Assemblée (organisation)

De: Sébastien David
député de la 3e circonscription de l'Aveyron, une lettre l'informant qu'il se démettait de son mandat de député
Objet:
membre de l'assemblée
Assemblée nationale
Démission d'un député
Groupe:
date_debut="2021-09-13"
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Septembre 202115/09/2021
De: Mustapha Laabid
député de la première circonscription d'Ille-et-Vilaine, une lettre l'informant qu'il se démettait de son mandat de député
Objet:
membre de l'assemblée
Assemblée nationale
Deuxième session extraordinaire de 2020-2021
DÉMISSION D'UN DÉPUTÉ
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
07 Septembre 202107/09/2021
De: Bernadette Beauvais
députée de la 6e circonscription de Seine-et-Marne, une lettre l'informant qu'elle se démettait de son mandat de députée
Objet:
membre de l'assemblée
Assemblée nationale
DÉMISSION D'UNE DÉPUTÉE
Groupe:
date_debut="2021-08-25"
parlement="Assemblée nationale"
nomination
27 Août 202127/08/2021
De: Martial Saddier
député de la 3e circonscription de la Haute-Savoie, une lettre l'informant qu'il se démettait de son mandat de député
Objet:
membre de l'assemblée
Assemblée nationale
DÉMISSION ET REMPLACEMENT D'UN DÉPUTÉ
Groupe:
date_debut="2021-07-31"
parlement="Assemblée nationale"
nomination
03 Août 202103/08/2021
De: Jean-François Parigi
député de la 6e circonscription de Seine-et-Marne, une lettre l'informant qu'il se démettait de son mandat de député
Objet:
membre de l'assemblée
Assemblée nationale
Démission et remplacement d'un député
Groupe:
date_debut="2021-07-27"
parlement="Assemblée nationale"
nomination
29 Juillet 202129/07/2021
De: Serge Letchimy
député de la 3e circonscription de la Martinique, une lettre l'informant qu'il se démettait de son mandat de député
Objet:
membre de l'assemblée
Assemblée nationale
Session extraordinaire de 2020-2021
Démission d'un député
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
02 Juillet 202102/07/2021
De: Ludovic Loquet
député de la 6e circonscription du Pas-de-Calais, une lettre l'informant qu'il se démettait de son mandat de député
à compter du dimanche 27 septembre 2020
Objet:
membre de l'assemblée
Assemblée nationale
Deuxième session extraordinaire de 2019-2020
Démission d'un député
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
29 Septembre 202029/09/2020
De: Jacques Savatier
Objet:
membre de l'assemblée
Assemblée nationale
CESSATION DE MANDAT ET REMPLACEMENT D'UN DÉPUTÉ
Vu les articles LO 144 et LO 176 du code électoral
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
26 Août 202026/08/2020
De:
Jacques Savatier d'une mission temporaire auprès du ministre des solidarités
de la santé et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales publié au Journal officiel du
25 février 2020
Objet:
membre de l'assemblée
Assemblée nationale
CESSATION DE MANDAT ET REMPLACEMENT D'UN DÉPUTÉ
Vu les articles LO 144 et LO 176 du code électoral
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
26 Août 202026/08/2020
De:
Jacques Savatier auprès du ministre des solidarités
de la santé et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales publié au Journal officiel du
8 août 2020
Objet:
membre de l'assemblée
Assemblée nationale
CESSATION DE MANDAT ET REMPLACEMENT D'UN DÉPUTÉ
Vu les articles LO 144 et LO 176 du code électoral
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
26 Août 202026/08/2020
De: Daniel Fasquelle
député de la 4e circonscription du Pas-de-Calais, une lettre l'informant qu'il se démettait de son mandat de député
Objet:
membre de l'assemblée
Assemblée nationale
Démission et remplacement de députés
Groupe:
date_debut="2020-08-04"
parlement="Assemblée nationale"
nomination
06 Août 202006/08/2020
De: Joaquim Pueyo
député de la 1re circonscription de l'Orne, une lettre l'informant qu'il se démettait de son mandat de député
à compter du dimanche 2 août 2020
Objet:
membre de l'assemblée
Assemblée nationale
Démission et remplacement d'un député
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
04 Août 202004/08/2020
De: Gilles Lurton
député de la 7e circonscription d'Ille-et-Vilaine, une lettre l'informant qu'il se démettait de son mandat de député
Objet:
membre de l'assemblée
Assemblée nationale
Session extraordinaire de 2019-2020
Démission et remplacement d'un député
Groupe:
date_debut="2020-07-31"
parlement="Assemblée nationale"
nomination
02 Août 202002/08/2020
De: Éric Straumann
député de la 1re circonscription du Haut-Rhin, une lettre l'informant qu'il se démettait de son mandat de député
Objet:
membre de l'assemblée
Assemblée nationale
Session extraordinaire de 2019-2020
Démission et remplacement d'un député
Groupe:
date_debut="2020-07-28"
parlement="Assemblée nationale"
nomination
30 Juillet 202030/07/2020
De: Sébastien Leclerc
député de la 3e circonscription du Calvados, une lettre l'informant qu'il se démettait de son mandat de député
Objet:
membre de l'assemblée
Assemblée nationale
Session extraordinaire de 2019-2020
Démission et remplacement d'un député
Groupe:
date_debut="2020-07-27"
parlement="Assemblée nationale"
nomination
29 Juillet 202029/07/2020
De: Ericka Bareigts
députée de la 1re circonscription de La Réunion, une lettre l'informant qu'elle se démettait de son mandat de députée
Objet:
membre de l'assemblée
Assemblée nationale
Session extraordinaire de 2019-2020
DÉMISSION ET REMPLACEMENT D'UNE DÉPUTÉE
Groupe:
date_debut="2020-07-13"
parlement="Assemblée nationale"
nomination
14 Juillet 202014/07/2020
De: Huguette Bello
députée de la 2e circonscription de La Réunion, une lettre l'informant qu'elle se démettait de son mandat de députée
Objet:
membre de l'assemblée
Assemblée nationale
Session extraordinaire de 2019-2020
Démission et remplacement d'une députée
Groupe:
date_debut="2020-07-07"
parlement="Assemblée nationale"
nomination
09 Juillet 202009/07/2020
De: Nadia Hai
députée de la 11e circonscription des Yvelines, une lettre l'informant de sa démission
Objet:
membre de l'assemblée
Assemblée nationale
Session extraordinaire de 2019-2020
Démission d'une députée
Groupe:
date_debut="2020-07-06"
parlement="Assemblée nationale"
nomination
07 Juillet 202007/07/2020
De: Patricia Gallerneau
députée de la deuxième circonscription de la Vendée, survenu le
7 juillet 2019
Objet:
membre de l'assemblée
Assemblée nationale
Session extraordinaire de 2018-2019
Décès et remplacement d'une députée
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
10 Juillet 201910/07/2019
De: Yves Jégo
député de la 3e circonscription de Seine-et-Marne, une lettre l'informant qu'il se démettait de son mandat de député
Objet:
membre de l'assemblée
Assemblée nationale
Session extraordinaire de 2017-2018
DÉMISSION ET REMPLACEMENT D'UN DÉPUTÉ
Groupe:
date_debut="2018-07-15"
parlement="Assemblée nationale"
nomination
17 Juillet 201817/07/2018
De: Stéphane Le Foll
député de la 4e circonscription de la Sarthe, une lettre l'informant qu'il se démettait de son mandat de député
Objet:
membre de l'assemblée
Assemblée nationale
Session extraordinaire de 2017-2018
Démission et remplacement d'un député
Groupe:
date_debut="2018-07-11"
parlement="Assemblée nationale"
nomination
13 Juillet 201813/07/2018
De: François SAUVADET
député de la 4e circonscription de la Côte-d'Or, une lettre l'informant qu'il se démettait de son mandat de député
Objet:
membre de l'assemblée
Assemblée nationale
Démission d'un député
Groupe:
date_debut="2016-08-17"
parlement="Assemblée nationale"
nomination
18 Août 201618/08/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.