200416/04/2004
De: Yves Chevalier
chef de service
Objet:
à signer, au nom du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
13 Février 200413/02/2004
De: Yves Chevalier
chef de service
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions et au nom du Premier ministre, tous arrêtés et conventions
mentionnés à l'article 1er du présent arrêté
Groupe:
habilitation
13 Février 200413/02/2004
De: Yves Chevalier
chef de service
Objet:
à signer, au nom du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
28 Novembre 200328/11/2003
De: Yves Chevalier
chef de service
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions et au nom du Premier ministre, tous arrêtés et conventions
mentionnés à l'article 1er du présent arrêté. »
Groupe:
habilitation
28 Novembre 200328/11/2003
De: Yves Chevalier
chef de service
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions et au nom du Premier ministre, les arrêtés
mentionnés à l'article 1er de l'arrêté du
21 mai 2003
susvisé
Groupe:
habilitation
28 Novembre 200328/11/2003
De: Yves Chevalier
sous-directeur des statuts et des rémunérations à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 200316/11/2003
De: Chevalier (Yves)
conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
chef de service dans les services du Premier ministre (direction générale de l'administration et de la fonction publique)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Chevalier (Yves)
Objet:
sous-directeur des statuts et des rémunérations dans les services du Premier ministre (direction générale de l'administration et de la fonction publique)
Groupe:
cessation de fonction
15 Novembre 200315/11/2003
De: Chevalier (Yves)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
sous-directeur des statuts et des rémunérations dans les services du Premier ministre (direction générale de l'administration et de la fonction publique)
Groupe:
date_debut="2003-10-02"
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200326/09/2003
De: Yves Chevalier
sous-directeur des statuts et des rémunérations
Objet:
à signer, au nom du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
24 Mai 200324/05/2003
De: Yves Chevalier
sous-directeur des statuts et des rémunérations
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions et au nom du Premier ministre, tous arrêtés et conventions
mentionnés à l'article 1er du présent arrêté
Groupe:
habilitation
24 Mai 200324/05/2003
De: Yves Chevalier
sous-directeur des statuts et des rémunérations
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions et au nom du Premier ministre, les arrêtés
mentionnés à l'article 1er ci-dessus
Groupe:
habilitation
24 Mai 200324/05/2003
De: Chevalier (Yves, Denis, Jean)
ingénieur en chef de l'armement ; 19 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
nomination
04 Mai 200304/05/2003
De: Yves Chevalier
sous-directeur des statuts et des rémunérations
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions et au nom du Premier ministre, tous arrêtés et conventions
mentionnés à l'article 1er du présent arrêté
Groupe:
habilitation
27 Avril 200327/04/2003
De: Yves Chevalier
sous-directeur des statuts et des rémunérations
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions et au nom du Premier ministre, les arrêtés
mentionnés à l'article 1er ci-dessus
Groupe:
habilitation
27 Avril 200327/04/2003
De: Yves Chevalier
sous-directeur des statuts et des rémunérations
Objet:
à signer, au nom du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
27 Avril 200327/04/2003
De: Yves Chevalier
sous-directeur des statuts et des rémunérations
Objet:
à signer, au nom du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
19 Janvier 200319/01/2003
De: Yves Chevalier
sous-directeur des statuts et des rémunérations au ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé « Banque de données juridiques interfonctions publiques »
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
26 Septembre 200226/09/2002
De: Yves Chevalier
sous-directeur des statuts et des rémunérations
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions et au nom du Premier ministre, les arrêtés
mentionnés à l'article 1er ci-dessus. »
Groupe:
habilitation
13 Septembre 200213/09/2002
De: Yves Chevalier
sous-directeur des statuts et des rémunérations
Objet:
à signer, au nom du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
25 Mai 200225/05/2002
De: Yves Chevalier
sous-directeur des statuts et des rémunérations
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions et au nom du Premier ministre, tous arrêtés et conventions
mentionnés à l'article 1er du présent arrêté
Groupe:
habilitation
15 Mai 200215/05/2002
De: Yves Chevalier
sous-directeur des statuts et des rémunérations
Objet:
à signer les arrêtés
mentionnés à l'article 1er ci-dessus
Groupe:
habilitation
15 Mai 200215/05/2002
De: Chevalier (Yves, Patrick)
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes, sous-directeur des statuts et de la rémunération de la direction générale de l'administration et de la fonction publique ; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat"
grade="Chevalier"
nomination
31 Mars 200231/03/2002
De: Chevalier (Yves)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
71e section : sciences de l'information, et de la communication
(université de Bretagne-Sud - IUT Vannes)
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
professeur
professeur_section="71"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
19 Décembre 200119/12/2001
De: Yves Chevalier
sous-directeur des statuts et des rémunérations
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions et au nom du Premier ministre, tous arrêtés et conventions
mentionnés à l'article 1er du présent arrêté
Groupe:
habilitation
27 Juillet 200127/07/2001
De: Yves Chevalier
sous-directeur des statuts et des rémunérations
Objet:
à signer, au nom du ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
27 Juillet 200127/07/2001
De: Yves Chevalier
sous-directeur des statuts et des rémunérations
Objet:
à signer, au nom du ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
03 Juin 200103/06/2001
De: Yves Chevalier
sous-directeur des statuts et des rémunérations
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions et au nom du Premier ministre, tous arrêtés et conventions
mentionnés à l'article 1er du présent arrêté
Groupe:
habilitation
03 Juin 200103/06/2001
De: Yves Chevalier
sous-directeur des statuts et des rémunérations
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions et au nom du Premier ministre, tous arrêtés et conventions
mentionnés à l'article 1er du présent arrêté
Groupe:
habilitation
15 Novembre 200015/11/2000
De: Yves Chevalier
sous-directeur des statuts et des rémunérations
Objet:
à signer, au nom du ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
habilitation
15 Novembre 200015/11/2000
De: Chevalier (Yves)
sous-directeur des statuts et rémunérations à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger ou
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Chevalier (Yves)
ingénieur de recherche de 2e classe
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2000-08-18"
admission
06 Juin 200006/06/2000
De: Yves Chevalier
sous-directeur des statuts et des rémunérations
Objet:
à signer, au nom du ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
15 Avril 200015/04/2000
De: Chevalier (Yves, Denis, Jean, Constant)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
nomination
17 Mars 200017/03/2000
De: Yves Chevalier
sous-directeur des statuts et des rémunérations
Objet:
à signer, au nom du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
habilitation
13 Février 200013/02/2000
De: Yves Chevalier
sous-directeur des statuts et des rémunérations
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions et au nom du Premier ministre, tous arrêtés et conventions
mentionnés à l'article 1er du présent arrêté
Groupe:
habilitation
13 Février 200013/02/2000
De: Chevalier (Yves, Denis, Jean, Constant)
Objet:
pour l'année 2000 les officiers
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
corps="Ingénieurs de l'armement"
promotion
31 Décembre 199931/12/1999
De: Yves Chevalier
sous-directeur des statuts et des rémunérations
Objet:
à signer, au nom du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
habilitation
21 Octobre 199821/10/1998
De: Yves Chevalier
sous-directeur des statuts et des rémunérations
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions et au nom du Premier ministre, tous arrêtés et conventions
mentionnés à l'article 1er du présent arrêté
Groupe:
habilitation
21 Octobre 199821/10/1998
De: Chevalier (Yves)
conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
sous-directeur dans les services du Premier ministre (direction générale de l'administration et de la fonction publique)
Groupe:
nomination
04 Octobre 199804/10/1998
De: Yves Chevalier
Objet:
conseiller technique
a_sa_demande
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
04 Octobre 199804/10/1998
De: Chevalier
du 25 mai 1984
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
grade="Officier"
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Chevalier (Yves)
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
administrateur civil
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
duree="trois ans"
détachement
15 Novembre 199715/11/1997
De: Yves Chevalier
Objet:
au cabinet du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
12 Juillet 199712/07/1997
De: Chevalier (Yves)
conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
Objet:
à l'issue de sa mobilité dans le corps des conseillers de chambre régionale des comptes
affecté
à la chambre régionale des comptes du Centre
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
corps="Conseillers de chambre régionale des comptes"
réintégration
03 Juin 199703/06/1997
De: Chevalier (Yves)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 1997)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
26 mars 1997
Groupe:
cour_comptes
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Chevalier (Yves)
conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
Objet:
auprès du ministère de l'économie et des finances
administrateur civil au bureau 2 B de la direction du budget
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1995-07-01"
duree="deux ans"
détachement
30 Mai 199630/05/1996
De: Chevalier (Yves, Denis, Jean, Constant)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Les ingénieurs
Groupe:
date_debut="1994-11-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
nomination
08 Décembre 199408/12/1994
De: Chevalier (Yves)
conseiller à la chambre régionale des comptes de la région Centre
Objet:
enquêteurs
au titre du comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
05 Août 199305/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.