le docteur

De: le docteur
Objet:
Au titre des activités de diagnostic préimplantatoire et pour la réalisation des examens des caractéristiques génétiques d'une personne ou à son identification par empreintes génétiques à des fins médicales, le collège d'experts « pour l'examen des dossiers d'agréments de praticiens »
Service de génétique médicale - Laboratoire de biologie moléculaire
CHU de Lyon - Centre de biologie et de pathologie
Groupe:
composition
15 Janvier 202115/01/2021
De: le docteur
Objet:
Au titre des activités de diagnostic préimplantatoire et pour la réalisation des examens des caractéristiques génétiques d'une personne ou à son identification par empreintes génétiques à des fins médicales, le collège d'experts « pour l'examen des dossiers d'agréments de praticiens »
Service de génétique
Hôpitaux universitaires de Strasbourg - Site du CMCO
Groupe:
composition
15 Janvier 202115/01/2021
De: le docteur
Objet:
Au titre des activités de diagnostic préimplantatoire et pour la réalisation des examens des caractéristiques génétiques d'une personne ou à son identification par empreintes génétiques à des fins médicales, le collège d'experts « pour l'examen des dossiers d'agréments de praticiens »
Service de génétique médicale
CHU de Montpellier - Hôpital Arnaud-de-Villeneuve
Groupe:
composition
15 Janvier 202115/01/2021
De: le docteur
Objet:
Au titre des activités de diagnostic préimplantatoire et pour la réalisation des examens des caractéristiques génétiques d'une personne ou à son identification par empreintes génétiques à des fins médicales, le collège d'experts « pour l'examen des dossiers d'agréments de praticiens »
Paris
CHU de Montpellier - Hôpital Arnaud-de-Villeneuve
Groupe:
composition
15 Janvier 202115/01/2021
De: le docteur
Objet:
Au titre des activités de diagnostic préimplantatoire et pour la réalisation des examens des caractéristiques génétiques d'une personne ou à son identification par empreintes génétiques à des fins médicales, le collège d'experts « pour l'examen des dossiers d'agréments de praticiens »
Laboratoire de génétique moléculaire
CHU de Nice - Hôpital L'Archet II
Groupe:
composition
15 Janvier 202115/01/2021
De: le docteur
Objet:
Au titre des activités de diagnostic préimplantatoire et pour la réalisation des examens des caractéristiques génétiques d'une personne ou à son identification par empreintes génétiques à des fins médicales, le collège d'experts « pour l'examen des dossiers d'agréments de praticiens »
Laboratoire de génétique moléculaire
CHRU de Nancy - Hôpitaux de Brabois
Groupe:
composition
15 Janvier 202115/01/2021
De: le docteur
Objet:
Au titre des activités de diagnostic préimplantatoire et pour la réalisation des examens des caractéristiques génétiques d'une personne ou à son identification par empreintes génétiques à des fins médicales, le collège d'experts « pour l'examen des dossiers d'agréments de praticiens »
Département de biologie de la reproduction - DPI
CHU de Bordeaux - Hôpital Pellegrin
Groupe:
composition
15 Janvier 202115/01/2021
De: le docteur
Objet:
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: le docteur
Objet:
membres suppléants du comité médical supérieur (section des maladies mentales)
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 202015/02/2020
De: le docteur
Objet:
membres suppléants du comité médical supérieur (section des maladies mentales)
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 202015/02/2020
De: le docteur
Objet:
membres suppléants du comité médical supérieur (section des maladies mentales)
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 202015/02/2020
De: le docteur
Objet:
membres suppléants du comité médical supérieur (section des maladies mentales)
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 202015/02/2020
De: le docteur
Objet:
membres suppléants du comité médical supérieur (section des maladies mentales)
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 202015/02/2020
De: le docteur
Objet:
membres suppléants du comité médical supérieur (section des maladies mentales)
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Février 202015/02/2020
De: le docteur
Objet:
membres titulaires du comité médical supérieur (section des maladies mentales)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 202015/02/2020
De: le docteur
Objet:
membres titulaires du comité médical supérieur (section des maladies mentales)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 202015/02/2020
De: le docteur
Objet:
membres titulaires du comité médical supérieur (section des maladies mentales)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 202015/02/2020
De: le docteur
Objet:
membres titulaires du comité médical supérieur (section des maladies mentales)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 202015/02/2020
De: le docteur
Objet:
membres titulaires du comité médical supérieur (section des maladies mentales)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Février 202015/02/2020
De: le docteur
Objet:
membres suppléants du comité médical supérieur (section des longues maladies)
Groupe:
duree="3 ans"
suppleant
nomination
15 Février 202015/02/2020
De: le docteur
Objet:
membres suppléants du comité médical supérieur (section des longues maladies)
Groupe:
duree="3 ans"
suppleant
nomination
15 Février 202015/02/2020
De: le docteur
Objet:
Psychiatrie
Suppléants
suppleant
renouvellement
15 Janvier 202015/01/2020
De: le docteur
Objet:
Psychiatrie
Suppléants
suppleant
renouvellement
15 Janvier 202015/01/2020
De: le docteur
Objet:
Médecine générale
Suppléants
suppleant
renouvellement
15 Janvier 202015/01/2020
De: le docteur
Objet:
Médecine générale
Suppléants
suppleant
renouvellement
15 Janvier 202015/01/2020
De: le docteur
Objet:
Psychiatrie
Rhumatologie
renouvellement
15 Janvier 202015/01/2020
De: le docteur
Objet:
Psychiatrie
Rhumatologie
renouvellement
15 Janvier 202015/01/2020
De: le docteur
Objet:
Psychiatrie
Pneumologie
renouvellement
15 Janvier 202015/01/2020
De: le docteur
Objet:
Psychiatrie
Ophtalmologie
renouvellement
15 Janvier 202015/01/2020
De: le docteur
Objet:
Psychiatrie
Oncologie
renouvellement
15 Janvier 202015/01/2020
De: le docteur
Objet:
Psychiatrie
Neurologie
renouvellement
15 Janvier 202015/01/2020
De: le docteur
Objet:
Psychiatrie
Neurologie
renouvellement
15 Janvier 202015/01/2020
De: le docteur
Objet:
Psychiatrie
Cardiologie
renouvellement
15 Janvier 202015/01/2020
De: le docteur
Objet:
Médecine interne
renouvellement
15 Janvier 202015/01/2020
De: le docteur
Objet:
Médecine générale
Titulaires
renouvellement
15 Janvier 202015/01/2020
De: le docteur
Objet:
Médecine générale
Titulaires
renouvellement
15 Janvier 202015/01/2020
De: le docteur
Objet:
Psychiatrie
Titulaires
renouvellement
15 Janvier 202015/01/2020
De: le docteur
Objet:
Psychiatrie
Titulaires
renouvellement
15 Janvier 202015/01/2020
De: le docteur
Objet:
Psychiatrie
Oncologie
renouvellement
15 Janvier 202015/01/2020
De: le docteur
Objet:
Psychiatrie
Neurologie
renouvellement
15 Janvier 202015/01/2020
De: le docteur
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: le docteur
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: le docteur
Objet:
médecin de prévention au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de service central de réseau de la direction générale de la police nationale
Groupe:
désignation
18 Mars 201918/03/2019
De: le docteur
Objet:
médecin de prévention au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de réseau de la direction générale de la police nationale
Groupe:
désignation
18 Mars 201918/03/2019
De: le docteur
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: le docteur
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Décembre 201815/12/2018
De: le docteur
Objet:
Rhumatologie
Groupe:
renouvellement
16 Octobre 201816/10/2018
De: le docteur
Objet:
Psychiatrie
Groupe:
renouvellement
16 Octobre 201816/10/2018
De: le docteur
Objet:
Psychiatrie
Groupe:
renouvellement
16 Octobre 201816/10/2018
De: le docteur
Objet:
Pneumologie
Groupe:
renouvellement
16 Octobre 201816/10/2018
De: le docteur
Objet:
Ophtalmologie
Groupe:
renouvellement
16 Octobre 201816/10/2018
De: le docteur
Objet:
Oncologie
Groupe:
renouvellement
16 Octobre 201816/10/2018
De: le docteur
Objet:
Neurologie
Groupe:
renouvellement
16 Octobre 201816/10/2018
De: le docteur
Objet:
Médecine générale
Groupe:
renouvellement
16 Octobre 201816/10/2018
De: le docteur
Objet:
Gastro-enterologie
Groupe:
renouvellement
16 Octobre 201816/10/2018
De: le docteur
Objet:
Endocrinologie
Groupe:
renouvellement
16 Octobre 201816/10/2018
De: le docteur
Objet:
Chirurgie orthopédique
Groupe:
renouvellement
16 Octobre 201816/10/2018
De: le docteur
Objet:
Cardiologie
Groupe:
renouvellement
16 Octobre 201816/10/2018
De: le docteur
Objet:
Cardiologie
Groupe:
renouvellement
16 Octobre 201816/10/2018
De: le docteur
Objet:
Psychiatrie
Groupe:
renouvellement
16 Octobre 201816/10/2018
De: le docteur
Objet:
Neurologie
Groupe:
renouvellement
16 Octobre 201816/10/2018
De: le docteur
Objet:
Médecine générale
Groupe:
renouvellement
16 Octobre 201816/10/2018
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie"
délégation de signature
15 Juillet 201815/07/2018
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie"
délégation de signature
15 Juillet 201815/07/2018
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie"
délégation de signature
15 Juillet 201815/07/2018
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie"
délégation de signature
15 Juillet 201815/07/2018
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie"
délégation de signature
15 Juillet 201815/07/2018
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie"
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie"
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie"
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie"
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie"
délégation de signature
15 Mai 201815/05/2018
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Avril 201815/04/2018
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Mars 201815/03/2018
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Mars 201815/03/2018
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Mars 201815/03/2018
De: le docteur
Objet:
personne responsable intérimaire
désignation
15 Février 201815/02/2018
De: le docteur
Objet:
membres du Conseil national de l'urgence hospitalière
au titre des personnalités qualifiées prévues au 10° de l'article 4 du décret no 2012-1138 susvisé les personnalités suivantes
3°)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: le docteur
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: le docteur
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales, dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Juin 201715/06/2017
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Mai 201715/05/2017
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Mai 201715/05/2017
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Mars 201715/03/2017
De: le docteur
Objet:
Rhumatologie
renouvellement
15 Mars 201715/03/2017
De: le docteur
Objet:
Rhumatologie
renouvellement
15 Mars 201715/03/2017
De: le docteur
Objet:
Psychiatrie
renouvellement
15 Mars 201715/03/2017
De: le docteur
Objet:
Psychiatrie
renouvellement
15 Mars 201715/03/2017
De: le docteur
Objet:
Pneumologie
renouvellement
15 Mars 201715/03/2017
De: le docteur
Objet:
Ophtalmologie
renouvellement
15 Mars 201715/03/2017
De: le docteur
Objet:
Ophtalmologie
renouvellement
15 Mars 201715/03/2017
De: le docteur
Objet:
Oncologie
renouvellement
15 Mars 201715/03/2017
De: le docteur
Objet:
Oncologie
renouvellement
15 Mars 201715/03/2017
De: le docteur
Objet:
Neurologie
renouvellement
15 Mars 201715/03/2017
De: le docteur
Objet:
Médecine interne
renouvellement
15 Mars 201715/03/2017
De: le docteur
Objet:
Médecine générale
renouvellement
15 Mars 201715/03/2017
De: le docteur
Objet:
Médecine générale
renouvellement
15 Mars 201715/03/2017
De: le docteur
Objet:
Médecine générale
renouvellement
15 Mars 201715/03/2017
De: le docteur
Objet:
Cardiologie
renouvellement
15 Mars 201715/03/2017
De: le docteur
Objet:
Rhumatologie
renouvellement
15 Mars 201715/03/2017
De: le docteur
Objet:
Psychiatrie
renouvellement
15 Mars 201715/03/2017
De: le docteur
Objet:
Psychiatrie
renouvellement
15 Mars 201715/03/2017
De: le docteur
Objet:
Neurologie
renouvellement
15 Mars 201715/03/2017
De: le docteur
Objet:
Neurologie
renouvellement
15 Mars 201715/03/2017
De: le docteur
Objet:
Médecine générale
renouvellement
15 Mars 201715/03/2017
De: le docteur
Objet:
membres suppléants
suppleant
nomination
15 Mars 201715/03/2017
De: le docteur
Objet:
membres suppléants
suppleant
nomination
15 Mars 201715/03/2017
De: le docteur
Objet:
membres suppléants
suppleant
nomination
15 Mars 201715/03/2017
De: le docteur
Objet:
membres suppléants
suppleant
nomination
15 Mars 201715/03/2017
De: le docteur
Objet:
membres suppléants
suppleant
nomination
15 Mars 201715/03/2017
De: le docteur
Objet:
membres suppléants
suppleant
nomination
15 Mars 201715/03/2017
De: le docteur
Objet:
membres suppléants
suppleant
nomination
15 Mars 201715/03/2017
De: le docteur
Objet:
membres titulaires du comité médical supérieur (section des maladies mentales)
pour un mandat se terminant le
19 janvier 2020
Groupe:
nomination
15 Mars 201715/03/2017
De: le docteur
Objet:
membres titulaires du comité médical supérieur (section des maladies mentales)
pour un mandat se terminant le
19 janvier 2020
Groupe:
nomination
15 Mars 201715/03/2017
De: le docteur
Objet:
membres titulaires du comité médical supérieur (section des maladies mentales)
pour un mandat se terminant le
19 janvier 2020
Groupe:
nomination
15 Mars 201715/03/2017
De: le docteur
Objet:
membres titulaires du comité médical supérieur (section des maladies mentales)
pour un mandat se terminant le
19 janvier 2020
Groupe:
nomination
15 Mars 201715/03/2017
De: le docteur
Objet:
membres titulaires du comité médical supérieur (section des maladies mentales)
pour un mandat se terminant le
19 janvier 2020
Groupe:
nomination
15 Mars 201715/03/2017
De: le docteur
Objet:
membres titulaires (section longues maladies)
pour un mandat se terminant le
19 janvier 2020
nomination
15 Mars 201715/03/2017
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Janvier 201715/01/2017
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Janvier 201715/01/2017
De: le docteur
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 201615/11/2016
De: le docteur
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 201615/11/2016
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Mai 201615/05/2016
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Février 201615/02/2016
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Janvier 201615/01/2016
De: le docteur
Objet:
Le comité médical et scientifique de l'Agence de la biomédecine
Vandœuvre-lès-Nancy tissus Greffe
Groupe:
composition
15 Janvier 201615/01/2016
De: le docteur
Objet:
Le comité médical et scientifique de l'Agence de la biomédecine
Pompidou, Paris cardiovasculaire Greffe
Groupe:
composition
15 Janvier 201615/01/2016
De: le docteur
Objet:
Le comité médical et scientifique de l'Agence de la biomédecine
Pompidou, Paris cardiovasculaire Greffe
Groupe:
composition
15 Janvier 201615/01/2016
De: le docteur
Objet:
Rhumatologie
Groupe:
renouvellement
17 Décembre 201517/12/2015
De: le docteur
Objet:
Rhumatologie
Groupe:
renouvellement
17 Décembre 201517/12/2015
De: le docteur
Objet:
Psychiatrie
Groupe:
renouvellement
17 Décembre 201517/12/2015
De: le docteur
Objet:
Psychiatrie
Groupe:
renouvellement
17 Décembre 201517/12/2015
De: le docteur
Objet:
Psychiatrie
Groupe:
renouvellement
17 Décembre 201517/12/2015
De: le docteur
Objet:
Psychiatrie
Groupe:
renouvellement
17 Décembre 201517/12/2015
De: le docteur
Objet:
Psychiatrie
Groupe:
renouvellement
17 Décembre 201517/12/2015
De: le docteur
Objet:
Pneumologie
Groupe:
renouvellement
17 Décembre 201517/12/2015
De: le docteur
Objet:
Ophtalmologie
Groupe:
renouvellement
17 Décembre 201517/12/2015
De: le docteur
Objet:
Oncologie
Groupe:
renouvellement
17 Décembre 201517/12/2015
De: le docteur
Objet:
Neurologie
Groupe:
renouvellement
17 Décembre 201517/12/2015
De: le docteur
Objet:
Neurologie
Groupe:
renouvellement
17 Décembre 201517/12/2015
De: le docteur
Objet:
Gastro-entérologie
Groupe:
renouvellement
17 Décembre 201517/12/2015
De: le docteur
Objet:
Endocrinologie
Groupe:
renouvellement
17 Décembre 201517/12/2015
De: le docteur
Objet:
Chirurgie orthopédique
Groupe:
renouvellement
17 Décembre 201517/12/2015
De: le docteur
Objet:
Chirurgie orthopédique
Groupe:
renouvellement
17 Décembre 201517/12/2015
De: le docteur
Objet:
Cardiologie
Groupe:
renouvellement
17 Décembre 201517/12/2015
De: le docteur
Objet:
Cardiologie
Groupe:
renouvellement
17 Décembre 201517/12/2015
De: le docteur
Objet:
Rhumatologie
Groupe:
renouvellement
17 Décembre 201517/12/2015
De: le docteur
Objet:
Neurologie
Groupe:
renouvellement
17 Décembre 201517/12/2015
De: le docteur
Objet:
Neurologie
Groupe:
renouvellement
17 Décembre 201517/12/2015
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Décembre 201515/12/2015
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Décembre 201515/12/2015
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Décembre 201515/12/2015
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Décembre 201515/12/2015
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Décembre 201515/12/2015
De: le docteur
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion auprès des personnes déficientes visuelles (CAERL)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Décembre 201515/12/2015
De: le docteur
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion auprès des personnes déficientes visuelles (CAERL)
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Décembre 201515/12/2015
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Novembre 201515/11/2015
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Novembre 201515/11/2015
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Septembre 201515/09/2015
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Septembre 201515/09/2015
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Septembre 201515/09/2015
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Août 201515/08/2015
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Août 201515/08/2015
De: le docteur
Objet:
membres de la commission
prévue par le décret du
19 juin 2009
susvisé
6o a)
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 201515/08/2015
De: le docteur
Objet:
membres de la commission
prévue par le décret du
19 juin 2009
susvisé
les personnalités qualifiées suivantes
2o
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201515/08/2015
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Juin 201515/06/2015
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Juin 201515/06/2015
De: le docteur
Objet:
délégation de signature
15 Avril 201515/04/2015
De: le docteur
Objet:
délégation de signature
15 Avril 201515/04/2015
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Avril 201515/04/2015
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Avril 201515/04/2015
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Avril 201515/04/2015
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Avril 201515/04/2015
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Avril 201515/04/2015
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Avril 201515/04/2015
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Avril 201515/04/2015
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Avril 201515/04/2015
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Avril 201515/04/2015
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Avril 201515/04/2015
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Avril 201515/04/2015
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Avril 201515/04/2015
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Avril 201515/04/2015
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Avril 201515/04/2015
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Avril 201515/04/2015
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur dénéral de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur dénéral de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Avril 201515/04/2015
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Mars 201515/03/2015
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Mars 201515/03/2015
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Mars 201515/03/2015
De: le docteur
Objet:
au nom de la directrice générale, tout acte, contrat, marché, bail et convention intéressant l'agence, ainsi que les engagements et ordonnancements de dépenses et les titres de recettes
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
15 Février 201515/02/2015
De: le docteur
Objet:
délégation de signature
15 Janvier 201515/01/2015
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de l'UNCAM, toutes décisions concernant la procédure de l'avis conforme du directeur de l'UNCAM pour le prononcé par les organismes locaux d'assurance maladie des pénalités financières
prévues aux articles L. 162-1-14 et L. 162-1-14-1 et les mises sous accord préalable prévues à l'article L
autorite_delegation="Directeur général de l'UNCAM"
délégation de signature
15 Janvier 201515/01/2015
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Décembre 201415/12/2014
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Décembre 201415/12/2014
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Décembre 201415/12/2014
De: le docteur
Objet:
délégation de signature
15 Novembre 201415/11/2014
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Septembre 201415/09/2014
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Août 201415/08/2014
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Juin 201415/06/2014
De: le docteur
Objet:
Au titre des activités de diagnostic préimplantatoire et pour la réalisation des examens des caractéristiques génétiques d'une personne ou à son identification par empreintes génétiques à des fins médicales, le collège d'experts « pour l'examen des dossiers d'agrément de praticiens »
Groupe:
composition
15 Juin 201415/06/2014
De: le docteur
Objet:
Au titre des activités de diagnostic préimplantatoire et pour la réalisation des examens des caractéristiques génétiques d'une personne ou à son identification par empreintes génétiques à des fins médicales, le collège d'experts « pour l'examen des dossiers d'agrément de praticiens »
Groupe:
composition
15 Juin 201415/06/2014
De: le docteur
Objet:
Au titre des activités de diagnostic préimplantatoire et pour la réalisation des examens des caractéristiques génétiques d'une personne ou à son identification par empreintes génétiques à des fins médicales, le collège d'experts « pour l'examen des dossiers d'agrément de praticiens »
Groupe:
composition
15 Juin 201415/06/2014
De: le docteur
Objet:
Au titre des activités de diagnostic préimplantatoire et pour la réalisation des examens des caractéristiques génétiques d'une personne ou à son identification par empreintes génétiques à des fins médicales, le collège d'experts « pour l'examen des dossiers d'agrément de praticiens »
Groupe:
composition
15 Juin 201415/06/2014
De: le docteur
Objet:
Au titre des activités de diagnostic préimplantatoire et pour la réalisation des examens des caractéristiques génétiques d'une personne ou à son identification par empreintes génétiques à des fins médicales, le collège d'experts « pour l'examen des dossiers d'agrément de praticiens »
Groupe:
composition
15 Juin 201415/06/2014
De: le docteur
Objet:
Au titre des activités de diagnostic préimplantatoire et pour la réalisation des examens des caractéristiques génétiques d'une personne ou à son identification par empreintes génétiques à des fins médicales, le collège d'experts « pour l'examen des dossiers d'agrément de praticiens »
Groupe:
composition
15 Juin 201415/06/2014
De: le docteur
Objet:
Rhumatologie
renouvellement
15 Mai 201415/05/2014
De: le docteur
Objet:
Psychiatrie
renouvellement
15 Mai 201415/05/2014
De: le docteur
Objet:
Oto-rhino-laryngologie
renouvellement
15 Mai 201415/05/2014
De: le docteur
Objet:
Oncologie
renouvellement
15 Mai 201415/05/2014
De: le docteur
Objet:
Neurologie
renouvellement
15 Mai 201415/05/2014
De: le docteur
Objet:
Médecine interne
renouvellement
15 Mai 201415/05/2014
De: le docteur
Objet:
Médecine générale
renouvellement
15 Mai 201415/05/2014
De: le docteur
Objet:
Médecine générale
renouvellement
15 Mai 201415/05/2014
De: le docteur
Objet:
Médecine générale
renouvellement
15 Mai 201415/05/2014
De: le docteur
Objet:
Chirurgie orthopédique
renouvellement
15 Mai 201415/05/2014
De: le docteur
Objet:
Cardiologie
renouvellement
15 Mai 201415/05/2014
De: le docteur
Objet:
Rhumatologie
renouvellement
15 Mai 201415/05/2014
De: le docteur
Objet:
Rhumatologie
renouvellement
15 Mai 201415/05/2014
De: le docteur
Objet:
Psychiatrie
renouvellement
15 Mai 201415/05/2014
De: le docteur
Objet:
Psychiatrie
renouvellement
15 Mai 201415/05/2014
De: le docteur
Objet:
Neurologie
renouvellement
15 Mai 201415/05/2014
De: le docteur
Objet:
Médecine générale
renouvellement
15 Mai 201415/05/2014
De: le docteur
Objet:
Au titre des activités de diagnostic préimplantatoire et pour la réalisation des examens des caractéristiques génétiques d'une personne ou à son identification par empreintes génétiques à des fins médicales, le collège d'experts « pour l'examen des dossiers d'agrément de praticiens »
Groupe:
composition
15 Mai 201415/05/2014
De: le docteur
Objet:
Au titre des activités de diagnostic préimplantatoire et pour la réalisation des examens des caractéristiques génétiques d'une personne ou à son identification par empreintes génétiques à des fins médicales, le collège d'experts « pour l'examen des dossiers d'agrément de praticiens »
Groupe:
composition
15 Mai 201415/05/2014
De: le docteur
Objet:
Au titre des activités de diagnostic préimplantatoire et pour la réalisation des examens des caractéristiques génétiques d'une personne ou à son identification par empreintes génétiques à des fins médicales, le collège d'experts « pour l'examen des dossiers d'agrément de praticiens »
Groupe:
composition
15 Mai 201415/05/2014
De: le docteur
Objet:
Au titre des activités de diagnostic préimplantatoire et pour la réalisation des examens des caractéristiques génétiques d'une personne ou à son identification par empreintes génétiques à des fins médicales, le collège d'experts « pour l'examen des dossiers d'agrément de praticiens »
Groupe:
composition
15 Mai 201415/05/2014
De: le docteur
Objet:
Au titre des activités de diagnostic préimplantatoire et pour la réalisation des examens des caractéristiques génétiques d'une personne ou à son identification par empreintes génétiques à des fins médicales, le collège d'experts « pour l'examen des dossiers d'agrément de praticiens »
Groupe:
composition
15 Mai 201415/05/2014
De: le docteur
Objet:
Au titre des activités de diagnostic préimplantatoire et pour la réalisation des examens des caractéristiques génétiques d'une personne ou à son identification par empreintes génétiques à des fins médicales, le collège d'experts « pour l'examen des dossiers d'agrément de praticiens »
Groupe:
composition
15 Mai 201415/05/2014
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice, en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Avril 201415/04/2014
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Avril 201415/04/2014
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de l'UNCAM, toutes décisions concernant la procédure de l'avis conforme du directeur de l'UNCAM pour le prononcé par les organismes locaux d'assurance maladie des pénalités financières
prévues aux articles L. 162-1-14 et L. 162-1-14-1 et les mises sous accord préalable aux articles L. 162-1-15 du code de la sécurité sociale
autorite_delegation="Directeur général de l'UNCAM"
délégation de signature
15 Avril 201415/04/2014
De: le docteur
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et à la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Décembre 201315/12/2013
De: le docteur
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et à la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Décembre 201315/12/2013
De: le docteur
Objet:
conformément à l'article D. 3135-11 du code de la santé publique, président de la commission spécialisée
1. Conduite et moyens sanitaires opérationnels
Groupe:
nomination
15 Septembre 201315/09/2013
De: le docteur
Objet:
conformément à l'article 1er de l'arrêté du
24 avril 2013
susvisé
membres de la commission spécialisée « conduite et moyens sanitaires opérationnels »
2. Au titre des représentants mentionnés au 2o
Groupe:
nomination
15 Septembre 201315/09/2013
De: le docteur
Objet:
conformément à l'article 1er de l'arrêté du
24 avril 2013
susvisé
membres de la commission spécialisée « conduite et moyens sanitaires opérationnels »
2. Au titre des représentants mentionnés au 2o
Groupe:
nomination
15 Septembre 201315/09/2013
De: le docteur
Objet:
conformément à l'article 1er de l'arrêté du
24 avril 2013
susvisé
membres de la commission spécialisée « conduite et moyens sanitaires opérationnels »
2. Au titre des représentants mentionnés au 2o
Groupe:
nomination
15 Septembre 201315/09/2013
De: le docteur
Objet:
conformément à l'article 1 de l'arrêté du
24 avril 2013
susvisé
membres de la er commission spécialisée « formation spécialisée des professionnels de santé »
2. Au titre des représentants mentionnés au 2o
Groupe:
nomination
15 Septembre 201315/09/2013
De: le docteur
Objet:
conformément à l'article 1 de l'arrêté du
24 avril 2013
susvisé
membres de la er commission spécialisée « formation spécialisée des professionnels de santé »
2. Au titre des représentants mentionnés au 2o
Groupe:
nomination
15 Septembre 201315/09/2013
De: le docteur
Objet:
conformément à l'article 1 de l'arrêté du
24 avril 2013
susvisé
membres de la er commission spécialisée « formation spécialisée des professionnels de santé »
2. Au titre des représentants mentionnés au 2o
Groupe:
nomination
15 Septembre 201315/09/2013
De: le docteur
Objet:
conformément à l'article 1 de l'arrêté du
24 avril 2013
susvisé
membres de la er commission spécialisée « formation spécialisée des professionnels de santé »
2. Au titre des représentants mentionnés au 2o
Groupe:
nomination
15 Septembre 201315/09/2013
De: le docteur
Objet:
conformément à l'article 1 de l'arrêté du
24 avril 2013
susvisé
membres de la er commission spécialisée « formation spécialisée des professionnels de santé »
1. Au titre des représentants mentionnés au 1o
Groupe:
nomination
15 Septembre 201315/09/2013
De: le docteur
Objet:
conformément à l'article 1er de l'arrêté du
24 avril 2013
susvisé
membres de la commission spécialisée « conduite et moyens sanitaires opérationnels »
3. Au titre des personnalités qualifiées mentionnés au 3o
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201315/09/2013
De: le docteur
Objet:
conformément à l'article 1er de l'arrêté du
24 avril 2013
susvisé
membres de la commission spécialisée « conduite et moyens sanitaires opérationnels »
3. Au titre des personnalités qualifiées mentionnés au 3o
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201315/09/2013
De: le docteur
Objet:
conformément à l'article 1 de l'arrêté du
24 avril 2013
susvisé
membres de la er commission spécialisée « formation spécialisée des professionnels de santé »
3. Au titre des personnalités qualifiées mentionnés au 3o
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201315/09/2013
De: le docteur
Objet:
conformément à l'article 1er de l'arrêté du
24 avril 2013
susvisé
membres de la commission spécialisée « conduite et moyens sanitaires opérationnels »
3. Au titre des personnalités qualifiées mentionnés au 3o
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201315/09/2013
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médi cales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Février 201315/02/2013
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communi cation de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Février 201315/02/2013
De: le docteur
Objet:
Psychiatrie
Groupe:
renouvellement
31 Décembre 201231/12/2012
De: le docteur
Objet:
Psychiatrie
Groupe:
renouvellement
31 Décembre 201231/12/2012
De: le docteur
Objet:
Psychiatrie
Groupe:
renouvellement
31 Décembre 201231/12/2012
De: le docteur
Objet:
Pneumologie
Groupe:
renouvellement
31 Décembre 201231/12/2012
De: le docteur
Objet:
Ophtalmologie
Groupe:
renouvellement
31 Décembre 201231/12/2012
De: le docteur
Objet:
Oncologie
Groupe:
renouvellement
31 Décembre 201231/12/2012
De: le docteur
Objet:
Neurologie
Groupe:
renouvellement
31 Décembre 201231/12/2012
De: le docteur
Objet:
Gastro-entérologie
Groupe:
renouvellement
31 Décembre 201231/12/2012
De: le docteur
Objet:
Endocrinologie
Groupe:
renouvellement
31 Décembre 201231/12/2012
De: le docteur
Objet:
Chirurgie orthopédique
Groupe:
renouvellement
31 Décembre 201231/12/2012
De: le docteur
Objet:
Cardiologie
Groupe:
renouvellement
31 Décembre 201231/12/2012
De: le docteur
Objet:
Cardiologie
Groupe:
renouvellement
31 Décembre 201231/12/2012
De: le docteur
Objet:
Rhumatologie
Groupe:
renouvellement
31 Décembre 201231/12/2012
De: le docteur
Objet:
Neurologie
Groupe:
renouvellement
31 Décembre 201231/12/2012
De: le docteur
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 201215/11/2012
De: le docteur
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 201215/11/2012
De: le docteur
Objet:
conformément à l'article 1 de l'arrêté du
24 avril 2012
susvisé
membres de la er
Commission nationale des formations aux soins d'urgence en situation sanitaire normale et excep tionnelle
5o Au titre des représentants mentionnés au 8o
Groupe:
nomination
15 Septembre 201215/09/2012
De: le docteur
Objet:
conformément à l'article 1 de l'arrêté du
24 avril 2012
susvisé
membres de la er
Commission nationale des formations aux soins d'urgence en situation sanitaire normale et excep tionnelle
3o Au titre des représentants mentionnés au 6o
Groupe:
nomination
15 Septembre 201215/09/2012
De: le docteur
Objet:
conformément à l'article 1 de l'arrêté du
24 avril 2012
susvisé
membres de la er
Commission nationale des formations aux soins d'urgence en situation sanitaire normale et excep tionnelle
3o Au titre des représentants mentionnés au 6o
Groupe:
nomination
15 Septembre 201215/09/2012
De: le docteur
Objet:
conformément à l'article 1 de l'arrêté du
24 avril 2012
susvisé
membres de la er
Commission nationale des formations aux soins d'urgence en situation sanitaire normale et excep tionnelle
3o Au titre des représentants mentionnés au 6o
Groupe:
nomination
15 Septembre 201215/09/2012
De: le docteur
Objet:
conformément à l'article 1 de l'arrêté du
24 avril 2012
susvisé
membres de la er
Commission nationale des formations aux soins d'urgence en situation sanitaire normale et excep tionnelle
2o Au titre des représentants mentionnés au 5o
Groupe:
nomination
15 Septembre 201215/09/2012
De: le docteur
Objet:
conformément à l'article 1 de l'arrêté du
24 avril 2012
susvisé
membres de la er
Commission nationale des formations aux soins d'urgence en situation sanitaire normale et excep tionnelle
2o Au titre des représentants mentionnés au 5o
Groupe:
nomination
15 Septembre 201215/09/2012
De: le docteur
Objet:
conformément à l'article 1 de l'arrêté du
24 avril 2012
susvisé
membres de la er
Commission nationale des formations aux soins d'urgence en situation sanitaire normale et excep tionnelle
1o Au titre des représentants mentionnés au 4o
Groupe:
nomination
15 Septembre 201215/09/2012
De: le docteur
Objet:
conformément à l'article 1 de l'arrêté du
24 avril 2012
susvisé
membres de la er
Commission nationale des formations aux soins d'urgence en situation sanitaire normale et excep tionnelle
1o Au titre des représentants mentionnés au 4o
Groupe:
nomination
15 Septembre 201215/09/2012
De: le docteur
Objet:
conformément à l'article 1 de l'arrêté du
24 avril 2012
susvisé
membres de la er
Commission nationale des formations aux soins d'urgence en situation sanitaire normale et excep tionnelle
5o Au titre des représentants mentionnés au 8o
Groupe:
nomination
15 Septembre 201215/09/2012
De: le docteur
Objet:
conformément à l'article 1 de l'arrêté du
24 avril 2012
susvisé
membres de la er
Commission nationale des formations aux soins d'urgence en situation sanitaire normale et excep tionnelle
3o Au titre des représentants mentionnés au 6o
Groupe:
nomination
15 Septembre 201215/09/2012
De: le docteur
Objet:
conformément à l'article 1 de l'arrêté du
24 avril 2012
susvisé
membres de la er
Commission nationale des formations aux soins d'urgence en situation sanitaire normale et excep tionnelle
1o Au titre des représentants mentionnés au 4o
Groupe:
nomination
15 Septembre 201215/09/2012
De: le docteur
Objet:
Le collège d'experts « techniques et études »
Groupe:
composition
15 Septembre 201215/09/2012
De: le docteur
Objet:
Le collège d'experts « techniques et études »
Groupe:
composition
15 Septembre 201215/09/2012
De: le docteur
Objet:
membres permanents avec voix délibérative
Membres désignés
sur proposition du garde des sceaux
désignation
15 Août 201215/08/2012
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médi cales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Juillet 201215/07/2012
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Mai 201215/05/2012
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Mai 201215/05/2012
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communi cation de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Avril 201215/04/2012
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communi cation de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communi cation de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: le docteur
Objet:
membres suppléants du comité médical supérieur (section des maladies mentales)
pour un mandat se terminant le
19 janvier 2014
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201215/01/2012
De: le docteur
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: le docteur
Objet:
à la section des assurances sociales de l'ordre des chirurgiens-dentistes
assesseur titulaire
au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
magistrat="Assesseur"
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de l'UNCAM, toutes décisions concernant la procédure de l'avis conforme du directeur de l'UNCAM, pour le prononcé par les organismes locaux d'assurance maladie des pénalités financières
prévues aux articles L. 162-1-14 et L. 162-1-14-1 et les mises sous accord préalable aux articles L. 162-1-15 du code de la sécurité sociale
autorite_delegation="Directeur général de l'UNCAM"
délégation de signature
15 Août 201115/08/2011
De: le docteur
Objet:
Médecine générale
renouvellement
15 Mai 201115/05/2011
De: le docteur
Objet:
Médecine générale
renouvellement
15 Mai 201115/05/2011
De: le docteur
Objet:
Médecine générale
renouvellement
15 Mai 201115/05/2011
De: le docteur
Objet:
Médecine générale
renouvellement
15 Mai 201115/05/2011
De: le docteur
Objet:
médecin de prévention au comité central d'hygiène et de sécurité de la police nationale
Groupe:
désignation
30 Avril 201130/04/2011
De: le docteur
Objet:
au titre des trois représentants des agences régionales de santé
Titulaires
nomination
15 Mars 201115/03/2011
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médi cales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Février 201115/02/2011
De: le docteur
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: le docteur
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prévention des risques
Suppléants
Groupe:
duree="1 an"
suppleant
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: le docteur
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Guyane
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: le docteur
Objet:
membres de la commission des conseillers en génétique
4o
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: le docteur
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: le docteur
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé, dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: le docteur
Objet:
a_sa_demande
cessation de fonction
15 Août 201015/08/2010
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Juillet 201015/07/2010
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médi cales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Mai 201015/05/2010
De: le docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : radiologie et imagerie médicale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: le docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : psychiatrie polyvalente
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: le docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: le docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : psychiatrie polyvalente
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: le docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : anesthésie-réanimation
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: le docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie générale
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: le docteur
Objet:
délégation de signature
15 Novembre 200915/11/2009
De: le docteur
Objet:
délégation de signature
15 Novembre 200915/11/2009
De: le docteur
Objet:
délégation de signature
15 Novembre 200915/11/2009
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communi cation de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Novembre 200915/11/2009
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou déci sions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communi cation de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Novembre 200915/11/2009
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou déci sions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communi cation de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Novembre 200915/11/2009
De: le docteur
Objet:
membres du Comité national des registres
au titre des articles 6 et 8 de l'arrêté du
6 novembre 1995
susvisé
personnes qualifiées et
1o) Au titre des spécialistes en épidémiologie et en santé publique
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: le docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de l'internat et du postinternat
4o Le président de l'Observatoire national de la démographie des professions de santé, ou son représentant
12o Au titre de la conférence des présidents des commissions médicales d'établissement des centres hospitaliers
sur proposition de son président
Groupe:
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: le docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de l'internat et du postinternat
16o
représentants de médecins, anciens internes, ayant terminé leur internat depuis moins de sept ans et appartenant aux personnels
mentionnés au 3o de l'article 1er du décret du
24 février 1984
susvisé ou aux articles R. 6152-501 et suivants du code de la santé publique ou au 2o de l'article 1er du décret du
28 juillet 2008
susvisé
Groupe:
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: le docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de l'internat et du postinternat
16o
représentants de médecins, anciens internes, ayant terminé leur internat depuis moins de sept ans et appartenant aux personnels
mentionnés au 3o de l'article 1er du décret du
24 février 1984
susvisé ou aux articles R. 6152-501 et suivants du code de la santé publique ou au 2o de l'article 1er du décret du
28 juillet 2008
susvisé
Groupe:
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: le docteur
Objet:
membres de la Commission nationale de l'internat et du postinternat
4o Le président de l'Observatoire national de la démographie des professions de santé, ou son représentant
7o Au titre de la conférence des médecins inspecteurs régionaux de santé publique, sur propo sition de son président
Groupe:
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médi cales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Septembre 200915/09/2009
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médi cales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Septembre 200915/09/2009
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médi cales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Septembre 200915/09/2009
De: le docteur
Objet:
membres de la commission
prévue par le décret du
19 juin 2009
susvisé
duree="cinq ans"
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: le docteur
Objet:
date_debut="2009-09-30"
cessation de fonction
15 Juin 200915/06/2009
De: le docteur
Objet:
délégation de signature
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
Groupe:
president
désignation
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
Groupe:
president
désignation
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, phar maciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre du Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics
Groupe:
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, phar maciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre du Syndicat national des médecins des hôpitaux et établissements de soins privés à but non lucratif
Groupe:
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, phar maciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre de la coordination médicale hospitalière
Groupe:
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, phar maciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre de la coordination médicale hospitalière
Groupe:
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, phar maciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Confédération des hôpitaux généraux
Groupe:
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, phar maciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Confédération des hôpitaux généraux
Groupe:
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, phar maciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers
Groupe:
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, phar maciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers
Groupe:
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les ordres des médecins, des chirurgiens-dentistes et des pharmaciens
Groupe:
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publics de santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des établissements privés participant au service public hospitalier
Groupe:
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publics de santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des établissements privés participant au service public hospitalier
Groupe:
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publics de santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des centres hospitaliers
Groupe:
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publics de santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des centres hospitaliers
Groupe:
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publics de santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des centres hospitaliers universitaires
Groupe:
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publics de santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des centres hospitaliers spécialisés
Groupe:
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins salariés non hospitaliers
Groupe:
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins salariés non hospitaliers
Groupe:
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins salariés non hospitaliers
Groupe:
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins salariés non hospitaliers
Groupe:
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1o Siègent avec voix délibérative
Pour le Conseil national de l'ordre des médecins
Groupe:
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1o Siègent avec voix délibérative
Pour le Conseil national de l'ordre des médecins
Groupe:
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organismes de formation
Au titre de l'Union nationale des associations de formation médicale continue
Groupe:
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organismes de formation
Au titre de l'Union nationale des associations de formation médicale continue
Groupe:
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organismes de formation
Au titre de l'Association nationale de coordination des actions de formation continue et d'évaluation en médecine spécialisée
Groupe:
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organismes de formation
Au titre de l'Association de formation des médecins généralistes
Groupe:
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins spécialistes
Groupe:
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins spécialistes
Groupe:
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins spécialistes
Groupe:
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins spécialistes
Groupe:
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins généralistes
Groupe:
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins généralistes
Groupe:
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1o Siègent avec voix délibérative
Pour le Conseil national de l'ordre des médecins
Groupe:
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1o Siègent avec voix délibérative
Pour le Conseil national de l'ordre des médecins
Groupe:
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
Article 1er Le comité médical et scientifique de l'Agence de la biomédecine
Villes, site de Sèvres, Sèvres trique PEGH
Groupe:
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
Article 1er Le comité médical et scientifique de l'Agence de la biomédecine
Mesnil PEGH
Groupe:
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
Article 1er Le comité médical et scientifique de l'Agence de la biomédecine
CODE CIVILITÉ PRÉNOM NOM ENTITÉ SERVICE Greffe
Groupe:
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
Article 1er Le comité médical et scientifique de l'Agence de la biomédecine
CODE CIVILITÉ PRÉNOM NOM ENTITÉ SERVICE Institutionnels AFSSAPS
Groupe:
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
Article 1er Le comité médical et scientifique de l'Agence de la biomédecine
CODE CIVILITÉ PRÉNOM NOM ENTITÉ SERVICE Greffe
Groupe:
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: le docteur
Objet:
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009
De: le docteur
Objet:
Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels
au titre de l'année 2009
Première partie
Membres titulaires
composition
15 Février 200915/02/2009
De: le docteur
Objet:
Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels
au titre de l'année 2009
Deuxième partie
Membres titulaires
composition
15 Février 200915/02/2009
De: le docteur
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et à la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Février 200915/02/2009
De: le docteur
Objet:
membres de la Commission nationale des formations aux soins d'urgence et à la gestion de crises sanitaires
4o Au titre des représentants
mentionnés au 7o de l'article 1er de l'arrêté du
29 mars 2007
précité
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: le docteur
Objet:
membres de la Commission nationale des formations aux soins d'urgence et à la gestion de crises sanitaires
3o Au titre des représentants
mentionnés au 6o de l'article 1er de l'arrêté du
29 mars 2007
précité
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: le docteur
Objet:
membres de la Commission nationale des formations aux soins d'urgence et à la gestion de crises sanitaires
3o Au titre des représentants
mentionnés au 6o de l'article 1er de l'arrêté du
29 mars 2007
précité
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: le docteur
Objet:
membres de la Commission nationale des formations aux soins d'urgence et à la gestion de crises sanitaires
2o Au titre des représentants
mentionnés au 5o de l'article 1er de l'arrêté du
29 mars 2007
précité
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: le docteur
Objet:
membres de la Commission nationale des formations aux soins d'urgence et à la gestion de crises sanitaires
1o Au titre des représentants
mentionnés au 4o de l'article 1er de l'arrêté du
29 mars 2007
susvisé
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: le docteur
Objet:
membres de la Commission nationale des formations aux soins d'urgence et à la gestion de crises sanitaires
1o Au titre des représentants
mentionnés au 4o de l'article 1er de l'arrêté du
29 mars 2007
susvisé
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: le docteur
Objet:
membres de la commission d'évaluation des actes professionnels
Membres renouvelés
Groupe:
nomination
15 Août 200815/08/2008
De: le docteur
Objet:
membres de la commission d'évaluation des actes professionnels
Membres renouvelés
Groupe:
nomination
15 Août 200815/08/2008
De: le docteur
Objet:
membres de la commission d'évaluation des actes professionnels
Membres renouvelés
Groupe:
nomination
15 Août 200815/08/2008
De: le docteur
Objet:
membres de la commission d'évaluation des actes professionnels
Membres renouvelés
Groupe:
nomination
15 Août 200815/08/2008
De: le docteur
Objet:
membres de la commission d'évaluation des actes professionnels
Membres nouvellement nommés
Groupe:
nomination
15 Août 200815/08/2008
De: le docteur
Objet:
membres de la commission d'évaluation des actes professionnels
Membres nouvellement nommés
Groupe:
nomination
15 Août 200815/08/2008
De: le docteur
Objet:
membres de la commission d'évaluation des actes professionnels
Membres nouvellement nommés
Groupe:
nomination
15 Août 200815/08/2008
De: le docteur
Objet:
membres de la commission d'évaluation des actes professionnels
Membres nouvellement nommés
Groupe:
nomination
15 Août 200815/08/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.