Bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel) (organisation)

De: Daniel Drevet
enquêteur permanent au bureau d'enquêtes sur les événements de mer (BEA-mer)
Objet:
enquêteur technique non permanent, et commissionné à cet effet
pour la durée de l'enquête technique, engagée
Groupe:
désignation
25 Décembre 200825/12/2008
De: Renvoisé (François)
ingénieur général des ponts et chaussées à la 2e section (économie, transports, réseaux) du CGEDD
Objet:
enquêteur technique non permanent, et commissionné à cet effet
pour la durée de l'enquête technique, engagée
Groupe:
désignation
10 Octobre 200810/10/2008
De: Drevet (Daniel)
enquêteur permanent au bureau d'enquêtes sur les événements de mer (BEA-mer)
Objet:
enquêteur technique non permanent, et commissionné à cet effet
pour la durée de l'enquête technique, engagée
Groupe:
désignation
10 Octobre 200810/10/2008
De: Chauvière (Jean-Yves)
ingénieur général des ponts et chaussées à la 4e section (risques, sécurité, sûreté) du CGEDD
Objet:
enquêteur technique non permanent, et commissionné à cet effet
pour la durée de l'enquête technique, engagée
Groupe:
désignation
10 Octobre 200810/10/2008
De: Charles (Jérôme)
ingénieur divisionnaire des TPE au service technique des remontées mécaniques et des transports guidés
Objet:
enquêteur technique non permanent, et commissionné à cet effet
pour la durée de l'enquête technique, engagée
Groupe:
désignation
25 Juillet 200825/07/2008
De: Pierron (Paul)
ingénieur général des ponts à chaussées honoraire
Objet:
enquêteur technique non permanent, et commissionné à cet effet
pour la durée de l'enquête technique, engagée
Groupe:
désignation
25 Juin 200825/06/2008
De: Chauviere (Jean-Yves)
ingénieur général des ponts et chaussées à la 4e section du CGPC
Objet:
enquêteur technique non permanent, et commissionné à cet effet
pour la durée de l'enquête technique, engagée
Groupe:
désignation
25 Juin 200825/06/2008
De: Bella (Guy)
technicien supérieur en chef à la direction générale des routes, service de la gestion autoroutière déléguée
Objet:
enquêteur technique non permanent, et commissionné à cet effet
pour la durée de l'enquête technique engagée
Groupe:
désignation
25 Mai 200825/05/2008
De: Petit (Hervé)
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef de la division « téléphériques » au service technique des remontées mécaniques et des transports guidés
Objet:
enquêteur technique non permanent, et commissionné à cet effet
pour la durée de l'enquête technique engagée
Groupe:
désignation
10 Avril 200810/04/2008
De: Drevet (Daniel)
enquêteur permanent au bureau d'enquêtes sur les événements de mer (BEA-mer)
Objet:
enquêteur technique non permanent, et commissionné à cet effet
pour la durée de l'enquête technique, engagée
Groupe:
désignation
25 Février 200825/02/2008
De: Chauviere (Jean-Yves)
ingénieur général des ponts et chaussées à la 4e section du CGPC
Objet:
enquêteur technique non permanent, et commissionné à cet effet
pour la durée de l'enquête technique, engagée
Groupe:
désignation
25 Février 200825/02/2008
De: Passelaigue (Jean-Michel)
chargé d'affaires à la division « métros et chemins de fer locaux » au service technique des remontées mécaniques et des transports guidés
Objet:
enquêteur technique non permanent et commissionné à cet effet
pour la durée de l'enquête technique, engagée
Groupe:
désignation
10 Janvier 200810/01/2008
De: Chauvière (Jean-Yves)
ingénieur général des ponts et chaussées à la 4e section du CGPC
Objet:
enquêteur technique non permanent, et commissionné à cet effet
pour la durée de l'enquête technique, engagée
Groupe:
désignation
25 Août 200725/08/2007
De: de Labonnefon (Valérie)
ingénieur des travaux publics de l'Etat, à la division DTW du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés
Objet:
enquêtrice technique non permanente, et commissionnée à cet effet
pour la durée de l'enquête technique, engagée
Groupe:
désignation
10 Août 200710/08/2007
De: Verdeaux (Pierre)
ingénieur général des ponts et chaussées à la MIGT no 8 du CGPC
Objet:
enquêteur technique non permanent, et commissionné à cet effet
pour la durée de l'enquête technique, engagée
Groupe:
désignation
10 Juillet 200710/07/2007
De: Chauvière (Jean-Yves)
ingénieur général des ponts et chaussées à la 4e section du CGPC
Objet:
enquêteur technique non permanent, et commissionné à cet effet
pour la durée de l'enquête technique, engagée
Groupe:
désignation
10 Juillet 200710/07/2007
De: Bourget (Christian)
ingénieur général des ponts et chaussées à la MIGT no 10 du CGPC
Objet:
enquêteur technique non permanent, et commissionné à cet effet
pour la durée de l'enquête technique, engagée
Groupe:
désignation
25 Mai 200725/05/2007
De: Chauvière (Jean-Yves)
ingénieur général des ponts et chaussées à la 4e section du CGPC
Objet:
enquêteur technique non permanent, et commissionné à cet effet
pour la durée de l'enquête technique, engagée
Groupe:
désignation
25 Mai 200725/05/2007
De: Chauvière (Jean-Yves)
ingénieur général des ponts et chaussées à la 4e section du CGPC
Objet:
enquêteur technique non permanent, et commissionné à cet effet
pour la durée de l'enquête technique sur l'accident de navigation fluviale impliquant un bateau automoteur qui a heurté une ligne haute tension sur le Rhône le
4 avril 2007
Groupe:
désignation
25 Mai 200725/05/2007
De: Bordas (Claude)
Objet:
enquêteur technique non permanent, et commissionné à cet effet
pour la durée de l'enquête technique ouverte le
5 avril 2007
sur l'accident survenu à Paris, à la gare de l'Est, le
5 avril 2007
Groupe:
désignation
25 Mai 200725/05/2007
De: Bordas (Claude)
Objet:
enquêteur technique non permanent, et commissionné à cet effet
pour la durée de l'enquête technique sur l'accident mortel survenu le
1er mars 2007
en gare de Villeneuve-Triage (Val-de-Marne)
Groupe:
désignation
10 Avril 200710/04/2007
De: Drevet (Daniel)
Objet:
enquêteur technique non permanent, et commissionné à cet effet
pour la durée de l'enquête technique sur l'accident du paquebot fluvial « Provence » survenu le
8 août 2006
sur le Rhône à Gervans près de Tain-l'Hermitage (Drôme)
Groupe:
désignation
10 Mars 200710/03/2007
De: Bordas (Claude)
Objet:
enquêteur technique non permanent, et commissionné à cet effet
pour la durée de l'enquête technique sur l'accident mortel survenu le
10 novembre 2006
en gare de Chaville Rive-Droite (Hauts-deSeine)
Groupe:
désignation
25 Décembre 200625/12/2006
De: Verdeaux (Pierre)
ingénieur en chef des ponts et chaussées à la MIGT no 8 du CGPC
Objet:
enquêteur technique non permanent, et commissionné à cet effet
pour la durée de l'enquête technique sur l'accident du paquebot fluvial « Provence » survenu le
8 août 2006
sur le Rhône à Gervans près de Tain-l'Hermitage (Drôme)
Groupe:
désignation
25 Octobre 200625/10/2006
De: Chauvière (Jean-Yves)
ingénieur général des ponts et chaussées à la 4e section du CGPC
Objet:
enquêteur technique non permanent, et commissionné à cet effet
pour la durée de l'enquête technique sur l'accident du paquebot fluvial « Provence » survenu le
8 août 2006
sur le Rhône à Gervans près de Tain-l'Hermitage (Drôme)
Groupe:
désignation
25 Octobre 200625/10/2006
De: Picquand (Jean-Louis)
ingénieur des ponts et chaussées à la 4 e section du CGPC
Objet:
enquêteur technique non permanent, et commissionné à cet effet
pour la durée de l'enquête technique concernant le déraillement d'un train Corail survenu le
25 février 2006
entre Andelat et Saint-Flour (15)
Groupe:
désignation
10 Mai 200610/05/2006
De: Desbazeille (Bertrand)
ingénieur général des ponts et chaussées (honoraire)
Objet:
enquêteur technique non permanent, et commissionné à cet effet
pour la durée de l'enquête technique sur l'accident survenu le
1er février 2006
sur l'A 25, département du Nord (59)
Groupe:
désignation
25 Mars 200625/03/2006
De: Barthelemy (François)
ingénieur général des mines
Objet:
enquêteur technique non permanent, et commissionné à cet effet
pour la durée de l'enquête technique sur les véhicules lourds fonctionnant au GNV
Groupe:
désignation
25 Mars 200625/03/2006
De: de Labonnefon (Arnaud)
ingénieur des travaux publics de l'Etat à la division DML du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés
Objet:
enquêteur technique non permanent, et commissionné à cet effet
pour la durée de l'enquête technique sur l'accident survenu dans le métro parisien : ligne 4, à la station Simplon, le
6 août 2005
Groupe:
désignation
10 Septembre 200510/09/2005
De: Dalet (Laurent)
commandant, expert au sein du bureau des risques majeurs de la direction de la défense et de la sécurité civile
Objet:
enquêteur technique non permanent, et commissionné à cet effet
pour la durée de l'enquête technique sur l'accident survenu dans le métro parisien : ligne 4 à la station Simplon le
6 août 2005
Groupe:
désignation
10 Septembre 200510/09/2005
De: Lacroix (Didier)
directeur de la recherche au centre d'études des tunnels
Objet:
enquêteur technique non-permanent, et commissionné à cet effet
pour la durée de l'enquête technique sur l'accident survenu dans le tunnel routier du Fréjus le
4 juin 2005
Groupe:
désignation
10 Septembre 200510/09/2005
De: Humbert (Jean-Louis)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
enquêteur technique nonpermanent, et commissionné à cet effet
pour la durée de l'enquête technique sur la collision entre un train corail et un semiremorque survenue le
24 novembre 2004
au passage à niveau de Millau (12) sur la RN 9
Groupe:
désignation
10 Janvier 200510/01/2005
De: Chauvière (Jean-Yves)
ingénieur général des ponts et chaussées à la 4e Section du CGPC
Objet:
enquêteur technique non permanent, et commissionné à cet effet
pour la durée de l'enquête technique sur l'accident de navigation fluviale survenu sur le canal de la Haute-Seine entre Villiers et Nogent-sur-Seine (10) le
26 août 2004
Groupe:
désignation
10 Octobre 200410/10/2004
De: Monnet (Hervé)
ingénieur des travaux publics de l'Etat, chargé d'affaires des transports guidés à la division des transports urbains du STRMTG
Objet:
enquêteur technique non-permanent, et commissionné à cet effet
pour la durée de l'enquête technique sur l'accident de tramways survenu à Rouen (76) le
30 août 2004
Groupe:
désignation
10 Octobre 200410/10/2004
De: Aupoix Emmanuel
officier de la marine marchande
chargé d'études au CETMEF
Objet:
enquêteur technique non-permanent, et commissionné à cet effet
pour la durée de l'enquête technique sur l'accident de navigation fluviale survenu sur le canal de la Haute-Seine entre Villiers et Nogent-sur-Seine (10) le
26 août 2004
Groupe:
désignation
10 Octobre 200410/10/2004
De: Chauvière (Jean-Yves)
ingénieur général des ponts et chaussées à la 4e section du CGPC
Objet:
enquêteur technique non permanent, et commissionné à cet effet
pour la durée de l'enquête technique sur l'accident du bateau Santina survenu à l'écluse de Blénod-lès-Pont-à-Mousson (54) le
28 juillet 2004
Groupe:
désignation
10 Septembre 200410/09/2004
De: Drevet (Daniel)
enquêteur permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de mer (BEA mer)
Objet:
enquêteur technique non permanent, et commissionné à cet effet
pour la durée de l'enquête technique sur l'accident du bateau Santina survenu à l'écluse de Blénod-lès-Pont-à-Mousson (54) le
28 juillet 2004
Groupe:
désignation
10 Septembre 200410/09/2004
De: Dubus (Alain)
contrôleur des transports terrestres à la direction régionale de l'équipement de Poitou-Charentes
Objet:
enquêteur technique non-permanent, et commissionné à cet effet
pour la durée de l'enquête technique sur l'accident survenu à Ligugé (86) sur la RN 10 le
22 juin 2004
Groupe:
désignation
10 Septembre 200410/09/2004
De: Hervé (Pascal)
attaché administratif à la direction régionale de l'équipement de Poitou-Charentes
Objet:
enquêteur technique non permanent, et commissionné à cet effet
pour la durée de l'enquête technique sur l'accident survenu à Ligugé (86) sur la RN 10 le
22 juin 2004
Groupe:
désignation
10 Septembre 200410/09/2004
De: Barnasson (Bernard)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
enquêteur technique non-permanent, et commissionné à cet effet
pour la durée de l'enquête technique sur l'accident survenu à ValCenis (Lanslebourg – Savoie) le
14 février 2004
Groupe:
désignation
10 Juillet 200410/07/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.