Yves Granger

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Yves GRANGER
Objet:
dans les conditions fixées par
les articles 41-25 à 41-31 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Magistrat honoraire de l'ordre judiciaire
aux fins d'exercer à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
substitut général
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Substitut général"
nomination
09 Août 201909/08/2019
De: Yves GRANGER
avocat général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence, atteint par la limite d'âge le
24 février 2016
autorisé
à prolonger son activité
en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du
21 août 2003
portant réforme des retraites,
Objet:
des cadres de la magistrature le
1er novembre 2018
admis à faire valoir ses droits à la retraite
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
06 Février 201806/02/2018
De: Yves GRANGER
directeur départemental des territoires de l'Yonne
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2015-05-20"
duree="un an"
renouvellement
14 Mai 201514/05/2015
De: GRANGER Yves
chef de service de police municipale
Objet:
Au titre de l'agrafe « Police municipale »
la médaille de la sécurité intérieure
II. – Échelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Police municipale"
attribution
14 Août 201414/08/2014
De: Yves GRANGER
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental des territoires de l'Yonne
Groupe:
nomination
22 Mai 201022/05/2010
De: GRANGER (Yves)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: Yves GRANGER
conseiller à la cour d'appel de Pau
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Avocat général
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Avocat général"
nomination
14 Mars 200914/03/2009
De: Yves Granger
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental délégué auprès du directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Marne
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Essonne
Remplace:M. Jean-Yves Sommier
Groupe:
date_debut="2008-12-01"
nomination
20 Novembre 200820/11/2008
De: Yves Granger
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur adjoint de la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Savoie
Objet:
directeur départemental délégué de l'agriculture et de la forêt de la Marne
Groupe:
date_debut="2004-11-22"
nomination
04 Décembre 200404/12/2004
De: Granger (Yves)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2002-02-26"
promotion
28 Janvier 200328/01/2003
De: Granger (Yves, Auguste)
colonel, infanterie. Chevalier du 10 septembre 1993
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-09-10"
armee_grade="Officier"
promotion
13 Juin 200213/06/2002
De: Granger (Yves)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Yves Granger
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
Cour d'appel de Pau
Conseillers
Groupe:
cour_appel="Pau"
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Granger (Yves)
ingénieur d'agronomie de 2e classe
Objet:
ingénieur d'agronomie de 1re classe
date_debut="1999-01-01"
nomination
30 Juin 199930/06/1999
De: Granger (Yves, Marcellin)
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Marseille ; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Granger (Yves)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1999
19
promotion
06 Février 199906/02/1999
De: Granger (Yves)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1998
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Granger (Yves, Auguste)
colonel, infanterie. Chevalier du 19 janvier 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
17 janvier 1984
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-01-19"
promotion
02 Mai 199702/05/1997
De: Granger (Yves, Auguste)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
date_debut="1995-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
28 Avril 199528/04/1995
De: Granger (Yves, Auguste)
lieutenant-colonel, infanterie ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
06 Juillet 199306/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.