Yves Veyrier

De: Yves VEYRIER
(suppléant)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition de la Confédération générale du travail Force ouvrière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Avril 201911/04/2019
De: Yves VEYRIER
(titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: VEYRIER (Yves)
secrétaire confédéral (titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: VEYRIER (Yves)
secrétaire confédéral (titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de l'article 4 du décret du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Avril 200902/04/2009
De: Veyrier (Yves)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie dans les conditions définies ci-après
date_debut="2005-12-31"
promotion
08 Novembre 200508/11/2005
De: Veyrier (Yves)
Objet:
tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire au titre de l'année 2005 (ingénieurs des travaux de la météorologie)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie est fixé
pour l'année 2005
Liste complémentaire
inscription
29 Septembre 200529/09/2005
De: Yves Veyrier
secrétaire confédéral à la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres de la délégation française
Les représentants suivants des organisations syndicales
Groupe:
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Yves Veyrier
secrétaire confédéral chargé du secteur international à Force ouvrière
Objet:
membres du Haut Conseil de la coopération internationale
Aux confédérations syndicales de salariés
Groupe:
nomination
06 Février 200506/02/2005
De: Veyrier (Yves)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Organisation CGT-FO
Groupe:
nomination
10 Octobre 200310/10/2003
De: Veyrier (Yves)
ingénieur des travaux de la météorologie
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Organisation CGT-FO
Groupe:
nomination
10 Octobre 200010/10/2000
De: Veyrier (Yves)
FO
Objet:
membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
Représentants des syndicats des salariés
CFTC
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Veyrier (Yves)
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires pour la période restant à courir des mandats de leurs prédécesseurs
représentants des organisations syndicales
les plus représentatives des personnels portuaires
Remplace:M. Valladon (René)
Groupe:
nomination
11 Mars 199711/03/1997
De: Veyrier (Yves)
F.O
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport fluvial
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Veyrier (Yves)
Objet:
à la section Transport fluvial
Au titre de membres titulaires
Salariés
Groupe:
affectation
21 Décembre 199621/12/1996
De: Veyrier (Yves)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail
Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
membres suppléants
Remplace:M. Valadon (René)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 199625/06/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.