Yves Gambert

De: Yves GAMBERT
avocat général près la cour d'appel d'Angers
Objet:
des fonctions de procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Angers
Groupe:
date_debut="2019-09-03"
tribunal
tribunal_grande_instance="Angers"
décharge
08 Septembre 201908/09/2019
De: Yves GAMBERT
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Nantes
Objet:
Avocat général près la cour d'appel d'Angers
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Angers
Groupe:
cour_appel="Angers"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Angers"
nomination
18 Juillet 201218/07/2012
De: Gambert (Yves, André, Louis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle, les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2011
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les commandants de réserve
date_debut="2011-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
08 Janvier 201208/01/2012
De: Gambert (Yves, André, Louis)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les commandants de réserve
corps="Officiers des bases de l'air"
promotion
18 Décembre 201118/12/2011
De: Gambert (Yves, André, Louis)
commandant
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
05 Novembre 201105/11/2011
De: Gambert (Yves, André, Louis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2006
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
date_debut="2006-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
21 Avril 200721/04/2007
De: Gambert (Yves, André, Louis)
Objet:
pour l'année 2006 les officiers de réserve
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Pour le grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers des bases de l'air"
promotion
20 Avril 200720/04/2007
De: Yves Gambert
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Caen
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Nantes
Procureur de la République adjoint
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nantes"
nomination
09 Janvier 200509/01/2005
De: Gambert (Yves)
vice-procureur près le tribunal de grande instance de Caen
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
30 Juin 200230/06/2002
De: Gambert (Yves)
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Caen
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 200128/07/2001
De: Gambert (Yves)
informaticien
Objet:
comme anciens auditeurs et anciennes auditrices de la 144e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Amiens
Groupe:
date_debut="2001-01-08"
date_fin="2001-03-01"
admission
28 Mars 200128/03/2001
De: Yves Gambert
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saumur
Objet:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Caen
Procureur de la République adjoint
Groupe:
cour_appel="Caen"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Caen"
nomination
11 Mars 200011/03/2000
De: Gambert (Yves)
procureur de la République (Saumur)
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Gambert (Yves)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saumur
Objet:
membres suppléants des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale :
Cour d'appel d'Angers
Groupe:
cour_appel="Angers"
suppleant
nomination
04 Mai 199904/05/1999
De: Gambert (Yves)
procureur de la République (Saumur)
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
Inscrits : 799
inscription
04 Juillet 199804/07/1998
De: Gambert (Yves)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saumur
Objet:
membres suppléants des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale :
Cour d'appel d'Angers
Groupe:
cour_appel="Angers"
suppleant
nomination
21 Novembre 199721/11/1997
De: Gambert (Yves)
procureur de la République (Saumur)
Objet:
Tableau d'avancement 1997 (magistrature)
Inscrits : 696
inscription
01 Juillet 199701/07/1997
De: Gambert (Yves)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
date_debut="1995-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
promotion
20 Janvier 199620/01/1996
De: Gambert (Yves)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saumur
Objet:
suppléants des membres desdites commissions
Cour d'appel d'Angers
Groupe:
cour_appel="Angers"
suppleant
nomination
24 Mars 199524/03/1995
De: Yves Gambert
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Angers
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Procureur de la République
Remplace:
M. Chassin
Groupe:
cour_appel="Angers"
magistrat="Procureur"
nomination
22 Juin 199322/06/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.