Commissariat du Gouvernement (organisation)

Les données de ce site sont parfois un peu sales.

Si vous trouvez des moutons de poussière, aidez-moi à nettoyer.

(auto-pub)
De: Marc LE MERCIER
sous-directeur des fédérations, du sport de haut niveau, des établissements, des relations internationales et de l'économie du sport
Objet:
commissaire du Gouvernement
Remplace:M. Dominique CHARRÉ
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: JEAN-CHARLES (Pascal)
chargé de mission à la sous-direction des parcours d'accès à l'emploi de la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
16 Juillet 201616/07/2016
De: Dominique CHARRÉ
inspecteur principal de la jeunesse et des sports, sous-directeur de la vie fédérale et du sport de haut niveau
Objet:
commissaire du Gouvernement
Remplace:M. Christian-Lucien MARTIN
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
24 Juin 201424/06/2014
De: Frédéric MICHEL
Objet:
commissaire du Gouvernement
Remplace:M. Julien TURENNE
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
25 Septembre 201325/09/2013
De: Beaufays (Frédéric)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Versailles
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
commissaire_gouvernement
désignation
04 Décembre 200804/12/2008
De: Le Montagner (Michèle)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Versailles
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
04 Décembre 200804/12/2008
De: Pierre Meslay
premier conseiller au tribunal administratif de Paris
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2008-10-22"
commissaire_gouvernement
désignation
05 Novembre 200805/11/2008
De: Pierre Laloye
conseiller au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2008-05-01"
commissaire_gouvernement
désignation
28 Mai 200828/05/2008
De: Couturier (Eric)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Aux tribunaux administratifs de Saint-Denis et de Mayotte
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
14 Mars 200814/03/2008
De: Encontre (Sabine)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
cessent leurs fonctions de commissaire du Gouvernement
Aux tribunaux administratifs de Saint-Denis et de Mayotte
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
14 Mars 200814/03/2008
De: Mornet (Serge)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Cour administrative de Nantes
Groupe:
date_debut="2007-12-31"
commissaire_gouvernement
désignation
09 Février 200809/02/2008
De: Millet (Jean-Frédéric)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Cour administrative de Nantes
Groupe:
date_debut="2007-12-01"
commissaire_gouvernement
désignation
09 Février 200809/02/2008
De: Vinçon (Philippe)
(direction générale des politiques économique, européenne et internationale) auprès de l'Institut de l'élevage
Objet:
à la fonction de commissaire du Gouvernement
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
09 Juin 200709/06/2007
De: Gervaiseau (Patrick)
(direction générale de la forêt et des affaires rurales) auprès de GAEC & Sociétés
Objet:
à la fonction de commissaire du Gouvernement
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
09 Juin 200709/06/2007
De: Chaud (Bernard)
(direction générale des politiques économique, européenne et internationale) auprès de l'Association de la recherche technique betteravière (ARTB)
Objet:
à la fonction de commissaire du Gouvernement
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
09 Juin 200709/06/2007
De: Champanhet (François)
(direction générale des politiques économique, européenne et internationale) auprès d'Arvalis, Institut du végétal
Objet:
à la fonction de commissaire du Gouvernement
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
09 Juin 200709/06/2007
De: Autissier (Pierre)
(direction générale de l'enseignement et de la recherche) auprès du Service des échanges et des stages agricoles dans le monde (SESAME)
Objet:
à la fonction de commissaire du Gouvernement
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
09 Juin 200709/06/2007
De: Uhl (Frédéric)
(direction générale des politiques économique, européenne et internationale) auprès de l'Association de coordination technique agricole (ACTA)
Objet:
à la fonction de commissaire adjoint du Gouvernement
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
09 Juin 200709/06/2007
De: Sartre (Pascal)
(direction générale des politiques économique, européenne et internationale) auprès de l'Association générale des producteurs de houblon de France (AGPH) et de l'Institut technique interprofessionnel des plantes médicinales, aromatiques et industrielles (ITEPMAI)
Objet:
à la fonction de commissaire adjoint du Gouvernement
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
09 Juin 200709/06/2007
De: Magadoux (Jean-François)
(direction générale des politiques économique, européenne et internationale) auprès d'Arvalis, Institut du végétal
Objet:
à la fonction de commissaire adjoint du Gouvernement
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
09 Juin 200709/06/2007
De: Le Den (Stéphane)
(direction générale des politiques économique, européenne et internationale) auprès de l'Institut technique du porc (ITP)
Objet:
à la fonction de commissaire adjoint du Gouvernement
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
09 Juin 200709/06/2007
De: Catrou (Olivier)
(direction générale des politiques économique, européenne et internationale) auprès de l'Institut de l'élevage
Objet:
à la fonction de commissaire adjoint du Gouvernement
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
09 Juin 200709/06/2007
De: Vidal (Edith)
(direction générale des politiques économique, européenne et internationale) auprès de Coop de France
Objet:
à la fonction de commissaire du Gouvernement
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
09 Juin 200709/06/2007
De: Legendre (Gislaine)
(direction générale des politiques économique, européenne et internationale) auprès de l'Institut technique du lin (ITL) et de l'Union nationale interprofessionnelle des plantes riches en protéines (UNIP)
Objet:
à la fonction de commissaire du Gouvernement
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
09 Juin 200709/06/2007
De: Lavarde (Françoise)
(direction générale de l'enseignement et de la recherche) auprès de l'Association de formation et d'information pour le développement d'initiatives rurales (AFIP) et de l'Inter-association de formation collective à la gestion (Inter-AFOCG)
Objet:
à la fonction de commissaire du Gouvernement
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
09 Juin 200709/06/2007
De: Hubert (Claire)
(direction générale de l'enseignement et de la recherche) auprès de l'Association de coordination technique agricole (ACTA)
Objet:
à la fonction de commissaire du Gouvernement
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
09 Juin 200709/06/2007
De: Eliez (Annie)
(Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux) auprès du Mouvement rural de jeunesse chrétienne (MRJC)
Objet:
à la fonction de commissaire du Gouvernement
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
09 Juin 200709/06/2007
De: Dupuis (Odile)
(direction générale des politiques économique, européenne et internationale) auprès de l'Institut technique de l'aviculture (ITAVI) et de l'Institut technique du porc (ITP)
Objet:
à la fonction de commissaire du Gouvernement
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
09 Juin 200709/06/2007
De: Ribault (Sylvie)
(direction générale des politiques économique, européenne et internationale) auprès de l'Association nationale des structures d'expérimentation et de démonstration en horticulture (ASTREDHOR)
Objet:
à la fonction de commissaire adjoint du Gouvernement
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
09 Juin 200709/06/2007
De: Hayat (Solange)
(direction générale des politiques économique, européenne et internationale) auprès de l'Institut technique du lin (ITL) et de l'Union nationale interprofessionnelle des plantes riches en protéines (UNIP)
Objet:
à la fonction de commissaire adjoint du Gouvernement
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
09 Juin 200709/06/2007
De: Habellion (Geneviève)
(direction générale de l'enseignement et de la recherche) auprès de la Fédération nationale des centres d'initiatives pour valoriser l'agriculture et le milieu rural (FNCIVAM) et de la Tête de réseaux pour l'appui méthodologique aux entreprises (TRAME)
Objet:
à la fonction de commissaire adjoint du Gouvernement
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
09 Juin 200709/06/2007
De: Balmont (Véronique)
(direction générale des politiques économique, européenne et internationale) auprès de l'Association de la recherche technique betteravière (ARTB)
Objet:
à la fonction de commissaire adjoint du Gouvernement
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
09 Juin 200709/06/2007
De: Avelin (Christine)
(direction générale des politiques économique, européenne et internationale) auprès de Coop de France
Objet:
à la fonction de commissaire adjoint du Gouvernement
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
09 Juin 200709/06/2007
De: Briseul (Jean-Paul)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Tribunaux administratifs de Nouvelle-Calédonie et de Mata-Utu
Groupe:
date_debut="2007-05-01"
commissaire_gouvernement
désignation
19 Mai 200719/05/2007
De: Levy-Ben Cheton (Laurent)
premier conseiller au tribunal administratif de Grenoble
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
commissaire_gouvernement
désignation
18 Janvier 200718/01/2007
De: Morel (Stéphane)
premier conseiller au tribunal administratif de Grenoble
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
18 Janvier 200718/01/2007
De: Encontre (Sabine)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Tribunaux administratifs de Saint-Denis-de-la-Réunion et de Mamoudzou
Groupe:
date_debut="2006-08-28"
commissaire_gouvernement
désignation
12 Juillet 200612/07/2006
De: Bilocq (Mélanie)
conseiller au tribunal administratif de Strasbourg
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Mai 200604/05/2006
De: Gravière (Laurent)
premier conseiller au tribunal administratif de Strasbourg
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2006-03-01"
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
04 Mai 200604/05/2006
De: Schnoering (Jean-Luc)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France et Saint-Pierre
Groupe:
date_debut="2006-02-01"
commissaire_gouvernement
désignation
14 Février 200614/02/2006
De: Garo (Philippe)
direction générale de l'enseignement et de la recherche
Objet:
commissaire du Gouvernement
auprès du Fonds national d'assurance formation des salariés des exploitations et entreprises agricoles (FAFSEA)
Remplace:M. Vocanson (Bruno)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Meritan (Martine)
direction générale de l'enseignement et de la recherche
Objet:
commissaire adjoint du Gouvernement
auprès du Fonds national d'assurance formation des salariés des exploitations et entreprises agricoles (FAFSEA)
Remplace:M. Vialle (Michel)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Louvet (Jean-Pierre)
premier conseiller au tribunal administratif de Nice
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Mai 200504/05/2005
De: Portail (Philippe)
premier conseiller au tribunal administratif de Nice
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
04 Mai 200504/05/2005
De: Pfauwadel (Thierry)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Lyon
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2005-04-18"
commissaire_gouvernement
désignation
15 Avril 200515/04/2005
De: Faure (Geneviève)
premier conseiller aux tribunaux administratifs de Saint-Denis-de-la-Réunion et de Mamoudzou
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
25 Février 200525/02/2005
De: Thomas (Pierre)
premier conseiller aux tribunaux administratifs de Saint-Denis-de-la-Réunion et de Mamoudzou
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2004-12-05"
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
25 Février 200525/02/2005
De: Delage (Philippe)
conseiller au tribunal administratif de Poitiers
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
10 Décembre 200410/12/2004
De: Boyer (Marie)
premier conseiller au tribunal administratif de Nantes
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2004-11-15"
commissaire_gouvernement
désignation
13 Novembre 200413/11/2004
De: Livenais (Yann)
conseiller au tribunal administratif de Nantes
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2004-09-13"
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
13 Novembre 200413/11/2004
De: Taoumi (Olivier)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne
Fort-de-France et Saint-Pierre
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
commissaire_gouvernement
désignation
29 Juillet 200429/07/2004
De: Vissac (Philippe)
(direction générale de l'enseignement et de la recherche), auprès de l'Association de coordination technique agricole (ACTA)
Objet:
à la fonction de commissaire du Gouvernement de
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
02 Juin 200402/06/2004
De: Vinçon (Philippe)
(direction des politiques économique et internationale), auprès de l'Institut de l'élevage
Objet:
à la fonction de commissaire du Gouvernement de
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
02 Juin 200402/06/2004
De: Gomez (Michel)
(direction des politiques économique et internationale), auprès d'Arvalis, institut du végétal
Objet:
à la fonction de commissaire du Gouvernement de
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
02 Juin 200402/06/2004
De: Giry (Eric)
(direction des politiques économique et internationale), auprès de l'Association de la recherche technique betteravière (ARTB)
Objet:
à la fonction de commissaire du Gouvernement de
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
02 Juin 200402/06/2004
De: Dumoulin (Eric)
(direction des politiques économique et internationale), auprès de l'institut technique de l'aviculture (ITAVI) et de l'institut technique du porc (ITP)
Objet:
à la fonction de commissaire du Gouvernement de
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
02 Juin 200402/06/2004
De: Valognes (René)
(direction des politiques économique et internationale), auprès de l'institut de l'élevage
Objet:
à la fonction de commissaire adjoint du Gouvernement de
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
02 Juin 200402/06/2004
De: Uhl (Frédéric)
(direction des politiques économique et internationale), auprès de l'institut technique du porc (ITP)
Objet:
à la fonction de commissaire adjoint du Gouvernement de
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
02 Juin 200402/06/2004
De: Riou (Yannick)
(direction des politiques économique et internationale), auprès de la Confédération française de la coopération agricole (CFCA)
Objet:
à la fonction de commissaire adjoint du Gouvernement de
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
02 Juin 200402/06/2004
De: Ortiz (Philippe)
(direction des politiques économique et internationale), auprès du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin (ITV France)
Objet:
à la fonction de commissaire adjoint du Gouvernement de
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
02 Juin 200402/06/2004
De: Magadoux (Jean-François)
(direction des politiques économique et internationale), auprès d'Arvalis, institut du végétal
Objet:
à la fonction de commissaire adjoint du Gouvernement de
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
02 Juin 200402/06/2004
De: Chazaud (Michel)
(direction des politiques économique et internationale), auprès de l'Association de coordination technique agricole (ACTA)
Objet:
à la fonction de commissaire adjoint du Gouvernement de
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
02 Juin 200402/06/2004
De: Vidal (Edith)
(direction des politiques économique et internationale), auprès de la Confédération française de la coopération agricole (CFCA)
Objet:
à la fonction de commissaire du Gouvernement de
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
02 Juin 200402/06/2004
De: Legendre (Gislaine)
(direction des politiques économique et internationale), auprès de l'institut technique des plantes à fibres et à cellulose (ITPF) et auprès de l'Union nationale interprofessionnelle des plantes riches en protéines (UNIP)
Objet:
à la fonction de commissaire du Gouvernement de
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
02 Juin 200402/06/2004
De: Hayat (Solange)
(direction des politiques économique et internationale), auprès du centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
Objet:
à la fonction de commissaire du Gouvernement de
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
02 Juin 200402/06/2004
De: Cazalère (Marie-France)
(direction des politiques économique et internationale), auprès de l'Association générale des producteurs de houblon de France (AGPH), de l'Association nationale des structures d'expérimentation et de démonstration en horticulture (ASTREDHOR), du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL), de l'institut technique de la pomme de terre (ITPT) et de l'institut technique interprofessionnel des plantes à parfum, médicinales et aromatiques (ITEIPMAI)
Objet:
à la fonction de commissaire du Gouvernement de
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
02 Juin 200402/06/2004
De: Bigot (Cécile)
(direction des politiques économique et internationale), auprès du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin (ITV France)
Objet:
à la fonction de commissaire du Gouvernement de
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
02 Juin 200402/06/2004
De: Regnard (Gaëlle)
(direction des politiques économique et internationale), auprès de l'Association générale des producteurs de houblon de France (AGPH), de l'Association nationale des structures d'expérimentation et de démonstration en horticulture (ASTREDHOR), du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL), de l'institut technique de la pomme de terre (ITPT) et de l'institut technique interprofessionnel des plantes à parfum, médicinales et aromatiques (ITEIPMAI)
Objet:
à la fonction de commissaire adjoint du Gouvernement de
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
02 Juin 200402/06/2004
De: Mérillon (Edith)
(direction des politiques économique et internationale), auprès de l'institut technique de l'aviculture (ITAVI)
Objet:
à la fonction de commissaire adjoint du Gouvernement de
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
02 Juin 200402/06/2004
De: Legendre (Gislaine)
(direction des politiques économique et internationale), auprès du centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
Objet:
à la fonction de commissaire adjoint du Gouvernement de
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
02 Juin 200402/06/2004
De: Hayat (Solange)
(direction des politiques économique et internationale), auprès de l'institut technique des plantes à fibres et à cellulose (ITPF) et auprès de l'Union nationale interprofessionnelle des plantes riches en protéines (UNIP)
Objet:
à la fonction de commissaire adjoint du Gouvernement de
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
02 Juin 200402/06/2004
De: Balmont (Véronique)
(direction des politiques économique et internationale), auprès de l'Association de la recherche technique betteravière (ARTB)
Objet:
à la fonction de commissaire adjoint du Gouvernement de
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
02 Juin 200402/06/2004
De: Jardin (Claude)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2004-06-01"
commissaire_gouvernement
désignation
23 Mai 200423/05/2004
De: Escaut (Nathalie)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2004-04-21"
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
23 Mai 200423/05/2004
De: Nikolic (Florence)
conseiller au tribunal administratif de Besançon
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2004-03-15"
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
20 Mars 200420/03/2004
De: Mielnik-Meddah (Anne)
premier conseiller au tribunal administratif de Paris
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
27 Février 200427/02/2004
De: Déal (Danièle)
premier conseiller au tribunal administratif de Lyon
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
commissaire_gouvernement
désignation
26 Décembre 200326/12/2003
De: Guillard (Pierre)
premier conseiller au tribunal administratif de Lyon
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
26 Décembre 200326/12/2003
De: Simon (Frédérique)
conseiller au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2003-11-01"
commissaire_gouvernement
désignation
19 Novembre 200319/11/2003
De: Reveneau (Thierry)
premier conseiller au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
19 Novembre 200319/11/2003
De: Hommeril (Philippe)
premier conseiller au tribunal administratif de Caen
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2003-09-16"
commissaire_gouvernement
désignation
17 Octobre 200317/10/2003
De: Cléret (Patrick)
conseiller au tribunal administratif de Caen
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2003-09-15"
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
17 Octobre 200317/10/2003
De: Barlerin (Axel)
conseiller au tribunal administratif de Nancy
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
commissaire_gouvernement
désignation
17 Mai 200317/05/2003
De: Steinmetz-Schies (Marie-Pierre)
premier conseiller au tribunal administratif de Nancy
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
17 Mai 200317/05/2003
De: Vincensini (Jean-François)
Objet:
au détachement
commissaire du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2002-04-30"
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
15 Avril 200315/04/2003
De: Magadoux (Jean-François)
(direction des politiques économique et internationale)
Objet:
commissaire adjoint du Gouvernement
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
29 Mars 200329/03/2003
De: Gomez (Michel)
(direction des politiques économique et internationale) auprès de l'Institut technique des céréales et des fourrages (ITCF) et de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM-Technique)
Objet:
à la fonction de commissaire du Gouvernement
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
29 Mars 200329/03/2003
De: Magadoux (Jean-François)
(direction des politiques économique et internationale) auprès de l'Institut technique des céréales et des fourrages (ITCF) et de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM-Technique). »
Objet:
à la fonction de commissaire adjoint du Gouvernement
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
29 Mars 200329/03/2003
De: Vocanson (Bruno)
(direction générale de l'enseignement et de la recherche)
Objet:
commissaire du Gouvernement
auprès du Fonds national d'assurance-formation des salariés des exploitations et entreprises agricoles (FAFSEA)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
19 Décembre 200219/12/2002
De: Vialle (Michel)
(direction générale de l'enseignement et de la recherche)
Objet:
commissaire adjoint du Gouvernement
auprès du Fonds national d'assurance-formation des salariés des exploitations et entreprises agricoles (FAFSEA)
Remplace:M. Sopena (Alain)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
19 Décembre 200219/12/2002
De: Zakine (René)
(Inspection générale de l'agriculture) auprès de la coordination rurale-Union nationale. »
Objet:
à la fonction de commissaire du Gouvernement
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
01 Novembre 200201/11/2002
De: Staub (Georges)
(conseil général du GREF) auprès des jeunes agriculteurs
Objet:
à la fonction de commissaire du Gouvernement
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
01 Novembre 200201/11/2002
De: Merle (Jean-François)
(Inspection générale de l'agriculture) auprès de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Objet:
à la fonction de commissaire du Gouvernement
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
01 Novembre 200201/11/2002
De: Bouvier (Michel)
(conseil général vétérinaire) auprès de la Confédération paysanne et de la Confédération nationale des syndicats d'exploitants familiaux (MODEF)
Objet:
à la fonction de commissaire du Gouvernement
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
01 Novembre 200201/11/2002
De: Gauthier (Marie-Christine)
premier conseiller au tribunal administratif de Rouen
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2002-05-01"
commissaire_gouvernement
désignation
04 Mai 200204/05/2002
De: Goldenberg (Jérôme)
conseiller au tribunal administratif de Rouen
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2002-05-01"
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
04 Mai 200204/05/2002
De: Célérier (Thibaut)
premier conseiller au tribunal administratif de Paris
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
commissaire_gouvernement
désignation
27 Mars 200227/03/2002
De: Marie Picard
Objet:
commissaire du Gouvernement
Remplace:M. François Seners
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
30 Novembre 200130/11/2001
De: Ghaleh-Marzban (Stéphanie)
conseiller au tribunal administratif de Limoges
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
24 Novembre 200124/11/2001
De: Biard (Jérôme)
conseiller au tribunal administratif de Paris
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
commissaire_gouvernement
désignation
24 Mai 200124/05/2001
De: Goldstein (Emmanuel)
conseiller au tribunal administratif de Paris
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
24 Mai 200124/05/2001
De: Pagès (Dominique)
premier conseiller au tribunal administratif de Paris
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
commissaire_gouvernement
désignation
12 Avril 200112/04/2001
De: Isidoro (Cécile)
conseiller au tribunal administratif de Paris
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
12 Avril 200112/04/2001
De: Vergne (Georges)
conseiller au tribunal administratif de Rennes
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
commissaire_gouvernement
désignation
04 Janvier 200104/01/2001
De: Delaunay (Alexis)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, chargé de la sous-direction de la coordination et de la réglementation de l'eau
Objet:
commissaire du Gouvernement
Remplace:M. Godard (Noël)
Groupe:
date_debut="2000-10-16"
commissaire_gouvernement
nomination
28 Octobre 200028/10/2000
De: Pelissié (Dominique)
adjoint au directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
Objet:
commissaire du Gouvernement adjoint
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
08 Octobre 200008/10/2000
De: Merillon (Philippe)
(direction des politiques économique et internationale)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Remplace:M. Dubourg (Régis)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
22 Juin 200022/06/2000
De: Bruand (Thierry)
premier conseiller au tribunal administratif de Melun
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2000-05-01"
commissaire_gouvernement
désignation
25 Mai 200025/05/2000
De: Senac de Monsembernard (Marc)
premier conseiller au tribunal administratif de Melun
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2000-05-01"
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
25 Mai 200025/05/2000
De: Duboz (Claude)
premier conseiller au tribunal administratif de Paris
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
commissaire_gouvernement
désignation
11 Février 200011/02/2000
De: Coutau-Bégarie (Hervé)
premier conseiller au tribunal administratif de Paris
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
11 Février 200011/02/2000
De: Lebosse (Jean-Claude)
directeur général de l'enseignement et de la recherche
Objet:
commissaire du Gouvernement
« - auprès de l'Association nationale pour le développement agricole
Remplace:M. Bernet (Claude)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
05 Août 199905/08/1999
De: Pelissie (Dominique)
adjoint au directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
Objet:
commissaire du Gouvernement adjoint
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Coquet (Franck)
premier conseiller au tribunal administratif d'Orléans
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
commissaire_gouvernement
désignation
01 Janvier 199901/01/1999
De: Ledamoisel (Corinne)
conseiller au tribunal administratif d'Orléans
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
01 Janvier 199901/01/1999
De: Dusart (Gérard)
adjoint au directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
Objet:
commissaire du Gouvernement adjoint
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
01 Janvier 199901/01/1999
De: Ansel (Jean-Claude)
(Conseil général de l'agronomie)
Objet:
commissaire adjoint du Gouvernement
« Auprès de la Coordination rurale-Union nationale
Remplace:M. Lambert (Marcel)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
30 Juillet 199830/07/1998
De: Ansel (Jean-Claude)
(Conseil général de l'agronomie)
Objet:
commissaire adjoint du Gouvernement
« Auprès de la Confédération paysanne
Remplace:M. Lambert (Marcel)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
30 Juillet 199830/07/1998
De: Ansel (Jean-Claude)
(Conseil général de l'agronomie)
Objet:
commissaire adjoint du Gouvernement
« Auprès de la Confédération nationale des syndicats d'exploitants familiaux (MODEF)
Remplace:M. Lambert (Marcel)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
30 Juillet 199830/07/1998
De: Cavasino (Alain)
(direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi)
Objet:
commissaire adjoint du Gouvernement
auprès du Fonds national d'assurance-formation des salariés des exploitations et entreprises agricoles (FAFSEA)
Remplace:Mme Habellion (Geneviève)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
30 Juin 199830/06/1998
De: Aebischer (Marc-Antoine)
premier conseiller au tribunal administratif de Besançon
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
date_debut="1998-03-01"
commissaire_gouvernement
désignation
08 Avril 199808/04/1998
De: Garde (François)
premier conseiller au tribunal administratif de Besançon
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
date_debut="1998-03-01"
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
08 Avril 199808/04/1998
De: Pruvost (Dominique)
conseiller de 1re classe au tribunal administratif de Versailles
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
date_debut="1997-12-01"
commissaire_gouvernement
désignation
24 Décembre 199724/12/1997
De: Piérart (Odile-Marie)
conseiller hors classe au tribunal administratif de Versailles
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
date_debut="1997-12-01"
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
24 Décembre 199724/12/1997
De: Marie-Christine Lubrano
conseiller de 1re classe au tribunal administratif de Papeete
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
date_debut="1997-02-01"
commissaire_gouvernement
désignation
26 Février 199726/02/1997
De: Hulot (Jean-Claude)
administrateur civil, titulaire
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
03 Janvier 199603/01/1996
De: Champey (Jean-Pierre)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Remplace:M. Perget (Jacques)
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
23 Mars 199523/03/1995
De: Esquirol (Jean-Paul)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Remplace:M. Henric (Edmond)
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
24 Février 199524/02/1995
De: Bros (Philippe)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Remplace:M. Perget (Jacques)
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
24 Février 199524/02/1995
De: Menu (Jacques)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Remplace:M. Wautrin (Armand)
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
21 Octobre 199421/10/1994
De: Lutfalla (Jacques)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Remplace:M. Wautrin (Armand)
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
21 Octobre 199421/10/1994
De: Cenac (Yves)
délégué hors classe des services déconcentrés du ministère des anciens combattants et victimes de guerre à Strasbourg
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
commissaire_gouvernement
nomination
26 Juillet 199426/07/1994
De:
Caroline Martin près la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
09 Mars 199309/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.