Yves Le Breton

La Nuit du code citoyen réunira des développeurs dans 4 villes les 15-17 mars.

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(pub gratuite)
De: Yves LE BRETON
préfet du département des Côtes-d'Armor, ou
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne : 1o Au titre du I (1o, c) de l'article D. 1432-15, représentants de l'État
Groupe:
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Yves LE BRETON
préfet de Loir-et-Cher
Objet:
préfet des Côtes-d'Armor
Groupe:
date_debut="2016-11-21"
conseil_des_ministres
prefet_departement="Côtes-d'Armor"
prefet_departement_code="22"
prefet
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Yves LE BRETON
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
a_sa_demande
prefet
titularisation
24 Mars 201624/03/2016
De: Yves LE BRETON
administrateur civil hors classe
Objet:
du corps des administrateurs civils
corps="Administrateurs civils"
radiation
24 Mars 201624/03/2016
De: Yves Le Breton
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet de Loir-et-Cher
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_departement="Loir-et-Cher"
prefet_departement_code="41"
prefet
nomination
02 Août 201402/08/2014
De: Le Breton (Yves, Christian, Philippe)
chef du service de la modernisation de l'action publique à la direction de la modernisation et de l'action territoriale au ministère ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
promotion
01 Janvier 201401/01/2014
De: Yves LE BRETON
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service adjoint à la directrice de la modernisation et de l'action territoriale et chef du service de la modernisation de l'action publique (groupe I) à la direction de la modernisation et de l'action territoriale au secrétariat général du ministère de l'intérieur
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Octobre 201305/10/2013
De: Yves LE BRETON
chef de service, adjoint au directeur de la modernisation et de l'action territoriale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 1er du décret n° 78-21 du
9 janvier 1978
fixant les conditions de participation à la campagne radiodiffusée et télévisée pour les élections législatives des partis et groupements définis au paragraphe III de l'article L. 167-1 du code électoral :
Groupe:
nomination
11 Mai 201211/05/2012
De: Yves LE BRETON
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service, adjoint au directeur de la modernisation et de l'action territoriale à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Groupe:
nomination
07 Janvier 201107/01/2011
De: Yves LE BRETON
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller pour l'outre-mer
administrateur civil hors classe
date_debut="2009-06-24"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
grade="Conseiller"
nomination
18 Juillet 200918/07/2009
De: Yves LE BRETON
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller chargé de l'outre-mer
Remplace:M. Marc-Etienne PINAULDT
cabinet="Ministre de l'intérieur"
grade="Conseiller"
nomination
12 Mars 200912/03/2009
De: Le Breton (Yves)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la synthèse des ressources humaines au service de la synthèse, de la stratégie et de la performance au secrétariat général du ministère de la justice
Groupe:
nomination
12 Septembre 200812/09/2008
De: Le Breton (Yves, Christian, Philippe)
sous-directeur à l'administration centrale du ministère ; 18 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
promotion
31 Janvier 200831/01/2008
De: Le Breton (Yves)
sous-directeur des ressources humaines et des relations sociales à la direction de l'administration générale et de l'équipement du ministère de la justice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz
a) Au titre des membres choisis parmi les fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves de l'institut
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juin 200708/06/2007
De: Le Breton (Yves)
sous-directeur des ressources humaines et des relations sociales à la direction de l'administration générale et de l'équipement du ministère de la justice
Objet:
membre suppléant de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Remplace:M. Egéa (Fernand)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Janvier 200702/01/2007
De: Le Breton (Yves)
sous-directeur des ressources humaines et des relations sociales à la direction de l'administration générale et de l'équipement du ministère de la justice
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Remplace:M. Egéa (Fernand)
Groupe:
suppleant
nomination
09 Décembre 200609/12/2006
De: Yves Le Breton
sous-directeur des ressources humaines et des relations sociales à la direction de l'administration générale et de l'équipement du ministère de la justice
Objet:
membre titulaire de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Remplace:M. Fernand Egea
Groupe:
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Le Breton (Yves)
sous-directeur des ressources humaines et des relations sociales à la direction de l'administration générale et de l'équipement du secrétariat général du ministère de la justice
Objet:
membre de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre suppléant
Remplace:M. Egea (Fernand)
Groupe:
suppleant
nomination
03 Décembre 200603/12/2006
De: Le Breton (Yves)
sous-directeur des ressources humaines et des relations sociales à la direction de l'administration générale et de l'équipement du secrétariat général du ministère de la justice
Objet:
représentant suppléant de l'administration au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
Remplace:M. Egea (Fernand)
Groupe:
suppleant
nomination
03 Décembre 200603/12/2006
De: Le Breton (Yves)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des ressources humaines et des relations sociales à la direction de l'administration générale et de l'équipement à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Novembre 200611/11/2006
De: Le Breton (Yves)
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
sous-directeur de l'éducation routière à l'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (direction de la sécurité et de la circulation routières)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Décembre 200522/12/2005
De: Yves Le Breton
sous-directeur d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des marchés publics et des décrets
autorite_delegation="Ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
17 Juin 200517/06/2005
De: Le Breton (Yves, Jean, Pierre)
adjudant-chef, matériel ; 33 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2004-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="33"
décoration
29 Avril 200529/04/2005
De: Yves Le Breton
sous-directeur d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des marchés publics et des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
29 Avril 200429/04/2004
De: Yves Le Breton
sous-directeur d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des marchés publics et des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
14 Mars 200414/03/2004
De: Le Breton (Yves)
sous-directeur de l'éducation routière au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé « Institut national de sécurité routière et de recherches (INSERR) »
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Le Breton (Yves)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
auprès du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
sous-directeur de la formation du conducteur à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Groupe:
date_debut="2002-12-20"
duree="trois ans"
détachement
08 Juillet 200308/07/2003
De: Yves Le Breton
sous-directeur d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite des attributions qui lui sont confiées, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des marchés publics et ordres de missions, des décrets, des engagements ou ordonnancements de dépenses supérieures à 22 867 353 EUR
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
16 Mars 200316/03/2003
De: Yves Le Breton
sous-directeur d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite des attributions qui lui sont confiées, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des marchés publics et ordres de missions, des décrets, des engagements ou ordonnancements de dépenses supérieurs à 22 867 353 EUR
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
06 Février 200306/02/2003
De: Le Breton (Yves)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la formation du conducteur à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (direction de la sécurité et de la circulation routières)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Décembre 200222/12/2002
De: Yves Le Breton
administrateur civil détaché
sous-préfet de 1re classe
Objet:
chef de cabinet du préfet de police
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
17 Octobre 200217/10/2002
De: Le Breton (Yves)
administrateur civil détaché
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de l'Aveyron
Objet:
chef de cabinet du préfet de police
Groupe:
nomination
06 Août 200006/08/2000
De: Yves Le Breton
secrétaire général de la préfecture de l'Aveyron
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1999-03-01"
sous-prefet
promotion
05 Décembre 199905/12/1999
De: Lebreton (Yves)
directeur régional adjoint, mutuelles du Mans Assurances, 20, place Vauban, 59564 La Madeleine Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - A titre de représentants des organismes conventionnés
régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale de Haute-Normandie
Suppléant
Remplace:M. Caye
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
27 Juin 199827/06/1998
De: Lebreton (Yves)
directeur régional adjoint, Mutuelles du Mans Assurances, 20, place Vauban, 59564 La Madeleine Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - A titre de représentants des organismes conventionnés
régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale de Picardie
Titulaire
Remplace:M. Caye
Groupe:
conseil_administration
désignation
27 Juin 199827/06/1998
De: Le Breton (Yves)
administrateur civil détaché
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Saint-Benoît
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Aveyron
Groupe:
nomination
06 Mai 199806/05/1998
De: Le Breton (Yves)
ministère de l'intérieur
Objet:
pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1998
promotion
24 Janvier 199824/01/1998
De: Lebreton (Yves)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1997-01-10"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Octobre 199624/10/1996
De: Le Breton (Yves)
administrateur civil hors classe affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1996-06-21"
détachement
25 Septembre 199625/09/1996
De: Le Breton (Yves)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Saint-Benoît
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Benoît"
sous-prefecture_departement_code="974"
nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Le Breton (Yves)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées, les administrateurs civils
Affaires sociales, santé et ville
Intérieur et aménagement du territoire
date_debut="1994-03-01"
affectation
06 Avril 199406/04/1994
De: Le Breton (Yves)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
06 Avril 199406/04/1994
De: Le Breton (Yves)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Corps des administrateurs civils
date_debut="1994-03-01"
corps="Administrateurs civils"
affectation
02 Avril 199402/04/1994

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