Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers (organisation)

Les données de ce site sont parfois un peu sales.

Si vous trouvez des moutons de poussière, aidez-moi à nettoyer.

(auto-pub)
De: Catoire (Serge)
ingénieur en chef des mines
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
vice-président
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
15 Mars 201615/03/2016
De: Bellec (Gilles)
ingénieur général des mines
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
président
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
15 Mars 201615/03/2016
De: Urban (Joël)
Fédération des entreprises internationales de la mécanique et de l'électronique (FICIME)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
15 Mars 201615/03/2016
De: Touboulic (Jean-Yves)
Union française des industries pétrolières (UFIP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
15 Mars 201615/03/2016
De: Tiravy (Franck)
Union française des industries pétrolières (UFIP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
15 Mars 201615/03/2016
De: Schmitt (Rémy)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
15 Mars 201615/03/2016
De: Richard (Laurent)
Comité professionnel du pétrole (CPDP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
15 Mars 201615/03/2016
De: Quignard (Alain)
IFP Énergies nouvelles (IFPEN)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
15 Mars 201615/03/2016
De: Polo (Emmanuel)
Fédération française des pétroliers indépendants (FFPI)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
15 Mars 201615/03/2016
De: Plan (Frédéric)
Fédération française des combustibles, carburants et chauffage (FF3C)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
15 Mars 201615/03/2016
De: Perrino (Patrick)
Régie autonome des transports parisiens (RATP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
15 Mars 201615/03/2016
De: Midal (Simon)
Automobile club association
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
15 Mars 201615/03/2016
De: McGowan (Lance)
Tokheim Services France
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
15 Mars 201615/03/2016
De: Maire (François)
PSA Peugeot Citroën
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
15 Mars 201615/03/2016
De: Lenain (Yves)
Union des industries chimiques (UIC)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
15 Mars 201615/03/2016
De: Le Bigot (Nicolas)
Comité des constructeurs français d'automobiles (CCFA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
15 Mars 201615/03/2016
De: Henrat (Christophe)
Union des importateurs indépendants pétroliers (UIP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
15 Mars 201615/03/2016
De: Habert (Thierry)
Union française des industries pétrolières (UFIP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
15 Mars 201615/03/2016
De: Gibarroux (Germain)
Renault
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
15 Mars 201615/03/2016
De: Gagnepain (Bruno)
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
15 Mars 201615/03/2016
De: François (Henri)
Comité français du butane et du propane (CFBP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
15 Mars 201615/03/2016
De: Florval (Vincent)
EDF
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
15 Mars 201615/03/2016
De: Demoures (Sylvain)
Syndicat national des producteurs d'alcool agricole (SNPAA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
15 Mars 201615/03/2016
De: Chasseray (Pierre)
association 40 Millions d'automobilistes
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
15 Mars 201615/03/2016
De: Buckmann (Jean-François)
Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
15 Mars 201615/03/2016
De: Robert Bosch France
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
15 Mars 201615/03/2016
De: Bocquet (Guillaume)
Union des industriels de l'agro-équipement (AXEMA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
15 Mars 201615/03/2016
De: Balaÿ (Jean-François)
Bureau de normalisation du pétrole (BN Pétrole)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
15 Mars 201615/03/2016
De: Archambault (Thierry)
Chambre syndicale internationale de l'automobile et du motocycle (CSIAM)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
15 Mars 201615/03/2016
De: André (Jean-Marc)
Centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique (CITEPA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
15 Mars 201615/03/2016
De: Guizouarn (Kristell)
Estérifrance
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
15 Mars 201615/03/2016
De: Catoire (Serge)
ingénieur en chef des mines
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
vice-président
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
14 Mai 201314/05/2013
De: Larzilliere (Marc)
Centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique (CITEPA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants d'organismes divers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
14 Mai 201314/05/2013
De: Jeuland (Nicolas)
IFP Énergies nouvelles (IFPEN)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants d'organismes divers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
14 Mai 201314/05/2013
De: Guillerat (Bertrand)
Comité professionnel du pétrole (CPDP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants d'organismes divers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
14 Mai 201314/05/2013
De: Gagnepain (Bruno)
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants d'organismes divers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
14 Mai 201314/05/2013
De: Demoures (Sylvain)
Syndicat national des producteurs d'alcool agricole (SNPAA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants d'organismes divers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
14 Mai 201314/05/2013
De: Perrino (Patrick)
Régie autonome des transports parisiens (RATP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
14 Mai 201314/05/2013
De: Lenain (Yves)
Union des industries chimiques (UIC)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
14 Mai 201314/05/2013
De: Florval (Vincent)
EDF
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
14 Mai 201314/05/2013
De: Chasseray (Pierre)
association 40 millions d'automobilistes
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
14 Mai 201314/05/2013
De: Buckmann (Jean-François)
Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
14 Mai 201314/05/2013
De: Braun (Roger)
Automobile club association
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
14 Mai 201314/05/2013
De: Schmitt (Rémy)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
14 Mai 201314/05/2013
De: McGowan (Lance)
Tokheim services France
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
14 Mai 201314/05/2013
De: Maire (François)
PSA Peugeot-Citroën
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
14 Mai 201314/05/2013
De: Le Bigot (Nicolas)
Comité des constructeurs français d'automobiles (CCFA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
14 Mai 201314/05/2013
De: Goupillon (Jean-François)
Union des industriels de l'agroéquipement (AXEMA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
14 Mai 201314/05/2013
De: Robert Bosch France
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
14 Mai 201314/05/2013
De: Archambault (Thierry)
Chambre syndicale internationale de l'automobile et du motocycle (CSIAM)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
14 Mai 201314/05/2013
De: Touboulic (Jean-Yves)
Union française des industries pétrolières (UFIP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
14 Mai 201314/05/2013
De: Tiravy (Franck)
Union française des industries pétrolières (UFIP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
14 Mai 201314/05/2013
De: Plan (Frédéric)
Fédération française des combustibles, carburants et chauffage (FF3C)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
14 Mai 201314/05/2013
De: Lechevalier (Richard)
Fédération française des pétroliers indépendants (FFPI)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
14 Mai 201314/05/2013
De: François (Henri)
Comité français du butane et du propane (CFBP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
14 Mai 201314/05/2013
De: de Benoist de Gentissart (Alexandre)
Union des importateurs indépendants pétroliers (UIP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
14 Mai 201314/05/2013
De: Bouchez (Dominique)
Union française des industries pétrolières (UFIP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
14 Mai 201314/05/2013
De: Balaÿ (Jean-François)
Bureau de normalisation du pétrole (BNPé)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
14 Mai 201314/05/2013
De: Bellec (Gilles)
ingénieur général des mines
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
président
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
14 Mai 201314/05/2013
De: Guizouarn (Kristell)
Sofiproteol
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants d'organismes divers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
14 Mai 201314/05/2013
De: Jammes (Catherine)
Fédération des entreprises internationales de la mécanique et de l'électronique (FICIME)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
14 Mai 201314/05/2013
De: Faucon (Rodica)
Renault
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
14 Mai 201314/05/2013
De: Jean-Yves Touboulic
représentant de l'Union française de l'industrie pétrolière
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Remplace:M. Dominique Becouse
Groupe:
nomination
04 Mai 201204/05/2012
De: Christophe Pouts
représentant de l'Union française de l'industrie pétrolière
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Remplace:M. Olivier Gantois
Groupe:
nomination
04 Mai 201204/05/2012
De: Christian Gérard
représentant d'Electricité de France
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Remplace:Mme Chantal Degand
Groupe:
nomination
04 Mai 201204/05/2012
De: Dominique Bouchez
représentant de l'Union française de l'industrie pétrolière
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Remplace:M. Antoine Pasquier
Groupe:
nomination
04 Mai 201204/05/2012
De: Cuypers (Pierre)
Association pour le développement des carburants agricoles (ADECA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants d'organismes divers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
12 Février 201012/02/2010
De: Martin (Bernard)
Groupement des associations de propriétaires d'appareils à pression et électriques (GAPAVE)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
12 Février 201012/02/2010
De: Le Ny (Philippe)
Réseau autonome des transports parisiens (RATP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
12 Février 201012/02/2010
De: Gauducheau (Jean-Loup)
Veolia Transport
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
12 Février 201012/02/2010
De: de Croutte (Henry)
Union des industries chimiques (UIC)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
12 Février 201012/02/2010
De: Charlet (Philippe)
Syndicat français de l'industrie cimentière (SFIC)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
12 Février 201012/02/2010
De: Braun (Roger)
Fédération francaise, Automobile club (FFAC)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
12 Février 201012/02/2010
De: Schmitt (Rémy)
société Bosch France
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
12 Février 201012/02/2010
De: Maire (François)
PSA Peugeot Citroën
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
12 Février 201012/02/2010
De: Le Bigot (Nicolas)
Comité des constructeurs français d'automobiles (CCFA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
12 Février 201012/02/2010
De: Goupillon (Jean-François)
Union des industriels de l'agro-équipement (AXEMA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
12 Février 201012/02/2010
De: Di Bernardo (Gigy)
Union technique de l'automobile, du motocycle et du cycle (UTAC)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
12 Février 201012/02/2010
De: Benyelles (Paul)
Tokheim services France
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
12 Février 201012/02/2010
De: Plan (Frédéric)
Fédération francaise des combustibles, carburants et chauffage (FF3C)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
12 Février 201012/02/2010
De: Pedessac (Joël)
Comité du butane et du propane (CFBP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
12 Février 201012/02/2010
De: Pasquier (Antoine)
Union francaise de l'industrie pétrolière (UFIP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
12 Février 201012/02/2010
De: Lechevalier (Richard)
Fédération francaise des pétroliers indépendants (FFPI)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
12 Février 201012/02/2010
De: Gantois (Olivier)
Union francaise de l'industrie pétrolière (UFIP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
12 Février 201012/02/2010
De: de Benoist de Gentissart (Alexandre)
Union des importateurs indépendants pétroliers (UIP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
12 Février 201012/02/2010
De: Becouse (Dominique)
Union francaise de l'industrie pétrolière (UFIP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
12 Février 201012/02/2010
De: Balaÿ (Jean-François)
Bureau de normalisation du pétrole (BNPé)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
12 Février 201012/02/2010
De: Vermeersch (Georges)
Sofiproteol
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
ET DE LA MER
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
12 Février 201012/02/2010
De: Montagne (Xavier)
Institut français du pétrole (IFP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
ET DE LA MER
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
12 Février 201012/02/2010
De: Larzillière (Marc)
Centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique (CITEPA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
ET DE LA MER
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
12 Février 201012/02/2010
De: Guillerat (Bertrand)
Comité professionnel du pétrole (CPDP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
ET DE LA MER
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
12 Février 201012/02/2010
De: Gagnepain (Bruno)
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
ET DE LA MER
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
12 Février 201012/02/2010
De: Demoures (Sylvain)
Syndicat national des producteurs d'alcool agricole (SNPAA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
ET DE LA MER
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
12 Février 201012/02/2010
De: Guillet (Rémi)
ingénieur général des mines, vice-président
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
12 Février 201012/02/2010
De: Ducrocq (Philippe)
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Haute-Normandie (DREAL)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
12 Février 201012/02/2010
De: Bellec (Gilles)
ingénieur général des mines, président
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
12 Février 201012/02/2010
De: Mm Degand (Chantal)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
12 Février 201012/02/2010
De: Faucon (Rodica)
Renault
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
12 Février 201012/02/2010
De: Electricité de France (EDF)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
12 Février 201012/02/2010
De: Morcheoine (Alain)
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants d'organismes divers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Montagne (Xavier)
Institut français du pétrole (IFP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants d'organismes divers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Guillerat (Bertrand)
Comité professionnel du pétrole (CPDP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants d'organismes divers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Fache (Jean)
Société des ingénieurs automobiles (SIA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants d'organismes divers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Cuypers (Pierre)
Association pour le développement des carburants agricoles (ADECA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants d'organismes divers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Caruette (Jean-Philippe)
Centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique (CITEPA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants d'organismes divers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Rain (Dominique)
Union des industries chimiques (UIC)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Merckel (Jean-François)
Electricité de France (EDF)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Heniart (Patrick)
Gaz de France (GDF)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Faisques (Patrick)
Fédération française des entreprises gestionnaires de services aux équipements, à l'énergie et à l'environnement (FG3E)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Dyrla (Jacques)
Groupement des associations de propriétaires d'appareils à pression et électriques (GAPAVE)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Boulangier (Bernard)
Syndicat français de l'industrie cimentière (SFIC)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Schmitt (Rémy)
société Bosch France
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Goupillon (Jean-François)
Syndicat général des constructeurs de tracteurs et machines agricoles (SYGMA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Durier (François)
Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Douaud (André)
Comité des constructeurs français d'automobiles (CCFA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Delarue (Claude)
Renault
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Cavellat (Jean-Luc)
Société d'études de machines thermiques Pielstick
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Cahill (George)
PSA Peugeot Citroën
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Perret (Jean-Paul)
Bureau de normalisation du pétrole (BNPé)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Pedessac (Joël)
Comité français du butane et du propane (CFBP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Moret (Marc)
Union française de l'industrie pétrolière (UFIP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Legalland (Jean-Pierre)
Union française de l'industrie pétrolière (UFIP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Lechevalier (Richard)
Fédération française des pétroliers indépendants (FFPI)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Lebreton (Daniel)
Union française de l'industrie pétrolière (UFIP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Grisez (Jean-Pierre)
Fédération française des combustibles, carburants et chauffage (FF3C)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: de Benoist de Gentissart (Alexandre)
Unions des importateurs indépendants pétroliers (UIP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Gaillard (Claude)
président
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Ducrocq (Philippe)
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Haute-Normandie (DRIRE)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Biren (Jean-Michel)
vice-président
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Vallaude (Céline)
Union technique de l'automobile, du motocycle et du cycle (UTAC)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants d'organismes divers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Gorgibus (Josyane)
Fédération française, automobile club (FFAC)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Morcheoine (Alain)
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants d'organismes divers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Montagne (Xavier)
Institut français du pétrole (IFP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants d'organismes divers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Leroudier (Jean-Pierre)
Association pour le développement des carburants agricoles (ADECA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants d'organismes divers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Guillerat (Bertrand)
Comité professionnel du pétrole (CPDP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants d'organismes divers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Fache (Jean)
Société des ingénieurs automobile (SIA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants d'organismes divers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Caruette (Jean-Philippe)
Centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique (CITEPA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants d'organismes divers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Rain (Dominique)
Union des industries chimiques (UIC)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Le Rest (Yvon)
Groupement des associations de propriétaires d'appareils à pression et électriques (GAPAVE)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Faisques (Patrick)
Fédération française des entreprises gestionnaires de services aux équipements, à l'énergie et à l'environnement (FG3E)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Chabot (Jean)
Electricité de France
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Canal (Patrick)
Gaz de France
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Boulengier (Bernard)
Syndicat français de l'industrie cimentière
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Serre (Paul)
Comité des constructeurs français d'automobiles
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Schmitt (Rémy)
Société Bosch France
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Montaigu (Bruno)
Union technique de l'automobile, du motocycle et du cycle (UTAC)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Gauthier (Gérard)
Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Durier (François)
Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Delarue (Claude)
Régie nationale des usines Renault
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Cavellat (Jean-Luc)
Société d'études de machines thermiques Pielstick
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Cahill (George Finbar)
PSA Peugeot Citroën
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Nodet (Xavier)
Comité français du butane et du propane (CFBP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Moret (Marc)
Shell France, représentant l'UFIP
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Legalland (Jean-Pierre)
Union française des industries pétrolières (UFIP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Le Breton (Daniel)
TotalFinaElf, représentant l'UFIP
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Dutreuilh (Guy)
Fédération française des pétroliers indépendants (FFPI)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: de Benoist de Gentissart (Alexandre)
Union des importateurs indépendants pétroliers (UIP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Costes (Jean)
Fédération française des combustibles et carburants (FF2C)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Bourgogne (Michel)
Bureau de normalisation du pétrole (BNPé)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Lecointe (Yves)
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Haute-Normandie
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Gaillard (Claude)
président
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Biren (Jean-Michel)
vice-président
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Gorgibus (Josyane)
Automobile-Club Fédération française
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Moret (Marc)
Société des pétroles Shell, représentant l'Union française des industries pétrolières
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 2 de l'arrêté du
20 janvier 1998
portant nomination au comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
en remplacement des membres n'exerçant plus l'activité
au titre de laquelle ils avaient été nommés, les membres suivants
Représentants de l'industrie pétrolière
Remplace:M. Tertois (Vincent)
Groupe:
date_fin="2001-01-31"
désignation
22 Décembre 199922/12/1999
De: Charleux (Philippe)
Société des pétroles Elf Antar France, représentant l'Union française des industries pétrolières
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 2 de l'arrêté du
20 janvier 1998
portant nomination au comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
en remplacement des membres n'exerçant plus l'activité
au titre de laquelle ils avaient été nommés, les membres suivants
Représentants de l'industrie pétrolière
Remplace:M. Chatin (Luc)
Groupe:
date_fin="2001-01-31"
désignation
22 Décembre 199922/12/1999
De: Faisques (Patrick)
FG3E (Fédération nationale de la gestion des équipements, de l'énergie et de l'environnement)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 2 de l'arrêté du
20 janvier 1998
portant nomination au comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
en remplacement des membres n'exerçant plus l'activité
au titre de laquelle ils avaient été nommés, les membres suivants
Représentant des utilisateurs et consommateurs
Remplace:M. Semik (Antoine)
Groupe:
date_fin="2001-01-31"
désignation
22 Décembre 199922/12/1999
De: Montagne (Xavier)
Institut français du pétrole
Objet:
au comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 2 de l'arrêté du
20 janvier 1998
en remplacement des membres n'exerçant plus l'activité
au titre de laquelle ils avaient été nommés, les membres suivants
Représentants d'organismes divers
Remplace:M. Guibet (Jean-Claude)
Groupe:
date_fin="2001-01-31"
désignation
24 Mars 199924/03/1999
De: Serre (Paul)
comité des constructeurs français d'automobiles
Objet:
au comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 2 de l'arrêté du
20 janvier 1998
en remplacement des membres n'exerçant plus l'activité
au titre de laquelle ils avaient été nommés, les membres suivants
Représentants des constructeurs et installateurs
Remplace:M. Behaghel (Marc)
Groupe:
date_fin="2001-01-31"
désignation
24 Mars 199924/03/1999
De: Delarue (Claude)
Régie nationale des usines Renault
Objet:
au comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 2 de l'arrêté du
20 janvier 1998
en remplacement des membres n'exerçant plus l'activité
au titre de laquelle ils avaient été nommés, les membres suivants
Représentants des constructeurs et installateurs
Remplace:M. Hublin (Martial)
Groupe:
date_fin="2001-01-31"
désignation
24 Mars 199924/03/1999
De: Billebeaud (Dominique)
Union française des industries pétrolières
Objet:
au comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 2 de l'arrêté du
20 janvier 1998
en remplacement des membres n'exerçant plus l'activité
au titre de laquelle ils avaient été nommés, les membres suivants
Représentant de l'industrie pétrolière
Remplace:M. Philippon (André)
Groupe:
date_fin="2001-01-31"
désignation
24 Mars 199924/03/1999
De: Visier (Jean-Christophe)
Centre scientifique et technique du bâtiment
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Représentants d'organismes divers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Mordret (François)
Institut des corps gras
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Représentants d'organismes divers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Guibet (Jean-Claude)
Institut français du pétrole
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Représentants d'organismes divers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Fache (Jean)
Société des ingénieurs de l'automobile
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Représentants d'organismes divers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Chainet (Yves)
Institut français de l'énergie
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Représentants d'organismes divers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Caruette (Jean-Philippe)
Centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Représentants d'organismes divers
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Semik (Antoine)
FG 3 E
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Rusch (Didier)
Electricité de France
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Le Rest (Yvon)
Groupement des associations de propriétaires d'appareils à pression et électriques
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Lanchon (Philippe)
Union nationale des fédérations d'organismes d'habitations à loyer modéré
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Boulengier (Bernard)
Syndicat français de l'industrie cimentière
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Boisgibault (François)
Rhône-Poulenc SA
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Schmitt (Rémy)
société Bosch France
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Montaigu (Bruno)
Union technique de l'automobile, du motocycle et du cycle
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Hublin (Martial)
Régie nationale des usines Renault
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Gauthier (Gérard)
Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Couturier (Guillaume)
Centre technique des industries aérauliques et thermiques
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Behaghel (Marc)
chambre syndicale des constructeurs automobiles
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Bastenhof (Dirk)
Société d'études de machines thermiques Pielstick
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Advenier (Pierre)
PSA Peugeot Citroën
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Représentants des constructeurs et installateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Thiault (Bernard)
Bureau de normalisation du pétrole
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Tertois (Vincent)
Société des pétroles Shell, représentant l'UFIP
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Philippon (André)
Union française des industries pétrolières
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Guillerat (Bertrand)
Comité professionnel du pétrole
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Dutreuilh (Guy)
Fédération française des pétroliers indépendants
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Costes (Jean)
Fédération des combustibles
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Chatin (Luc)
Elf Antar France, représentant l'UFIP
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Anicet (Georges)
Comité français du butane et du propane
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Vernier (Jacques)
ingénieur en chef des mines, vice-président
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Piketty (Gérard)
ingénieur général des mines, président
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Dorison (Alain)
ingénieur en chef des mines, directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Haute-Normandie
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Gorgibus (Josyane)
Automobile-Club national
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
04 Février 199804/02/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.