Commission consultative des prestations sanitaires (organisation)

De: Gouellain (Jean-Claude)
de la Fédération nationale des plus grands invalides de guerre
Objet:
représentants des associations de personnes malades, mutilées ou handicapées à la commission consultative des prestations sanitaires
Groupe:
nomination
01 Juin 199901/06/1999
De: Desmier (Maurice)
de la Fédération des amputés de guerre de France
Objet:
représentants des associations de personnes malades, mutilées ou handicapées à la commission consultative des prestations sanitaires
Groupe:
nomination
01 Juin 199901/06/1999
De:
Blot
représentant l'Association des paralysés de France
Objet:
membres de la commission consultative des prestations sanitaires
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
12 Mai 199912/05/1999
De: Nel-Omeyer (Martine)
représentant l'Association des brûlés de France
Objet:
membres de la commission consultative des prestations sanitaires
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
12 Mai 199912/05/1999
De: Bénech (Marie-Delphine)
représentant la Fédération nationale des accidentés du travail
Objet:
membres de la commission consultative des prestations sanitaires
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
12 Mai 199912/05/1999
De:
Ravilly
représentant l'Association française de lutte contre la mucoviscidose
Objet:
membres de la commission consultative des prestations sanitaires
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
12 Mai 199912/05/1999
De: Lecomte (Dominique)
Professeur
Objet:
présidente de la commission consultative des prestations sanitaires
Remplace:Mme Reyrole (Liliane)
Groupe:
president
nomination
01 Avril 199901/04/1999
De: Gouellain (Jean-Claude)
représentant la Fédération nationale des plus grands invalides de guerre
Objet:
membres de la commission consultative des prestations sanitaires
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
03 Juin 199703/06/1997
De: Desmier (Maurice)
représentant la Fédération des amputés de guerre de France
Objet:
membres de la commission consultative des prestations sanitaires
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
03 Juin 199703/06/1997
De: Blot (Daniel)
représentant l'Association des paralysés de France
Objet:
membres de la commission consultative des prestations sanitaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Sautegeau (Armelle)
représentant l'Association française de lutte contre la mucoviscidose
Objet:
membres de la commission consultative des prestations sanitaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Nel-Omeyer (Martine)
représentant l'Association des brûlés de France
Objet:
membres de la commission consultative des prestations sanitaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Bénech (Marie-Delphine)
représentant la Fédération nationale des accidentés du travail
Objet:
membres de la commission consultative des prestations sanitaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Reyrole (Liliane)
Docteur
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
présidente de la commission consultative des prestations sanitaires
Groupe:
president
nomination
07 Mai 199507/05/1995
De:
Bernes
représentant l'Association des paralysés de France
Objet:
membres de la commission consultative des prestations sanitaires
à compter de la date dudit arrêté
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
02 Mai 199502/05/1995
De: Sautegeau (Armelle)
représentant l'Association française de lutte contre la mucoviscidose
Objet:
membres de la commission consultative des prestations sanitaires
à compter de la date dudit arrêté
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
02 Mai 199502/05/1995
De: Omeyer (Martine)
représentant l'Association des brûlés de France
Objet:
membres de la commission consultative des prestations sanitaires
à compter de la date dudit arrêté
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
02 Mai 199502/05/1995
De: Bénech (Marie-Delphine)
représentant la Fédération nationale des accidentés du travail
Objet:
membres de la commission consultative des prestations sanitaires
à compter de la date dudit arrêté
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
02 Mai 199502/05/1995
De: Soille (Guy)
vice-président fédéral de la Fédération des amputés de guerre
Objet:
représentants des associations d'anciens combattants et victimes de guerre à la commission consultative des prestations sanitaires
membres suppléants
Groupe:
date_fin="1996-12-31"
suppleant
nomination
24 Janvier 199524/01/1995
De: Salles (Jacques)
secrétaire général de la Fédération nationale des plus grands invalides de guerre
Objet:
représentants des associations d'anciens combattants et victimes de guerre à la commission consultative des prestations sanitaires
membres suppléants
Groupe:
date_fin="1996-12-31"
suppleant
nomination
24 Janvier 199524/01/1995
De: Gouellain (Guy)
président de la Fédération nationale des plus grands invalides de guerre
Objet:
représentants des associations d'anciens combattants et victimes de guerre à la commission consultative des prestations sanitaires
membres titulaires
Groupe:
date_fin="1996-12-31"
nomination
24 Janvier 199524/01/1995
De: Desmier (Maurice)
secrétaire général de la Fédération des handicapés de guerre de France
Objet:
représentants des associations d'anciens combattants et victimes de guerre à la commission consultative des prestations sanitaires
membres titulaires
Groupe:
date_fin="1996-12-31"
nomination
24 Janvier 199524/01/1995
De: Soille (Guy)
vice-président fédéral de la Fédération des amputés de guerre de France
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Barzic (François)
Groupe:
date_fin="1994-12-31"
suppleant
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Salles (Jacques)
secrétaire général de la Fédération nationale des plus grands invalides de guerre
Objet:
jusqu'à la date du
16 août 1993
les mandats
membres de la commission consultative des prestations sanitaires de
Suppléant
Groupe:
suppleant
renouvellement
15 Avril 199215/04/1992
De: Gouëllain (Jean-Claude)
président de la Fédération nationale des plus grands invalides de guerre
Objet:
jusqu'à la date du
16 août 1993
les mandats
membres de la commission consultative des prestations sanitaires de
Groupe:
renouvellement
15 Avril 199215/04/1992
De: Desmier (Maurice)
secrétaire général de la Fédération des amputés de guerre de France
Objet:
jusqu'à la date du
16 août 1993
les mandats
membres de la commission consultative des prestations sanitaires de
Groupe:
renouvellement
15 Avril 199215/04/1992
De: Soille (Guy)
vice-président fédéral de la Fédération des amputés de guerre de France
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Barzic (François)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Avril 199215/04/1992
De: Porcher (Bernard)
Docteur
Objet:
président de la commission consultative des prestations sanitaires
à compter de la date du présent arrêté
Remplace:M. Sournia (Jean-Charles)
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
29 Août 199029/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.