Yves Gauthier

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: GAUTHIER (Yves, Bernard, Jacques-Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société à responsabilité limitée « SULMONI NEYROUD GAUTHIER DEMAILLY - CDJ 04 », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
huissier
huissier_residence="Sisteron (Alpes-de-Haute-Provence)"
huissier_residence_departement_code="04"
nomination
19 Décembre 202019/12/2020
De: GAUTHIER (Yves, Bernard, Jacques-Marie)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Sisteron (Alpes-de-Haute-Provence)"
huissier_residence_departement_code="04"
cessation de fonction
19 Décembre 202019/12/2020
De: GAUTHIER Yves
Objet:
dans leurs fonctions de conseillers du commerce extérieur de la France
3° A l'étranger
MAROC
Groupe:
date_debut="2018-07-01"
duree="trois ans"
renouvellement
30 Août 201830/08/2018
De: Gauthier (Yves, Jean, Marie)
directeur général de la filiale d'un groupe de téléphonie (Maroc) ; 40 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères et du développement international
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères et du développement international"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 201716/04/2017
De: GAUTHIER Yves
Objet:
dans leurs fonctions de conseiller du commerce extérieur de la France
3° A l'étranger
ÉGYPTE
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
duree="trois ans"
renouvellement
28 Août 201528/08/2015
De: Gauthier (Yves)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, maintenu
Objet:
membres de la délégation française de la commission intergouvernementale franco-espagnole pour la supervision et le contrôle des conventions signées entre la République française, le Royaume d'Espagne et les opérateurs des services d'autoroute de la mer
représentants du ministère chargé de l'écologie et des transports
membre et chef de la délégation française
Groupe:
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: GAUTHIER (Yves)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2012
3° A l'étranger
ÉGYPTE
Groupe:
nomination
14 Octobre 201214/10/2012
De: Gauthier (Yves, Marie, Hugues)
Révérend père
religieux missionnaire, fondateur et responsable d'un groupe au service de mères séropositives ; 59 ans d'activités sacerdotales et associatives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 201101/01/2011
De: Gauthier (Yves, Michel, Jacques)
ingénieur général des ponts et chaussées, ancien membre permanent du Conseil général de l'environnement et du développement durable. Chevalier du 20 décembre 1991
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-12-20"
promotion
14 Novembre 201014/11/2010
De: Gauthier (Yves)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-03-11"
depart_retraite
admission
11 Décembre 200911/12/2009
De: GAUTHIER Yves
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
Promotion du
1er juillet 2009
3° A l'étranger
Groupe:
nomination
25 Juillet 200925/07/2009
De: Gauthier (Yves)
IGPC, en fonction à la 3 e section
Objet:
respectivement représentants de l'administration et représentants du personnel au comité technique paritaire spécial du Conseil général des ponts et chaussées les fonctionnaires ci-après désignés
II. – REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
Membres suppléants
Au titre de l'organisation AIPC
Groupe:
suppleant
nomination
10 Février 200810/02/2008
De: Gauthier (Yves)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Port autonome de la Guadeloupe
Remplace:M. Blanchet (Jean-Didier)
Groupe:
date_debut="2006-12-01"
commissaire_gouvernement
nomination
09 Décembre 200609/12/2006
De: Gauthier (Yves)
directeur délégué du service navigation de la Seine
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
charge
10 Janvier 200610/01/2006
De: Gauthier (Yves)
directeur délégué du service navigation de la Seine
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE I
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Gauthier (Yves)
Objet:
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur délégué du service navigation de la Seine
délégation de signature
25 Septembre 200525/09/2005
De: Gauthier (Yves)
Objet:
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur délégué du service navigation de la Seine et à
délégation de signature
25 Septembre 200525/09/2005
De: Gauthier (Yves)
Objet:
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur délégué du service navigation de la Seine
délégation de signature
10 Avril 200510/04/2005
De: Gauthier (Yves)
Objet:
Article 2
En cas d'urgence et en mon absence ou empêchement, ainsi que celles de
délégation de signature
10 Avril 200510/04/2005
De: Gauthier (Yves)
Objet:
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur délégué du service navigation de la Seine
délégation de signature
10 Mars 200510/03/2005
De: Gauthier (Yves)
Objet:
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur délégué du service navigation de la Seine et à
délégation de signature
10 Mars 200510/03/2005
De: Gauthier (Yves)
Objet:
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur délégué du service navigation de la Seine
délégation de signature
10 Juin 200410/06/2004
De: Gauthier (Yves)
Objet:
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur délégué du service navigation de la Seine
délégation de signature
10 Juin 200410/06/2004
De: Gauthier (Yves)
Objet:
Article 3
En cas d'urgence et en mon absence ou empêchement ainsi que celles de
délégation de signature
10 Juin 200410/06/2004
De: Gauthier (Yves)
Objet:
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur délégué du service navigation de la Seine et à
délégation de signature
10 Juin 200410/06/2004
De: Gauthier (Yves)
Objet:
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur délégué du service navigation de la Seine
délégation de signature
10 Juin 200410/06/2004
De: Gauthier (Yves)
Objet:
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur délégué du service navigation de la Seine
délégation de signature
10 Juin 200410/06/2004
De: Gauthier (Yves)
Objet:
Article 2
En mon absence ou empêchement ainsi que celles de
délégation de signature
10 Juin 200410/06/2004
De: Gauthier (Yves)
Objet:
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur délégué du service navigation de la Seine
délégation de signature
10 Juin 200410/06/2004
De: Gauthier (Yves)
la délégation consentie à l'article premier sera exercée par
Objet:
Article 2
En mon absence ou empêchement ainsi que celle de
délégation de signature
10 Juin 200410/06/2004
De: Gauthier (Yves)
directeur délégué du service navigation de la Seine
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 8
Toute décision prise par les chefs d'unité ou les chefs de subdivisions territoriales, en vertu de la délégation de signature conférée par l'article 7 de la présente décision, sera transmise en copie aux chefs d'arrondissements territoriaux ou chefs de services fonctionnels
M.-A. Bacot
ANNEXE I
délégation de signature
10 Juin 200410/06/2004
De: Gauthier (Yves, Michel, Jacques)
directeur général du Port autonome de Bordeaux ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
TRANSPORTS ET MER
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
11 Avril 200411/04/2004
De: Gauthier (Yves, Pierre)
ingénieur sous contrat, chef de pôle dans un centre de recherche du ministère ; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
13 Juillet 200313/07/2003
De: Gauthier (Yves, Bernard, Jacques-Marie)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Garetto (Charles)
huissier
huissier_residence="Sisteron (Alpes-de-Haute-Provence)"
huissier_residence_departement_code="04"
nomination
26 Mars 200326/03/2003
De: Gauthier (Yves)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité
Pour le département de la Haute-Garonne
nomination
12 Juillet 200212/07/2002
De: Gauthier (Yves)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
promotion
11 Avril 200211/04/2002
De: Gauthier (Yves, Albert, Michel)
lieutenant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200003/05/2000
De: Gauthier (Yves, Marie)
directeur d'une compagnie d'assurances (Laos) ; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Gauthier (Yves, Albert, Michel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1996
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
promotion
16 Janvier 199716/01/1997
De: Gauthier (Yves, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3o A l'étranger
Laos
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
nomination
27 Septembre 199627/09/1996
De: Gauthier (Yves)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur du Port autonome de Bordeaux
Remplace:M. Combeau (André)
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
29 Mars 199529/03/1995
De: Gauthier (Yves)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
14 Août 199214/08/1992
De: Gauthier (Yves)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1992 est fixé
inscription
05 Avril 199205/04/1992
De: Gauthier (Yves, Albert, Michel)
adjudant-chef; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE L'AIR
Sans traitement
Groupe:
medaille_militaire
annees_service="33"
décoration
16 Novembre 199116/11/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.