Yves Meunier

De: Yves Meunier
conseiller d'administration
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des politiques de l'action sociale et des conditions de travail et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
03 Avril 200803/04/2008
De: Yves Meunier
conseiller d'administration
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des politiques de l'action sociale et des conditions de travail et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
10 Février 200710/02/2007
De: Yves Meunier
chef du bureau des politiques de l'action sociale et des conditions de travail au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
1° Au titre des représentants de la fonction publique de l'Etat
membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Juin 200607/06/2006
De: Yves Meunier
conseiller d'administration
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des politiques de l'action sociale et des conditions de travail et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
21 Janvier 200621/01/2006
De: Yves Meunier
conseiller d'administration
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des politiques de l'action sociale et des conditions de travail et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Yves Meunier
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des politiques de l'action sociale et des conditions de travail et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Yves Meunier
conseiller d'administration
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des politiques de l'action sociale et des conditions de travail et au nom du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement"
délégation de signature
30 Juin 200530/06/2005
De: Yves Meunier
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des politiques de l'action sociale et des conditions de travail et au nom du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement"
délégation de signature
30 Juin 200530/06/2005
De: Yves Meunier
conseiller d'administration
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des politiques de l'action sociale et des conditions de travail et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
délégation de signature
26 Mars 200526/03/2005
De: Yves Meunier
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des politiques de l'action sociale et des conditions de travail et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
délégation de signature
26 Mars 200526/03/2005
De: Yves Meunier
conseiller d'administration
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des politiques de l'action sociale et des conditions de travail et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
délégation de signature
04 Janvier 200504/01/2005
De: Yves Meunier
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des politiques de l'action sociale et des conditions de travail et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
délégation de signature
04 Janvier 200504/01/2005
De: Yves Meunier
conseiller d'administration
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des politiques de l'action sociale et des conditions de travail et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
délégation de signature
30 Avril 200430/04/2004
De: Yves Meunier
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des politiques de l'action sociale et des conditions de travail et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
délégation de signature
30 Avril 200430/04/2004
De: Yves Meunier
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des politiques de l'action sociale et des conditions de travail et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
30 Novembre 200330/11/2003
De: Yves Meunier
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des politiques de l'action sociale et des conditions de travail et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
30 Novembre 200330/11/2003
De: Yves Meunier
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des politiques de l'action sociale et des conditions de travail et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
02 Août 200302/08/2003
De: Yves Meunier
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des politiques de l'action sociale et des conditions de travail et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
02 Août 200302/08/2003
De: Yves Meunier
attaché principal d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de l'action sociale et des conditions de travail et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
23 Mai 200323/05/2003
De: Yves Meunier
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de l'action sociale et des conditions de travail et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
23 Mai 200323/05/2003
De: Meunier (Yves)
Objet:
à la 1re classe et classés au 1er échelon du grade d'attaché principal sans ancienneté dans l'échelon
promotion
06 Mai 200306/05/2003
De: Yves Meunier
attaché principal d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de l'action sociale et des conditions de travail et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
29 Juin 200229/06/2002
De: Yves Meunier
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de l'action sociale et des conditions de travail et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
29 Juin 200229/06/2002
De: Meunier (Yves)
lieutenant de police ; 7 ans de services civils et militaires. Mortellement blessé en service commandé alors qu'il intervenait sur les lieux d'un cambriolage
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
18 octobre 2001
legion_honneur
annees_service="7"
grade="Chevalier"
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Yves Meunier
lieutenant de police à la circonscription de sécurité publique de Chennevières-sur-Marne (Val-de-Marne)
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
citation
27 Octobre 200127/10/2001
De: Meunier (Yves)
chef du bureau de l'action sociale et des conditions de travail à la direction de l'administration générale et de la modernisation des services du ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
représentant suppléant de l'administration au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 200115/09/2001
De: Yves Meunier
attaché principal d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de l'action sociale et des conditions de travail et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
21 Juin 200121/06/2001
De: Yves Meunier
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de l'action sociale et des conditions de travail et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
21 Juin 200121/06/2001
De: Yves Meunier
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de l'action sociale et des conditions de travail et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
17 Mai 200117/05/2001
De: Yves Meunier
attaché d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de l'action sociale et des conditions de travail et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
03 Mars 200103/03/2001
De: Yves Meunier
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 2000 pour l'accès au choix
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
inscription
15 Février 200115/02/2001
De: Yves Meunier
attaché d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de l'action sociale et des conditions de travail et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
17 Décembre 200017/12/2000
De: Yves Meunier
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de l'action sociale et des conditions de travail et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
17 Décembre 200017/12/2000
De: Yves Meunier
attaché d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de l'action sociale et des conditions de travail et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
17 Juin 200017/06/2000
De: Yves Meunier
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de l'action sociale et des conditions de travail et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
17 Juin 200017/06/2000
De: Yves Meunier
attaché d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en matière de dépenses de communication, de documentation et d'impression s'imputant sur le budget du ministère de l'emploi et de la solidarité (section Emploi)
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
20 Octobre 199920/10/1999
De: Yves Meunier
attaché d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en matière de dépenses de communication, de documentation et d'impression s'imputant sur le budget du ministère de l'emploi et de la solidarité (section Emploi)
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
22 Novembre 199822/11/1998
De: Yves Meunier
attaché d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en matière de dépenses de communication, de documentation et d'impression s'imputant sur le budget du ministère de l'emploi et de la solidarité (section Emploi)
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
13 Mai 199813/05/1998
De: Yves Meunier
attaché d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'emploi et de la solidarité
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en matière de dépenses de communication, de documentation et d'impression s'imputant sur le budget du ministère de l'emploi et de la solidarité (section Travail)
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
12 Juillet 199712/07/1997
De: Yves Meunier
attaché d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'emploi et de la solidarité
dans la limite de ses attributions, tous actes, à l'exclusion des décrets, en matière de dépenses de communication, de documentation et d'impression s'imputant sur le budget du ministère de l'emploi et de la solidarité (section Travail)
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
21 Juin 199721/06/1997
De: Yves Meunier
attaché d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales
dans la limite de ses attributions, tous actes, à l'exclusion des décrets, en matière de dépenses de communication, de documentation et d'impression s'imputant sur le budget du ministère du travail et des affaires sociales (section Travail)
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Yves Meunier
attaché d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales
dans la limite de ses attributions, tous actes, à l'exclusion des décrets, en matière de dépenses de communication, de documentation et d'impression s'imputant sur le budget du ministère du travail et des affaires sociales (section Travail).”
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
01 Février 199601/02/1996
De: Meunier (Yves)
compagnie républicaine de sécurité no 34, Roanne
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
18
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Meunier (Yves)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : centre hospitalier spécialisé d'Alençon, secteur 61 I 02
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Juillet 199317/07/1993
De: Yves Meunier
attaché d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la consommation, tous actes en matière de dépenses de documentation et d'impression s'imputant sur le budget du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et concernant la gestion des services chargés des droits des femmes
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la consommation"
délégation de signature
27 Août 199227/08/1992
De: Yves Meunier
attaché d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la consommation, tous actes en matière de dépenses de documentation et d'impression s'imputant sur le budget du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, et concernant la gestion des services chargés des droits des femmes
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la consommation"
délégation de signature
14 Juin 199214/06/1992
De: Yves Meunier
attaché d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes en matière de dépenses de documentation et d'impression s'imputant sur le budget du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
19 Avril 199219/04/1992
De: Meunier (Yves)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente: centre hospitalier d'Arras, secteur 62I07
Objet:
praticiens hospitaliers à titre probatoire
centre hospitalier régional de Nantes, service DHM70 Hépato-gastro-entérologie
Groupe:
duree="un an"
nomination
05 Mai 199005/05/1990
De: Meunier (Yves, Alexis)
1re région militaire
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des vétérinaires biologistes des armées
Au grade de vétérinaire biologiste de réserve
B. - Les vétérinaires biologistes aspirants de réserve
Contingent 1986/10A
Groupe:
date_debut="1988-05-01"
corps="Vétérinaires biologistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire biologiste"
nomination
18 Avril 199018/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.