Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel) (organisation)

De: Chaudré (Fabien)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'UNSA
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Bon (Frédéric)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'UNSA
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Maume (Jean-Claude)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CGT
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Guenin (Sébastien)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CGT
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Combrouze (Francis)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CGT
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Thorette (Jacques)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Noyon (Nicolas)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Morel (Régis)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Maynard (Jean-Jacques)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Keller (Denis)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Gascard (Daniel)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Sénégas (Philippe)
directeur régional de l'environnement Midi-Pyrénées
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Renoux (Alain)
directeur général adjoint de l'administration, des finances et des affaires internationales
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Michel (Jean-Marc)
directeur adjoint de la nature et des paysages
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Lefebvre (Philippe)
secrétaire général de l'Institu français de l'environnement
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Lagauterie (Philippe)
directeur régional de l'environnement Centre
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Henry (Jean-Pierre)
directeur adjoint de la direction de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Forray (Nicolas)
directeur régional de l'environnement Basse-Normandie
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Février (Patrick)
adjoint au directeur de l'eau
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Decoud (Jean-Michel)
directeur adjoint du parc national des Ecrins
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Decarre (Michel)
sous-directeur des ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Bégassat (Luc)
sous-directeur des personnels administratifs et contractuels au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Aubourg (Marc)
directeur administratif et financier du Conseil supérieur de la pêche
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Aeschimann (Anne)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'UNSA
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Zysberg (Claudine)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Bessis (Claude)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Janot (Sophie)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de FO
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Toublanc (Véronique)
secrétaire générale du conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Godfroid (Sandrine)
directrice régionale de l'environnement Languedoc-Roussillon
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Bobenriether (Odile)
adjointe au directeur général de l'administration du ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Gourdin (Eric)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'UNSA
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Céciliot (Eric)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'UNSA
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Martin (Pascal)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CGT
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Berdayes (José)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CGT
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Michel (Michel)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CFDT
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Houard (Thierry)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CFDT
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Hébert (Nicolas)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CFDT
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Faure (Laurent)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CFDT
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Doignon (Jannick)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CFDT
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Deluermoz (Gille)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CFDT
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Weiss (Jean-Pierre)
directeur du personnel, des services et de la modernisation du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Wahl (Thierry)
directeur général de l'administration, des finances et des affaires internationales
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Vesseron (Philippe)
directeur de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Tendron (Gérard)
directeur général de l'Office nationale de la chasse et de la faune sauvage
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Simon (Gilbert)
directeur général du Conseil supérieur de la pêche
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Pialat (Alain)
directeur régional de l'environnement Ile-de-France
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Moulinas (Gérard)
directeur du parc national des Cévennes
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Letourneux (François)
directeur du conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Jacques-le-Seigneur (Vincent)
directeur du l'Institut français de l'environnement
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Gaillard-de-Lavernée (Christian)
directeur général de l'administration du ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Bureau (Dominique)
directeur des études économiques et de l'évaluation environnementale
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Beseme (Jean-Louis)
directeur de l'agence de l'eau Loire-Bretagne
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Baudot (Bernard)
directeur de l'eau
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Mora (Anne-Marie)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'UNSA
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Corneloup (Christiane)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CGT
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Lallemand (Claudie)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CFDT
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Cazin-Verdier (Florence)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CFDT
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Carles (Christiane)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de FO
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Hélias (Annick)
directrice régionale de l'environnement Bretagne
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Barret (Christiane)
directeur des études économiques et de l'évaluation environnementale
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Thorette (Jacques)
Objet:
pour représenter le personnel
Membres suppléants
Au titre de la CFDT
Remplace:M. Roch (Jérôme)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Michel (Jean-Marc)
directeur adjoint de la nature et des paysages
Objet:
pour représenter l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Mégret (Alain)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Guillard (Philippe)
directeur de l'agence de l'eau Artois-Picardie
Objet:
pour représenter l'administration
Membres suppléants
Remplace:Mme Labat-Gest (Chantal)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Duclaux (Thierry)
sous-directeur de la gestion des personnels d'encadrement au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
pour représenter l'administration
Membres suppléants
Remplace:Mme Malmassari (Nicole)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Decarre (Michel)
chargé de la sous-direction des ressources humaines
Objet:
pour représenter l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Davy (Marc)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Janot (Sophie)
Objet:
pour représenter le personnel
Membres suppléants
Au titre de la CFDT
Remplace:M. Boulengier (Jean-Luc)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Malmassari (Nicole)
sous-directrice des affaires financières et de la logistique
Objet:
pour représenter l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. d'Escrivan (Arnaud)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Alexandre (Richard)
Objet:
pour représenter le personnel
Membre titulaire
Au titre de la CFDT
Remplace:M. Brandy (Gérald)
Groupe:
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Rousselle (Serge)
secrétaire général de l'agence de l'eau Loire-Bretagne
Objet:
pour représenter l'administration
membres suppléants
Remplace:M. Guillard (Philippe)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Janvier 200125/01/2001
De: Lorre (Emile)
secrétaire général de l'office national de la chasse et de la faune sauvage
Objet:
pour représenter l'administration
membres suppléants
Remplace:Mme Koe (Jocelyne)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Janvier 200125/01/2001
De: Lefebvre (Philippe)
secrétaire général de l'institut français de l'environnement
Objet:
pour représenter l'administration
membres suppléants
Remplace:M. Chatry (Christian)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Janvier 200125/01/2001
De: Casal (François)
directeur adjoint de l'eau
Objet:
pour représenter l'administration
membres suppléants
Remplace:M. Février (Patrick)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Janvier 200125/01/2001
De: Malmassari (Nicole)
chargée de mission pour la gestion des personnels d'encadrement, direction du personnel et des services du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
pour représenter l'administration
membres suppléants
Remplace:M. Duclaux (Thierry)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Janvier 200125/01/2001
De: Labat-Gest (Chantal)
secrétaire générale de l'agence de l'eau Artois-Picardie
Objet:
pour représenter l'administration
membres suppléants
Remplace:Mme Gallot (Michèle)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Janvier 200125/01/2001
De: Weiss (Jean-Pierre)
directeur du personnel et des services du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
pour représenter l'administration
membre titulaire
Remplace:M. Chantereau (Pierre)
Groupe:
nomination
25 Janvier 200125/01/2001
De: Jacques le Seigneur (Vincent)
directeur de l'Institut français de l'environnement
Objet:
pour représenter l'administration
membre suppléant
Remplace:M. Morel (Bernard)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Janvier 200125/01/2001
De: Moulinas (Gérard)
directeur du parc national des Cévennes
Objet:
pour représenter l'administration
membres titulaires
Remplace:M. de Guillebon (Emmanuel)
Groupe:
nomination
25 Janvier 200125/01/2001
De: Barret (Christiane)
directrice de la nature et des paysages
Objet:
pour représenter l'administration
membres titulaires
Remplace:Mme Guth (Marie-Odile)
Groupe:
nomination
25 Janvier 200125/01/2001
De: Roch (Jérôme)
Objet:
représentants du personnel
au titre de la CFDT
Membre suppléant
Remplace:M. Duhautois (Laurent)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200028/02/2000
De: Robbe (Daniel)
chef du bureau de l'orientation de l'action des services déconcentrés (direction de l'eau)
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Février (Patrick)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200028/02/2000
De: Megret (Alain)
directeur adjoint de la nature et des paysages
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Mazenc (Louis)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200028/02/2000
De: Duclaux (Thierry)
sous-directeur de la gestion des personnels d'encadrement au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:Mme Malmassari (Nicole)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200028/02/2000
De: Cuvelier (Bernard)
directeur des ressources humaines de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Guillard (Philippe)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200028/02/2000
De: Brandy (Gérald)
Objet:
représentants du personnel
au titre de la CFDT
Membre titulaire
Remplace:M. Romieux (Christian)
Groupe:
nomination
28 Février 200028/02/2000
De: Vesseron (Philippe)
directeur de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Remplace:M. d'Ornellas (Christian)
Groupe:
nomination
28 Février 200028/02/2000
De: Letourneux (François)
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 200028/02/2000
De: Legrain (Dominiqtie)
directeur adjoint du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 200028/02/2000
De: Hermeline (Daniel)
directeur du personnel et des ressources humaines de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Remplace:M. Beseme (Jean-Louis)
Groupe:
nomination
28 Février 200028/02/2000
De: Casal. (François)
directeur adjoint de l'eau
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Remplace:M. Roussel (Pierre)
Groupe:
nomination
28 Février 200028/02/2000
De: Mazenc (Louis)
chef du bureau des agences de l'eau à la direction de l'eau
Objet:
représentants de l'administration :, Membre titulaire
Membres suppléants
Remplace:M. Mégret (Alain)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Malmassari (Nicole)
chargée de mission pour le corps des administrateurs civils au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
représentants de l'administration :, Membre titulaire
Membres suppléants
Remplace:M. Duclaux (Thierry)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: d'Ornellas (Christian)
sous-directeur du milieu aquatique et de la pêche à la direction de l'eau
Objet:
représentants de l'administration :, Membre titulaire
Remplace:M. Vesseron (Philippe)
Groupe:
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Horn (Michel)
Objet:
représentant du personnel
au titre de la CGT
Membre titulaire
Remplace:M. Lafosse (Jean)
Groupe:
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Mégret (Alain)
directeur adjoint de la direction de la nature et des paysages
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Lerat (François)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Lagauterie (Philippe)
directeur régional de l'environnement Centre
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:Mme Bobenriether (Odile)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Duclaux (Thierry)
sous-directeur de la gestion des personnels d'encadrement au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:Mme Malmassari (Nicole)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Boudy (Jean-François)
adjoint au directeur général de l'administration du ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:Mme Helleisen (Anne-Marie)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Mme. Gallot (Michèle)
directrice régionale de l'environnement Franche-Comté
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Baticle (Philippe)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Tendron (Gérard)
directeur de l'Office national de la chasse
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Remplace:M. Ballu (Jean-Marie)
Groupe:
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Simon (Gilbert)
directeur général du Conseil supérieur de la pêche
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Remplace:M. Tendron (Gérard)
Groupe:
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Roussel (Pierre)
directeur de l'eau
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Remplace:M. Février (Patrick)
Groupe:
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Chantereau (Pierre)
directeur du personnel et des services du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Remplace:Mme Bacot (Marie-Anne)
Groupe:
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Hélias (Annick)
directrice régionale de l'environnement Bretagne
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Remplace:M. Lagauterie (Philippe)
Groupe:
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Godfroid (Sandrine)
directrice régionale de l'environnement Languedoc-Roussillon
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Remplace:M. Boulnois (Daniel)
Groupe:
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Duhautois (Laurent)
Objet:
représentants du personnel
Membre suppléant
Au titre de la CFDT
Remplace:Mme Dobre (Michèle)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 199925/03/1999
De: Casal (François)
directeur adjoint de l'eau
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Fevrier (Patrick)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 199925/03/1999
De: Mme.Helleisen (Anne-Marie)
sous-directrice des personnels des services déconcentrés au ministère de l'agriculture et de la pêché
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Boudy (Jean-François)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 199925/03/1999
De: Malmassari (Nicole)
chef du bureau des personnels d'encadrement de l'administration centrale au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Duclaux (Thierry)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 199925/03/1999
De: Houard (Thierry)
Objet:
représentants du personnel
Membre titulaire
Au titre de la CFDT
Remplace:Mme Perfus (Monique)
Groupe:
nomination
25 Mars 199925/03/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.