Collège des personnalités qualifiées (organisation)

Jolie vidéo de Thinkerview: DGSE : L'impuissance de l'état.

(1h40) un citoyen aide la DGSE, et mène ses actions perso.

(pub gratuite)
De: William DAB
Objet:
au collège des personnalités qualifiées
au titre de chercheur spécialiste des risques sanitaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
intégration
13 Mars 201813/03/2018
De: Roland Peylet
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 2-I du décret n° 2004-832 du
19 août 2004
modifié pris pour l'application des articles L. 229-5 à L. 229-19 du code de l'environnement et relatif au système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre, chargée d'émettre un avis sur le projet de plan national d'affectation des quotas d'émission de gaz à effet de serre
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juin 200625/06/2006
De: Philippe Nasse
vice-président du Conseil de la concurrence, suppléant
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 2-I du décret n° 2004-832 du
19 août 2004
modifié pris pour l'application des articles L. 229-5 à L. 229-19 du code de l'environnement et relatif au système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre, chargée d'émettre un avis sur le projet de plan national d'affectation des quotas d'émission de gaz à effet de serre
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juin 200625/06/2006
De: Emmanuel Martinez
Entreprises pour l'environnement
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 2-I du décret n° 2004-832 du
19 août 2004
modifié pris pour l'application des articles L. 229-5 à L. 229-19 du code de l'environnement et relatif au système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre, chargée d'émettre un avis sur le projet de plan national d'affectation des quotas d'émission de gaz à effet de serre
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juin 200625/06/2006
De: Denis Lescop
rapporteur au Conseil de la concurrence
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 2-I du décret n° 2004-832 du
19 août 2004
modifié pris pour l'application des articles L. 229-5 à L. 229-19 du code de l'environnement et relatif au système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre, chargée d'émettre un avis sur le projet de plan national d'affectation des quotas d'émission de gaz à effet de serre
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juin 200625/06/2006
De: Olivier Godard
professeur à l'Ecole polytechnique, suppléante
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 2-I du décret n° 2004-832 du
19 août 2004
modifié pris pour l'application des articles L. 229-5 à L. 229-19 du code de l'environnement et relatif au système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre, chargée d'émettre un avis sur le projet de plan national d'affectation des quotas d'émission de gaz à effet de serre
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juin 200625/06/2006
De: Jean-Pierre Fontelle
directeur du CITEPA
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 2-I du décret n° 2004-832 du
19 août 2004
modifié pris pour l'application des articles L. 229-5 à L. 229-19 du code de l'environnement et relatif au système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre, chargée d'émettre un avis sur le projet de plan national d'affectation des quotas d'émission de gaz à effet de serre
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juin 200625/06/2006
De: Jean-Philippe Caruette
président du CITEPA, suppléant
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 2-I du décret n° 2004-832 du
19 août 2004
modifié pris pour l'application des articles L. 229-5 à L. 229-19 du code de l'environnement et relatif au système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre, chargée d'émettre un avis sur le projet de plan national d'affectation des quotas d'émission de gaz à effet de serre
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juin 200625/06/2006
De: Claire Tutenuit
déléguée générale d'entreprises pour l'environnement, suppléant
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 2-I du décret n° 2004-832 du
19 août 2004
modifié pris pour l'application des articles L. 229-5 à L. 229-19 du code de l'environnement et relatif au système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre, chargée d'émettre un avis sur le projet de plan national d'affectation des quotas d'émission de gaz à effet de serre
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juin 200625/06/2006
De: Katheline Schubert
professeur à l'université Paris-I
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 2-I du décret n° 2004-832 du
19 août 2004
modifié pris pour l'application des articles L. 229-5 à L. 229-19 du code de l'environnement et relatif au système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre, chargée d'émettre un avis sur le projet de plan national d'affectation des quotas d'émission de gaz à effet de serre
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juin 200625/06/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.