Yves Martin

Visualisez le budget de l'État grâce à Alexis Thual.

C'est intéressant, c'est bénévole, c'est open data.

(pub gratuite)
De: MARTIN Yves
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France
3° A l'étranger
ROUMANIE
date_debut="2018-07-01"
duree="trois ans"
nomination
30 Août 201830/08/2018
De: Yves MARTIN
ingénieur en chef des mines, en position de disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans son corps d'origine et radié des cadres
date_debut="2018-04-01"
réintégration
06 Juin 201806/06/2018
De: Martin Yves
NIGEND : 203 387
Objet:
au grade d'adjudant de réserve le
1er décembre 2017
promotion
17 Mai 201817/05/2018
De: Martin (Yves, Constant)
adjudant-chef ; 24 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2016-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="24"
décoration
12 Avril 201712/04/2017
De: MARTIN (Yves)
ingénieur du développement (Agences Générali France Assurances)
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 205e session en région (promotion « Paul-Emile Victor ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Dijon, à Besançon et en Suisse du 6 septembre au
14 octobre 2016
Groupe:
admission
04 Novembre 201604/11/2016
De: Martin (Yves)
Objet:
président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Lille, le mandat de
Groupe:
date_debut="2016-10-16"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Lille, le mandat de"
president
renouvellement
08 Octobre 201608/10/2016
De: MARTIN (Yves)
ingénieur du développement (Agences Générali France Assurances)
Objet:
pour participer à la 205e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
Groupe:
désignation
23 Juin 201623/06/2016
De: Martin, Yves
Nigend : 158 070 Numéro de livret de solde : 8 015 274
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er septembre 2015
promotion
16 Octobre 201516/10/2015
De: MARTIN (Yves, Jacques, Pierre)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er mai 2004
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt de Basse-Normandie
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2015-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
09 Juillet 201509/07/2015
De: Martin, Yves
Nigend : 203 387
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve le
1er décembre 2014
Groupe:
promotion
17 Mars 201517/03/2015
De: Yves Martin
président suppléant et président de formation de jugement depuis le
6 septembre 2011
Objet:
président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Lille
Groupe:
date_debut="2013-10-16"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Lille"
president
désignation
29 Octobre 201329/10/2013
De: Martin (Yves, Maurice, Gabriel)
adjudant-chef ; 32 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2012-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="32"
décoration
05 Mai 201305/05/2013
De: Martin (Yves, Paul, Alphonse)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
22 Décembre 201122/12/2011
De: Yves Martin
président de formation de jugement depuis le
6 août 2009
Objet:
président suppléant du tribunal du contentieux de l'incapacité de Lille et renouvelé
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Lille
Groupe:
date_debut="2011-09-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Lille"
suppleant
president
désignation
10 Novembre 201110/11/2011
De: Martin (Yves, Gaston, Elie)
président-directeur général de société ; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Commerce, artisanat, petites et moyennes entreprises, tourisme, services et consommation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
grade="Chevalier"
promotion
01 Janvier 201001/01/2010
De: Yves Martin
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Lille
Groupe:
date_debut="2009-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Lille"
president
renouvellement
22 Juillet 200922/07/2009
De: Martin (Yves, René, Marie)
lieutenant-colonel ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="35"
grade="Chevalier"
promotion
07 Juillet 200907/07/2009
De: Martin (Yves, René, Henry)
sergent, infanterie. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
07 Novembre 200807/11/2008
De: Martin (Yves, René, Christian)
adjudant-chef, artillerie ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
promotion
07 Novembre 200807/11/2008
De: Martin (Yves, Paul, Alponse)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
nomination
31 Août 200831/08/2008
De: MARTIN (Yves)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2003 les capitaines de police
Liste utile
Groupe:
promotion
19 Mars 200819/03/2008
De: Yves MARTIN
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
modifié relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Sciences et techniques appliquées
à la médecine, santé publique
Cardio-vasculaire, néphrologie, urologie, diabète, endocrinologie, reproduction, nutrition, obésité
Immunologie, maladies infectieuses, hématologie, hémostase
membres élus
Collège C
Groupe:
nomination
02 Mars 200802/03/2008
De: Martin (Yves)
détaché d'office auprès de France Télécom ou de ses filiales, 2e échelon avec ancienneté au
6 février 2006
3e échelon avec ancienneté au
6 août 2007
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2007-01-01"
promotion
04 Novembre 200704/11/2007
De: Martin (Yves)
Objet:
pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
au titre de l'année 2007
promotion
12 Septembre 200712/09/2007
De: Martin (Yves, René, Marie)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
date_debut="2007-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
nomination
13 Avril 200713/04/2007
De: Martin (Yves, Joseph)
adjudant-chef, transmissions ; 34 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2006-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="34"
décoration
31 Mars 200731/03/2007
De: Martin (Yves, René, Marie)
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
29 Décembre 200629/12/2006
De: Yves Martin
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Lille
Groupe:
date_debut="2006-08-06"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Lille"
president
nomination
17 Août 200617/08/2006
De: Martin (Yves, Constant, Frédéric)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Yves Martin et Jean-Marie Glorian, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Lens (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
07 Janvier 200607/01/2006
De: Martin (Yves, Constant)
huissier de justice à Lens, président de la Chambre nationale des huissiers de justice ; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
promotion
14 Juillet 200514/07/2005
De: Yves Martin
Objet:
au conseil d'administration de Gaz de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200410/09/2004
De: Martin (Yves)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2003 les capitaines de police
Tableau commandants de police
Groupe:
promotion
21 Janvier 200421/01/2004
De: Martin (Yves, René, Marie)
capitaine ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
promotion
04 Mai 200304/05/2003
De: Martin (Yves, Gaston, André)
ingénieur général des mines honoraire, ancien président de section au Conseil général des mines. Chevalier du 21 juin 1989
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Industrie
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-06-21"
promotion
01 Janvier 200301/01/2003
De: Martin (Yves, René, Marie)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
date_debut="2002-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Avril 200226/04/2002
De: Martin (Yves, René, Marie)
Objet:
pour l'année 2002 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
09 Janvier 200209/01/2002
De: Yves Martin
ingénieur général des mines
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
avec jouissance immédiate de pension
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2002-04-05"
depart_retraite
admission
12 Octobre 200112/10/2001
De: Yves Martin
huissier de justice associé à Lens (Pas-de-Calais)
Objet:
La commission
prévue à l'article 30 du décret no 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités de créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
Membres
Groupe:
composition
06 Octobre 200106/10/2001
De: Martin (Yves)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
3
personnalités compétentes dans le domaine du transport aérien
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Martin (Yves, François, Georges, Gaston)
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, affecté à l'Office national des forêts, division de Chaumont
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2001-09-24"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
13 Juillet 200113/07/2001
De: Martin (Yves, René, Christian)
adjudant-chef, artillerie ; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
date_debut="2000-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
18 Avril 200118/04/2001
De: Yves Martin
huissier de justice associé à Lens
Objet:
la commission
prévue à l'article 4 du décret no 99-1017 du
1er décembre 1999
ainsi qu'il suit
I. - Titulaires
b) Membres
composition
18 Octobre 200018/10/2000
De: Martin (Yves)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2000-07-13"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
13 Avril 200013/04/2000
De: Martin (Yves, Fernand)
adjudant-chef, infanterie ; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
date_debut="1999-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
décoration
12 Avril 200012/04/2000
De: Martin (Yves)
Objet:
membres des comités techniques nationaux de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles les personnalités suivantes
I. - Comité technique national de prévention no 1
Exploitations agricoles et assimilées
1o
représentants des salariés agricoles
a) A titre de représentants de la Fédération nationale agroalimentaire et forestière (FNAF-CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Octobre 199923/10/1999
De: Yves Martin
Objet:
au conseil d'administration de Gaz de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="1999-07-05"
conseil_administration
nomination
04 Juillet 199904/07/1999
De: Martin (Yves)
Commissaire général de division
inspecteur du commissariat de l'armée de terre
Objet:
le jury du concours pour le recrutement en 1999 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Vice-présidents
Groupe:
composition
22 Mai 199922/05/1999
De: Martin (Yves, Daniel, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1997/07
Les aspirants de réserve
date_debut="1998-05-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Septembre 199805/09/1998
De: Martin (Yves)
Commissaire général de division
inspecteur du commissariat de l'armée de terre
Objet:
le jury du concours pour le recrutement en 1998 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air
Vice-présidents
Groupe:
composition
13 Mai 199813/05/1998
De: Martin (Yves, Edmond)
commissaire général de division. Officier du 19 juin 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-06-19"
promotion
02 Mai 199802/05/1998
De: Martin (Yves, Paul)
adjudant ; 32 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1997-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="32"
décoration
24 Mars 199824/03/1998
De: Martin (Yves)
adjudant-chef ; 26 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1997-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
décoration
24 Mars 199824/03/1998
De: Martin (Yves)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1997-07-01"
nomination
05 Novembre 199705/11/1997
De: Martin (Yves)
Commissaire général de division
inspecteur du commissariat de l'armée de terre
Objet:
le jury du concours pour le recrutement, en 1997, d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Président
Groupe:
composition
05 Avril 199705/04/1997
De: Martin (Yves)
ingénieur général des mines
Objet:
membres du comité consultatif de l'utilisation de l'énergie
A titre de conseiller permanent
Groupe:
nomination
08 Décembre 199608/12/1996
De: Martin (Yves)
Commissaire général de division
inspecteur du commissariat de l'armée de terre
Objet:
le jury du concours pour le recrutement en 1996 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Vice-présidents
Groupe:
composition
23 Mai 199623/05/1996
De: Yves Martin
Objet:
membre du conseil d'administration de Gaz de France
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'industrie
Remplace:M. Marcel Gerente
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 199510/11/1995
De: Martin (Yves)
Objet:
membres des comités techniques nationaux de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles les personnalités suivantes
I. - Comité technique national de prévention no 1
“Exploitations agricoles et assimilées”
1o
représentants des salariés agricoles
a) A titre de représentants de la Fédération nationale agroalimentaire et forestière C.G.T
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Octobre 199519/10/1995
De: Martin (Yves)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
ecole
nomination
15 Septembre 199515/09/1995
De: Martin (Yves, René, Marie)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="1995-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
13 Juillet 199513/07/1995
De: Martin (Yves, Edmond)
Commissaire général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1995-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
03 Juin 199503/06/1995
De: Martin (Yves)
ingénieur général des mines
Objet:
président de la section technique du Conseil général des mines
Groupe:
date_debut="1995-05-10"
president
nomination
29 Avril 199529/04/1995
De: Martin (Yves, Edmond)
Commissaire général de brigade
Objet:
inspecteur du commissariat de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="1995-07-15"
conseil_des_ministres
nomination
14 Avril 199514/04/1995
De: Martin (Yves, Denis, Jacques)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
ECOLE POLYTECHNIQUE
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Janvier 199511/01/1995
De: Martin (Yves, Edmond)
commissaire général de brigade. Chevalier du 11 novembre 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
3 septembre 1982
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-11-11"
promotion
25 Juin 199425/06/1994
De: Martin (Yves, Henri, Joseph)
doyen honoraire de l'inspection générale de l'éducation nationale. Officier du 17 septembre 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-09-17"
promotion
01 Janvier 199401/01/1994
De: Martin (Yves, Edmond)
Commissaire général de brigade
Objet:
des fonctions de directeur central adjoint à la direction centrale du commissariat de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="1993-10-01"
conseil_des_ministres
charge
24 Juillet 199324/07/1993
De: Martin (Yves)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1992 les inspecteurs de police
promotion
25 Janvier 199325/01/1993
De: Martin (Yves, Edmond)
Commissaire colonel
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de commissaire général de brigade
date_debut="1991-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
18 Décembre 199118/12/1991

Combien coûte cette base de données ? Des centaines d'heures de travail bénévole, et 30€/mois de frais de serveur.