Comité technique radiophonique de Marseille (organisation)

De: André-Paul WEBER
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Marseille
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
suppleant
reconduction
27 Janvier 201127/01/2011
De: Michel BOULAY
Objet:
membre titulaire au comité technique radiophonique de Marseille
Groupe:
date_debut="2010-05-28"
duree="quatre ans"
reconduction
11 Mai 201011/05/2010
De: Béatrice SOMVILLE
Objet:
membre suppléante du comité technique radiophonique de Marseille
Groupe:
date_debut="2010-04-09"
duree="quatre ans"
suppleant
reconduction
11 Mai 201011/05/2010
De: Philippe CROIZAT
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Marseille
Groupe:
date_debut="2010-04-09"
duree="quatre ans"
nomination
11 Mai 201011/05/2010
De: Guy Drouot
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Marseille
Groupe:
date_debut="2009-11-24"
duree="quatre ans"
reconduction
27 Novembre 200927/11/2009
De: Monique GIFFARD
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Marseille
Groupe:
date_debut="2009-10-16"
duree="quatre ans"
reconduction
20 Novembre 200920/11/2009
De: de la Corse (ADECEC)
conformément à
l'article 28 de la loi n° 86-1067 du
30 septembre 1986
modifiée susvisée
Objet:
Vu les avis du comité technique radiophonique de Marseille
Groupe:
conférés
15 Février 200715/02/2007
De: de la Corse (ADECEC)
Objet:
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 2006-311 du
3 mai 2006
relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures dans le ressort du comité technique radiophonique de Marseille
Groupe:
conférés
15 Février 200715/02/2007
De: André-Paul Weber
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Marseille
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
03 Janvier 200703/01/2007
De: Michel Boulay
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Marseille
Groupe:
date_debut="2006-05-28"
duree="quatre ans"
reconduction
13 Mai 200613/05/2006
De: Robert Prot
Objet:
membres honoraires du comité technique radiophonique de Marseille
Groupe:
nomination
02 Mai 200302/05/2003
De: Georges Cayla
Objet:
membres honoraires du comité technique radiophonique de Marseille
Groupe:
nomination
02 Mai 200302/05/2003
De: Jacques Leger
président du tribunal administratif de Marseille
Objet:
président du comité technique radiophonique de Marseille
Groupe:
date_debut="2003-03-11"
duree="trois ans"
president
nomination
18 Avril 200318/04/2003
De: Michel Boulay
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Marseille
Groupe:
date_debut="2002-05-28"
duree="quatre ans"
reconduction
21 Juin 200221/06/2002
De: Alain Stern
Objet:
dans leurs fonctions de membre suppléant du comité technique radiophonique de Marseille
Groupe:
date_debut="2002-04-09"
duree="quatre ans"
suppleant
reconduction
12 Mai 200212/05/2002
De: Béatrice Somville
Objet:
dans leurs fonctions de membre suppléant du comité technique radiophonique de Marseille
Groupe:
date_debut="2002-04-09"
duree="quatre ans"
suppleant
reconduction
12 Mai 200212/05/2002
De: Philippe Croizat
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Marseille
Groupe:
date_debut="2002-04-09"
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
12 Mai 200212/05/2002
De: Daniel Bombert
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Marseille
Groupe:
date_debut="2002-04-09"
duree="quatre ans"
nomination
12 Mai 200212/05/2002
De: Guy Drouot
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Marseille. Son mandat s'achèvera le
23 novembre 2005
Groupe:
reconduction
01 Décembre 200101/12/2001
De: Michel Boulay
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Marseille
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
duree="trois ans"
nomination
29 Décembre 199829/12/1998
De: de Radio Chic (SERC)
conformément à l'article 28 de la loi no 86-1067 du
30 septembre 1986
modifiée
Objet:
par l'article 29-1 de la loi du
30 septembre 1986
modifiée
Vu les avis du comité technique radiophonique de Marseille
Groupe:
conférés
12 Juin 199812/06/1998
De: de Radio Chic (SERC)
Objet:
par l'article 29-1 de la loi du
30 septembre 1986
modifiée
Vu les avis du comité technique radiophonique de Marseille
Groupe:
conférés
12 Juin 199812/06/1998
De: Noos (Gaston)
Objet:
membre honoraire
Groupe:
nomination
06 Juin 199806/06/1998
De: Stern (Alain)
Objet:
membres suppléants du comité technique radiophonique de Marseille
Leur mandat s'achèvera le
23 mars 2002
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
06 Juin 199806/06/1998
De: Somville (Béatrice)
Objet:
membres suppléants du comité technique radiophonique de Marseille
Leur mandat s'achèvera le
23 mars 2002
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
06 Juin 199806/06/1998
De: Darras (Jean-Claude)
président du tribunal administratif de Marseille
Objet:
dans ses fonctions
président du comité technique radiophonique de Marseille
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
duree="quatre ans"
reconduction
03 Janvier 199803/01/1998
De: Guy Drouot
Objet:
dans leurs fonctions de membre titulaire du comité technique radiophonique de Marseille. Leur mandat s'achèvera le
24 novembre 2001
Groupe:
reconduction
16 Décembre 199716/12/1997
De: Georges Cayla
Objet:
dans leurs fonctions de membre titulaire du comité technique radiophonique de Marseille. Leur mandat s'achèvera le
24 novembre 2001
Groupe:
reconduction
16 Décembre 199716/12/1997
De: Jean Cauquil
Objet:
dans leurs fonctions de membre titulaire du comité technique radiophonique de Marseille. Leur mandat s'achèvera le
24 novembre 2001
Groupe:
reconduction
16 Décembre 199716/12/1997
De: Martigues Communication
conformément à l'article 28 de la loi no 86-1067 du
30 septembre 1986
modifiée
Objet:
par l'article 29-1 de la loi du
30 septembre 1986
modifiée
Vu les avis du comité technique radiophonique de Marseille
Groupe:
conférés
19 Juillet 199619/07/1996
De: Martigues Communication
Objet:
par l'article 29-1 de la loi du
30 septembre 1986
modifiée
Vu les avis du comité technique radiophonique de Marseille
Groupe:
conférés
19 Juillet 199619/07/1996
De: Communication Côte d'Azur (SOCCA)
conformément à l'article 28 de la loi no 86-1067 du
30 septembre 1986
modifiée
Objet:
par l'article 29-1 de la loi du
30 septembre 1986
modifiée
Vu les avis du comité technique radiophonique de Marseille
Groupe:
conférés
19 Juillet 199619/07/1996
De: Communication Côte d'Azur (SOCCA)
Objet:
par l'article 29-1 de la loi du
30 septembre 1986
modifiée
Vu les avis du comité technique radiophonique de Marseille
Groupe:
conférés
19 Juillet 199619/07/1996
De: France (A.C.D.C.P.F.)
conformément à
l'article 28 de la loi n° 86-1067 du
30 septembre 1986
modifiée
Objet:
par l'article 29-1 de la loi du
30 septembre 1986
modifiée
Vu les avis du comité technique radiophonique de Marseille
Groupe:
conférés
17 Juillet 199317/07/1993
De: France (A.C.D.C.P.F.)
Objet:
par l'article 29-1 de la loi du
30 septembre 1986
modifiée
Vu les avis du comité technique radiophonique de Marseille
Groupe:
conférés
17 Juillet 199317/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.