Yves Marchand

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: MARCHAND Yves
chargé de mission
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
Échelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
attribution
18 Juin 201818/06/2018
De: Yves Marchand
habitant du parc national. c) Personnalités à compétence nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
3o Au titre des personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'Établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Marchand (Yves, René, Roger)
adjudant-chef ; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2005-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
décoration
25 Avril 200625/04/2006
De: Marchand (Yves)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des services actifs de la police nationale
date_debut="2000-10-18"
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
29 Août 200029/08/2000
De: Yves Marchand
Objet:
inspecteur général de la police nationale
Groupe:
inspecteur_general="Police nationale"
nomination
14 Mars 199914/03/1999
De: Marchand (Yves)
président du Conseil supérieur de la marine marchande (CSMM) ; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Maires ou présidents d'autorités
Président du Conseil supérieur de la marine marchande
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Marchand (Yves)
député de l'Hérault
Objet:
président du Conseil supérieur de la marine marchande
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Yves Marchand
député
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
nomination
27 Septembre 199627/09/1996
De: Yves Marchand
député
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
nomination
23 Septembre 199523/09/1995
De: Yves Marchand
député de l'Hérault
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre délégué à la coopération
Groupe:
charge
05 Août 199505/08/1995
De: Marchand (Yves)
député de l'Hérault, président du Conseil supérieur de la marine marchande
Objet:
comme membres du Comité français pour la simplification des procédures du commerce international (SIMPROFRANCE)
Membres
Groupe:
désignation
18 Mai 199518/05/1995
De: Marchand (Yves)
directeur des services actifs de la police nationale, chef du service de l'inspection générale de la police nationale
Objet:
membres du Haut Conseil de déontologie de la police nationale
3
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Mai 199507/05/1995
De: Yves Marchand
contrôleur général des services actifs de la police nationale
Objet:
directeur, chef du service de l'inspection générale de la police nationale
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Police nationale"
nomination
13 Janvier 199513/01/1995
De: Marchand (Yves)
député-maire de Sète
Objet:
comme membres du conseil d'orientation du Centre national des arts plastiques
non renouvelable
6o Au titre des représentants des collectivités locales
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
14 Juin 199414/06/1994
De: Marchand (Yves)
président du Conseil supérieur de la marine marchande (C.S.M.M.); suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentant du Conseil supérieur de la marine marchande
Groupe:
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Marchand (Yves)
président du Conseil supérieur de la marine marchande (C.S.M.M.); suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
Représentant du Conseil supérieur de la marine marchande
Groupe:
nomination
28 Avril 199428/04/1994
De: Marchand (Yves, Maurice, Pierre)
contrôleur général de la police nationale; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
61 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
03 Avril 199403/04/1994
De: Marchand (Yves)
président du Conseil supérieur de la marine marchande (C.S.M.M.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
élus locaux
Président du Conseil supérieur de la marine marchande
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Marchand (Yves)
président du Conseil supérieur de la marine marchande (C.S.M.M.)
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
Au titre du transport maritime
Remplace:M. Léonard (Pierre)
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Marchand (Yves)
président du Conseil supérieur de la marine marchande (C.S.M.M.)
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
membres du Parlement
président du Conseil supérieur de la marine marchande
Remplace:M. Léonard (Pierre)
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Yves Marchand
délégué général du conseil régional du Languedoc-Roussillon
Objet:
au Haut Comité des enseignements artistiques
au titre des représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
13 Octobre 199213/10/1992
De: Marchand (Yves, Raymond)
adjudant-chef; 28 ans 3 mois de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE L'AIR
Cité
Groupe:
medaille_militaire
annees_service="28"
décoration
13 Mars 199013/03/1990
De: Yves Marchand
contrôleur général des services actifs de la police nationale
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif"
cessation de fonction
16 Février 199016/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.