Cneser statuant en matière disciplinaire (organisation)

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De: Mustapha Zidi
président
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
suppleant
nomination
16 Octobre 201816/10/2018
De: Michel Gay
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
suppleant
nomination
16 Octobre 201816/10/2018
De: Jean-Pascal Simon Sylvain Excoffon
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Maîtres de conférences et personnels assimilés, Anne Roger Marc Boninchi Thierry Côme
Groupe:
suppleant
nomination
16 Octobre 201816/10/2018
De: Jean-Marc Lehu Marie-Jo Bellosta
Christophe Pébarthe Christine Duprat Christine Barralis
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Maîtres de conférences et personnels assimilés, Anne Roger Marc Boninchi Thierry Côme
Groupe:
suppleant
nomination
16 Octobre 201816/10/2018
De: Parisa Ghodous Jean-Yves Puyo
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
suppleant
nomination
16 Octobre 201816/10/2018
De: Karine Duvignau Pierre Blazevic
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
suppleant
nomination
16 Octobre 201816/10/2018
De: Camille Broyelle Alain Bretto
Vincent Peyrot Anne-Marie Helvétius
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
suppleant
nomination
16 Octobre 201816/10/2018
De: Marie Guerder Jean Boulhol
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Étudiants Majdi Chaarana Richard Lamoureux
Groupe:
suppleant
nomination
16 Octobre 201816/10/2018
De: Manon Berthier Marie Glinel
Pauline Collet Safia Kiker
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Étudiants Majdi Chaarana Richard Lamoureux
Groupe:
suppleant
nomination
16 Octobre 201816/10/2018
De: Mustapha Zidi
président
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
suppleant
nomination
17 Octobre 201617/10/2016
De: Michel Gay
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
suppleant
nomination
17 Octobre 201617/10/2016
De: Stéphane Leymarie Sylvain Excoffon
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Maîtres de conférences et personnels assimilés, Anne Roger Marc Boninchi Thierry Côme
Groupe:
suppleant
nomination
17 Octobre 201617/10/2016
De: Jean-Marc Lehu Marie-Jo Bellosta
Christophe Pébarthe
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Maîtres de conférences et personnels assimilés, Anne Roger Marc Boninchi Thierry Côme
Groupe:
suppleant
nomination
17 Octobre 201617/10/2016
De: Yoro Fall Guillaume Ourties
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Étudiants Julie El Mokrani-Tomassone Sébastien Ramage
Groupe:
suppleant
nomination
17 Octobre 201617/10/2016
De: Parisa Ghodous Jean-Yves Puyo
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
suppleant
nomination
17 Octobre 201617/10/2016
De: Karine Duvignau Pierre Blazevic
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
suppleant
nomination
17 Octobre 201617/10/2016
De: Camille Broyelle Alain Bretto
Vincent Peyrot Anne-Marie Helvétius
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
suppleant
nomination
17 Octobre 201617/10/2016
De: Christine Duprat Christine Barralis
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Maîtres de conférences et personnels assimilés, Anne Roger Marc Boninchi Thierry Côme
Groupe:
suppleant
nomination
17 Octobre 201617/10/2016
De: Marina Viguier Jimmy Losfeld
Lara Bakech
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Étudiants Julie El Mokrani-Tomassone Sébastien Ramage
Groupe:
suppleant
nomination
17 Octobre 201617/10/2016
De: Emmanuelle Romat
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Étudiants Julie El Mokrani-Tomassone Sébastien Ramage
Groupe:
suppleant
nomination
17 Octobre 201617/10/2016
De:
M
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Maîtres de conférences et personnels assimilés, Anne Roger Marc Boninchi Thierry Côme
Groupe:
suppleant
nomination
17 Octobre 201617/10/2016
De: Mustapha Zidi
président
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
suppleant
nomination
11 Juillet 201611/07/2016
De: Michel Gay
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
suppleant
nomination
11 Juillet 201611/07/2016
De: Stéphane Leymarie Sylvain Excoffon
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Maîtres de conférences et personnels assimilés, Anne Roger Marc Boninchi Thierry Côme
Groupe:
suppleant
nomination
11 Juillet 201611/07/2016
De: Jean-Marc Lehu Marie-Jo Bellosta
Christophe Pébarthe
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Maîtres de conférences et personnels assimilés, Anne Roger Marc Boninchi Thierry Côme
Groupe:
suppleant
nomination
11 Juillet 201611/07/2016
De: Guillaume Ourties Jimmy Losfeld
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Étudiants Julie El Mokrani-Tomassone Sébastien Ramage
Groupe:
suppleant
nomination
11 Juillet 201611/07/2016
De: Parisa Ghodous Jean-Yves Puyo
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
suppleant
nomination
11 Juillet 201611/07/2016
De: Karine Duvignau Pierre Blazevic
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
suppleant
nomination
11 Juillet 201611/07/2016
De: Camille Broyelle Alain Bretto
Vincent Peyrot Anne-Marie Helvétius
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
suppleant
nomination
11 Juillet 201611/07/2016
De: Christine Duprat Christine Barralis
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Maîtres de conférences et personnels assimilés, Anne Roger Marc Boninchi Thierry Côme
Groupe:
suppleant
nomination
11 Juillet 201611/07/2016
De: Marina Viguier Timothée Daniel
Lara Bakech Yoro Fall
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Étudiants Julie El Mokrani-Tomassone Sébastien Ramage
Groupe:
suppleant
nomination
11 Juillet 201611/07/2016
De:
M
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Maîtres de conférences et personnels assimilés, Anne Roger Marc Boninchi Thierry Côme
Groupe:
suppleant
nomination
11 Juillet 201611/07/2016
De: Mustapha Zidi
président
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
suppleant
nomination
18 Janvier 201618/01/2016
De: Michel Gay
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
suppleant
nomination
18 Janvier 201618/01/2016
De: Stéphane Leymarie Sylvain Excoffon
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Maîtres de conférences et personnels assimilés, Anne Roger Marc Boninchi Thierry Côme
Groupe:
suppleant
nomination
18 Janvier 201618/01/2016
De: Jean-Marc Lehu Marie-Jo Bellosta
Christophe Pébarthe
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Maîtres de conférences et personnels assimilés, Anne Roger Marc Boninchi Thierry Côme
Groupe:
suppleant
nomination
18 Janvier 201618/01/2016
De: Guillaume Ourties Jimmy Losfeld
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Étudiants Julie El Mokrani-Tomassone Sébastien Ramage
Groupe:
suppleant
nomination
18 Janvier 201618/01/2016
De: Parisa Ghodous Jean-Yves Puyo
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
suppleant
nomination
18 Janvier 201618/01/2016
De: Karine Duvignau Pierre Blazevic
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
suppleant
nomination
18 Janvier 201618/01/2016
De: Camille Broyelle Alain Bretto
Vincent Peyrot Nancy Berthier
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
suppleant
nomination
18 Janvier 201618/01/2016
De: Christine Duprat Christine Barralis
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Maîtres de conférences et personnels assimilés, Anne Roger Marc Boninchi Thierry Côme
Groupe:
suppleant
nomination
18 Janvier 201618/01/2016
De: Marina Viguier Timothée Daniel
Lara Bakech Yoro Fall
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Étudiants Julie El Mokrani-Tomassone Sébastien Ramage
Groupe:
suppleant
nomination
18 Janvier 201618/01/2016
De:
M
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collège Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Maîtres de conférences et personnels assimilés, Anne Roger Marc Boninchi Thierry Côme
Groupe:
suppleant
nomination
18 Janvier 201618/01/2016
De: Philippe Guérin
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Jean-Georges Gasser
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Frédéric Baudin
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Arnaud Macé
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Maîtres de conférences et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Thierry Côme
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Maîtres de conférences et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Marc Champesme
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Maîtres de conférences et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Thibault Pinatel
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Étudiants
Conseillers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Morand Perrin
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Étudiants
Conseillers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Benoît Granon
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Étudiants
Conseillers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Sébastien Chaillou
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Étudiants
Conseillers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Brigitte Pradin-Chezalviel
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Édith Hantz
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Hayat Lotfi
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Maîtres de conférences et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Christine Duprat
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Maîtres de conférences et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Mustapha Zidi
président
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
Conseillers titulaires
Groupe:
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Richard Kleinschmager
vice-président
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
Conseillers titulaires
Groupe:
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Michel Gay
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
Conseillers titulaires
Groupe:
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Olivier Beaud
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
Conseillers titulaires
Groupe:
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Jérôme Valluy
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Maîtres de conférences et personnels assimilés
Anne Roger Y Pascual
Groupe:
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Marc Boninchi
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Maîtres de conférences et personnels assimilés
Anne Roger Y Pascual
Groupe:
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Yannick Sabau
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Étudiants
Conseillers titulaires
Groupe:
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Jérémy Michel
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Étudiants
Conseillers titulaires
Groupe:
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Karine Doré Mazars
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
Conseillers titulaires
Groupe:
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Christine Barralis
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Maîtres de conférences et personnels assimilés
Conseillers titulaires
Groupe:
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Valérie Saint-Dizier
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Maîtres de conférences et personnels assimilés
Anne Roger Y Pascual
Groupe:
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Cerise Vincent
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Étudiants
Conseillers titulaires
Groupe:
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Marie-Laure Ripoll
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Étudiants
Conseillers titulaires
Groupe:
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Hayat Lotfi
maître de conférences, conseiller suppléante de la juridiction par les membres titulaires et suppléants du Cneser
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=59554&cbo=1ESRS1200089X2012-02-20(Conseils, comités et commissions) Nomination de nouveaux membres et composition du Cneser statuant en matière disciplinaire
Conformément aux articles R. 232-23 à 232-27 du code de l'éducation relatifs à la nomination des membres du Cneser statuant en matière disciplinaire, a été élue, le
20 février 2012
Remplace:Mme Valérie Saint-Dizier
Groupe:
nomination
20 Février 201220/02/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.