Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau (EPIDA) (organisation)

De: Hornung (Pascal)
Objet:
directeur de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
Groupe:
nomination
22 Octobre 200822/10/2008
De: Jean-Denis Sauve
receveur des finances de Vienne
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Denis Sauve
receveur des finances de Vienne
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau (EPIDA)
représentant de l'Etat
Remplace:M. Gilbert Gay Para
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200627/12/2006
De: Cottet (Jacky)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres représentant l'Etat, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
Au titre des ministres de l'urbanisme, du logement et des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 200610/12/2006
De: Amiot (Vincent)
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur régional de l'équipement de Rhône-Alpes, directeur départemental de l'équipement du Rhône
Objet:
membres représentant l'Etat, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
Au titre des ministres de l'urbanisme, du logement et des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 200610/12/2006
De: Bernard Boët
contrôleur financier en région Rhône-Alpes
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200608/12/2006
De: Bernard Boët
contrôleur financier en région Rhône-Alpes
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 200609/02/2006
De: Gilbert Gay Para
receveur des finances de Vienne
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau (EPIDA)
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 200404/02/2004
De: Marie-Christine Querci
contrôleuse financière de 2e classe en région Rhône-Alpes
Objet:
administratrice, représentant l'Etat
au titre du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Sene (Daniel)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200310/09/2003
De: Amiot (Vincent)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur régional de l'équipement de Rhône-Alpes, directeur départemental de l'équipement du Rhône
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200310/09/2003
De: Marie-Christine Querci
contrôleuse financière de 2e classe en région Rhône-Alpes
Objet:
administratrice, représentant l'Etat
au titre du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Avril 200326/04/2003
De: Amiot (Vincent)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur régional de l'équipement de Rhône-Alpes, directeur départemental de l'équipement du Rhône
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
Remplace:M. Raulin (Patrice)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Février 200227/02/2002
De: Maurice Bestoso
contrôleur financier en région Rhône-Alpes
Objet:
administrateur, représentant l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Novembre 200018/11/2000
De: Raulin (Patrice)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur régional de l'équipement de la région Rhône-Alpes
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
Groupe:
date_debut="2000-09-16"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200001/09/2000
De: Sene (Daniel)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200001/09/2000
De: Sene (Daniel)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
Remplace:M. Colot (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juillet 200020/07/2000
De: Guillot (Norbert)
receveur des finances de 1re catégorie auprès de la trésorerie générale de la région Auvergne
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Juin 200022/06/2000
De: Roy (Edmond)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau à titre de personne qualifiée
pour la durée du mandat restant à courir
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Septembre 199925/09/1999
De: Raude (Jean-Yves)
contrôleur financier en région Rhône-Alpes
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199916/07/1999
De: Colot (Michel)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
représentant de l'Etat, désigné par le ministre de l'équipement, des transports et du logement, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
Remplace:M. Herman (Jean-Noël)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juin 199821/06/1998
De: Carpentier (Vincent)
contrôleur financier
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199728/11/1997
De: Raulin (Patrice)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur régional de l'équipement de la région Rhône-Alpes
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
Groupe:
date_debut="1997-09-16"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
09 Septembre 199709/09/1997
De: Herman (Jean-Noël)
ingénieur général des ponts et chaussées, coordonnateur de la sous-section Aménagement du territoire à la 5e section du Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Septembre 199709/09/1997
De: Piraux (Philippe)
secrétaire général de la préfecture de l'Isère
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
Remplace:M. Lauga (Didier)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Février 199705/02/1997
De: Raulin (Patrice)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur régional de l'équipement de la région Rhône-Alpes
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
Remplace:M. Marty (Joseph)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Mai 199614/05/1996
De: Fulachier (Jean-Luc)
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
représentant de l'Etat
au titre du ministère du budget et
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Remplace:M. Briand (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Décembre 199528/12/1995
De: Comparini (Anne-Marie)
Objet:
comme personne qualifiée au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
06 Mai 199506/05/1995
De: Briand (Michel)
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
représentant de l'Etat
au titre du ministère du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 199410/12/1994
De: Marty (Joseph)
ingénieur général de la construction, direction régionale de l'équipement Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="1994-09-16"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Octobre 199412/10/1994
De: Herman (Jean-Noël)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="1994-09-16"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Octobre 199412/10/1994
De: Lauga (Didier)
secrétaire général de la préfecture de l'Isère
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199409/10/1994
De: Beunardeau (Jean)
ingénieur des télécommunications à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
Groupe:
date_debut="1994-08-28"
duree="trois ans"
conseil_administration
renouvellement
02 Septembre 199402/09/1994
De: Frebault (Jean)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
directeur général de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
Remplace:M. Pollet (André)
Groupe:
date_debut="1994-01-14"
nomination
03 Février 199403/02/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.