Yves Rolland

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Rolland (Yves, Jean)
conseiller maître à la Cour des comptes ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la relance"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 202101/01/2021
De: Rolland (Yves)
professeur des universités-praticien hospitalier du service de médecine interne et de gérontologie clinique d'un centre hospitalier universitaire ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités et de la santé
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère des solidarités et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 202101/01/2021
De: Yves ROLLAND
Objet:
administrateur de l'Institut national de l'audiovisuel
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2020-02-04"
duree="cinq ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Février 202002/02/2020
De: Yves Rolland
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
nomination
15 Décembre 201915/12/2019
De: Yves Rolland
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
Profession médecin
Spécialité : Médecine générale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Yves Rolland
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2018
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201815/11/2018
De: Yves Rolland
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Yves ROLLAND
Technicien
Objet:
chargé de sécurité des systèmes d'information de l'unité UMR7324
Groupe:
nomination
29 Juin 201629/06/2016
De: Yves ROLLAND
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er janvier 2017
président de chambre à la cour d'appel de Nouméa
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
admission
22 Avril 201622/04/2016
De: Yves Rolland
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Rolland (Yves)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Yves ROLLAND
Technicien de classe normale
Objet:
chargé de sécurité des systèmes d'information de l'unité UMR7324
à compter du 1 er septembre 2013
Groupe:
nomination
11 Juillet 201311/07/2013
De: Yves ROLLAND
président de chambre à la cour d'appel de Montpellier
Objet:
Cour d'appel de Nouméa
Président de chambre
Groupe:
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Président de chambre"
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Rolland (Yves)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2011, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Médecine générale
Groupe:
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Yves ROLLAND
Professeur
Objet:
membres du comité scientifique des référentiels AGGIR et PATHOS
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Yves ROLLAND
président de chambre à la cour d'appel de Fort-de-France
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Présidents de chambre
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Président de chambre"
nomination
19 Décembre 201019/12/2010
De: Yves ROLLAND
président de chambre à la cour d'appel de Fort-de-France
Objet:
membres de la commission départementale de vérification des titres
instituée dans le département de la Martinique
prévue par les articles L. 5112-3 et L. 5113-2 du code général de la propriété des personnes publiques
président
Groupe:
nomination
21 Juillet 201021/07/2010
De: Rolland (Yves)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon
Remplace:M. Goudineau (Daniel)
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
25 Juin 201025/06/2010
De: Yves Rolland
conseiller référendaire à la Cour des comptes, dans les cadres
Objet:
conseiller maître (1er tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Rolland (Yves)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Toulouse (UFR Toulouse-III - Rangueil)
médecine interne, gériatrie et biologie du vieillissement, médecine générale, addictologie : option gériatrie et biologie du vieillissement, pôle gériatrie-gérontologie, hôpital La Grave Casselardit
Groupe:
professeur="CHU de Toulouse"
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Rolland (Yves)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2007
Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement ; médecine générale ; addictologie
Concours de type 1
admission
17 Juin 200717/06/2007
De: Yves Rolland
conseiller référendaire à la Cour des comptes, en disponibilité
au titre du b del'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions auprès de la société LGM,
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2007-05-01"
cour_comptes
réintégration
04 Mai 200704/05/2007
De: Rolland (Yves)
directeur de l'hôpital local, à Marchenoir, et de la maison de retraite, à Saint-Amant-Longpré (Loir-et-Cher)
Objet:
au titre de l'année 2006 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2006-08-01"
inscription
08 Février 200708/02/2007
De: Yves Rolland
conseiller à la cour d'appel de Nîmes
Objet:
Cour d'appel de Fort-de-France
Présidents de chambre
Groupe:
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Président de chambre"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Rolland (Yves)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2005 les lieutenants de police
Tableau des capitaines de police
Liste utile
promotion
26 Octobre 200526/10/2005
De: Rolland (Yves, Paul, Ange)
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale
par groupe et par lycée sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
I. - Liste normale
Lycée de Saint-Cyr
Garçons du groupe 1
Groupe:
admission
14 Août 200514/08/2005
De: Rolland (Yves)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2004 les lieutenants de police
Liste complémentaire
promotion
07 Octobre 200407/10/2004
De: Yves Rolland
vice-président au tribunal de grande instance de Tarascon
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Conseillers
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Rolland (Yves, Marie)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie par discipline, spécialité et type de concours, à l'issue des opérations du concours
prévues par le décret du
28 juin 1999
modifié
au titre de la session 2001
Médecine polyvalente gériatrique
Concours de type I
inscription
10 Mars 200210/03/2002
De: Rolland (Yves)
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
au titre de l'article 44 b du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions, auprès de la société LGM
Groupe:
date_debut="1999-05-01"
duree="trois ans"
cour_comptes
disponibilité
01 Juillet 199901/07/1999
De: Rolland (Yves)
surveillant-chef au centre hospitalier de Laval
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Centre de long séjour et maison de retraite de Saint-Rambert-en-Bugey
Groupe:
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Yves Rolland
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
cour_comptes
nomination
09 Novembre 199509/11/1995
De: Yves Rolland
vice-président au tribunal de grande instance de Béziers chargé du service du tribunal d'instance de Béziers, du second grade (poste créé)
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Tarascon
Vice-président du premier grade, premier goupe
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Tarascon"
nomination
16 Juillet 199516/07/1995
De: Rolland (Yves)
vice-président (Béziers), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 1995 (magistrature)
Inscrits: 654
inscription
01 Juillet 199501/07/1995
De: Yves Rolland
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
cour_comptes
nomination
10 Juin 199510/06/1995
De: Yves Rolland
Objet:
au cabinet du ministre de la culture et de la francophonie
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
03 Février 199503/02/1995
De: Yves Rolland
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en disponibilité auprès du ministère des affaires étrangères
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
direction
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
cour_comptes
réintégration
24 Novembre 199424/11/1994
De: Rolland (Yves)
vice-président (Béziers), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement (magistrature)
Inscrits: 589
inscription
01 Juillet 199401/07/1994
De: Yves Rolland
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en disponibilité
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (3e tour)
directeur adjoint de la communication au ministère des affaires étrangères
Groupe:
cour_comptes
nomination
21 Juillet 199321/07/1993
De: Rolland
Objet:
en cette qualité
Groupe:
cour_comptes
disponibilité
21 Juillet 199321/07/1993
De: Rolland (Yves)
vice-président (Béziers), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1993 (magistrature)
Inscrits : 548
inscription
01 Juillet 199301/07/1993
De: Yves Rolland
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
07 Avril 199307/04/1993
De: Rolland (Yves, Elie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des Ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal de réserve
Les ingénieurs de réserve
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="réserve"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
promotion
18 Février 199318/02/1993
De: Yves Rolland
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions.”
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
29 Février 199229/02/1992
De: Yves Rolland
directeur adjoint de la communication au ministère des affaires étrangères
Objet:
administrateurs au conseil d'administration de la Société financière de radiodiffusion (Sofirad)
représentants de l'Etat et
Remplace:M. Bernard Miyet
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
17 Septembre 199117/09/1991
De: Yves Rolland
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
31 Mai 199131/05/1991
De: Rolland (Yves)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 10 ter du décret no 86-175 du
6 février 1986
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels:
Au titre de représentant du ministre
chargé de la communication
Groupe:
duree="un an"
nomination
05 Avril 199005/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.