Yves Dubois

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Dubois Yves
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er août 2017
promotion
13 Octobre 201713/10/2017
De: DUBOIS (Yves, Raymond)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Yves DUBOIS, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="La Chapelle-la-Reine (Seine-et-Marne)"
huissier_residence_departement_code="77"
cessation de fonction
02 Mai 201702/05/2017
De: Dubois Yves
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Dubois, Yves
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
De Blanquet
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Dubois Yves
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
De Blanquet de Rouville
Tristan-Joseph
Nigend : 332400Nls : 8132750
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Dubois Yves
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS
À TITRE INDIVIDUEL D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Yves DUBOIS
président de chambre à la cour d'appel de Poitiers
Objet:
Cour d'appel de Limoges
Président de chambre
Groupe:
cour_appel="Limoges"
magistrat="Président de chambre"
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: Dubois (Yves, Raoul, Charles)
ancien conseiller du président du conseil d'administration d'une société (Congo). Chevalier du 24 octobre 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères et européennes
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères et européennes"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-10-24"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Dubois (Yves)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Corée
date_debut="2006-01-01"
nomination
09 Février 200609/02/2006
De: Dubois (Yves)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Irlande
date_debut="2005-01-01"
nomination
23 Avril 200523/04/2005
De: Dubois (Yves, Raoul)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Congo
date_debut="2004-01-01"
nomination
19 Février 200419/02/2004
De: Dubois (Yves, Marcel, André)
adjudant-chef ; 34 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
Çaldugaray (Jean, Michel), major ; 26 ans de services
date_debut="2002-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="34"
décoration
03 Avril 200303/04/2003
De: Dubois (Yves)
ancien éducateur-chef ; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Dubois (Yves, Raoul)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3o A l'étranger
Congo
date_debut="2001-01-01"
nomination
13 Mai 200113/05/2001
De: Dubois (Yves, Serge)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
date_debut="1999-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Dubois (Yves, Serge)
chef d'escadron ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
03 Novembre 200003/11/2000
De: Dubois (Yves, Serge)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
date_debut="1999-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
02 Mai 199902/05/1999
De: Dubois (Yves, Serge)
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
26 Décembre 199826/12/1998
De: Dubois (Yves, Raymond)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="La Chapelle-la-Reine (Seine-et-Marne)"
huissier_residence_departement_code="77"
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Dubois (Yves, Raymond)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="La Chapelle-la-Reine (Seine-et-Marne)"
huissier_residence_departement_code="77"
cessation de fonction
11 Juillet 199811/07/1998
De: Dubois (Yves)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
République démocratique du Congo
date_debut="1997-07-01"
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Dubois (Yves, Raoul)
conseiller à l'Organisation africaine du bois au Gabon ; 30 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération
26 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Dubois (Yves)
Objet:
dans leurs fonctions de conseiller du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1994-07-01"
renouvellement
18 Octobre 199418/10/1994
De: Dubois (Yves)
Objet:
conseillers du commerce extérieur pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Allemagne fédérale
date_debut="1991-07-01"
nomination
05 Septembre 199105/09/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.