Yves-Laurent Sapoval

De: Yves-Laurent SAPOVAL
architecte et urbaniste général de l'Etat
Objet:
expert de haut niveau (groupe I), conseiller du directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
au sein de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et solidaire et du ministère de la cohésion des territoires
Groupe:
date_debut="2018-05-20"
duree="trois ans"
renouvellement
20 Mai 201820/05/2018
De: Yves-Laurent SAPOVAL
conseiller du directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membre du premier collège du conseil d'administration du groupement d'intérêt public « L'Atelier International du Grand Paris »
au titre de l'urbanisme
Remplace:Mme Hélène PESKINE
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Janvier 201806/01/2018
De: SAPOVAL (Yves-Laurent)
Objet:
au grade d'architecte et urbaniste général de l'Etat
date_debut="2016-01-01"
promotion
29 Juin 201629/06/2016
De: Yves-Laurent Sapoval
architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
expert de haut niveau (groupe I), conseiller du directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages au sein de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et du ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Mai 201522/05/2015
De: Yves-Laurent Sapoval
architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
directeur de projet (groupe I) auprès du directeur régional et interdépartemental de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Sapoval (Yves-Laurent)
architecte et urbaniste de l'Etat en chef
Objet:
directeur de projet (groupe I) au sein de la direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Groupe:
duree="un an"
nomination
04 Août 201104/08/2011
De: Yves-Laurent SAPOVAL
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse et des solidarités actives, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes désignées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des solidarités actives"
délégation de signature
24 Avril 201024/04/2010
De: Sapoval (Yves-Laurent)
architecte urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
directeur de projet (classé en groupe III) auprès du directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature à l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Avril 200917/04/2009
De: Yves-Laurent Sapoval
délégué interministériel à la ville et au développement social urbain
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de la ville
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Yves-Laurent Sapoval
délégué interministériel à la ville
Objet:
membre du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la délinquance
au titre de représentant du ministère du logement et de la ville
Groupe:
nomination
10 Août 200710/08/2007
De: Yves-Laurent Sapoval
Objet:
délégué interministériel à la ville et au développement social et urbain
délégation de signature
21 Juillet 200721/07/2007
De: Sapoval (Yves-Laurent)
délégué interministériel à la ville
Objet:
au comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
2. Comme représentants de l'Etat
Représentant le ministère en charge de la ville
Groupe:
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De: Yves-Laurent Sapoval
Objet:
délégué interministériel à la ville et au développement social et urbain
délégation de signature
15 Juin 200715/06/2007
De: Sapoval (Yves-Laurent)
délégué interministériel à la ville et au développement social urbain
Objet:
représentants du ministre chargé de la ville au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mars 200730/03/2007
De: Sapoval (Yves-Laurent)
délégué interministériel à la ville et au développement social urbain
Objet:
représentant du ministre chargé de la ville au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Membre titulaire
Remplace:Mme Charvet (Anne-Marie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Octobre 200627/10/2006
De: Sapoval (Yves-Laurent)
délégué interministériel à la ville et au développement social urbain
Objet:
représentant du ministre chargé de la politique de la ville au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Membres titulaires
Remplace:Mme Charvet (Anne-Marie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Octobre 200627/10/2006
De: Sapoval (Yves-Laurent)
délégué interministériel à la ville et au développement social urbain
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
représentants du ministre chargé de la ville
Membres titulaires
Remplace:Mme Charvet (Anne-Marie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Octobre 200627/10/2006
De: Sapoval (Yves-Laurent)
délégué interministériel à la ville et au développement social urbain
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Membre titulaire
Remplace:Mme Charvet (Anne-Marie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Octobre 200627/10/2006
De: Sapoval (Yves-Laurent)
délégué interministériel à la ville et au développement social urbain
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine de France
Membre titulaire
Remplace:Mme Charvet (Anne-Marie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Octobre 200627/10/2006
De: Sapoval (Yves-Laurent)
délégué interministériel à la ville et au développement social urbain
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
Membre titulaire
Remplace:Mme Charvet (Anne-Marie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Octobre 200627/10/2006
De: Yves-Laurent Sapoval
délégué interministériel à la ville et au développement social urbain
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Remplace:Mme Anne-Marie Charvet
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Octobre 200618/10/2006
De: Yves-Laurent Sapoval
délégué interministériel à la ville et au développement social urbain
Objet:
représentant de l'Etat au comité des finances locales
Remplace:Mme Anne-Marie Charvet
Groupe:
désignation
22 Septembre 200622/09/2006
De: Yves-Laurent Sapoval
Objet:
délégué interministériel à la ville et au développement social urbain
délégation de signature
22 Août 200622/08/2006
De: Yves-Laurent Sapoval
Objet:
directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre déléguée"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
03 Août 200603/08/2006
De: Yves-Laurent Sapoval
Objet:
délégué interministériel à la ville et au développement social urbain
Remplace:Mme Anne-Marie Charvet
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Yves-Laurent Sapoval
Objet:
conseiller chargé du logement et de la ville au cabinet du ministre
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
03 Août 200603/08/2006
De: Yves-Laurent Sapoval
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom de la ministre déléguée à la cohésion sociale et à la parité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes désignées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre déléguée"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre déléguée à la cohésion sociale et à la parité"
délégation de signature
05 Novembre 200505/11/2005
De: Yves-Laurent Sapoval
Objet:
directeur adjoint du cabinet de la ministre déléguée
date_debut="2005-10-24"
cabinet="Ministre déléguée"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
05 Novembre 200505/11/2005
De: Yves-Laurent Sapoval
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller chargé du logement et de la ville
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Juin 200516/06/2005
De: Yves-Laurent Sapoval
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué au logement et à la ville, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre délégué au logement et à la ville"
délégation de signature
22 Décembre 200422/12/2004
De: Yves-Laurent Sapoval
Objet:
au cabinet du ministre délégué
Conseiller
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
13 Novembre 200413/11/2004
De: Yves-Laurent Sapoval
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseiller
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
27 Avril 200427/04/2004
De: Yves-Laurent Sapoval
Objet:
au cabinet du ministre délégué
Conseiller technique
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
06 Novembre 200206/11/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.