Commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie (organisation)

De: Ros (Marie-An)
sous-directrice à la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Représentants de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines (CANSSM)
Suppléante
Remplace:Mme Meysson (Caroline)
Groupe:
suppleant
nomination
29 Mars 200029/03/2000
De: Giorgi (Dominique)
sous-directeur des retraites
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Schmieder (Eric)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales d'Ile-de-France
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Représentants des directeurs régionaux des affaires sanitaires et sociales
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Rigaux (Jean-Pierre)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Limousin
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Représentants des directeurs régionaux des affaires sanitaires et sociales
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Bénevise (Jean-François)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Bourgogne
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Représentants des directeurs régionaux des affaires sanitaires et sociales
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Bernable (Alain)
directeur de la société de secours minière du Midi
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
4o Représentants des agents de direction
Représentants élus des agents de direction des unions régionales et des sociétés de secours minières
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Allard (Maurice)
fonctionnaire à la direction de la sécurité sociale
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
4o Représentants des agents de direction
Représentants élus des agents de direction des unions régionales et des sociétés de secours minières
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Guyot (Bruno)
directeur de la caisse ORGANIC de Bretagne
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
4o Représentants des agents de direction
Représentants élus des agents de direction des caisses de base du régime d'assurance vieillesse, invalidité, décès de l'industrie et du commerce (ORGANIC)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Aribaut (Armand)
sous-directeur à la caisse AVA Toulouse-Gascogne-Pyrénées-Quercy
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
4o Représentants des agents de direction
Représentants élus des agents de direction des caisses de base du régime d'assurance vieillesse des artisans (CANCAVA)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Lesert (Jean-Marc)
agent comptable de la CMR professions artisanales d'Ile-de-France
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
4o Représentants des agents de direction
Représentants élus des agents de direction des caisses de base du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles (CANAM)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Gautron (Alain)
directeur de la caisse primaire d'assurance maladie de la Marne
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
4o Représentants des agents de direction
Représentants des agents de direction des organismes de sécurité sociale du régime général
Sur désignation du syndicat national Force ouvrière des cadres des organismes sociaux (SNFOCOS)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Petit (Jean-Louis)
directeur de l'union régionale des caisses d'assurance maladie de la région Lorraine
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
4o Représentants des agents de direction
Représentants des agents de direction des organismes de sécurité sociale du régime général
Sur désignation du Syndicat national du personnel de direction des organismes sociaux (SNPDOS-CFDT)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Gilmant (Gérard)
directeur de l'URSSAF de la Seine-Maritime
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
4o Représentants des agents de direction
Représentants des agents de direction des organismes de sécurité sociale du régime général
Sur désignation du Syndicat national des personnels de direction des organismes de sécurité sociale (SNPDOS-CFE-CGC)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Rey (André)
directeur de la caisse d'allocations familiales de Rouen
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
4o Représentants des agents de direction
Représentants des agents de direction des organismes de sécurité sociale du régime général
Sur désignation du Syndicat national des agents de direction et d'encadrement des organismes sociaux (SNADEOS-CFTC)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Audibert (Guy)
agent comptable de la caisse d'allocations familiales du Puy-de-Dôme
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
4o Représentants des agents de direction
Représentants des agents de direction des organismes de sécurité sociale du régime général
Sur désignation de l'Union fédérale des ingénieurs, cadres et techniciens de la Fédération nationale des organismes sociaux (UFICT-CGT)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Martin (Philippe)
directeur des études et des stages
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
3o Représentants des organismes de sécurité sociale
Représentants du Centre national
d'études supérieures de sécurité sociale (CNESSS)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Meunier (Bernard)
directeur adjoint
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
3o Représentants des organismes de sécurité sociale
Représentants de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale (UCANSS)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Fischer (Jean-Hugues)
directeur adjoint
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
3o Représentants des organismes de sécurité sociale
Représentants de la Caisse nationale de l'organisation autonome d'assurance vieillesse, invalidité, décès des travailleurs non salariés de l'industrie et du commerce (ORGANIC)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Fito (André)
directeur délégué
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
3o Représentants des organismes de sécurité sociale
Représentants de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés (CNAVTS)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Rivière (Pascal)
sous-directeur
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
3o Représentants des organismes de sécurité sociale
Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles (CANAM)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Lianos (Florence)
adjointe au sous-directeur du financement et de la gestion de la sécurité sociale
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Hatil (Huguette)
attachée d'administration centrale au bureau 5 D
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Pardineille (Santa)
directrice de la caisse ORGANIC CARBOF-CAVICORG
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
4o Représentants des agents de direction
Représentants des anciens élèves du Centre national
d'études supérieures de sécurité sociale
Suppléante
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Plassart (Agnès)
directrice adjointe
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
3o Représentants des organismes de sécurité sociale
Représentants de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines (CANSSM)
Suppléante
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Amata (Marie-Jeanne)
directrice générale adjointe
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
3o Représentants des organismes de sécurité sociale
Représentants de la Caisse autonome nationale de compensation de l'assurance vieillesse des artisans (CANCAVA)
Suppléante
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Schoch (Christian)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales du Centre
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Représentants des directeurs régionaux des affaires sanitaires et sociales
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Coetmeur (Jean-Pierre)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Représentants des directeurs régionaux des affaires sanitaires et sociales
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Chappellet (Jean)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Lorraine
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Représentants des directeurs régionaux des affaires sanitaires et sociales
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Cuvilliez (Jacky)
agent comptable de la société de secours minière du Nord
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
4o Représentants des agents de direction
Représentants élus des agents de direction des unions régionales et des sociétés de secours minières
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Cojean (Michel)
directeur adjoint à la caisse ORGANIC du Centre
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
4o Représentants des agents de direction
Représentants élus des agents de direction des caisses de base du régime d'assurance vieillesse, invalidité, décès de l'industrie et du commerce (ORGANIC)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Combe (Pierre)
directeur de la CMR du Rhône
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
4o Représentants des agents de direction
Représentants élus des agents de direction des caisses de base du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles (CANAM)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Arcéga (Gérard)
directeur de la caisse primaire d'assurance maladie de Vaucluse
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
4o Représentants des agents de direction
Représentants des anciens élèves du Centre national
d'études supérieures de sécurité sociale
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Jarlaud (Serge)
directeur de l'URSSAF de la Loire-Atlantique
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
4o Représentants des agents de direction
Représentants des agents de direction des organismes de sécurité sociale du régime général
Sur désignation du Syndicat national des personnels de direction des organismes de sécurité sociale (SNPDOS-CFE-CGC)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Hennequin (Jean-Marie)
directeur de la caisse d'allocations familiales de Douai
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
4o Représentants des agents de direction
Représentants des agents de direction des organismes de sécurité sociale du régime général
Sur désignation du Syndicat national des agents de direction et d'encadrement des organismes sociaux (SNADEOS-CFTC)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Hily (Corentin)
directeur du centre régional de traitement de l'informatique du Centre-Est
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
4o Représentants des agents de direction
Représentants des agents de direction des organismes de sécurité sociale du régime général
Sur désignation de l'Union fédérale des ingénieurs, cadres et techniciens de la Fédération nationale des organismes sociaux (UFICT-CGT)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Bigot (Claude-Pierre)
directeur
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
3o Représentants des organismes de sécurité sociale
Représentants du Centre national
d'études supérieures de sécurité sociale (CNESSS)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Jammet (Jean-Jacques)
directeur général
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
3o Représentants des organismes de sécurité sociale
Représentants de la Caisse nationale de l'organisation autonome d'assurance vieillesse, invalidité, décès des travailleurs non salariés de l'industrie et du commerce (ORGANIC)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Hermange (Patrick)
directeur
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
3o Représentants des organismes de sécurité sociale
Représentants de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés (CNAVTS)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Postel-Vinay (Daniel)
directeur général
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
3o Représentants des organismes de sécurité sociale
Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles (CANAM)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Legrand (Patrice)
directeur
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
3o Représentants des organismes de sécurité sociale
Représentants de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines (CANSSM)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Pardineille (Eric)
directeur général
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
3o Représentants des organismes de sécurité sociale
Représentants de la Caisse autonome nationale de compensation de l'assurance vieillesse des artisans (CANCAVA)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Dulong (Thierry)
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
1o Président
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Debuys (Dominique)
directrice de la caisse AVA Maine-Anjou
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
4o Représentants des agents de direction
Représentants élus des agents de direction des caisses de base du régime d'assurance vieillesse des artisans (CANCAVA)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Malnou-Baldy (Véronique)
agent comptable de la caisse d'allocations familiales de la Haute-Garonne
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
4o Représentants des agents de direction
Représentants des agents de direction des organismes de sécurité sociale du régime général
Sur désignation du syndicat national Force ouvrière des cadres des organismes sociaux (SNFOCOS)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Coulon (Bernadette)
directrice de la caisse d'allocations familiales du Nord
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
4o Représentants des agents de direction
Représentants des agents de direction des organismes de sécurité sociale du régime général
Sur désignation du Syndicat national du personnel de direction des organismes sociaux (SNPDOS-CFDT)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Fontaine (Martine)
directrice
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
3o Représentants des organismes de sécurité sociale
Représentants de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale (UCANSS)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Septembre 199914/09/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.