Comité scientifique (organisation)

Les données de ce site sont parfois un peu sales.

Si vous trouvez des moutons de poussière, aidez-moi à nettoyer.

(auto-pub)
De: Stéphane GREGOIR
Objet:
président du Comité scientifique
Groupe:
president
nomination
15 Novembre 201715/11/2017
De: Roger SALBREUX
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
15 Mai 201215/05/2012
De: Joël ROY
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
15 Mai 201215/05/2012
De: Jacques ROMIEU
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
15 Mai 201215/05/2012
De: Michel DUGNAT
vice-président
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
15 Mai 201215/05/2012
De: Jacques CHEYMOL
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
15 Mai 201215/05/2012
De: Annie SIRVEN
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
15 Mai 201215/05/2012
De: Annick SAILLAND
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
15 Mai 201215/05/2012
De: Marie-Jo KUBLER-LEVEQUE
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
15 Mai 201215/05/2012
De: Annick-Camille DUMARET
présidente
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
15 Mai 201215/05/2012
De: Danièle DELOUVIN
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
15 Mai 201215/05/2012
De: Françoise de BARBOT
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
15 Mai 201215/05/2012
De: Anne-Marie DANDRES
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
15 Mai 201215/05/2012
De: Annie CARON
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
15 Mai 201215/05/2012
De: Danielle CAPGRAS-BABERON
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
15 Mai 201215/05/2012
De: Danièle BOYER
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
15 Mai 201215/05/2012
De: Monique BOURDAIS
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
15 Mai 201215/05/2012
De:
Manche)
Docteur Bruno Douabin (conseil général de la
Objet:
membres du comité scientifique
conformément au
décret n° 2001-1087 du
20 novembre 2001
portant application de
l'article 17 de la loi n° 2001-647 du
20 juillet 2001
relative à la prise en charge de la perte d'autonomie des personnes âgées et à l'allocation personnalisée d'autonomie :
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
17 Avril 200217/04/2002
De: Jean-Marie Vetel
Docteur
Objet:
membres du comité scientifique
conformément au
décret n° 2001-1087 du
20 novembre 2001
portant application de
l'article 17 de la loi n° 2001-647 du
20 juillet 2001
relative à la prise en charge de la perte d'autonomie des personnes âgées et à l'allocation personnalisée d'autonomie :
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
17 Avril 200217/04/2002
De: Pierre Pfizenmeyer
Professeur
Objet:
membres du comité scientifique
conformément au
décret n° 2001-1087 du
20 novembre 2001
portant application de
l'article 17 de la loi n° 2001-647 du
20 juillet 2001
relative à la prise en charge de la perte d'autonomie des personnes âgées et à l'allocation personnalisée d'autonomie :
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
17 Avril 200217/04/2002
De: Jean-Marc Ducoudray
Objet:
membres du comité scientifique
conformément au
décret n° 2001-1087 du
20 novembre 2001
portant application de
l'article 17 de la loi n° 2001-647 du
20 juillet 2001
relative à la prise en charge de la perte d'autonomie des personnes âgées et à l'allocation personnalisée d'autonomie :
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
17 Avril 200217/04/2002
De: Alain Colvez
Docteur
Objet:
membres du comité scientifique
conformément au
décret n° 2001-1087 du
20 novembre 2001
portant application de
l'article 17 de la loi n° 2001-647 du
20 juillet 2001
relative à la prise en charge de la perte d'autonomie des personnes âgées et à l'allocation personnalisée d'autonomie :
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
17 Avril 200217/04/2002
De:
Seine-Maritime)
Docteur Nicole Penneau (conseil général de la
Objet:
membres du comité scientifique
conformément au
décret n° 2001-1087 du
20 novembre 2001
portant application de
l'article 17 de la loi n° 2001-647 du
20 juillet 2001
relative à la prise en charge de la perte d'autonomie des personnes âgées et à l'allocation personnalisée d'autonomie :
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
17 Avril 200217/04/2002
De:
Finistère)
Docteur Anne Kieffer (conseil général du
Objet:
membres du comité scientifique
conformément au
décret n° 2001-1087 du
20 novembre 2001
portant application de
l'article 17 de la loi n° 2001-647 du
20 juillet 2001
relative à la prise en charge de la perte d'autonomie des personnes âgées et à l'allocation personnalisée d'autonomie :
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
17 Avril 200217/04/2002
De: Laurentia Palazzo
Objet:
membres du comité scientifique
conformément au
décret n° 2001-1087 du
20 novembre 2001
portant application de
l'article 17 de la loi n° 2001-647 du
20 juillet 2001
relative à la prise en charge de la perte d'autonomie des personnes âgées et à l'allocation personnalisée d'autonomie :
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
17 Avril 200217/04/2002
De: Maryvonne Lyasid
Objet:
membres du comité scientifique
conformément au
décret n° 2001-1087 du
20 novembre 2001
portant application de
l'article 17 de la loi n° 2001-647 du
20 juillet 2001
relative à la prise en charge de la perte d'autonomie des personnes âgées et à l'allocation personnalisée d'autonomie :
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
17 Avril 200217/04/2002
De: Florence Leduc
Objet:
membres du comité scientifique
conformément au
décret n° 2001-1087 du
20 novembre 2001
portant application de
l'article 17 de la loi n° 2001-647 du
20 juillet 2001
relative à la prise en charge de la perte d'autonomie des personnes âgées et à l'allocation personnalisée d'autonomie :
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
17 Avril 200217/04/2002
De: Fabienne Dubuisson
Docteur
Objet:
membres du comité scientifique
conformément au
décret n° 2001-1087 du
20 novembre 2001
portant application de
l'article 17 de la loi n° 2001-647 du
20 juillet 2001
relative à la prise en charge de la perte d'autonomie des personnes âgées et à l'allocation personnalisée d'autonomie :
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
17 Avril 200217/04/2002
De: Huguette Drera
Objet:
membres du comité scientifique
conformément au
décret n° 2001-1087 du
20 novembre 2001
portant application de
l'article 17 de la loi n° 2001-647 du
20 juillet 2001
relative à la prise en charge de la perte d'autonomie des personnes âgées et à l'allocation personnalisée d'autonomie :
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
17 Avril 200217/04/2002
De: Christel Colin
Objet:
membres du comité scientifique
conformément au
décret n° 2001-1087 du
20 novembre 2001
portant application de
l'article 17 de la loi n° 2001-647 du
20 juillet 2001
relative à la prise en charge de la perte d'autonomie des personnes âgées et à l'allocation personnalisée d'autonomie :
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
17 Avril 200217/04/2002
De: Claude Chambet
Docteur
Objet:
membres du comité scientifique
conformément au
décret n° 2001-1087 du
20 novembre 2001
portant application de
l'article 17 de la loi n° 2001-647 du
20 juillet 2001
relative à la prise en charge de la perte d'autonomie des personnes âgées et à l'allocation personnalisée d'autonomie :
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
17 Avril 200217/04/2002
De: Odile Blanchard
Docteur
Objet:
membres du comité scientifique
conformément au
décret n° 2001-1087 du
20 novembre 2001
portant application de
l'article 17 de la loi n° 2001-647 du
20 juillet 2001
relative à la prise en charge de la perte d'autonomie des personnes âgées et à l'allocation personnalisée d'autonomie :
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
17 Avril 200217/04/2002
De: Pierre Truche
président de l'Association française pour l'histoire de la justice
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe « Exposition »
Groupe:
nomination
06 Octobre 200106/10/2001
De: Denis Salas
secrétaire général de l'Association française pour l'histoire de la justice
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe « Exposition »
Groupe:
nomination
06 Octobre 200106/10/2001
De: Jean-Pierre Royer
professeur à l'université Lille-II
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe « Exposition »
Groupe:
nomination
06 Octobre 200106/10/2001
De: Jacques Perot
directeur du musée de Compiègne
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe « Exposition »
Groupe:
nomination
06 Octobre 200106/10/2001
De: Yves Ozanam
archiviste de l'ordre des avocats à la cour d'appel de Paris
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe « Exposition »
Groupe:
nomination
06 Octobre 200106/10/2001
De: Denis Mazeaud
professeur à l'université Panthéon-Assas (Paris-II)
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe « Exposition »
Groupe:
nomination
06 Octobre 200106/10/2001
De: Jean Massot
conseiller d'Etat, président de section
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe « Exposition »
Groupe:
nomination
06 Octobre 200106/10/2001
De: Xavier Martin
professeur à l'université d'Angers
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe « Exposition »
Groupe:
nomination
06 Octobre 200106/10/2001
De: Jean-Marc Leri
directeur du musée Carnavalet
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe « Exposition »
Groupe:
nomination
06 Octobre 200106/10/2001
De: Jean-Paul Jean
directeur de la mission de recherche droit et justice
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe « Exposition »
Groupe:
nomination
06 Octobre 200106/10/2001
De: Jean Hilaire
professeur émérite à l'université Panthéon-Assas (Paris-II)
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe « Exposition »
Groupe:
nomination
06 Octobre 200106/10/2001
De: Antoine Garapon
secrétaire général de l'Institut des hautes études sur la justice
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe « Exposition »
Groupe:
nomination
06 Octobre 200106/10/2001
De: Jean Favard
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe « Exposition »
Groupe:
nomination
06 Octobre 200106/10/2001
De: Jean-Claude Farcy
chargé de recherche au CNRS
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe « Exposition »
Groupe:
nomination
06 Octobre 200106/10/2001
De: Eudes Chigé
conservateur de la bibliothèque de la Cour de cassation
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe « Exposition »
Groupe:
nomination
06 Octobre 200106/10/2001
De: Bernard Chevalier
directeur du musée de la Malmaison
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe « Exposition »
Groupe:
nomination
06 Octobre 200106/10/2001
De: Frédéric Chauvaud
professeur à l'université de Poitiers
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe « Exposition »
Groupe:
nomination
06 Octobre 200106/10/2001
De: Jean-Marie Assier-Andrieu
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe « Exposition »
Groupe:
nomination
06 Octobre 200106/10/2001
De: Jean-Pierre Angremy
directeur de la Bibliothèque nationale de France
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe « Exposition »
Groupe:
nomination
06 Octobre 200106/10/2001
De: Louis Vogel
professeur à l'université Panthéon-Assas (Paris-II)
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe « Colloque et publication d'un ouvrage »
Groupe:
nomination
06 Octobre 200106/10/2001
De: Philippe Rémy
professeur à l'université de Poitiers
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe « Colloque et publication d'un ouvrage »
Groupe:
nomination
06 Octobre 200106/10/2001
De: Denis Mazeaud
professeur à l'université Panthéon-Assas (Paris-II)
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe « Colloque et publication d'un ouvrage »
Groupe:
nomination
06 Octobre 200106/10/2001
De: Yves Lequette
professeur à l'université Panthéon-Assas (Paris-II)
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe « Colloque et publication d'un ouvrage »
Groupe:
nomination
06 Octobre 200106/10/2001
De: Xavier Blanc-Jouvan
professeur émérite à l'université Panthéon-Sorbonne (Paris-I)
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe « Colloque et publication d'un ouvrage »
Groupe:
nomination
06 Octobre 200106/10/2001
De: Jean-Luc Aubert
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe « Colloque et publication d'un ouvrage »
Groupe:
nomination
06 Octobre 200106/10/2001
De: Chantal Rouquet
directrice du musée des beaux-arts de Troyes
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe « Exposition »
Groupe:
nomination
06 Octobre 200106/10/2001
De: Cécile Petit
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe « Exposition »
Groupe:
nomination
06 Octobre 200106/10/2001
De: Nathalie Petiteau
professeure à l'université d'Avignon
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe « Exposition »
Groupe:
nomination
06 Octobre 200106/10/2001
De: Yvette Lebrigand
responsable de la section du xixe siècle au centre historique des Archives nationales
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe « Exposition »
Groupe:
nomination
06 Octobre 200106/10/2001
De: Martine de Boisdeffre
directrice des Archives de France
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe « Exposition »
Groupe:
nomination
06 Octobre 200106/10/2001
De: Andrée Chauleur
conservatrice générale honoraire du patrimoine, commissaire de l'exposition
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe « Exposition »
Groupe:
nomination
06 Octobre 200106/10/2001
De: Françoise Banat-Berger
chef du service des archives au ministère de la justice
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe « Exposition »
Groupe:
nomination
06 Octobre 200106/10/2001
De: Cécile Petit
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe « Colloque et publication d'un ouvrage »
Groupe:
nomination
06 Octobre 200106/10/2001
De: Elisabeth Baraduc
avocate aux conseils, présidente de l'ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe « Colloque et publication d'un ouvrage »
Groupe:
nomination
06 Octobre 200106/10/2001
De: Marseille (Jacques)
Objet:
Art. 4. - Le comité scientifique
Groupe:
composition
31 Mai 199731/05/1997
De: Lupu (François)
Objet:
Art. 4. - Le comité scientifique
Groupe:
composition
31 Mai 199731/05/1997
De: Lefeuvre (Daniel)
Objet:
Art. 4. - Le comité scientifique
Groupe:
composition
31 Mai 199731/05/1997
De: Lecrivain (Philippe)
Objet:
Art. 4. - Le comité scientifique
Groupe:
composition
31 Mai 199731/05/1997
De: Lacoste (Yves)
Objet:
Art. 4. - Le comité scientifique
Groupe:
composition
31 Mai 199731/05/1997
De: Girardet (Raoul)
Objet:
Art. 4. - Le comité scientifique
Groupe:
composition
31 Mai 199731/05/1997
De: Dufour (Jean-Raphaël)
Objet:
Art. 4. - Le comité scientifique
Groupe:
composition
31 Mai 199731/05/1997
De: Dubois (Hubert)
Objet:
Art. 4. - Le comité scientifique
Groupe:
composition
31 Mai 199731/05/1997
De: de Saint-Julien (Jacques)
Objet:
Art. 4. - Le comité scientifique
Groupe:
composition
31 Mai 199731/05/1997
De: Decraene (Philippe)
Objet:
Art. 4. - Le comité scientifique
Groupe:
composition
31 Mai 199731/05/1997
De: Bosc (Georges)
Objet:
Art. 4. - Le comité scientifique
Groupe:
composition
31 Mai 199731/05/1997
De: Biasini (Emile)
Objet:
Art. 4. - Le comité scientifique
Groupe:
composition
31 Mai 199731/05/1997
De: Barcellini (Serge)
Objet:
Art. 4. - Le comité scientifique
Groupe:
composition
31 Mai 199731/05/1997
De: Rault (Lucy)
Objet:
Art. 4. - Le comité scientifique
Groupe:
composition
31 Mai 199731/05/1997
De: Vallemont (Serge)
président du comité pour la réorganisation et la déconcentration des administrations
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
11 Octobre 199411/10/1994
De: Thuillier (Guy)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
11 Octobre 199411/10/1994
De: Salon (Serge)
inspecteur général des postes et télécommunications honoraire
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
11 Octobre 199411/10/1994
De: Rosanvallon (Pierre)
directeur d'études à l'E.H.E.S.S
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
11 Octobre 199411/10/1994
De: Pochard (Marcel)
directeur général de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
11 Octobre 199411/10/1994
De: Oberdorff (Henri)
professeur des universités
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
11 Octobre 199411/10/1994
De: Monnier (François)
professeur des universités
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
11 Octobre 199411/10/1994
De: Lemoyne de Forges (Jean-Michel)
professeur des universités
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
11 Octobre 199411/10/1994
De: Kesler (Jean-François)
directeur adjoint de l'E.N.A
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
11 Octobre 199411/10/1994
De: Gentot (Michel)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
11 Octobre 199411/10/1994
De: Gazier (François)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
11 Octobre 199411/10/1994
De: Gaudemet (Yves)
professeur des universités
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
11 Octobre 199411/10/1994
De: Franc (Michel)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
11 Octobre 199411/10/1994
De: Dupuis (Georges)
professeur des universités
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
11 Octobre 199411/10/1994
De: Dugrip (Olivier)
professeur des universités
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
11 Octobre 199411/10/1994
De: Drago (Roland)
membre de l'Institut
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
11 Octobre 199411/10/1994
De: Choussat (Jean)
inspecteur général des finances
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
11 Octobre 199411/10/1994
De: Chevallier (Jacques)
professeur des universités
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
11 Octobre 199411/10/1994
De: Caillosse (Jacques)
professeur des universités
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
11 Octobre 199411/10/1994
De: Siwek Pouydesseau (Jeanne)
directeur de recherches au C.N.R.S
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
11 Octobre 199411/10/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.