Assemblée générale du Conseil national des transports (organisation)

Eva Bester est tout le temps géniale.

Surtout quand elle parle de livres.

Écoutez-là !

De: Soupault (Thierry)
délégué général de l'U.T.P
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Sammut (Robert)
directeur général adjoint de la R.A.T.P
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Rossi
délégué général du G.N.T.C
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Rain (Dominique)
président de la commission Route de l'A.U.T.F
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Poinssot (Alain)
directeur général délégué Clientèles de la S.N.C.F
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Petit (René)
président de la Fédération nationale des transports de marchandises (F.N.T.R.) ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Ortet (Henri)
président de la Fédération nationale des transports de voyageurs (F.N.T.V.) ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Nossovitch (Serge)
délégué général de la F.N.T.V
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Mignauw (Thierry)
directeur adjoint grandes lignes de la S.N.C.F
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Meylan (Georges)
président de la Chambre des loueurs et transporteurs industriels (C.L.T.I.) ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Meistermann (Claude)
président du directoire de la Compagnie française de navigation rhénane, vice-président du C.A.F
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Mazuel (Bernard)
président de la commission Compte propre de l'Association des utilisateurs de transport de fret (A.U.T.F.) ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Leroi (Claude)
président de la Fédération française des organisateurs-commissionnaires de transport (F.F.O.C.T.) ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Legrand (Claude)
vice-président de la F.F.O.C.T
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Léandri (Didier)
directeur des transports terrestres de l'A.U.T.F
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Gressier (Claude)
président-directeur général de Geodis
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Fa (Pierre)
secrétaire général de la S.N.C.F. ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Dumont-Fouya (Lucien)
président de la commission Messagerie groupage de la F.F.O.C.T
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Deneuville (Jean-Paul)
délégué général de la F.N.T.R
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: de Marne (Jehan)
délégué général de l'Union des fédérations de transports (U.F.T.)
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: de Chauveron (Jean)
délégué général de la C.L.T.I
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Daubresse (Marc-Philippe)
député du Nord ; suppléant : N
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Dalaise (Jean-François)
président du Comité des armateurs fluviaux (C.A.F.) ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Cornil (Michel)
président de l'Union des transports publics (U.T.P.)
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Chabrerie (Jean)
président fédéral de la Fédération française des organisateurs-commissionnaires de transports (F.F.O.C.T.) ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Brunier (Jean-Claude)
président du Groupement national des transports combinés (G.N.T.C.) ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Bertin (Marcel)
vice-président de la commission Compte propre de l'Association des utilisateurs de transport de fret (A.U.T.F.) ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Berthod (Jean-Claude)
président du comité de liaison des organisations professionnelles de transport et de la logistique ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Berlet (Edouard)
délégué général du Comité central des armateurs de France (C.C.A.F.) ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Reitchess (Daniel)
C.G.T
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transports urbains
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Masset (Jean-Claude)
F.O
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transports urbains
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Vanderhaegen (Jean-Michel)
C.G.T
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport routier
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Lecoq (Joël)
C.F.D.T
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport routier
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Lacourarie (Jean-Pierre)
C.G.C
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport routier
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Dufresnes (Christophe)
F.N.C.R
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport routier
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Dufour (Robert)
F.O
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport routier
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Chik (Mohamed)
C.G.T
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport routier
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Boujat (Gérard)
C.F.T.C
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport routier
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Narelli (Charles)
C.G.T
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport maritime
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: C.F.D.T. (N...)
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport maritime
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Lambin (Michel)
C.G.T
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport fluvial
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Belhaire (Bernard)
F.O
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport fluvial
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Roche (Paul)
U.N.S.A./F.M.C
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport ferroviaire
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Lahouse (Jean-Paul)
C.G.T
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport ferroviaire
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Hontang (Michel)
F.G.A.A.C
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport ferroviaire
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Duron (Jacques)
F.O
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport ferroviaire
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Dalberto (Bruno)
C.F.D.T
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport ferroviaire
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Comelet (François)
C.G.T
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport ferroviaire
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Arraez (Louis)
C.G.T
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport ferroviaire
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: C.F.D.T. (N...)
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Remontées mécaniques
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Sivardière (Jean)
président de la Fédération nationale des usagers des transports (F.N.A.U.T.) ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Seligmann
inspecteur général de l'équipement ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Provost (Jean-Loup)
ingénieur général de l'aviation civile
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Plantier (Maurice-Henri)
président honoraire de la Fédération nationale des associations d'usagers des transports (F.N.A.U.T.) ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Pajot (William)
vice-président de l'A.N.A.T.E.E.P
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Nallet (Germain)
président de la chambre de métiers de la Vienne
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Laumin (André)
secrétaire général adjoint de la F.N.A.U.T
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Jeanneau (René)
chargé de mission Transport du Groupement pour l'insertion des personnes handicapées physiques d'Ile-de-France (G.I.H.P.) ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Henriot (Daniel)
secrétaire général de l'Association nationale pour les transports éducatifs de l'enseignement public (A.N.A.T.E.E.P.) ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Fricker (Bernard)
président du cercle de l'Association des utilisateurs de transport de fret (A.U.T.F.) ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Fournier-Perilhou (Jean)
directeur général de l'Automobile Club national
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Estour (Jacques)
vice-président de l'assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (A.C.F.C.I.)
membre du bureau chargé des questions d'aménagement du territoire et des équipements ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Doucet (Pierre-Louis)
membre de la chambre de commerce et d'industrie de Paris, vice-président de l'Union des offices interconsulaires des transports et des communications ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Di Lallo (Georges)
président de la commission fer de l'A.U.T.F
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Debeusscher (Pierre)
inspecteur général de l'équipement
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Bessat (Jean)
directeur de l'aménagement du territoire et des équipements de l'A.C.F.C.I
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Bermond (Pierre)
vice-président de la F.N.A.U.T
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Walbrecq (René)
président de la Chambre nationale de la batellerie artisanale (C.N.B.A.) ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Le président du Comité national routier (C.N.R.) ; suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Vallée (Jean-François)
président-directeur général de la société des transports pétroliers par pipeline (T.R.A.P.I.L.) ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Le président du Comité national routier (C.N.R.) ; suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Trorial (Jacques)
président délégué général de l'Association pour le développement de la formation professionnelle dans les transports (A.F.T./I.F.T.I.M.) ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Le président du Comité national routier (C.N.R.) ; suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Toubol (Armand)
directeur fret de la S.N.C.F. ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Le président du Comité national routier (C.N.R.) ; suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Teite (Claude)
administrateur de la C.N.B.A
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Le président du Comité national routier (C.N.R.) ; suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Taillanter (Francis)
directeur général délégué Exploitation de la S.N.C.F. ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Le président du Comité national routier (C.N.R.) ; suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Renoud (Patrice)
directeur du personnel et des relations sociales de la société T.R.A.P.I.L
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Le président du Comité national routier (C.N.R.) ; suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Philippon (Jean-Paul)
délégué général du C.N.R
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Le président du Comité national routier (C.N.R.) ; suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Mory (Christian)
directeur du Comité des constructeurs français d'automobiles
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Le président du Comité national routier (C.N.R.) ; suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Lagoutte (Jacques)
directeur adjoint fret de la S.N.C.F
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Le président du Comité national routier (C.N.R.) ; suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Gourgouillon (Denis)
directeur général adjoint de l'Infrastructure
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Le président du Comité national routier (C.N.R.) ; suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Odier (Françoise)
chargée du service juridique du C.C.A.F
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Préat (Emilie)
chargée de mission à l'assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Pilon (Catherine)
chef de service à l'assemblée permanente des chambres de métiers
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Mouzay (Thérèse)
administrateur de l'Union nationale des associations familiales (U.N.A.F.) ; suppléant : Dumont (Nicole), chargée de mission à l'U.N.A.F
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Legras (Marie-Madeleine)
chargée de mission transports
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Dedieu-Legat (Catherine)
directrice du service national d'information du Comité national français de liaison pour la réadaptation des handicapés (C.N.R.H.)
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Poletti (Roger)
F.O
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transports urbains
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Otto-Bruc (Michel)
C.G.T
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transports urbains
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Yverneau (François)
C.F.D.T
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport routier
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Lecoeuvre (Jean-Pierre)
F.O
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport routier
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Leclavier (Claude)
C.G.T
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport routier
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Jobez (André)
C.G.T
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport routier
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Hulot de Collard (Jean-Michel)
C.F.T.C
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport routier
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Caillaud (Michel)
F.N.C.R
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport routier
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: C.F.D.T. (N...)
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport maritime
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Bilien (François)
C.G.T
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport maritime
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Veyrier (Yves)
F.O
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport fluvial
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Lefebvre (Daniel)
C.G.T
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport fluvial
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Vanpoucke (Bertrand)
U.N.S.A./F.M.C
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport ferroviaire
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Thibault (Bernard)
C.G.T
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport ferroviaire
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Junker (Daniel)
C.G.T
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport ferroviaire
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Glasson (Denis)
C.G.T
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport ferroviaire
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Denise (Jean-Luc)
F.G.A.A.C
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport ferroviaire
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Debons (Claude)
C.F.D.T
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport ferroviaire
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Carmentran (Jean-Jacques)
F.O
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport ferroviaire
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: C.F.D.T. (N...)
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Remontées mécaniques
Titulaire
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Simiand (Jean-Charles)
délégué général du S.N.T.F
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants des entreprises concourant à l'activité de transport et personnalités compétentes en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Rose (Christian)
secrétaire général de l'U.N.O.S.T.R.A
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants des entreprises concourant à l'activité de transport et personnalités compétentes en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Bailly (Jean-Paul)
président-directeur général de la R.A.T.P
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants des entreprises concourant à l'activité de transport et personnalités compétentes en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Aubonnet (Bernard)
président du Syndicat national des téléphériques et téléskis de France (S.N.T.F.) ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants des entreprises concourant à l'activité de transport et personnalités compétentes en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Amato (Jean-Louis)
président de l'Union nationale des organisations syndicales de transporteurs routiers automobiles (U.N.O.S.T.R.A.) ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants des entreprises concourant à l'activité de transport et personnalités compétentes en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Querolle (Guy)
délégué général de l'U.O.I.T.C
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Usagers des transports
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Deniau (Michel)
chargé de mission à l'Union routière de France
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Usagers des transports
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Delquignies (Jean-Marie)
président de l'Union des offices interconsulaires des transports et des communications (U.O.I.T.C.)
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Usagers des transports
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Chapon (Jean)
président de l'Association des utilisateurs de transport de fret (A.U.T.F.) ; suppléant : amiral Mollat du Jourdin (Michel), délégué général de l'A.U.T.F
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Usagers des transports
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Cazale (Marcel)
président de la chambre d'agriculture des Pyrénées-Atlantiques ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Usagers des transports
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Lehuerou-Kerisel (Thierry)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Transports aériens et terrestres
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Fertier (Philippe)
chef du bureau Courrier
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Poste
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Matheu (Michel)
chef du service Energie, environnement, agriculture, tertiaire au Commissariat général du Plan
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Plan
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Guaino (Henri)
commissaire au Plan ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Plan
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: de Chanlaire (Guillaume)
chef du bureau des services publics industriels et commerciaux de la direction générale des collectivités locales ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Intérieur
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Royal (Bernard)
chargé de la sous-direction de la construction automobile, ferroviaire et navale au service des industries de base et des biens d'équipement ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Industrie
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Tanti (André)
chef de bureau à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, services publics et professions réglementées ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Economie, finances et budget
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Peyrot (Jean)
chef de la mission de contrôle économique et financier des transports aériens ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Economie, finances et budget
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Mousel (Michel)
contrôleur d'Etat
membre de la mission de contrôle des transports terrestres
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Economie, finances et budget
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Lidsky (Vincent)
inspecteur des finances à la direction du budget
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Economie, finances et budget
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Forget (Jean-Denis)
administrateur civil
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Economie, finances et budget
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Delion (Jean-Marc)
chef de bureau à la direction du budget ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Economie, finances et budget
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Le Teno (Paul)
chef d'état-major au commissariat général aux transports
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Défense
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Tersen (Denis)
sous-directeur aux affaires multilatérales de la direction des relations économiques extérieures (D.R.E.E.) ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Commerce extérieur
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Glimet (Emmanuel)
chef du bureau des échanges internationaux de services de la D.R.E.E
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Commerce extérieur
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Le Piccolot (Philippe)
responsable du département Organisation de l'espace de la D.A.T.A.R
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Aménagement du territoire
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Aubert (Raymond-Max)
délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (D.A.T.A.R.) ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Aménagement du territoire
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Lepeltier (Serge)
député du Cher ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Membres du Parlement
Assemblée nationale
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Fèvre (Charles)
député de la Haute-Marne ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Membres du Parlement
Assemblée nationale
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Biessy (Gilbert)
député de l'Isère
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Membres du Parlement
Assemblée nationale
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Angot (André)
député du Finistère
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Membres du Parlement
Assemblée nationale
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Sené (Serge)
président du syndicat intercommunal des transports urbains de l'agglomération chalonnaise ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Maires ou présidents d'autorités
organisatrices de transport urbain
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Schneiter (Jean-Louis)
président du district urbain de Reims ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Maires ou présidents d'autorités
organisatrices de transport urbain
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Philip (Christian)
président du syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Maires ou présidents d'autorités
organisatrices de transport urbain
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Feugère (Serge)
président du syndicat intercommunal des transports urbains de l'agglomération roannaise ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Maires ou présidents d'autorités
organisatrices de transport urbain
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Dethier (André)
vice-président du syndicat intercommunal de l'agglomération de Nevers
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Maires ou présidents d'autorités
organisatrices de transport urbain
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Choné (Charles)
président du district urbain de Nancy
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Maires ou présidents d'autorités
organisatrices de transport urbain
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Auxiette (Jacques)
président du groupement des autorités responsables de transport (G.A.R.T.) ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Maires ou présidents d'autorités
organisatrices de transport urbain
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Woerth (Eric)
vice-président du conseil régional de Picardie
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Elus locaux
Conseillers régionaux
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Jardel (Pierre-Yves)
vice-président du conseil régional de Champagne-Ardenne
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Elus locaux
Conseillers régionaux
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Galopin (Guy)
conseiller régional de Basse-Normandie
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Elus locaux
Conseillers régionaux
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Ferri (Catherine)
C.G.C
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport routier
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Decombe (Catherine)
chargée des politiques régionales à la sous-direction Politique agricole et rurale de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Usagers des transports
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Duchesne (Claudine)
sous-directeur des activités postales ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Poste
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Blin (Anne)
du bureau des services publics industriels et commerciaux
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Intérieur
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Elary (Evelyne)
chef de la division ferroviaire et navale
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Industrie
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Micoud (Marie-Laure)
sous-directeur des affaires économiques
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Départements d'outre-mer
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Coutelle (Catherine)
vice-présidente du district de Poitiers
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Maires ou présidents d'autorités
organisatrices de transport urbain
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Barbet (Claude)
commissaire adjoint aux transports terrestres
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Défense
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Taillanter (Francis)
directeur général délégué exploitation de la S.N.C.F
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises concourant à l'activité de transport et personnalités compétentes en matière de transport
Remplace:M. Fève (Michel)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Meylan (Georges)
président de la chambre des loueurs et transporteurs industriels (C.L.T.I.)
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises concourant à l'activité de transport et personnalités compétentes en matière de transport
Remplace:M. Drouin (Georges)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Lagoutte (Jacques)
directeur adjoint fret de la S.N.C.F
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises concourant à l'activité de transport et personnalités compétentes en matière de transport
Remplace:M. Peter (Jacques)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Gressier (Claude)
président de la compagnie de transport et de tourisme S.C.E.T.A
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises concourant à l'activité de transport et personnalités compétentes en matière de transport
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Gourgouillon (Denis)
directeur général adjoint infrastructures
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises concourant à l'activité de transport et personnalités compétentes en matière de transport
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Fa (Pierre)
secrétaire général de la S.N.C.F
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises concourant à l'activité de transport et personnalités compétentes en matière de transport
Remplace:M. Bénard (Jean-François)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: de Chauveron (Jean)
délégué général de la C.L.T.I
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises concourant à l'activité de transport et personnalités compétentes en matière de transport
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Joly (Bernard)
sénateur de la Haute-Saône
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
membre du Parlement
Remplace:M. Lenglet (Charles-Edmond)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Sené (Serge)
président du syndicat intercommunal des transports urbains de l'agglomération chalonnaise
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
élus locaux
Remplace:M. Boissiéras (Jacques)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Schneiter (Jean-Louis)
président du district urbain de Reims
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
élus locaux
Remplace:M. Corajoud (Jean-Louis)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Philip (Christian)
président du syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
élus locaux
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Choné (Charles)
président du district urbain de Nancy
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
élus locaux
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Decombe (Catherine)
chargée des politiques régionales à la sous-direction politique agricole et rurale de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentant de l'Etat
Représentant du ministre de l'équipement
usagers des transports
Remplace:M. Gaye (Bernard)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Coutelle (Catherine)
vice-président du district de Poitiers
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
élus locaux
Remplace:M. Normand (Jean)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Toubol (Armand)
directeur fret de la S.N.C.F
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises concourant à l'activité de transport et personnalités compétentes en matière de transport
Remplace:M. Poinssot (Alain)
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Roumeguere (Philippe)
directeur général adjoint de la S.N.C.F
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises concourant à l'activité de transport et personnalités compétentes en matière de transport
Remplace:Mme Moreau (Yannick)
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Poinssot (Alain)
directeur grandes lignes de la S.N.C.F
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises concourant à l'activité de transport et personnalités compétentes en matière de transport
Remplace:M. Berducou (Jacques)
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Peter (Jacques)
directeur du Sernam
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises concourant à l'activité de transport et personnalités compétentes en matière de transport
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Ortet (Henri)
président de la Fédération nationale des transports de voyageurs (F.N.T.V.)
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises concourant à l'activité de transport et personnalités compétentes en matière de transport
Remplace:M. Demonchaux (François)
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Nossovitch (Serge)
délégué général de la F.N.T.V
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises concourant à l'activité de transport et personnalités compétentes en matière de transport
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Gressier (Claude)
président de la Compagnie de transport et de tourisme S.C.E.T.A
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises concourant à l'activité de transport et personnalités compétentes en matière de transport
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Bruneau (Patrice)
directeur adjoint grandes lignes de la S.N.C.F
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises concourant à l'activité de transport et personnalités compétentes en matière de transport
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Bénard (Jean-François)
directeur général de la S.N.C.F
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises concourant à l'activité de transport et personnalités compétentes en matière de transport
Remplace:M. Peter (Jacques)
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Pouget (Christian)
du bureau des services publics industriels et commerciaux de la direction générale des collectivités locales
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
Représentant du ministre de l'intérieur
Remplace:Mme Marseille (Sylvie)
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Stablo (Jean)
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Avril 199519/04/1995
De: Mory (Christian)
directeur au Comité des constructeurs français d'automobiles
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Remplace:M. Vlach (Jacques)
Groupe:
suppleant
nomination
19 Avril 199519/04/1995
De: Meisterman (Claude)
vice-président du C.A.F
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Avril 199519/04/1995
De: Guillaume (Michel)
vice-président
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Avril 199519/04/1995
De: Fève (Michel)
délégué général de la S.N.C.F
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Remplace:M. Gressier (Claude)
Groupe:
suppleant
nomination
19 Avril 199519/04/1995
De: Deneuville (Jean-Paul)
délégué général de la Fédération nationale des transports routiers (F.N.T.R.)
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Remplace:M. Ghigonis (Hubert)
Groupe:
suppleant
nomination
19 Avril 199519/04/1995
De: Dalaise (Jean-François)
président du Comité des armateurs fluviaux (C.A.F.)
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Remplace:M. Fléchet (Jacques)
Groupe:
suppleant
nomination
19 Avril 199519/04/1995
De: Mouzay (Thérèse)
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
19 Avril 199519/04/1995
De: Bosment (Denis)
(Syndicat national des officiers mécaniciens de l'aviation civile)
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants des salariés des transports
Au titre du transport aérien
Remplace:M. Guérin (Claude)
Groupe:
nomination
19 Avril 199519/04/1995
De: Bailly (Jean-Paul)
président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens (R.A.T.P.)
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises concourant à l'activité de transport et personnalités compétentes en matière de transport
Remplace:M. Lorentz (Francis)
Groupe:
nomination
19 Avril 199519/04/1995
De: Guimet (Joseph)
secrétaire général de l'Union des associations familiales (U.N.A.F.)
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentant des usagers des transports
Remplace:M. Chouleur (Jean)
Groupe:
nomination
19 Avril 199519/04/1995
De: Marque (Catherine)
chef du département des insfrastuctures, des transports et du logement
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
Représentant du ministre des départements, et territoires d'outre-mer
Remplace:M. Crochemore (Daniel)
Groupe:
nomination
19 Avril 199519/04/1995
De: Marseille (Sylvie)
du bureau des services publics industriels et commerciaux de la direction générale des collectivités locales
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
Représentant du ministre de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Remplace:M. Nguyen Duy (Hoa)
Groupe:
nomination
19 Avril 199519/04/1995
De: Barbet (Claude)
commissaire adjoint aux transports terrestres
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
Représentant du ministre de la défense
Remplace:M. Ballufin (Gérard)
Groupe:
nomination
19 Avril 199519/04/1995
De: Rocca-Serra (Jacques)
sénateur des Bouches-du-Rhône
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
membres du Parlement
Représentants du Sénat
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Lombard (Maurice)
sénateur de la Côte-d'Or; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
membres du Parlement
Représentants du Sénat
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Lenglet (Charles-Edmond)
sénateur de la Somme; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
membres du Parlement
Représentants du Sénat
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Hugo (Bernard)
sénateur de l'Ardèche
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
membres du Parlement
Représentants du Sénat
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Meheust (Jean-Paul)
(S.N.P.N.C.)
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
salariés du secteur des transports
Au titre du transport aérien
Titulaire
Groupe:
nomination
08 Mai 199308/05/1993
De: Cebelieu (Jean-Claude)
(Syndicat national du personnel navigant commercial)
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
salariés du secteur des transports
Au titre du transport aérien
Titulaire
Remplace:M. Barbier (Pierre)
Groupe:
nomination
08 Mai 199308/05/1993
De: Gressier (Claude)
directeur général adjoint de la S.N.C.F
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises concourant à l'activité de transport
Titulaire
Remplace:M. Fève (Michel)
Groupe:
nomination
08 Mai 199308/05/1993
De: Moreau (Yannick)
directeur général adjoint de la S.N.C.F
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises concourant à l'activité de transport
Titulaire
Groupe:
nomination
08 Mai 199308/05/1993
De: Dechavanne (Alain)
adjoint au chef du bureau des services publics industriels et commerciaux
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
Ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Delleur (Philippe)
chef de bureau à la D.R.E.E
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
(D.R.E.E.)
Suppléant
Remplace:M. Moulin (Gérard)
Groupe:
suppleant
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Arraez (Louis)
(C.G.T.)
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
(C.G.T.)
Suppléant
Remplace:M. Besson (Quentin)
Groupe:
suppleant
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Pallas (Jacques)
(C.G.T.)
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
salariés du secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: de Chanlaire (Guillaume)
chef du bureau des services publics industriels et commerciaux à la direction générale des collectivités locales
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
Ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Titulaire
Remplace:M. Lamblin (Jean-Paul)
Groupe:
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Paubel (Roger)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
Ministre de l'équipement, du logement et des transports (au titre des transports aériens)
Remplace:M. Weishaupt (Gabriel)
Groupe:
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Boittin (Jean-François)
sous-directeur aux affaires multilatérales de la direction des relations économiques extérieures
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
Ministre délégué au commerce extérieur
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Roche (Paul)
(F.M.C.)
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
(C.G.T.)
Titulaire
Remplace:M. Besson (Quentin)
Groupe:
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Glasson (Denis)
(C.G.T.)
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
(C.G.T.)
Titulaire
Remplace:M. Besson (Quentin)
Groupe:
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Doignies (Alain)
(F.M.C.)
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
(C.G.T.)
Titulaire
Remplace:M. Besson (Quentin)
Groupe:
nomination
23 Mars 199323/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.