Yvon Ceas

De: Yvon Ceas
inspecteur général honoraire de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
comité d'audit interne des ministères en charge des affaires sociales
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
06 Avril 201206/04/2012
De: Céas (Yvon)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
04 Novembre 200804/11/2008
De: Céas (Yvon)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Novembre 200804/11/2008
De: Yvon Céas
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
à compter des dates ci-après indiquées
Groupe:
date_debut="2009-02-12"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Juillet 200811/07/2008
De: Yvon Ceas
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
président des jurys des concours de recrutement des personnels de direction de 1re classe et 2e classe pour la session 2008
Groupe:
president
nomination
08 Novembre 200708/11/2007
De: Céas (Yvon)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
président du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
Groupe:
president
conseil_administration
renouvellement
25 Février 200725/02/2007
De: Céas (Yvon, Pierre, Marcel)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche. Chevalier du 5 mars 1996
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-03-05"
promotion
02 Janvier 200702/01/2007
De: Yvon Ceas
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
vice-présidents des jurys des concours de recrutement des personnels de direction de 1re classe et 2e classe pour la session 2007
Groupe:
nomination
27 Septembre 200627/09/2006
De: Céas (Yvon)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
10 Août 200610/08/2006
De: Céas (Yvon)
Objet:
membre de conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
Remplace:M. Cervel (Jean-François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Août 200610/08/2006
De: Yvon Céas
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de 2e classe à pourvoir
Groupe:
inspecteur_general="À pourvoir"
nomination
23 Juin 200623/06/2006
De: Yvon Ceas
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
III. -
représentants des ministres
mentionnés au b de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
modifié relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives
Représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Yvon Céas
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de 2e classe à pourvoir
Groupe:
inspecteur_general="À pourvoir"
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Yvon Ceas
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
II. - Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine du sport universitaire désignées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Yvon Céas
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De: Yvon Ceas
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
président du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
Remplace:M. Jean-François Cuby
Groupe:
duree="trois ans"
president
conseil_administration
nomination
27 Janvier 200427/01/2004
De: Céas (Yvon)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche. Officier du 3 octobre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-10-03"
promotion
15 Mai 200315/05/2003
De: Yvon Céas
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de 2e classe à pourvoir
Groupe:
inspecteur_general="À pourvoir"
désignation
19 Février 200319/02/2003
De: Yvon Céas
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de 2e classe à pourvoir
Groupe:
inspecteur_general="À pourvoir"
désignation
25 Avril 200225/04/2002
De: Yvon Céas
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de seconde classe à pourvoir
Groupe:
inspecteur_general="À pourvoir"
désignation
19 Juillet 200119/07/2001
De: Yvon Céas
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
Corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
corps="Inspection générale de l'administration"
nomination
30 Juin 200130/06/2001
De: Yvon Ceas
inspecteur général
Objet:
Membres titulaires de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation"
nomination
13 Avril 200113/04/2001
De: Yvon Céas
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial de la 1re classe établi
au titre de l'année 2001 les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
30 Décembre 200030/12/2000
De: Céas (Yvon)
administrateur civil affecté au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
date_debut="1998-02-17"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
corps="Administrateurs civils"
radiation
24 Mars 199824/03/1998
De: Yvon Céas
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale (2e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
nomination
19 Février 199819/02/1998
De: Céas (Yvon)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:
date_debut="1997-10-09"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
06 Décembre 199706/12/1997
De: Céas
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse et des sports, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
21 Juin 199721/06/1997
De: Yvon Céas
directeur de l'administration générale
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions ressortissant à ses attributions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes ordonnances de paiement, de virement ou de délégation et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
17 Juin 199717/06/1997
De: Céas (Yvon)
directeur de l'administration générale au ministère chargé de la jeunesse et des sports
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentants de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
27 Septembre 199627/09/1996
De: Céas (Yvon)
directeur de l'administration générale au ministère chargé de la jeunesse et des sports
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentants de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
27 Septembre 199627/09/1996
De: Céas (Yvon)
directeur de l'administration générale au ministère de la jeunesse et des sports
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Céas (Yvon, Pierre, Marcel)
directeur de l'administration générale au ministère ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Céas (Yvon)
titulaire, ou
Objet:
Art. 2. -
En application des dispositions de l'article 2 de l'arrêté du
27 juillet 1995
susvisé, la commission d'assimilation des diplômes délivrés dans d'autres Etats membres de la Communauté européenne
Président
Groupe:
composition
30 Décembre 199530/12/1995
De: Céas
Objet:
au nom du ministre délégué à la jeunesse et aux sports, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre délégué à la jeunesse et aux sports"
délégation de signature
03 Décembre 199503/12/1995
De: Yvon Céas
directeur de l'administration générale
Objet:
au nom du ministre délégué à la jeunesse et aux sports, tous actes, arrêtés et décisions ressortissant à ses attributions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes ordonnances de paiement, de virement ou de délégation et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre délégué à la jeunesse et aux sports"
délégation de signature
25 Novembre 199525/11/1995
De: Céas
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse et des sports, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
15 Juin 199515/06/1995
De: Yvon Céas
directeur de l'administration générale
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions ressortissant à ses attributions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes ordonnances de paiement, de virement ou de délégation et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
31 Mai 199531/05/1995
De: Céas (Yvon)
directeur de l'administration générale au ministère de la jeunesse et des sports
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentants de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 199519/03/1995
De: Céas (Yvon)
directeur de l'administration générale au ministère de la jeunesse et des sports
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentants de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 199519/03/1995
De: Ceas
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
délégation de signature
11 Mars 199511/03/1995
De: Ceas (Yvon)
directeur de l'administration générale
Objet:
développer les actions du ministère de la jeunesse et des sports en matière de simplification des formalités administratives et d'amélioration des relations avec les usagers
charge
14 Février 199514/02/1995
De: Céas (Yvon)
directeur de l'administration générale au ministère de la jeunesse et des sports
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
Au titre de l'Union des fédérations de fonctionnaires U.N.S.A
1
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
12 Février 199512/02/1995
De: Ceas
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
délégation de signature
26 Janvier 199526/01/1995
De: Yvon Ceas
directeur de l'administration générale
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions ressortissant à ses attributions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes ordonnances de paiement, de virement ou de délégation et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
22 Janvier 199522/01/1995
De: Yvon Céas
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de l'administration générale
Remplace:M. Bruno Suzzarelli
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
13 Janvier 199513/01/1995
De: Yvon Ceas
chef de service
Objet:
les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes relatifs à la gestion des services
dans la limite des attributions du bureau du budget et de la comptabilité
délégation de signature
28 Avril 199328/04/1993
De: Yvon Ceas
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
délégation de signature
08 Avril 199308/04/1993
De: Céas (Yvon)
chef de service, adjoint au directeur de l'administration générale au ministère de la jeunesse et des sports
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Céas (Yvon)
chef de service, adjoint au directeur de l'administration générale au ministère de la jeunesse et des sports
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199317/03/1993
De: Céas (Yvon)
chef de service, adjoint au directeur de l'administration générale au ministère de la jeunesse et des sports
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
23 Janvier 199323/01/1993
De: Yvon Ceas
Objet:
les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes relatifs à la gestion des services
dans la limite des attributions du bureau du budget et de la comptabilité
délégation de signature
16 Mai 199216/05/1992
De: Yvon Ceas
Objet:
les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes relatifs à la gestion des services
dans la limite des attributions du bureau du budget et de la comptabilité
délégation de signature
16 Mai 199216/05/1992
De: Yvon Ceas
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions ressortissant à ses attributions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes ordonnances de paiement, de virement ou de délégation et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
16 Mai 199216/05/1992
De: Yvon Ceas
sous-directeur
Objet:
les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes relatifs à la gestion des services
dans la limite des attributions du bureau du budget et de la comptabilité
délégation de signature
16 Mai 199216/05/1992
De: Yvon Ceas
sous-directeur
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes ordonnances de paiement, de virement ou de délégation et tous ordres de recettes
délégation de signature
15 Avril 199215/04/1992
De: Yvon Ceas
Objet:
les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes relatifs à la gestion des services
dans la limite des attributions du bureau du budget et de la comptabilité
délégation de signature
21 Mars 199221/03/1992
De: Yvon Ceas
Objet:
les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes relatifs à la gestion des services
dans la limite des attributions du bureau du budget et de la comptabilité
délégation de signature
05 Février 199205/02/1992
De: Yvon Ceas
sous-directeur, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse et des sports
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes ordonnances de paiement, de virement ou de délégation et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
05 Février 199205/02/1992
De: Yvon Ceas
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse et des sports, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes relatifs à la gestion des services
dans la limite des attributions du bureau du budget et de la comptabilité
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
05 Février 199205/02/1992
De: Céas (Yvon)
sous-directeur au ministère de la jeunesse et des sports
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Monniaux (Bernard)
Groupe:
suppleant
nomination
14 Janvier 199214/01/1992
De: Yvon Céas
Objet:
les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes relatifs à la gestion des services
dans la limite des attributions du bureau du budget et de la comptabilité
délégation de signature
12 Octobre 199112/10/1991
De: Yvon Céas
Objet:
les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes relatifs à la gestion des services
dans la limite des attributions du bureau du budget et de la comptabilité
délégation de signature
09 Octobre 199109/10/1991
De: Yvon Céas
sous-directeur, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse et des sports
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes ordonnances de paiement, de virement ou de délégation et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
09 Octobre 199109/10/1991
De: Yvon Céas
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse et des sports, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes relatifs à la gestion des services
dans la limite des attributions du bureau du budget et de la comptabilité
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
09 Octobre 199109/10/1991
De: Yvon Céas
sous-directeur, de
Objet:
les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes relatifs à la gestion des services
dans la limite des attributions du bureau du budget et de la comptabilité
délégation de signature
12 Juin 199112/06/1991
De: Yvon Céas
sous-directeur, et de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse et des sports, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes relatifs à la gestion des services
dans la limite des attributions du bureau du budget et de la comptabilité
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
12 Juin 199112/06/1991
De: Yvon Ceas
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction de la formation
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
04 Janvier 199104/01/1991
De: Yvon Ceas
Objet:
sous-directeur
délégation de signature
04 Janvier 199104/01/1991
De: Yvon Ceas
Objet:
sous-directeur
délégation de signature
08 Février 199008/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.