Yves Rome

De: Yves Rome
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
20 octobre 2016
par le Sénat dans sa séance du
18 octobre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
N
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
21 Octobre 201621/10/2016
De: Yves Rome
Objet:
Bureau de la commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté (Sénat)"
désignation
30 Juin 201630/06/2016
De: Yves Rome
Objet:
membres du groupe de travail préfigurant la commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
23 Juin 201623/06/2016
De: Yves Rome
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juin 2016
par le Sénat dans sa séance du
1er juin 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une République numérique
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
17 Juin 201617/06/2016
De: Yves Rome
Objet:
membres de la mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
19 Mai 201619/05/2016
De: Yves ROME
représentant de l'Association des villes et collectivités pour les communications électroniques et l'audiovisuel (AVICCA)
Objet:
membres du comité de concertation « France très haut débit »
représentants des collectivités territoriales, et de leurs groupements
Groupe:
nomination
04 Mai 201304/05/2013
De: Yves ROME
président du conseil général de l'Oise
Objet:
membres du comité de pilotage de l'infrastructure nationale partageable des transmissions
1° Représentant les conseils généraux
sur proposition de l'Assemblée des départements de France
membre titulaire
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
duree="trois ans"
nomination
07 Mars 201307/03/2013
De: Yves Rome
sénateur, président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Oise, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Yves Rome
sénateur, président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Oise, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Yves ROME
représentant de l'Association des villes et collectivités pour les communications électroniques et l'audiovisuel (AVICCA)
Objet:
membres du comité « Réseaux d'initiative publique » du Fonds national pour la société numérique
représentants des collectivités ou syndicats mixtes ayant participé à l'élaboration de schémas directeurs territoriaux d'aménagement numérique
Groupe:
nomination
28 Juillet 201128/07/2011
De: Yves Rome
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Oise, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: Yves Rome
président du conseil général de l'Oise
Objet:
membres du comité de pilotage de l'infrastructure nationale partageable des transmissions
au titre du a de l'article 2 de l'arrêté du
24 février 2009
fixant la composition du comité de pilotage de l'infrastructure nationale partageable des transmissions
1° Représentant les conseils généraux
sur proposition de l'Assemblée des départements de France
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Yves Rome
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Oise, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Yves Rome
président du conseil général de l'Oise
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de sécurité
en application del'article 6 du décret n° 2004-750 du
27 juillet 2004
portant création de l'Institut national des hautes études de sécurité :
3° Au titre du 4° de l'article 6 du même décret
sur désignation du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Août 200823/08/2008
De: Yves Rome
président du conseil général de l'Oise
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres de la formation spécialisée
compétente pour la fonction publique territoriale
représentant de l'Association des départements de France
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juin 200702/06/2007
De: Yves Rome
président du conseil général de l'Oise
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
2° Au titre des représentants des employeurs de la fonction publique territoriale
membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Juin 200607/06/2006
De: Romé (Yves, Marie, Charles)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
Groupe:
date_debut="2004-07-06"
conseil_des_ministres
nomination
19 Mai 200419/05/2004
De: Rome (Yves)
maire de Bailleul-sur-Thérain (Oise)
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
1. Au titre des élus locaux
Sur proposition de l'Association des maires de France
c) Elus représentant les communes de mille habitants à trois mille quatre cent quatre-vingt-dix-neuf habitants (1 000 h à 3 499 h)
Groupe:
nomination
29 Janvier 200429/01/2004
De: Romé (Yves, Marie, Charles)
capitaine de vaisseau. Officier du 15 décembre 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-12-15"
armee_grade="Commandeur"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Romé (Yves, Marie, Charles)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 13 juillet 1989
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-07-13"
armee_grade="Officier"
promotion
09 Juillet 200009/07/2000
De: Romé (Yves, Marie, Charles)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 5 mai 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
18 décembre 1982
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-05-05"
promotion
09 Novembre 199509/11/1995
De: Romé (Yves, Marie, Charles)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 1995 les officiers de la marine
C. - AERONAUTIQUE NAVALE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
Groupe:
inscription
28 Décembre 199428/12/1994
De: Romé (Yves, Marie, Charles)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de vaisseau
Les capitaines de frégate
Groupe:
date_debut="1992-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
nomination
07 Juillet 199207/07/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.