Comité d'élus de la région d'Ile-de-France (organisation)

De: François BALAGEAS
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 2531-12 du code général des collectivités territoriales
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des maires : de
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
03 Avril 200903/04/2009
De: Virginie MICHEL-PAULSEN
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 2531-12 du code général des collectivités territoriales
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale de la région d'Ile-de-France : de
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
03 Avril 200903/04/2009
De: Dominique VEROTS
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 2531-12 du code général des collectivités territoriales
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale de la région d'Ile-de-France : de
Groupe:
nomination
03 Avril 200903/04/2009
De: Michel RICART
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 2531-12 du code général des collectivités territoriales
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale de la région d'Ile-de-France : de
Groupe:
nomination
03 Avril 200903/04/2009
De: Bernard GASNOS
membres titulaires, et de
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 2531-12 du code général des collectivités territoriales
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale de la région d'Ile-de-France : de
Groupe:
nomination
03 Avril 200903/04/2009
De: Jean-Jacques FOURNIER
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 2531-12 du code général des collectivités territoriales
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale de la région d'Ile-de-France : de
Groupe:
nomination
03 Avril 200903/04/2009
De: Jean-Paul BALCOU
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 2531-12 du code général des collectivités territoriales
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale de la région d'Ile-de-France : de
Groupe:
nomination
03 Avril 200903/04/2009
De: François VOGUET
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 2531-12 du code général des collectivités territoriales
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des maires : de
Groupe:
nomination
03 Avril 200903/04/2009
De: François ROGER
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 2531-12 du code général des collectivités territoriales
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des maires : de
Groupe:
nomination
03 Avril 200903/04/2009
De: François PUPPONI
membres titulaires, et de
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 2531-12 du code général des collectivités territoriales
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des maires : de
Groupe:
nomination
03 Avril 200903/04/2009
De: Gilles POUX
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 2531-12 du code général des collectivités territoriales
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des maires : de
Groupe:
nomination
03 Avril 200903/04/2009
De: Claude PERNES
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 2531-12 du code général des collectivités territoriales
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des maires : de
Groupe:
nomination
03 Avril 200903/04/2009
De: Yannick PATERNOTTE
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 2531-12 du code général des collectivités territoriales
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des maires : de
Groupe:
nomination
03 Avril 200903/04/2009
De: Henri PAILLEUX
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 2531-12 du code général des collectivités territoriales
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des maires : de
Groupe:
nomination
03 Avril 200903/04/2009
De: Jacques J.-P. MARTIN
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 2531-12 du code général des collectivités territoriales
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des maires : de
Groupe:
nomination
03 Avril 200903/04/2009
De: Guy MALHERBE
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 2531-12 du code général des collectivités territoriales
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des maires : de
Groupe:
nomination
03 Avril 200903/04/2009
De: Jean-Yves LE BOUILLONNEC
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 2531-12 du code général des collectivités territoriales
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des maires : de
Groupe:
nomination
03 Avril 200903/04/2009
De: Philippe LAURENT
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 2531-12 du code général des collectivités territoriales
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des maires : de
Groupe:
nomination
03 Avril 200903/04/2009
De: Jean-Jacques LASSERRE
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 2531-12 du code général des collectivités territoriales
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des maires : de
Groupe:
nomination
03 Avril 200903/04/2009
De: François GARAY
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 2531-12 du code général des collectivités territoriales
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des maires : de
Groupe:
nomination
03 Avril 200903/04/2009
De: Claude DILAIN
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 2531-12 du code général des collectivités territoriales
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des maires : de
Groupe:
nomination
03 Avril 200903/04/2009
De: Alexandre DENAMIEL
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 2531-12 du code général des collectivités territoriales
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des maires : de
Groupe:
nomination
03 Avril 200903/04/2009
De: Francis DELATTRE
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 2531-12 du code général des collectivités territoriales
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des maires : de
Groupe:
nomination
03 Avril 200903/04/2009
De: Vincent DELAHAYE
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 2531-12 du code général des collectivités territoriales
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des maires : de
Groupe:
nomination
03 Avril 200903/04/2009
De: Jacques CHARBONNIER
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 2531-12 du code général des collectivités territoriales
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des maires : de
Groupe:
nomination
03 Avril 200903/04/2009
De: Jean-Jacques BRIDEY
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 2531-12 du code général des collectivités territoriales
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des maires : de
Groupe:
nomination
03 Avril 200903/04/2009
De: Laurent BETEILLE
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 2531-12 du code général des collectivités territoriales
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des maires : de
Groupe:
nomination
03 Avril 200903/04/2009
De: Frédérik BERNARD
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 2531-12 du code général des collectivités territoriales
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des maires : de
Groupe:
nomination
03 Avril 200903/04/2009
De: Eric BERDOATI
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 2531-12 du code général des collectivités territoriales
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des maires : de
Groupe:
nomination
03 Avril 200903/04/2009
De: Patrick BEAUDOIN
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 2531-12 du code général des collectivités territoriales
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des maires : de
Groupe:
nomination
03 Avril 200903/04/2009
De: Christine SCELLE-MAURY
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 2531-12 du code général des collectivités territoriales
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des maires : de
Groupe:
nomination
03 Avril 200903/04/2009
De: Marie RICHARD
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 2531-12 du code général des collectivités territoriales
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des maires : de
Groupe:
nomination
03 Avril 200903/04/2009
De: Jean-François Voguet
maire de Fontenay-sous-Bois (94)
Objet:
au comité d'élus de la région d'Ile-de-France
Membres de droit : le président du conseil régional d'Ile-de-France, les présidents de conseils généraux de la région d'Ile-de-France, le maire de Paris
Représentants des maires
Groupe:
nomination
09 Avril 200209/04/2002
De: Michel Teulet
maire de Gagny (93)
Objet:
au comité d'élus de la région d'Ile-de-France
Membres de droit : le président du conseil régional d'Ile-de-France, les présidents de conseils généraux de la région d'Ile-de-France, le maire de Paris
Représentants des maires
Groupe:
nomination
09 Avril 200209/04/2002
De: François Pupponi
maire de Sarcelles (95)
Objet:
au comité d'élus de la région d'Ile-de-France
Membres de droit : le président du conseil régional d'Ile-de-France, les présidents de conseils généraux de la région d'Ile-de-France, le maire de Paris
Représentants des maires
Groupe:
nomination
09 Avril 200209/04/2002
De: Gilles Poux
maire de La Courneuve (93)
Objet:
au comité d'élus de la région d'Ile-de-France
Membres de droit : le président du conseil régional d'Ile-de-France, les présidents de conseils généraux de la région d'Ile-de-France, le maire de Paris
Représentants des maires
Groupe:
nomination
09 Avril 200209/04/2002
De: Claude Pernes
maire de Rosny-sous-Bois (93)
Objet:
au comité d'élus de la région d'Ile-de-France
Membres de droit : le président du conseil régional d'Ile-de-France, les présidents de conseils généraux de la région d'Ile-de-France, le maire de Paris
Représentants des maires
Groupe:
nomination
09 Avril 200209/04/2002
De: Yanick Paternotte
maire de Sannois (95)
Objet:
au comité d'élus de la région d'Ile-de-France
Membres de droit : le président du conseil régional d'Ile-de-France, les présidents de conseils généraux de la région d'Ile-de-France, le maire de Paris
Représentants des maires
Groupe:
nomination
09 Avril 200209/04/2002
De: Henri Pailleux
maire de Coignières (78)
Objet:
au comité d'élus de la région d'Ile-de-France
Membres de droit : le président du conseil régional d'Ile-de-France, les présidents de conseils généraux de la région d'Ile-de-France, le maire de Paris
Représentants des maires
Groupe:
nomination
09 Avril 200209/04/2002
De: Roger Marty
maire de Sainte-Colombe (77)
Objet:
au comité d'élus de la région d'Ile-de-France
Membres de droit : le président du conseil régional d'Ile-de-France, les présidents de conseils généraux de la région d'Ile-de-France, le maire de Paris
Représentants des maires
Groupe:
nomination
09 Avril 200209/04/2002
De: Gérard-Charles Martin
maire de Viroflay (78)
Objet:
au comité d'élus de la région d'Ile-de-France
Membres de droit : le président du conseil régional d'Ile-de-France, les présidents de conseils généraux de la région d'Ile-de-France, le maire de Paris
Représentants des maires
Groupe:
nomination
09 Avril 200209/04/2002
De: Jean-Yves Le Bouillonnec
maire de Cachan (94)
Objet:
au comité d'élus de la région d'Ile-de-France
Membres de droit : le président du conseil régional d'Ile-de-France, les présidents de conseils généraux de la région d'Ile-de-France, le maire de Paris
Représentants des maires
Groupe:
nomination
09 Avril 200209/04/2002
De: Philippe Laurent
maire de Sceaux (92)
Objet:
au comité d'élus de la région d'Ile-de-France
Membres de droit : le président du conseil régional d'Ile-de-France, les présidents de conseils généraux de la région d'Ile-de-France, le maire de Paris
Représentants des maires
Groupe:
nomination
09 Avril 200209/04/2002
De: Jacques J.-P. Martin
maire de Nogent-sur-Marne (94), titulaires
Objet:
au comité d'élus de la région d'Ile-de-France
Membres de droit : le président du conseil régional d'Ile-de-France, les présidents de conseils généraux de la région d'Ile-de-France, le maire de Paris
Représentants des maires
Groupe:
nomination
09 Avril 200209/04/2002
De: François Garay
maire des Mureaux (78)
Objet:
au comité d'élus de la région d'Ile-de-France
Membres de droit : le président du conseil régional d'Ile-de-France, les présidents de conseils généraux de la région d'Ile-de-France, le maire de Paris
Représentants des maires
Groupe:
nomination
09 Avril 200209/04/2002
De: Bernard Filleul
maire de La Norville (91)
Objet:
au comité d'élus de la région d'Ile-de-France
Membres de droit : le président du conseil régional d'Ile-de-France, les présidents de conseils généraux de la région d'Ile-de-France, le maire de Paris
Représentants des maires
Groupe:
nomination
09 Avril 200209/04/2002
De: Jérôme Chartier
maire de Domont (95)
Objet:
au comité d'élus de la région d'Ile-de-France
Membres de droit : le président du conseil régional d'Ile-de-France, les présidents de conseils généraux de la région d'Ile-de-France, le maire de Paris
Représentants des maires
Groupe:
nomination
09 Avril 200209/04/2002
De: Charles Ceccaldi-Raynaud
sénateur-maire de Puteaux (92)
Objet:
au comité d'élus de la région d'Ile-de-France
Membres de droit : le président du conseil régional d'Ile-de-France, les présidents de conseils généraux de la région d'Ile-de-France, le maire de Paris
Représentants des maires
Groupe:
nomination
09 Avril 200209/04/2002
De: Jean-Jacques Bridey
maire de Fresnes (94)
Objet:
au comité d'élus de la région d'Ile-de-France
Membres de droit : le président du conseil régional d'Ile-de-France, les présidents de conseils généraux de la région d'Ile-de-France, le maire de Paris
Représentants des maires
Groupe:
nomination
09 Avril 200209/04/2002
De: Claude Billerey
maire de Boissise-le-Roi (77)
Objet:
au comité d'élus de la région d'Ile-de-France
Membres de droit : le président du conseil régional d'Ile-de-France, les présidents de conseils généraux de la région d'Ile-de-France, le maire de Paris
Représentants des maires
Groupe:
nomination
09 Avril 200209/04/2002
De: Laurent Béteille
sénateur-maire de Brunoy (91)
Objet:
au comité d'élus de la région d'Ile-de-France
Membres de droit : le président du conseil régional d'Ile-de-France, les présidents de conseils généraux de la région d'Ile-de-France, le maire de Paris
Représentants des maires
Groupe:
nomination
09 Avril 200209/04/2002
De: Jean-Pierre Bequet
maire d'Auvers-sur-Oise (95)
Objet:
au comité d'élus de la région d'Ile-de-France
Membres de droit : le président du conseil régional d'Ile-de-France, les présidents de conseils généraux de la région d'Ile-de-France, le maire de Paris
Représentants des maires
Groupe:
nomination
09 Avril 200209/04/2002
De: Patrick Beaudouin
maire de Saint-Mandé (94), suppléants
Objet:
au comité d'élus de la région d'Ile-de-France
Membres de droit : le président du conseil régional d'Ile-de-France, les présidents de conseils généraux de la région d'Ile-de-France, le maire de Paris
Représentants des maires
Groupe:
nomination
09 Avril 200209/04/2002
De: Nicolas About
sénateur-maire de Montigny-le-Bretonneux (78)
Objet:
au comité d'élus de la région d'Ile-de-France
Membres de droit : le président du conseil régional d'Ile-de-France, les présidents de conseils généraux de la région d'Ile-de-France, le maire de Paris
Représentants des maires
Groupe:
nomination
09 Avril 200209/04/2002
De: Dominique Vérots
président du SAN de Sénart-en-Essonne (91)
Objet:
au comité d'élus de la région d'Ile-de-France
Membres de droit : le président du conseil régional d'Ile-de-France, les présidents de conseils généraux de la région d'Ile-de-France, le maire de Paris
Représentants des groupements de communes
Groupe:
nomination
09 Avril 200209/04/2002
De: Michel Ricart
président du SAN de Marne-la-Vallée - Val-Maubuée (77)
Objet:
au comité d'élus de la région d'Ile-de-France
Membres de droit : le président du conseil régional d'Ile-de-France, les présidents de conseils généraux de la région d'Ile-de-France, le maire de Paris
Représentants des groupements de communes
Groupe:
nomination
09 Avril 200209/04/2002
De: Jean Huraux
président du district de la Plaine-de-France (77), titulaires
Objet:
au comité d'élus de la région d'Ile-de-France
Membres de droit : le président du conseil régional d'Ile-de-France, les présidents de conseils généraux de la région d'Ile-de-France, le maire de Paris
Représentants des groupements de communes
Groupe:
nomination
09 Avril 200209/04/2002
De: Jean-Jacques Fournier
président du SAN de Sénart (77)
Objet:
au comité d'élus de la région d'Ile-de-France
Membres de droit : le président du conseil régional d'Ile-de-France, les présidents de conseils généraux de la région d'Ile-de-France, le maire de Paris
Représentants des groupements de communes
Groupe:
nomination
09 Avril 200209/04/2002
De: Jacques Corpéchot
président de la communauté de communes du Pays Créçois (77), suppléants
Objet:
au comité d'élus de la région d'Ile-de-France
Membres de droit : le président du conseil régional d'Ile-de-France, les présidents de conseils généraux de la région d'Ile-de-France, le maire de Paris
Représentants des groupements de communes
Groupe:
nomination
09 Avril 200209/04/2002
De: Robert Cadalbert
président du SAN de Saint-Quentin-en-Yvelines (78)
Objet:
au comité d'élus de la région d'Ile-de-France
Membres de droit : le président du conseil régional d'Ile-de-France, les présidents de conseils généraux de la région d'Ile-de-France, le maire de Paris
Représentants des groupements de communes
Groupe:
nomination
09 Avril 200209/04/2002
De: Christine Scelle-Maury
maire d'Epinay-sous-Sénart (91)
Objet:
au comité d'élus de la région d'Ile-de-France
Membres de droit : le président du conseil régional d'Ile-de-France, les présidents de conseils généraux de la région d'Ile-de-France, le maire de Paris
Représentants des maires
Groupe:
nomination
09 Avril 200209/04/2002
De: Marie Richard
maire de La Ferté-sous-Jouarre (77)
Objet:
au comité d'élus de la région d'Ile-de-France
Membres de droit : le président du conseil régional d'Ile-de-France, les présidents de conseils généraux de la région d'Ile-de-France, le maire de Paris
Représentants des maires
Groupe:
nomination
09 Avril 200209/04/2002
De: Danièle Querci
maire de Vaires-sur-Marne (77)
Objet:
au comité d'élus de la région d'Ile-de-France
Membres de droit : le président du conseil régional d'Ile-de-France, les présidents de conseils généraux de la région d'Ile-de-France, le maire de Paris
Représentants des maires
Groupe:
nomination
09 Avril 200209/04/2002
De: Marie-Thérèse Leroux
maire de Richarville (91)
Objet:
au comité d'élus de la région d'Ile-de-France
Membres de droit : le président du conseil régional d'Ile-de-France, les présidents de conseils généraux de la région d'Ile-de-France, le maire de Paris
Représentants des maires
Groupe:
nomination
09 Avril 200209/04/2002
De: Roger-Gérard Schwartzenberg
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 263-13 du code des communes
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des présidents de groupements de communes de la région d'Ile-de-France, de
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Juin 199228/06/1992
De: Daniel Vachez
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 263-13 du code des communes
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des présidents de groupements de communes de la région d'Ile-de-France, de
Groupe:
nomination
28 Juin 199228/06/1992
De: Alain Richard
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 263-13 du code des communes
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des présidents de groupements de communes de la région d'Ile-de-France, de
Groupe:
nomination
28 Juin 199228/06/1992
De: Jean-Jacques Fournier
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 263-13 du code des communes
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des présidents de groupements de communes de la région d'Ile-de-France, de
Groupe:
nomination
28 Juin 199228/06/1992
De: Jacques Boyer
membres titulaires, et de
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 263-13 du code des communes
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des présidents de groupements de communes de la région d'Ile-de-France, de
Groupe:
nomination
28 Juin 199228/06/1992
De: François Bousquet
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 263-13 du code des communes
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des présidents de groupements de communes de la région d'Ile-de-France, de
Groupe:
nomination
28 Juin 199228/06/1992
De: Jean Tournier-Lasserve
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 263-13 du code des communes
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des maires, de
Groupe:
nomination
28 Juin 199228/06/1992
De: François Scellier
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 263-13 du code des communes
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des maires, de
Groupe:
nomination
28 Juin 199228/06/1992
De: Claude Pernes
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 263-13 du code des communes
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des maires, de
Groupe:
nomination
28 Juin 199228/06/1992
De: Roger Fontanille
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 263-13 du code des communes
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des maires, de
Groupe:
nomination
28 Juin 199228/06/1992
De: Jean Clouet
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 263-13 du code des communes
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des maires, de
Groupe:
nomination
28 Juin 199228/06/1992
De: Patrick Balkany
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 263-13 du code des communes
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des maires, de
Groupe:
nomination
28 Juin 199228/06/1992
De: Claude Arnaud
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 263-13 du code des communes
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des maires, de
Groupe:
nomination
28 Juin 199228/06/1992
De: Jean-Jack Salles
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 263-13 du code des communes
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
Albert Magarian, Laurent Wetzel, André Santini, James Marson, Paul Picard et André Bussery
membres titulaires, et de
Groupe:
nomination
28 Juin 199228/06/1992
De: Michel Lucas
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 263-13 du code des communes
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
Albert Magarian, Laurent Wetzel, André Santini, James Marson, Paul Picard et André Bussery
membres titulaires, et de
Groupe:
nomination
28 Juin 199228/06/1992
De: Raymond Lamontagne
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 263-13 du code des communes
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
Albert Magarian, Laurent Wetzel, André Santini, James Marson, Paul Picard et André Bussery
membres titulaires, et de
Groupe:
nomination
28 Juin 199228/06/1992
De: Jacques Gautier
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 263-13 du code des communes
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
Albert Magarian, Laurent Wetzel, André Santini, James Marson, Paul Picard et André Bussery
membres titulaires, et de
Groupe:
nomination
28 Juin 199228/06/1992
De: Maurice Droy
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 263-13 du code des communes
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
Albert Magarian, Laurent Wetzel, André Santini, James Marson, Paul Picard et André Bussery
membres titulaires, et de
Groupe:
nomination
28 Juin 199228/06/1992
De: Jean Coulombel
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 263-13 du code des communes
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
Albert Magarian, Laurent Wetzel, André Santini, James Marson, Paul Picard et André Bussery
membres titulaires, et de
Groupe:
nomination
28 Juin 199228/06/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.