Yves Pean

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: PEAN (Yves, Albert)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Neufchâtel-en-Bray (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
cessation de fonction
07 Décembre 201007/12/2010
De: PEAN (Yves)
Objet:
membres du groupe de travail « bon usage des aminosides administrés par voie injectable »
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: PEAN (Yves)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-54 susvisé
jusqu'à la date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: PEAN (Yves)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments anti-infectieux les person nalités
Groupe:
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Pean (Yves)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments anti-infectieux les personnalités
Membres
Groupe:
nomination
17 Février 200717/02/2007
De: Pean (Yves)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-50 du code de la santé publique
date de fin de mandat des membres de la Commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
date_fin="2009-09-26"
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Pean (Yves)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du
1er janvier 2004
date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
date_fin="2006-06-16"
nomination
05 Septembre 200405/09/2004
De: Pean (Yves)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
18 Juin 200318/06/2003
De: Pean (Yves)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Pean (Yves)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2001
Groupe:
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Pean (Yves, Louis, Emmanuel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Yves Pean, Norbert Le Port et Pierre Fargeau, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Pluvigner (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
cessation de fonction
02 Mars 200102/03/2001
De: Pean (Yves, Albert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle François Danre, Yves Pean et Yves Lotrous, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Fontainebleau (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
cessation de fonction
15 Août 199815/08/1998
De: Pean (Yves, Albert)
Objet:
notaire
Remplace:M. Boulanger (Claude, Eloi, Ernest)
notaire
notaire_residence="Neufchâtel-en-Bray (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
nomination
15 Août 199815/08/1998
De: Pean (Yves)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments anti-infectieux les personnalités
Membres
Groupe:
nomination
23 Octobre 199723/10/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.