Yves Granger

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Yves Granger
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux, ayant atteint la limite d'âge
Groupe:
date_debut="2020-10-08"
depart_retraite
admission
04 Août 202004/08/2020
De: Yves GRANGER
Objet:
dans les conditions fixées par
les articles 41-25 à 41-31 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Magistrat honoraire de l'ordre judiciaire
aux fins d'exercer à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
substitut général
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Substitut général"
nomination
09 Août 201909/08/2019
De: Yves GRANGER
Objet:
des cadres de la magistrature le
1er novembre 2018
admis à faire valoir ses droits à la retraite
avocat général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence, atteint par la limite d'âge le
24 février 2016
autorisé
à prolonger son activité
en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du
21 août 2003
portant réforme des retraites,
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Aix-en-Provence, Atteint Par la Limite D'âge le"
magistrat="Avocat général"
depart_retraite
radiation
06 Février 201806/02/2018
De: Yves GRANGER
directeur départemental des territoires de l'Yonne
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2015-05-20"
duree="un an"
renouvellement
14 Mai 201514/05/2015
De: GRANGER Yves
chef de service de police municipale
Objet:
Au titre de l'agrafe « Police municipale »
la médaille de la sécurité intérieure
II. – Échelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Police municipale"
attribution
14 Août 201414/08/2014
De: Yves GRANGER
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental des territoires de l'Yonne
Groupe:
nomination
22 Mai 201022/05/2010
De: GRANGER (Yves)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: Yves GRANGER
conseiller à la cour d'appel de Pau
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Avocat général
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Avocat général"
nomination
14 Mars 200914/03/2009
De: Yves Granger
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental délégué auprès du directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Marne
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Essonne
Remplace:M. Jean-Yves Sommier
Groupe:
date_debut="2008-12-01"
nomination
20 Novembre 200820/11/2008
De: Yves Granger
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur adjoint de la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Savoie
Objet:
directeur départemental délégué de l'agriculture et de la forêt de la Marne
Groupe:
date_debut="2004-11-22"
nomination
04 Décembre 200404/12/2004
De: Granger (Yves)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2002-02-26"
promotion
28 Janvier 200328/01/2003
De: Granger (Yves, Auguste)
colonel, infanterie. Chevalier du 10 septembre 1993
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-09-10"
armee_grade="Officier"
promotion
13 Juin 200213/06/2002
De: Granger (Yves)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Yves Granger
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
Cour d'appel de Pau
Conseillers
Groupe:
cour_appel="Pau"
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Granger (Yves)
ingénieur d'agronomie de 2e classe
Objet:
ingénieur d'agronomie de 1re classe
date_debut="1999-01-01"
nomination
30 Juin 199930/06/1999
De: Granger (Yves, Marcellin)
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Marseille ; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Granger (Yves)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1999
19
promotion
06 Février 199906/02/1999
De: Granger (Yves)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1998
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Granger (Yves, Auguste)
colonel, infanterie. Chevalier du 19 janvier 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
17 janvier 1984
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-01-19"
promotion
02 Mai 199702/05/1997
De: Granger (Yves, Auguste)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
date_debut="1995-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
28 Avril 199528/04/1995
De: Granger (Yves, Auguste)
lieutenant-colonel, infanterie ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
06 Juillet 199306/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.