Yves Rabineau

De: RABINEAU (Yves)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2018-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
02 Mai 201802/05/2018
De: Yves Rabineau
magistrat hors-hiérarchie
Objet:
des cadres de la magistrature
date de sa nomination
inspecteur général des affaires sociales
date_debut="2016-08-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
radiation
26 Août 201626/08/2016
De: Yves RABINEAU
magistrat hors hiérarchie
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (hors tour)
Groupe:
date_debut="2016-08-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Juillet 201613/07/2016
De: Yves Rabineau
magistrat hors hiérarchie
Objet:
auprès des ministères sociaux
inspecteur général des affaires sociales
conseiller juridique
date_debut="2013-08-01"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
détachement
23 Juin 201323/06/2013
De: RABINEAU (Yves)
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
inspecteur général des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Yves Rabineau
avocat général près la cour d'appel de Nouméa
Objet:
auprès du ministère du travail, de l'emploi et de la santé et du ministère des solidarités et de la cohésion sociale
inspecteur général des affaires sociales
conseiller juridique
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
détachement
16 Novembre 201116/11/2011
De: Yves RABINEAU
avocat général près la cour d'appel de Nouméa
titulaire
Objet:
ministère public auprès de la chambre territoriale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nouméa
Remplace:M. Jean-Louis PAGNON
Groupe:
cour_appel="Nouméa"
désignation
21 Février 201121/02/2011
De: Rabineau (Yves, André, Lucien)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, affecté au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Crézancy
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2010-09-11"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
22 Juillet 201022/07/2010
De: Yves Rabineau
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Nouméa
Avocat général
Groupe:
date_debut="2009-03-01"
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Avocat général"
nomination
17 Janvier 200917/01/2009
De: Rabineau (Yves)
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2008-07-01"
nomination
21 Novembre 200821/11/2008
De: Yves Rabineau
inspecteur des services judiciaires
Objet:
Cour d'appel de Papeete
Administration centrale
Premiers substituts
Groupe:
cour_appel="Papeete"
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Rabineau (Yves)
inspecteur des services judiciaires ; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Yves Rabineau
premier procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:
Inspection générale des services judiciaires
Inspecteurs du premier grade, second groupe
Groupe:
inspecteur_general="Services judiciaires"
nomination
08 Novembre 199708/11/1997
De: Yves Rabineau
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Pierre-de-la-Réunion (poste créé)
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Pontoise
Procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
nomination
02 Août 199502/08/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.