Comité technique radiophonique de Polynésie française (organisation)

De: Jean SZILAGYI
Objet:
membre du comité technique radiophonique de Polynésie française
Groupe:
date_debut="2010-06-01"
duree="quatre ans"
reconduction
23 Mars 201123/03/2011
De: Pierre MOURIER
Objet:
membre du comité technique radiophonique de Polynésie française
Groupe:
date_debut="2009-03-19"
duree="quatre ans"
reconduction
23 Mars 201123/03/2011
De: Eric BOURGEOIS
Objet:
membre du comité technique radiophonique de Polynésie française
Groupe:
date_debut="2011-03-01"
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 201123/03/2011
De: Manouche LEHARTEL
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Polynésie française
Groupe:
date_debut="2009-05-14"
duree="quatre ans"
reconduction
12 Janvier 201112/01/2011
De: Maco Tevane
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Polynésie française
Groupe:
date_debut="2008-09-07"
duree="quatre ans"
suppleant
reconduction
23 Octobre 200823/10/2008
De: Marie-Christine Lubrano
premier conseiller au tribunal administratif de Polynésie française
Objet:
présidente du comité technique radiophonique de Polynésie française
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
duree="quatre ans"
president
renouvellement
30 Janvier 200730/01/2007
De: Jean Szilagyi
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Polynésie française
Groupe:
date_debut="2006-06-01"
duree="quatre ans"
reconduction
30 Mai 200630/05/2006
De: Gérard Douay
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Polynésie française
Groupe:
date_debut="2006-03-19"
duree="quatre ans"
suppleant
reconduction
30 Mai 200630/05/2006
De: Maco Tevane
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Polynésie française
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
02 Octobre 200402/10/2004
De: Marie-Christine Lubrano
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, commissaire du Gouvernement au tribunal administratif de Papeete
Objet:
présidente du comité technique radiophonique de Polynésie française
Remplace:M. Alfred Poupet
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
president
désignation
28 Janvier 200428/01/2004
De: Jean Szilagyi
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Polynésie française
Groupe:
date_debut="2002-06-01"
duree="quatre ans"
reconduction
05 Juillet 200205/07/2002
De: Pierre Mourier
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Polynésie française
Remplace:M. William Lagarde
Groupe:
date_debut="2002-03-19"
duree="trois ans"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Jacques Vincens
Objet:
membres suppléants du comité technique radiophonique de Polynésie française
Groupe:
date_debut="2002-03-19"
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Gérard Douay
Objet:
membres suppléants du comité technique radiophonique de Polynésie française
Groupe:
date_debut="2002-03-19"
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Manouche Lehartel
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Polynésie, à Tahiti
Groupe:
date_fin="2005-05-12"
reconduction
11 Juillet 200111/07/2001
De: Xavier Fondecave
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Polynésie française
Groupe:
date_debut="1999-10-24"
date_fin="2003-10-23"
duree="quatre ans"
suppleant
reconduction
30 Novembre 199930/11/1999
De: William Lagarde
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Polynésie, à Tahiti
qui s'achèvera le
13 septembre 2003
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
29 Septembre 199929/09/1999
De: Alfred Poupet
président du tribunal administratif
Objet:
président du comité technique radiophonique de la Polynésie française
Groupe:
date_debut="1998-08-01"
president
désignation
20 Août 199820/08/1998
De: Szilagyi (Jean)
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Polynésie, à Tahiti
qui s'achèvera le
31 mai 2002
Groupe:
duree="quatre ans"
reconduction
11 Juin 199811/06/1998
De: Lehartel (Manouche)
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Polynésie, à Tahiti
Remplace:M. Clary (Christian)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Juin 199811/06/1998
De: Christian Clary
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Polynésie française
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
11 Février 199811/02/1998
De: Lenoir (Hubert)
conseiller de 1re classe au tribunal administratif de Papeete
Objet:
président du comité technique radiophonique de Polynésie
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
president
nomination
27 Avril 199727/04/1997
De: Fondecave (Xavier)
Objet:
au comité technique radiophonique de Polynésie
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Clary (Christian)
Objet:
au comité technique radiophonique de Polynésie
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Fondecave
s'achèvera le
23 octobre 1999
Objet:
au comité technique radiophonique de Polynésie
Le mandat de
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Clary
de
Objet:
au comité technique radiophonique de Polynésie
Le mandat de
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Novembre 199613/11/1996
De: Petitdidier (Jean-Jacques)
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Polynésie
Groupe:
date_debut="1996-07-31"
a_sa_demande
suppleant
cessation de fonction
20 Septembre 199620/09/1996
De: René Delamare
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Polynésie
Groupe:
date_debut="1996-06-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
27 Juin 199627/06/1996
De:
Joseph Adam a remis sa démission de membre suppléant du comité technique radiophonique de Polynésie; Après
en avoir délibéré
Objet:
par l'article 29-1 de la loi susvisée
Vu la décision no 93-136 du
16 mars 1993
portant désignation de membres suppléants au comité technique radiophonique de Polynésie, à Tahiti
Groupe:
suppleant
conférés
05 Février 199505/02/1995
De: Joseph Adam
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Polynésie
Groupe:
a_sa_demande
suppleant
cessation de fonction
05 Février 199505/02/1995
De: Jean Szilagyi
Objet:
membres titulaires du comité technique radiophonique de Polynésie, à Tahiti
Groupe:
date_debut="1994-06-01"
duree="quatre ans"
reconduction
02 Août 199402/08/1994
De: John Martin
Objet:
membres titulaires du comité technique radiophonique de Polynésie, à Tahiti
Groupe:
date_debut="1994-06-01"
duree="quatre ans"
reconduction
02 Août 199402/08/1994
De: Alfred Poupet
Objet:
président du tribunal administratif de Papeete, comme président du comité technique radiophonique
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Papeete, comme président du comité technique radiophonique"
president
désignation
23 Avril 199323/04/1993
De: Guy Cercellier
Objet:
comme membres suppléants du comité technique radiophonique de la Polynésie, à Tahiti
Groupe:
suppleant
désignation
23 Avril 199323/04/1993
De: Joseph Adam
Objet:
comme membres suppléants du comité technique radiophonique de la Polynésie, à Tahiti
Groupe:
suppleant
désignation
23 Avril 199323/04/1993
De: Alfred Poupet
Objet:
président du comité technique radiophonique de Papeete
Remplace:M. Jean Lavoignat
Groupe:
date_debut="1991-09-15"
president
désignation
14 Septembre 199114/09/1991
De: Jean Lavoignat
Objet:
comme président
Groupe:
désignation
20 Janvier 199120/01/1991
De: René Delamare
Objet:
comme membre titulaire du comité technique radiophonique de Polynésie
Remplace:M. Alexandre Moeava Ata
Groupe:
désignation
20 Janvier 199120/01/1991
De: Alexandre Moeava Ata
Objet:
de ses fonctions de membre titulaire du comité technique radiophonique de Polynésie
Groupe:
démission
20 Janvier 199120/01/1991
De: Jean Lavoignat
Objet:
comme président
Groupe:
désignation
18 Juillet 199018/07/1990
De: Jean Lavoignat
président, désigné par la lettre susvisée du vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
comme membres titulaires du comité technique radiophonique de Polynésie, outre
Groupe:
désignation
18 Juillet 199018/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.