Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse (organisation)

De: Mieral (Valéry)
Objet:
membre du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
au titre de représentant des expéditeurs de volaille
Remplace:M. Ollivier (Luc)
Groupe:
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Blanc (Georges)
01540 Vonnas
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
E. - Un représentant des restaurateurs utilisant
la volaille de Bresse
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Badin (Jean-Pierre)
39570 Courlaoux
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
D. - Un représentant des commerçants détaillants de volaille de Bresse
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Treboz (Jean-Paul)
71480 Varennes-Saint-Sauveur
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
C. - Un représentant du centre de sélection de la volaille de Bresse
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Verne (Jean)
01340 Montrevel-en-Bresse
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Rospar (Henri)
71290 Cuisery
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Ragaigne (Christian)
71500 Louhans
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Ollivier (Luc)
01560 Saint-Jean-sur-Reyssouze
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Mairet (Roger)
71330 Simard
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Gouly (Georges)
01851 Marboz
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Ravat (Jean-Paul)
71290 Cuisery
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont trois représentant les producteurs indépendants
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Mariller (Gérard)
01340 Foissiat
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont trois représentant les producteurs indépendants
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Terrier (Gérard)
71500 Branges
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont six représentant la production organisée
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Pont (Michel)
71480 Varennes-Saint-Sauveur
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont six représentant la production organisée
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Magnin (Alain)
71480 Varennes-Saint-Sauveur
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont six représentant la production organisée
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Jalley (Thierry)
71330 Sens-sur-Seille
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont six représentant la production organisée
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Bernard (Pierre)
01340 Etrez
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont six représentant la production organisée
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Gavand (Françoise)
01370 Saint-Etienne-du-Bois
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont trois représentant les producteurs indépendants
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Blanc (Nathalie)
01560 Curciat-Dongalon
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont six représentant la production organisée
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Blanc (Georges)
01540 Vonnas
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
E. - Un représentant des restaurateurs
utilisant la volaille de Bresse
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Badin (Jean-Pierre)
39570 Courlaoux
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
D. - Un représentant des commerçants détaillants de volaille de Bresse
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Verne (Jean)
01340 Montrevel-en-Bresse
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Ragaigne (Christian)
71500 Louhans
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Mairet (Roger)
71330 Simard
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Joly (Georges)
01560 Saint-Jean-sur-Reyssouze
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Gouly (Georges)
01851 Marboz
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Deliance (Jean-Pierre)
71290 Cuisery
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Vuillot (Christophe)
01370 Saint-Etienne-du-Bois
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont trois représentant les producteurs indépendants
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Morand (Jacques)
71500 Bantanges
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont trois représentant les producteurs indépendants
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Marquis (Jean-Claude)
71480 Varennes-Saint-Sauveur
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont trois représentant les producteurs indépendants
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Picard (Christian)
39140 Chapelle-Voland
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont six représentant la production organisée
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Perdrix (Claude)
01340 Foissiat
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont six représentant la production organisée
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Marin (Christian)
01310 Saint-Rémy
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont six représentant la production organisée
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Jallet (Thierry)
71330 Sens-sur-Seille
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont six représentant la production organisée
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Basset (Christophe)
01560 Saint-Nizier-le-Bouchoux
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont six représentant la production organisée
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Mornet (Christine)
01560 Vernoux
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
C. - Un représentant du centre de sélection de Béchanne
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Adam (Sylvie)
01370 Saint-Etienne-du-Bois
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont six représentant la production organisée
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Rasaigne (Christian)
71500 Louhans”, lire “M
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
Quatre représentants des producteurs indépendants
Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
nomination
11 Août 199511/08/1995
De: Ragaigne (Christian)
71500 Louhans”
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
Quatre représentants des producteurs indépendants
Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
nomination
11 Août 199511/08/1995
De: Morand (Jacques)
71500 Bantanges”
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
Quatre représentants des producteurs indépendants
Au lieu de “
Groupe:
nomination
11 Août 199511/08/1995
De: Morand (Georges)
01851 Bantanges”, lire “
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
Quatre représentants des producteurs indépendants
Au lieu de “
Groupe:
nomination
11 Août 199511/08/1995
De: Merle (Dominique)
01240 Saint-André-sur-Vieux-Jonc”
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
Quatre représentants des producteurs indépendants
Au lieu de “
Groupe:
nomination
11 Août 199511/08/1995
De: Merle (Dominique)
01240 Saint-André-le-Bouchoux”, lire “
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
Quatre représentants des producteurs indépendants
Au lieu de “
Groupe:
nomination
11 Août 199511/08/1995
De: Blanc (Georges)
01540 Vonnas
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
E. - Un représentant des restaurateurs utilisant
la volaille de Bresse
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
07 Avril 199507/04/1995
De: Badin (Jean-Pierre)
39570 Courlaoux
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
D. - Un représentant des commerçants détaillants de volaille de Bresse
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
07 Avril 199507/04/1995
De: Verne (Jean)
01340 Montrevel-en-Bresse
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
07 Avril 199507/04/1995
De: Ravet (André)
01007 Bourg-en-Bresse
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
07 Avril 199507/04/1995
De: Rasaigne (Christian)
71500 Louhans
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
07 Avril 199507/04/1995
De: Mairet (Roger)
71330 Simard
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
07 Avril 199507/04/1995
De: Joly (Georges)
01560 Saint-Jean-sur-Reyssouze
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
07 Avril 199507/04/1995
De: Gouly (Georges)
01851 Marboz
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
07 Avril 199507/04/1995
De: Morand (Georges)
01851 Bantanges
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont quatre représentant les producteurs indépendants
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
07 Avril 199507/04/1995
De: Merle (Dominique)
01240 Saint-André-le-Bouchoux
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont quatre représentant les producteurs indépendants
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
07 Avril 199507/04/1995
De: Danjean (Bernard)
71470 Montpont-en-Bresse
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont quatre représentant les producteurs indépendants
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
07 Avril 199507/04/1995
De: Terrier (Gérard)
71500 Branges
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont cinq représentant la production organisée
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
07 Avril 199507/04/1995
De: Roux (Christophe)
01380 Bage-la-Ville
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont cinq représentant la production organisée
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
07 Avril 199507/04/1995
De: Perdrix (Claude)
01340 Foissiat
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont cinq représentant la production organisée
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
07 Avril 199507/04/1995
De: Jalley (Thierry)
71330 Sens-sur-Seille
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont cinq représentant la production organisée
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
07 Avril 199507/04/1995
De: Bessard (Jean-Luc)
01400 Chanoz-Châtenay
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont cinq représentant la production organisée
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
07 Avril 199507/04/1995
De: Mornet (Christine)
01560 Vernoux
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
C. - Un représentant du centre de sélection de Béchanne
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
07 Avril 199507/04/1995
De: Sauriat (Christiane)
39140 Chapelle-Voland
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont quatre représentant les producteurs indépendants
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
07 Avril 199507/04/1995
De: Blanc (Georges)
01-Vonnas
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
E. - Un représentant des restaurateurs utilisant la volaille de Bresse
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Michon (Pierre)
71-Louhans
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
D. - Un représentant des commerçants détaillants de la volaille de Bresse
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Morand (Jacques)
71-Bantanges
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
Dont quatre représentant les producteurs indépendants
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Michelin (Gérard)
71-Lessard-en-Bresse
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
Dont quatre représentant les producteurs indépendants
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Merle (Dominique)
01-Saint-André-sur-Vieux-Jonc
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
Dont quatre représentant les producteurs indépendants
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Terrier (Gérard)
71-Branges
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
Dont cinq représentant la production organisée
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Roux (Paul)
71-Brienne
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
Dont cinq représentant la production organisée
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Perdrix (Claude)
01-Foissiat
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
Dont cinq représentant la production organisée
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Fauvet (Denis)
01-Lent
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
Dont cinq représentant la production organisée
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Blanc (Daniel)
01-Curciat-Dongalon
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
Dont cinq représentant la production organisée
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Fromont (Paul)
01-Saint-Etienne-du-Bois
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
C. - Un représentant du centre de sélection de Béchanne
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Verne (Jean)
01-Montrevel
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Ravet (André)
01-Bourg
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Ragaigne (Christian)
71-Louhans
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Mairet (Roger)
71-Simard
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Joly (Georges)
01-Saint-Jean-sur-Reyssouze
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Gouly (Georges)
01-Marboz
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
17 Février 199117/02/1991
De: Sauriat (Christiane)
39-Chapelle-Voland
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
Dont quatre représentant les producteurs indépendants
Groupe:
duree="une durée de quatre ans"
nomination
17 Février 199117/02/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.