Yves Perrin

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Yves PERRIN
conseiller maître
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
3° Membres élus par la chambre du Conseil en formation plénière de la Cour des comptes
b) Membre suppléant
Remplace:M. Jean-Charles SAVIGNAC
Groupe:
cour_comptes
suppleant
désignation
13 Août 201913/08/2019
De: PERRIN Yves
Objet:
tableau d'avancement au grade de commandant divisionnaire de la police nationale (année 2018)
LISTE UTILE
Avancement
au grade de commandant divisionnaire de police
au titre de l'année 2018
RANG MATRICULE NOM PRÉNOM 95 690587 CHABAUD Franck
Groupe:
inscription
18 Juin 201818/06/2018
De: Yves Perrin
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
à la délégation
avocat général à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2014-12-01"
cour_comptes
magistrat="Avocat général"
cessation de fonction
19 Octobre 201419/10/2014
De: Yves Perrin
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
consul général de France à Bombay
Remplace:M. Jean-Raphaël Peytregnet
consul="Bombay"
nomination
18 Octobre 201418/10/2014
De: Perrin (Yves, René, Louis)
avocat général à la Cour des comptes ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Yves Perrin
avocat général, désigné par le procureur général près la Cour des comptes
Objet:
membres du jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de chambre régionale des comptes, autorisé
au titre de l'année 2012
Groupe:
nomination
03 Mai 201203/05/2012
De: Yves Perrin
conseiller référendaire à la Cour des comptes, dans les cadres
Objet:
conseiller maître (1er tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Yves Perrin
président d'Armateurs de France
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
2° Au titre des organisations professionnelles
Représentant l'armement
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Yves Perrin
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
à la délégation
secrétaire général adjoint de la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
cour_comptes
cessation de fonction
19 Janvier 200619/01/2006
De: Perrin (Yves)
directeur général des lignes, armement Delmas
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de La Rochelle
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Août 200506/08/2005
De: Perrin (Yves)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1999 les capitaines de police
Groupe:
promotion
14 Mai 200514/05/2005
De: Yves Perrin
secrétaires généraux adjoints de la Cour des comptes, ainsi qu'à
Objet:
au nom du premier président de la Cour des comptes, président du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes, tous actes et décisions concernant la gestion des services et des personnels ainsi que l'ordonnancement des dépenses et des recettes des chambres régionales des comptes, à l'exclusion des actes et décisions afférents à la nomination, à l'affectation et à la discipline des magistrats du corps des chambres régionales et territoriales des comptes
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Premier président de la Cour des comptes, président du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes"
délégation de signature
24 Juillet 200424/07/2004
De: Yves Perrin
secrétaires généraux adjoints de la Cour des comptes
Objet:
au nom du premier président de la Cour des comptes, tous actes et décisions concernant la gestion des services et des personnels, l'ordonnancement des dépenses et des recettes de la Cour des comptes ainsi que les marchés conclus par la Cour et les actes se rapportant à l'exécution de ces derniers, à l'exclusion des actes et décisions afférents à la nomination, à l'affectation et à la discipline des magistrats de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Premier président de la Cour des comptes"
délégation de signature
24 Juillet 200424/07/2004
De: Yves Perrin
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
au détachement
président de la chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie
a_sa_demande
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
cessation de fonction
09 Octobre 200309/10/2003
De: Yves Perrin
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
président de la chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie
a_sa_demande
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
cessation de fonction
09 Octobre 200309/10/2003
De: Yves Perrin
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
les magistrats
président de la chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie
date_debut="2003-01-01"
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
détachement
24 Avril 200324/04/2003
De: Yves Perrin
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (1er tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
27 Juillet 200227/07/2002
De: Yves Perrin
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
président de la chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie
date_debut="2000-09-25"
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
15 Septembre 200015/09/2000
De: Perrin (Yves)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1999 les capitaines de police
Groupe:
promotion
31 Août 199931/08/1999
De: Perrin (Yves, René, Louis)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1998
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire en chef de 2e classe de réserve
Les commissaires principaux de réserve
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
promotion
15 Janvier 199915/01/1999
De: Perrin (Yves, Jean-Marie)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1997
diplome
12 Septembre 199712/09/1997
De: Yves Perrin
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (2e tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
13 Juillet 199713/07/1997
De: Perrin (Yves, Jacques)
adjudant-chef, artillerie ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
30 ans de services
date_debut="1996-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
décoration
18 Mars 199718/03/1997
De: Perrin (Yves)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
21e section
Histoire et civilisations : histoire et archéologie des mondes anciens et des mondes médiévaux ; de l'art
université de Saint-Etienne
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université de Saint-Etienne"
professeur_section="21"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
31 Janvier 199731/01/1997
De: Yves Perrin
commissaire principal de la marine
Objet:
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
nomination
11 Septembre 199611/09/1996
De: Perrin (Yves)
directeur général des lignes internationales de Maritime Delmas-Vieljeux
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Marseille
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
conseil_administration
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Perrin (Yves)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1992 les inspecteurs de police
promotion
25 Janvier 199325/01/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.