Yves Deschamps

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: DESCHAMPS Yves
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2018
inscription
17 Juillet 201817/07/2018
De: Yves DESCHAMPS
Objet:
huissier de justice, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Cusset (Allier)"
huissier_residence_departement_code="03"
cessation de fonction
20 Février 201820/02/2018
De: DESCHAMPS (Yves, Georges)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle
huissier
huissier_residence="Cusset (Allier)"
huissier_residence_departement_code="03"
cessation de fonction
20 Février 201820/02/2018
De: DESCHAMPS (Yves, Marie, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Yves DESCHAMPS, Nicolas DESCHAMPS et Olivia DESCHAMPS, notaires, associés d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Egrève (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
27 Mai 201027/05/2010
De: Deschamps (Yves, Marie, Joseph)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Egrève (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Deschamps (Yves, Marie, Joseph)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Egrève (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
04 Mars 200404/03/2004
De: Deschamps (Yves)
Objet:
membres du troisièmecollège
Groupe:
duree="un an"
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De: Deschamps (Yves)
(suppléant)
Objet:
membres élus
Représentants de la spécialité Théâtre
Groupe:
désignation
23 Mai 199623/05/1996
De: Deschamps (Yves)
Objet:
Membres du troisième collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
duree="un an"
nomination
30 Mars 199630/03/1996
De: Deschamps (Yves)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour la scénographie
Groupe:
duree="un an"
désignation
24 Janvier 199624/01/1996
De: Deschamps (Yves, Marie)
inspecteur général des spectacles. Chevalier du 30 avril 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-04-30"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Deschamps (Yves, Marcel, Charles)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
nomination
28 Janvier 199228/01/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.