Autorités françaises (organisation)

De: Banque de France (BdF)
Objet:
la surveillance des systèmes de règlement-livraison exploités par les organismes visés au premier paragraphe du même article
La définition des organismes de règlement-livraison couvre EBE
2.2. Compétences légales et/ou intérêt des autorités françaises
Groupe:
charge
11 Septembre 201111/09/2011
De: Benamenyo (Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de médecin à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 I du code de la santé publique, à titre dérogatoire
réfugié politique, apatride, bénéficiaire de l'asile territorial ou de Français ayant regagné le territoire national à la demande des autorités françaises
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
inscription
02 Juillet 200602/07/2006
De: Tunda Ngiefu (André)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de médecin à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 I du code de la santé publique, à titre dérogatoire
réfugié politique, apatride, bénéficiaire de l'asile territorial ou de Français ayant regagné le territoire national à la demande des autorités françaises
Spécialité : néphrologie
Groupe:
inscription
02 Juillet 200602/07/2006
De: Saakashvilli (Zakaria)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de médecin à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 I du code de la santé publique, à titre dérogatoire
réfugié politique, apatride, bénéficiaire de l'asile territorial ou de Français ayant regagné le territoire national à la demande des autorités françaises
Spécialité : médecine générale
Groupe:
inscription
02 Juillet 200602/07/2006
De: Si Hocine (Madjid)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de médecin à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 I du code de la santé publique, à titre dérogatoire
réfugié politique, apatride, bénéficiaire de l'asile territorial ou de Français ayant regagné le territoire national à la demande des autorités françaises
Spécialité : médecine générale (option urgence)
Groupe:
inscription
02 Juillet 200602/07/2006
De: Allangba (Olivier, Thierry)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de médecin à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 I du code de la santé publique, à titre dérogatoire
réfugié politique, apatride, bénéficiaire de l'asile territorial ou de Français ayant regagné le territoire national à la demande des autorités françaises
Spécialité : hématologie
Groupe:
inscription
02 Juillet 200602/07/2006
De: Yebarth (Stéphane)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de médecin à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 I du code de la santé publique, à titre dérogatoire
réfugié politique, apatride, bénéficiaire de l'asile territorial ou de Français ayant regagné le territoire national à la demande des autorités françaises
Spécialité : gynécologie-obstétrique
Groupe:
inscription
02 Juillet 200602/07/2006
De: Moumin Bahdon (Hassan)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de médecin à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 I du code de la santé publique, à titre dérogatoire
réfugié politique, apatride, bénéficiaire de l'asile territorial ou de Français ayant regagné le territoire national à la demande des autorités françaises
Spécialité : gynécologie-obstétrique
Groupe:
inscription
02 Juillet 200602/07/2006
De: Bourrich (Rabah)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de médecin à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 I du code de la santé publique, à titre dérogatoire
réfugié politique, apatride, bénéficiaire de l'asile territorial ou de Français ayant regagné le territoire national à la demande des autorités françaises
Spécialité : gynécologie-obstétrique
Groupe:
inscription
02 Juillet 200602/07/2006
De: Krim (Yassine, Rabah)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de médecin à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 I du code de la santé publique, à titre dérogatoire
réfugié politique, apatride, bénéficiaire de l'asile territorial ou de Français ayant regagné le territoire national à la demande des autorités françaises
Spécialité : gériatrie
Groupe:
inscription
02 Juillet 200602/07/2006
De: Mbwakongo (Bulu)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de médecin à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 I du code de la santé publique, à titre dérogatoire
réfugié politique, apatride, bénéficiaire de l'asile territorial ou de Français ayant regagné le territoire national à la demande des autorités françaises
Spécialité : gériatrie
Groupe:
inscription
02 Juillet 200602/07/2006
De: Abbas (Abdulelah)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de médecin à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 I du code de la santé publique, à titre dérogatoire
réfugié politique, apatride, bénéficiaire de l'asile territorial ou de Français ayant regagné le territoire national à la demande des autorités françaises
Spécialité : gériatrie
Groupe:
inscription
02 Juillet 200602/07/2006
De: Slama (Sadruddine, Ibrahim, Toumi)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de médecin à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 I du code de la santé publique, à titre dérogatoire
réfugié politique, apatride, bénéficiaire de l'asile territorial ou de Français ayant regagné le territoire national à la demande des autorités françaises
Spécialité : gériatrie
Groupe:
inscription
02 Juillet 200602/07/2006
De: Haddad (Anis)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de médecin à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 I du code de la santé publique, à titre dérogatoire
réfugié politique, apatride, bénéficiaire de l'asile territorial ou de Français ayant regagné le territoire national à la demande des autorités françaises
Spécialité : chirurgie urologique
Groupe:
inscription
02 Juillet 200602/07/2006
De: Movova (Lukubama, Debo)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de médecin à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 I du code de la santé publique, à titre dérogatoire
réfugié politique, apatride, bénéficiaire de l'asile territorial ou de Français ayant regagné le territoire national à la demande des autorités françaises
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
inscription
02 Juillet 200602/07/2006
De: Masseboeuf (Amel)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de médecin à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 I du code de la santé publique, à titre dérogatoire
réfugié politique, apatride, bénéficiaire de l'asile territorial ou de Français ayant regagné le territoire national à la demande des autorités françaises
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
inscription
02 Juillet 200602/07/2006
De: Benmattih, née Aïci (Nacima)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de médecin à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 I du code de la santé publique, à titre dérogatoire
réfugié politique, apatride, bénéficiaire de l'asile territorial ou de Français ayant regagné le territoire national à la demande des autorités françaises
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
inscription
02 Juillet 200602/07/2006
De: Kahlout (Sanaa)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de médecin à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 I du code de la santé publique, à titre dérogatoire
réfugié politique, apatride, bénéficiaire de l'asile territorial ou de Français ayant regagné le territoire national à la demande des autorités françaises
Spécialité : pneumologie
Groupe:
inscription
02 Juillet 200602/07/2006
De: Nzonzila Luzamba, née Tshomba (Osa, Joséphine)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de médecin à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 I du code de la santé publique, à titre dérogatoire
réfugié politique, apatride, bénéficiaire de l'asile territorial ou de Français ayant regagné le territoire national à la demande des autorités françaises
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
inscription
02 Juillet 200602/07/2006
De: Simbiyobewe, née Mukantaganda (Speciose)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de médecin à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 I du code de la santé publique, à titre dérogatoire
réfugié politique, apatride, bénéficiaire de l'asile territorial ou de Français ayant regagné le territoire national à la demande des autorités françaises
Spécialité : gynécologie-obstétrique
Groupe:
inscription
02 Juillet 200602/07/2006
De: Lounici, née Bait (Sonia)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de médecin à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 I du code de la santé publique, à titre dérogatoire
réfugié politique, apatride, bénéficiaire de l'asile territorial ou de Français ayant regagné le territoire national à la demande des autorités françaises
Spécialité : gériatrie
Groupe:
inscription
02 Juillet 200602/07/2006
De: Taleb, née Mahdjoub (Kamila)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de médecin à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 I du code de la santé publique, à titre dérogatoire
réfugié politique, apatride, bénéficiaire de l'asile territorial ou de Français ayant regagné le territoire national à la demande des autorités françaises
Spécialité : gériatrie
Groupe:
inscription
02 Juillet 200602/07/2006
De: Lamrani-Oumessad (Zehoua)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de sage-femme à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2-I du code de la santé publique
réfugiée politique, apatride, bénéficiaire de l'asile territorial ou de Française ayant regagné le territoire national à la demande des autorités françaises
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Aichoune (Hakim)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de médecin à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, à titre dérogatoire
réfugié politique, apatride, bénéficiaire de l'asile territorial et de Français ayant regagné le territoire national à la demande des autorités françaises
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
inscription
06 Juillet 200506/07/2005
De: Tenga Onyumbe (Jean-Baptiste)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de médecin à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, à titre dérogatoire
réfugié politique, apatride, bénéficiaire de l'asile territorial et de Français ayant regagné le territoire national à la demande des autorités françaises
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
inscription
06 Juillet 200506/07/2005
De: Krerbi (Yacine Nacer)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de médecin à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, à titre dérogatoire
réfugié politique, apatride, bénéficiaire de l'asile territorial et de Français ayant regagné le territoire national à la demande des autorités françaises
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
inscription
06 Juillet 200506/07/2005
De: Ould Yahoui (Jean Marie)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de médecin à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, à titre dérogatoire
réfugié politique, apatride, bénéficiaire de l'asile territorial et de Français ayant regagné le territoire national à la demande des autorités françaises
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
inscription
06 Juillet 200506/07/2005
De: Kabeya-Mule Mule (Ntumba-Kazambu)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de médecin à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, à titre dérogatoire
réfugié politique, apatride, bénéficiaire de l'asile territorial et de Français ayant regagné le territoire national à la demande des autorités françaises
Spécialité : pneumologie
Groupe:
inscription
06 Juillet 200506/07/2005
De: Ouzani (Abdelmadjid)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de médecin à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, à titre dérogatoire
réfugié politique, apatride, bénéficiaire de l'asile territorial et de Français ayant regagné le territoire national à la demande des autorités françaises
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
inscription
06 Juillet 200506/07/2005
De: Al Latifi (Nazar)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de médecin à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, à titre dérogatoire
réfugié politique, apatride, bénéficiaire de l'asile territorial et de Français ayant regagné le territoire national à la demande des autorités françaises
Spécialité : médecine d'urgence
Groupe:
inscription
06 Juillet 200506/07/2005
De: Kezza Bazzinnind (Crepin)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de médecin à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, à titre dérogatoire
réfugié politique, apatride, bénéficiaire de l'asile territorial et de Français ayant regagné le territoire national à la demande des autorités françaises
Spécialité : médecine d'urgence
Groupe:
inscription
06 Juillet 200506/07/2005
De: Bellili (El yazid)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de médecin à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, à titre dérogatoire
réfugié politique, apatride, bénéficiaire de l'asile territorial et de Français ayant regagné le territoire national à la demande des autorités françaises
Spécialité : médecine d'urgence
Groupe:
inscription
06 Juillet 200506/07/2005
De: Telitel (Nabil)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de médecin à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, à titre dérogatoire
réfugié politique, apatride, bénéficiaire de l'asile territorial et de Français ayant regagné le territoire national à la demande des autorités françaises
Spécialité : médecine d'urgence
Groupe:
inscription
06 Juillet 200506/07/2005
De: Djennane (Samir)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de médecin à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, à titre dérogatoire
réfugié politique, apatride, bénéficiaire de l'asile territorial et de Français ayant regagné le territoire national à la demande des autorités françaises
Spécialité : médecine d'urgence
Groupe:
inscription
06 Juillet 200506/07/2005
De: Abdelli (Abdallah)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de médecin à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, à titre dérogatoire
réfugié politique, apatride, bénéficiaire de l'asile territorial et de Français ayant regagné le territoire national à la demande des autorités françaises
Spécialité : médecine d'urgence
Groupe:
inscription
06 Juillet 200506/07/2005
De: Boumekouez (Youcef)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de médecin à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, à titre dérogatoire
réfugié politique, apatride, bénéficiaire de l'asile territorial et de Français ayant regagné le territoire national à la demande des autorités françaises
Spécialité : médecine d'urgence
Groupe:
inscription
06 Juillet 200506/07/2005
De: Gheziel (Karim)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de médecin à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, à titre dérogatoire
réfugié politique, apatride, bénéficiaire de l'asile territorial et de Français ayant regagné le territoire national à la demande des autorités françaises
Spécialité : médecine d'urgence
Groupe:
inscription
06 Juillet 200506/07/2005
De: Hassaine (Mohamed Reida)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de médecin à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, à titre dérogatoire
réfugié politique, apatride, bénéficiaire de l'asile territorial et de Français ayant regagné le territoire national à la demande des autorités françaises
Spécialité : médecine d'urgence
Groupe:
inscription
06 Juillet 200506/07/2005
De: Ngima Litola Ya Laolinga (Armand)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de médecin à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, à titre dérogatoire
réfugié politique, apatride, bénéficiaire de l'asile territorial et de Français ayant regagné le territoire national à la demande des autorités françaises
Spécialité : médecine d'urgence
Groupe:
inscription
06 Juillet 200506/07/2005
De: Ait Boudaoud (Kamel)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de médecin à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, à titre dérogatoire
réfugié politique, apatride, bénéficiaire de l'asile territorial et de Français ayant regagné le territoire national à la demande des autorités françaises
Spécialité : médecine d'urgence
Groupe:
inscription
06 Juillet 200506/07/2005
De: Mupapa Kibadi (Donat)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de médecin à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, à titre dérogatoire
réfugié politique, apatride, bénéficiaire de l'asile territorial et de Français ayant regagné le territoire national à la demande des autorités françaises
Spécialité : médecine d'urgence
Groupe:
inscription
06 Juillet 200506/07/2005
De: Boulu Ipenda (Désiré)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de médecin à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, à titre dérogatoire
réfugié politique, apatride, bénéficiaire de l'asile territorial et de Français ayant regagné le territoire national à la demande des autorités françaises
Spécialité : médecine d'urgence
Groupe:
inscription
06 Juillet 200506/07/2005
De: Fany (Guy Norbert)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de médecin à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, à titre dérogatoire
réfugié politique, apatride, bénéficiaire de l'asile territorial et de Français ayant regagné le territoire national à la demande des autorités françaises
Spécialité : médecine d'urgence
Groupe:
inscription
06 Juillet 200506/07/2005
De: Bozyigit (Ayhan)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de médecin à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, à titre dérogatoire
réfugié politique, apatride, bénéficiaire de l'asile territorial et de Français ayant regagné le territoire national à la demande des autorités françaises
Spécialité : gériatrie
Groupe:
inscription
06 Juillet 200506/07/2005
De: Dali (Khaled)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de médecin à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, à titre dérogatoire
réfugié politique, apatride, bénéficiaire de l'asile territorial et de Français ayant regagné le territoire national à la demande des autorités françaises
Spécialité : gériatrie
Groupe:
inscription
06 Juillet 200506/07/2005
De: Moucice (Bassam)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de médecin à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, à titre dérogatoire
réfugié politique, apatride, bénéficiaire de l'asile territorial et de Français ayant regagné le territoire national à la demande des autorités françaises
Spécialité : gériatrie
Groupe:
inscription
06 Juillet 200506/07/2005
De: Belhadj-Mostefa (Soraya Amina)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de médecin à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, à titre dérogatoire
réfugié politique, apatride, bénéficiaire de l'asile territorial et de Français ayant regagné le territoire national à la demande des autorités françaises
Spécialité : pneumologie
Groupe:
inscription
06 Juillet 200506/07/2005
De: Botunga (Bondjuka Irène)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de médecin à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, à titre dérogatoire
réfugié politique, apatride, bénéficiaire de l'asile territorial et de Français ayant regagné le territoire national à la demande des autorités françaises
Spécialité : médecine d'urgence
Groupe:
inscription
06 Juillet 200506/07/2005
De: Benabed (Chems Jalila Jamila), épouse Abdelli-Benabed
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de médecin à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, à titre dérogatoire
réfugié politique, apatride, bénéficiaire de l'asile territorial et de Français ayant regagné le territoire national à la demande des autorités françaises
Spécialité : médecine d'urgence
Groupe:
inscription
06 Juillet 200506/07/2005
De: Malulu (Makizayi), épouse Ntemo Benga
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de médecin à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, à titre dérogatoire
réfugié politique, apatride, bénéficiaire de l'asile territorial et de Français ayant regagné le territoire national à la demande des autorités françaises
Spécialité : médecine d'urgence
Groupe:
inscription
06 Juillet 200506/07/2005
De: Shah Karami (Zahra)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de médecin à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, à titre dérogatoire
réfugié politique, apatride, bénéficiaire de l'asile territorial et de Français ayant regagné le territoire national à la demande des autorités françaises
Spécialité : gynécologie-obstétrique
Groupe:
inscription
06 Juillet 200506/07/2005
De: Rouabhi (Lynda), épouse Belhattab
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de médecin à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, à titre dérogatoire
réfugié politique, apatride, bénéficiaire de l'asile territorial et de Français ayant regagné le territoire national à la demande des autorités françaises
Spécialité : gériatrie
Groupe:
inscription
06 Juillet 200506/07/2005
De: Mukweti Koko (Justine), épouse Musemba
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de médecin à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, à titre dérogatoire
réfugié politique, apatride, bénéficiaire de l'asile territorial et de Français ayant regagné le territoire national à la demande des autorités françaises
Spécialité : gériatrie
Groupe:
inscription
06 Juillet 200506/07/2005
De: Bakir (Nadjia), épouse Yanat
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de médecin à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, à titre dérogatoire
réfugié politique, apatride, bénéficiaire de l'asile territorial et de Français ayant regagné le territoire national à la demande des autorités françaises
Spécialité : gériatrie
Groupe:
inscription
06 Juillet 200506/07/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.