Comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets (organisation)

De: Dupuis (Pascal)
adjoint au chef du service des énergies renouvelables et de l'utilisation rationnelle des énergies (SERURE)
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets jusqu'à l'expiration du mandat de leurs prédécesseurs
représentants de l'Etat
Remplace:M. Levy (Jean-Didier)
Groupe:
nomination
17 Décembre 199717/12/1997
De: Chriqui (Vincent)
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets jusqu'à l'expiration du mandat de leurs prédécesseurs
représentants de l'Etat
Remplace:M. Delage (Patrick)
Groupe:
nomination
17 Décembre 199717/12/1997
De: Balcou (Jean-Pierre)
chef du bureau des services publics industriels et commerciaux à la direction générale des collectivités locales
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets jusqu'à l'expiration du mandat de leurs prédécesseurs
représentants de l'Etat
Remplace:M. de Chanlaire (Guillaume)
Groupe:
nomination
17 Décembre 199717/12/1997
De: Simon (Frédérique)
chargé de mission à la sous-direction de la veille sanitaire
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets jusqu'à l'expiration du mandat de leurs prédécesseurs
représentants de l'Etat
Remplace:Mme Boudot (Jocelyne)
Groupe:
nomination
17 Décembre 199717/12/1997
De: Martel (Isabelle)
administrateur civil, chef du bureau Transports et urbanisme à la direction du Trésor
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets jusqu'à l'expiration du mandat de leurs prédécesseurs
représentants de l'Etat
Remplace:M. de Fontaine Vive (Philippe)
Groupe:
nomination
17 Décembre 199717/12/1997
De: Gleizes (Sophie)
attachée d'administration centrale à la direction du budget
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets jusqu'à l'expiration du mandat de leurs prédécesseurs
représentants de l'Etat
Remplace:Mme Biton (Corinne)
Groupe:
nomination
17 Décembre 199717/12/1997
De: Boudot (Jocelyne)
chef du bureau des risques des milieux et de l'alimentation
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets jusqu'à l'expiration du mandat de leurs prédécesseurs
représentants de l'Etat
Remplace:M. Beard (Francis)
Groupe:
nomination
17 Décembre 199717/12/1997
De: Vesseron (Philippe)
directeur de la prévention des pollutions et des risques, représentant le ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets jusqu'à l'expiration du mandat de leurs prédécesseurs
représentants de l'Etat
Remplace:M. Defrance (Gustave)
Groupe:
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Strebelle (Alain)
sous-directeur des produits et des déchets à la direction de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets jusqu'à l'expiration du mandat de leurs prédécesseurs
représentants de l'Etat
Remplace:M. Copigneaux (François)
Groupe:
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Theobald (Bernard)
délégué général du centre Perifem (représentant du C.N.P.F.)
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets jusqu'à l'expiration du mandat de leurs prédécesseurs
Au titre des entreprises concernées
Remplace:M. Chomel (Amédée)
Groupe:
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Provensal (Albert)
président du Syndicat national des activités du déchet
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets jusqu'à l'expiration du mandat de leurs prédécesseurs
Au titre des entreprises concernées
Remplace:M. Pin (Dominique)
Groupe:
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Pin (Dominique)
président de la Fédération nationale des activités de déchets et de l'environnement
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets jusqu'à l'expiration du mandat de leurs prédécesseurs
Au titre des entreprises concernées
Remplace:M. Le Dore (Yann-Marie)
Groupe:
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Gambelli (Franck)
directeur adjoint des questions juridiques et fiscales à la Fédération des industries mécaniques
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets jusqu'à l'expiration du mandat de leurs prédécesseurs
Au titre des entreprises concernées
Remplace:Mme Daubresse-Besenval (Violaine)
Groupe:
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Guillou (Marion)
directeur général de l'alimentation
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets jusqu'à l'expiration du mandat de leurs prédécesseurs
représentants de l'Etat
titulaire représentant du ministère chargé de l'agriculture
Remplace:M. Guerin (Philippe)
Groupe:
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Daubresse-Besenval (Violaine)
Fédération des industries mécaniques (représentant du C.N.P.F.)
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets jusqu'à l'expiration du mandat de leurs prédécesseurs
Au titre des entreprises concernées
Remplace:M. Henri (Michel)
Groupe:
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Pommarel (Pierre)
conseiller régional d'Auvergne
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
représentants des collectivités territoriales
représentants des conseils régionaux
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Juin 199619/06/1996
De: Mudry (Raymond)
maire de Marignier
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
représentants des collectivités territoriales
représentants des conseils municipaux
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Juin 199619/06/1996
De: Lalonde (Brice)
maire de Saint-Briac-sur-Mer
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
représentants des collectivités territoriales
représentants des conseils municipaux
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Juin 199619/06/1996
De: Furminieux (René-Pierre)
adjoint au maire d'Oullins
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
représentants des collectivités territoriales
représentants des conseils municipaux
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Juin 199619/06/1996
De: Dinet (Michel)
maire de Vannes-le-Chatel
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
représentants des collectivités territoriales
représentants des conseils municipaux
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Juin 199619/06/1996
De: Daniel (Jean-Claude)
maire de Chaumont
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
représentants des collectivités territoriales
représentants des conseils municipaux
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Juin 199619/06/1996
De: Bosino (Jean-Pierre)
maire de Montataire
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
représentants des collectivités territoriales
représentants des conseils municipaux
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Juin 199619/06/1996
De: Schmitt (Jean-Paul)
vice-président du Conseil général du Haut-Rhin
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
représentants des collectivités territoriales
représentants des conseils généraux
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Juin 199619/06/1996
De: Corneloup (Pierre)
vice-président du Conseil général de Saône-et-Loire
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
représentants des collectivités territoriales
représentants des conseils généraux
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Juin 199619/06/1996
De: Saint-George (Gérard)
attaché d'administration centrale au bureau des services publics industriels et commerciaux à la direction générale des collectivités locales
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
représentants de l'Etat
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Juin 199619/06/1996
De: Copigneaux (François)
sous-directeur des produits et des déchets à la direction de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
représentants de l'Etat
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Juin 199619/06/1996
De: Clin (François)
chargé de mission au département énergie, technologies de l'environnement et des ressources minérales
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
représentants de l'Etat
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Juin 199619/06/1996
De: Pasternak (Andrée)
chargée des questions d'environnement au sein du bureau de la réglementation, de la sous-direction recherche, innovation et réglementation
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
représentants de l'Etat
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
19 Juin 199619/06/1996
De: Legay (Dominique)
attachée principale d'administration
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
représentants de l'Etat
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
19 Juin 199619/06/1996
De: Germain (Nicole)
chargée de mission au S.E.R.U.R.E
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
représentants de l'Etat
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
19 Juin 199619/06/1996
De: Boudot (Jocelyne)
chargé de mission à la sous-direction de la veille sanitaire
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
représentants de l'Etat
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
19 Juin 199619/06/1996
De: Biton (Corinne)
attachée d'administration au bureau 7 A à la direction du budget
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
représentants de l'Etat
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
19 Juin 199619/06/1996
De: Tisseuil (Jean-Luc)
délégué général adjoint de la Fédération française de la récupération pour la gestion industrielle de l'environnement et du recyclage
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
personnalités qualifiées
au titre des entreprises concernées
suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 199619/06/1996
De: Fourment (Pierre)
président du Syndicat national des industries du déchet et de l'environnement
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
personnalités qualifiées
au titre des entreprises concernées
suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 199619/06/1996
De: Dupoux (François)
président du Syndicat national du traitement et de la valorisation des déchets urbains et industriels
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
personnalités qualifiées
au titre des entreprises concernées
suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 199619/06/1996
De: Declemy (Sylla)
responsable environnement Carrefour France
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
personnalités qualifiées
au titre des entreprises concernées
suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 199619/06/1996
De: Beylich (Daniel)
membre associé de la chambre de commerce et d'industrie de Laval et de la Mayenne, vice-président de la commission environnement de l'assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
personnalités qualifiées
au titre des chambres de commerce et d'industrie
suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 199619/06/1996
De: Legrand (Patrick)
président d'honneur de l'association France Nature Environnement
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
personnalités qualifiées
au titre des associations de protection de l'environnement
suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 199619/06/1996
De: Besenval (Violaine)
fédération des industries mécaniques
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
personnalités qualifiées
au titre des entreprises concernées
suppléante
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 199619/06/1996
De: Nithart (Charlotte)
responsable Campagne déchets à l'association Robin des Bois
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
personnalités qualifiées
au titre des associations de protection de l'environnement
suppléante
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 199619/06/1996
De: Vissac (Guy)
vice-président du conseil régional d'Auvergne, maire de Langeac
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
représentants des collectivités territoriales
représentants des conseils régionaux
titulaire
Groupe:
nomination
19 Juin 199619/06/1996
De: Pelissard (Jacques)
maire de Lons-le-Saunier
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
représentants des collectivités territoriales
représentants des conseils municipaux
titulaire
Groupe:
nomination
19 Juin 199619/06/1996
De: Patriat (François)
maire de Chailly-sur-Armançon
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
représentants des collectivités territoriales
représentants des conseils municipaux
titulaire
Groupe:
nomination
19 Juin 199619/06/1996
De: Jourdain (Dominique)
maire de Château-Thierry
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
représentants des collectivités territoriales
représentants des conseils municipaux
titulaire
Groupe:
nomination
19 Juin 199619/06/1996
De: Herisson (Pierre)
vice-président de l'Association des maires de France, maire de Sevrier
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
représentants des collectivités territoriales
représentants des conseils municipaux
titulaire
Groupe:
nomination
19 Juin 199619/06/1996
De: Delevoye (Jean-Paul)
président de l'Association des maires de France, maire de Bapaume
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
représentants des collectivités territoriales
représentants des conseils municipaux
titulaire
Groupe:
nomination
19 Juin 199619/06/1996
De: Leroy (Philippe)
président du Conseil général de la Moselle
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
représentants des collectivités territoriales
représentants des conseils généraux
titulaire
Groupe:
nomination
19 Juin 199619/06/1996
De: Collard (Henri)
sénateur et vice-président du Conseil général de l'Eure
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
représentants des collectivités territoriales
représentants des conseils généraux
titulaire
Groupe:
nomination
19 Juin 199619/06/1996
De: Levy (Jean-Didier)
adjoint au chef du service des énergies renouvelables et de l'utilisation rationnelle des énergies (S.E.R.U.R.E.), représentant le ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
représentants de l'Etat
titulaire
Groupe:
nomination
19 Juin 199619/06/1996
De: Guérin (Philippe)
directeur général de l'alimentation, représentant du ministère chargé de l'agriculture
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
représentants de l'Etat
titulaire
Groupe:
nomination
19 Juin 199619/06/1996
De: Delage (Patrick)
administrateur civil au bureau 7 A à la direction du budget, représentant le ministre chargé du budget
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
représentants de l'Etat
titulaire
Groupe:
nomination
19 Juin 199619/06/1996
De: Defrance (Gustave)
directeur de la prévention des pollutions et des risques, représentant le ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
représentants de l'Etat
titulaire
Groupe:
nomination
19 Juin 199619/06/1996
De: de Fontaine Vive (Philippe)
chef du bureau E. 1 à la direction du Trésor, représentant le ministre chargé de l'économie et des finances
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
représentants de l'Etat
titulaire
Groupe:
nomination
19 Juin 199619/06/1996
De: de Chanlaire (Guillaume)
chef du bureau des services publics industriels et commerciaux à la direction générale des collectivités locales, représentant le ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
représentants de l'Etat
titulaire
Groupe:
nomination
19 Juin 199619/06/1996
De: Cheron (Jacques)
chargé de mission au département énergie, technologies de l'environnement et des ressources minérales, représentant le ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
représentants de l'Etat
titulaire
Groupe:
nomination
19 Juin 199619/06/1996
De: Béard (Francis)
chef du bureau des risques des milieux et de l'alimentation, représentant le ministre de la santé
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
représentants de l'Etat
titulaire
Groupe:
nomination
19 Juin 199619/06/1996
De: Fontenas (Pierrette)
maire de Tarnos
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
représentants des collectivités territoriales
représentants des conseils municipaux
titulaire
Groupe:
nomination
19 Juin 199619/06/1996
De: Pin (Dominique)
président du Syndicat national des activités du déchet
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
personnalités qualifiées
au titre des entreprises concernées
titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 199619/06/1996
De: Lehoux (Jean-Pierre)
administrateur délégué de la Fédération française de la récupération pour la gestion industrielle de l'environnement et du recyclage
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
personnalités qualifiées
au titre des entreprises concernées
titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 199619/06/1996
De: Le Dore (Yann-Marie)
président de la Fédération nationale des activités de déchets et de l'environnement
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
personnalités qualifiées
au titre des entreprises concernées
titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 199619/06/1996
De: Henri (Michel)
C.M.B. Packaging (représentant du C.N.P.F.)
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
personnalités qualifiées
au titre des entreprises concernées
titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 199619/06/1996
De: Giard (Philippe)
Peugeot PSA (représentant du C.N.P.F.)
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
personnalités qualifiées
au titre des entreprises concernées
titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 199619/06/1996
De: Chomel (Amédée)
fédération du commerce et de la consommation (représentant du C.N.P.F.)
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
personnalités qualifiées
au titre des entreprises concernées
titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 199619/06/1996
De: Marty (Yvon)
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
personnalités qualifiées
au titre des entreprises concernées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 199619/06/1996
De: Lhomme (Pierre)
président honoraire de la chambre de commerce et d'industrie de Sens
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
personnalités qualifiées
au titre des chambres de commerce et d'industrie
titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 199619/06/1996
De: Bonnemains (Jacky)
président de l'association Robin des Bois
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
personnalités qualifiées
au titre des associations de protection de l'environnement
titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 199619/06/1996
De: Elsen (Liliane)
secrétaire nationale de l'association France Nature Environnement
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
personnalités qualifiées
au titre des associations de protection de l'environnement
titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 199619/06/1996
De: Affholder (Michel)
président de l'association générale des hygiénistes et techniciens municipaux
Objet:
membre du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
personnalité qualifiée
au titre de ses connaissances dans le domaine de l'hygiène publique
Remplace:M. Hirtz (Jean-Marie)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Septembre 199417/09/1994
De: Collard (Henri)
président du conseil général de l'Eure
Objet:
membre du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
représentant des conseils généraux
Remplace:M. Jourdain (André)
Groupe:
nomination
26 Août 199426/08/1994
De: Cheron (Jacques)
chargé de mission au département Energie, technologies de l'environnement et des ressources minérales, représentant le ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
représentants de l'Etat
Remplace:M. Deroulede (Alain)
Groupe:
nomination
23 Juin 199423/06/1994
De: Beard (Francis)
chef du bureau Risques des milieux-alimentation, représentant le ministre chargé de la santé
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
représentants de l'Etat
Remplace:Mme Richart-Lebrun (Annie)
Groupe:
nomination
23 Juin 199423/06/1994
De: Defrance (Gustave)
directeur de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
membre du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
représentant de l'Etat
Remplace:M. Legrand (Henri)
Groupe:
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Pin (Dominique)
président du Syndicat national des activités du déchet
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
personnalités qualifiées
Remplace:M. Le Dore (Yann)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Le Dore (Yann)
président de la Fédération nationale des activités du déchet et de l'environnement
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
personnalités qualifiées
Remplace:M. Brongniart (Philippe)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Poutissou (André)
maire de Bujaleuf
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion du déchets
représentants des collectivités territoriales
représentants des conseils municipaux
Groupe:
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Pelissard (Jacques)
maire de Lons-le-Saunier
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion du déchets
représentants des collectivités territoriales
représentants des conseils municipaux
Groupe:
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Jourdain (Dominique)
maire de Château-Thierry
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion du déchets
représentants des collectivités territoriales
représentants des conseils municipaux
Groupe:
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Herisson (Pierre)
maire de Sévrier
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion du déchets
représentants des collectivités territoriales
représentants des conseils municipaux
Groupe:
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Delevoye (Jean-Paul)
maire de Bapaume
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion du déchets
représentants des collectivités territoriales
représentants des conseils municipaux
Groupe:
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Jourdain (André)
président du conseil général du Jura
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion du déchets
représentants des collectivités territoriales
représentants des conseils généraux
Groupe:
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Corneloup (Pierre)
conseiller général de Saône-et-Loire
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion du déchets
représentants des collectivités territoriales
représentants des conseils généraux
Groupe:
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Vissac (Guy)
vice-président du conseil régional d'Auvergne
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion du déchets
représentants des collectivités territoriales
représentant des conseils régionaux
Groupe:
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Pascal (Michel)
chef du département sécurité des véhicules et environnement, représentant le ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Lévy (Jean-Didier)
adjoint au chef du service des énergies renouvelables et de l'utilisation rationnelle de l'énergie, représentant le ministre chargé de l'énergie
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Legrand (Henri)
directeur de la prévention des pollutions et des risques, représentant le ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Kauffmann (Guy)
ingénieur des ponts et chaussées, représentant le ministre chargé du budget
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Frydman (Stéphane-Paul)
ingénieur des mines, représentant le ministre chargé de l'économie
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Déroulède (Alain)
chargé de mission au département énergies, technologies de l'environnement et ressources minérales, représentant le ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: de Chanlaire (Guillaume)
chef du bureau des services publics industriels et commerciaux, représentant le ministre chargé des collectivités locales
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Richart-Lebrun (Annie)
chef du bureau risques des milieux, alimentation, représentant le ministre chargé de la santé
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Le Dore (Yann)
président du syndicat national des activités du déchet
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
personnalités qualifiées
au titre des groupements professionnels intéressés
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Dupoux (François)
président du syndicat national du traitement et de la valorisation des déchets urbains et industriels
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
personnalités qualifiées
au titre des groupements professionnels intéressés
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Brongniart (Philippe)
président de la Fédération nationale des activités du déchet et de l'environnement
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
personnalités qualifiées
au titre des groupements professionnels intéressés
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Hirtz (Jean-Marie)
président de l'Association générale des hygiénistes et techniciens municipaux
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
personnalités qualifiées
au titre de ses connaissances dans le domaine de l'hygiène publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Lhomme (Pierre)
président de la chambre de commerce et d'industrie de Sens
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
personnalités qualifiées
au titre des associations de protection de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Legrand (Patrick)
président de l'association France-nature-environnement
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
personnalités qualifiées
au titre des associations de protection de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Bonnemain (Jacky)
président de l'association Robin des bois
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
personnalités qualifiées
au titre des associations de protection de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Septembre 199301/09/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.