Nominations au Journal officiel de la République française

Yves Schenfeigel

(pub) Venez observer le travail parlementaire
De:
M. SCHENFEIGEL Yves
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2018 et promus à ce grade
date_debut="2018-01-01"
promotion
11 Août 2018
De:
M. Yves SCHENFEIGEL
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur départemental des territoires de la Haute-Garonne
Groupe:Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne
nomination
30 Juillet 2017
De:
M. Yves SCHENFEIGEL
directeur départemental des territoires de Seine-et-Marne, suppléant
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement EPAMARNE
au titre du logement
Groupe:Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée (EPAMARNE)
conseil_administration
nomination
07 Mai 2017
De:
M. Yves SCHENFEIGEL
directeur départemental des territoires de Seine-et-Marne
Objet:
représentant de l'Etat
au titre du logement au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
Groupe:Établissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
conseil_administration
nomination
14 Octobre 2015
De:
M. Schenfeigel (Yves)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur départemental des territoires de Seine-et-Marne
Groupe:Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne
date_debut="2013-07-01"
nomination
16 Juin 2013
De:
M. Schenfeigel (Yves)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la gestion du réseau autoroutier concédé au sein du service de la gestion du réseau routier national de la direction des infrastructures de transport à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (direction générale des infrastructures, des transports et de la mer)
Groupe:Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
renouvellement
23 Décembre 2011
De:
M. Schenfeigel (Yves)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la gestion du réseau autoroutier concédé au sein du service de la gestion du réseau routier national de la direction des infrastructures de transport à l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (direction générale des infrastructures, des transports et de la mer)
Groupe:Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
nomination
27 Décembre 2008
De:
M. Schenfeigel (Yves)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des établissements, des dotations et des compétences à la direction générale de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:Direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER)
nomination
26 Septembre 2008
De:
M. Schenfeigel (Yves)
sous-directeur des établissements de la politique contractuelle, ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
auditeur à l'issue de la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:Institut national des hautes études de sécurité
admission
24 Août 2008
De:
M. Yves Schenfeigel
administrateur civil hors classe, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions dans la limite des attributions de la sous-direction des établissements, des dotations et des compétences
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Juillet 2008
De:
M. Schenfeigel (Yves)
sous-directeur des établissements de la politique contractuelle, ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:Institut national des hautes études de sécurité
admission
21 Août 2007
De:
M. Yves Schenfeigel
administrateur civil
Objet:
sous-directeur des établissements et de la politique contractuelle à la direction générale de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:Direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER)
duree="trois ans"
nomination
26 Octobre 2006
De:
M. Yves Schenfeigel
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans la limite des attributions de la sous-direction des établissements et de la politique contractuelle
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Octobre 2006
De:
M. Yves Schenfeigel
administrateur civil, affecté au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet de la Vendée
au titre de la mobilité
Groupe:Direction du cabinet du préfet de la Vendée
date_debut="2003-06-16"
duree="deux ans"
sous-prefet
détachement
09 Septembre 2006
De:
M. Yves Schenfeigel
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans la limite des attributions de la sous-direction des établissements et de la politique contractuelle
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
26 Avril 2006
De:
M. Yves Schenfeigel
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans la limite des attributions de la sous-direction des établissements et de la politique contractuelle
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
29 Septembre 2005
De:
M. Yves Schenfeigel
administrateur civil détaché
sous-préfet
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la Vendée
Groupe:Direction du cabinet du préfet de la Vendée
a_sa_demande
cessation de fonction
24 Mai 2005
De:
M. Yves Schenfeigel
administrateur civil
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Vendée
Groupe:Direction du cabinet du préfet de la Vendée
sous-prefet
nomination
24 Mai 2003
De:
Objet:
dans les administrations de l'Etat
les administrateurs civils
au ministère de l'agriculture et de la pêche
date_debut="2001-11-01"
affectation
01 Janvier 2002
De:
M. Schenfeigel (Yves)
le lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2001-11-01"
corps="Administrateurs civils"
intégration
18 Novembre 2001
De:
Objet:
dans l'armée active
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps technique et administratif de l'armement
Au grade d'officier principal
Les officiers de 1re classe
date_debut="2001-08-01"
armee="armée active"
armee_grade="Officier principal"
armee_grade_precedent="Officier"
nomination
09 Novembre 2001
De:
Objet:
pour l'année 2001 les officiers
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des officiers du corps technique et administratif de l'armement
Pour le grade d'officier principal
Les officiers de 1re classe
Groupe:Service des essences des armées
corps="Officiers du corps technique et administratif de l'armement"
promotion
07 Janvier 2001
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
II. - OFFICIERS DE RESERVE
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps technique et administratif de l'armement
Au grade d'officier de 1re classe
Les officiers de 2e classe
Groupe:Service des essences des armées
date_debut="1995-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
nomination
13 Juillet 1995