Commission d'évaluation (organisation)

De: Dimiter PETROVITCH
personnalité qualifiée
Objet:
commission d'évaluation de stage des médecins inspecteurs de santé publique de la promotion 2019
Groupe:
composition
15 Février 202015/02/2020
De: Alain BRUNOT
médecin inspecteur de santé publique
Objet:
commission d'évaluation de stage des médecins inspecteurs de santé publique de la promotion 2019
Groupe:
composition
15 Février 202015/02/2020
De: Corinne LE GOASTER
représentant le directeur de l'Agence nationale de santé publique
Objet:
commission d'évaluation de stage des médecins inspecteurs de santé publique de la promotion 2019
Groupe:
composition
15 Février 202015/02/2020
De: Pascale DHOTE-BURGER
représentant la direction générale de l'offre de soins, présidente
Objet:
commission d'évaluation de stage des médecins inspecteurs de santé publique de la promotion 2019
Groupe:
composition
15 Février 202015/02/2020
De: Marie-Ange DE LUCA
représentant le directeur général de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
Objet:
commission d'évaluation de stage des médecins inspecteurs de santé publique de la promotion 2019
Groupe:
composition
15 Février 202015/02/2020
De: André Lecomte
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
fixant les principes de fonctionnement de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4 du décret n°2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2020, en complément de la décision du
22 décembre 2019
Groupe:
nomination
08 Février 202008/02/2020
De: Olivier Deck
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
fixant les principes de fonctionnement de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4 du décret n°2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2020, en complément de la décision du
22 décembre 2019
Groupe:
nomination
08 Février 202008/02/2020
De: Guillaume Racineux
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
fixant les principes de fonctionnement de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4 du décret n°2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2020
Groupe:
nomination
31 Décembre 201931/12/2019
De: Bernard N'Kaoua
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
fixant les principes de fonctionnement de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4 du décret n°2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2020
Groupe:
nomination
31 Décembre 201931/12/2019
De: Hervé Morel
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
fixant les principes de fonctionnement de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4 du décret n°2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2020
Groupe:
nomination
31 Décembre 201931/12/2019
De: Gilles Montagne
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
fixant les principes de fonctionnement de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4 du décret n°2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2020
Groupe:
nomination
31 Décembre 201931/12/2019
De: Daniel Mestre
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
fixant les principes de fonctionnement de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4 du décret n°2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2020
Groupe:
nomination
31 Décembre 201931/12/2019
De: Saïd Mammar
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
fixant les principes de fonctionnement de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4 du décret n°2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2020
Groupe:
nomination
31 Décembre 201931/12/2019
De: Christian George
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
fixant les principes de fonctionnement de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4 du décret n°2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2020
Groupe:
nomination
31 Décembre 201931/12/2019
De: François Gautier
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
fixant les principes de fonctionnement de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4 du décret n°2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2020
Groupe:
nomination
31 Décembre 201931/12/2019
De: Guillaume Deffuant
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
fixant les principes de fonctionnement de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4 du décret n°2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2020
Groupe:
nomination
31 Décembre 201931/12/2019
De: Jérôme Crépin
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
fixant les principes de fonctionnement de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4 du décret n°2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2020
Groupe:
nomination
31 Décembre 201931/12/2019
De: Abdelaziz Bensrhair
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
fixant les principes de fonctionnement de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4 du décret n°2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2020
Groupe:
nomination
31 Décembre 201931/12/2019
De: Marie-Annick Galland
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
fixant les principes de fonctionnement de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4 du décret n°2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2020
Groupe:
nomination
31 Décembre 201931/12/2019
De: Nathalie Frascaria-Lacoste
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
fixant les principes de fonctionnement de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 4 du décret n°2014-1324 du
4 novembre 2014
modifié, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2020
Groupe:
nomination
31 Décembre 201931/12/2019
De: Bogdan Cazacliu
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation Solidaires Environnement
Groupe:
suppleant
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Bruno Tassin
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Marc Pierrot-Desseilligny
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Jean-Michel Fourniau
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: El-Ouahdi Khoudour
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CFDT - SNAFIT/UNSA
Groupe:
suppleant
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Pierre Charbonnier
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CFDT - SNAFIT/UNSA
Groupe:
suppleant
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Emmanuel Chailleux
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CFDT - SNAFIT/UNSA
Groupe:
suppleant
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Emmanuel Vinot
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation Solidaires Environnement
Groupe:
suppleant
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Luca Lenti
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
suppleant
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Amor Ben Fraj
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Cédric Desprez
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CFDT - SNAFIT/UNSA
Groupe:
suppleant
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Nathalie Ortar
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation Solidaires Environnement
Groupe:
suppleant
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Fouiza Boukour
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Laurence Paire-Ficout
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation Solidaires Environnement
Groupe:
suppleant
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Divitha Seetharamdoo
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Sandrine Marceau
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Adèle Bressy
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Nathalie Glinsky
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CFDT - SNAFIT/UNSA
Groupe:
suppleant
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Laurent Carnis
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation Solidaires Environnement
Groupe:
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Charles Tatkeu
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Jean-Marie Burkhardt
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Pierre Rossi
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CFDT - SNAFIT/UNSA
Groupe:
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Malal Kane
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CFDT - SNAFIT/UNSA
Groupe:
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: David Betaille
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CFDT - SNAFIT/UNSA
Groupe:
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Denis Brizard
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation Solidaires Environnement
Groupe:
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Jean-Michel Auberlet
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation Solidaires Environnement
Groupe:
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Raphaël Antoine
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Guillaume Saint-Pierre
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Mario Marchetti
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Salvatore Mangiafico
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Boumediene Nedjar
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CFDT - SNAFIT/UNSA
Groupe:
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Michel Behr
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CFDT - SNAFIT/UNSA
Groupe:
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Georges Zissis
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Wolfram Wobrock
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Mohamed Naaïm
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Jean-Marie Mouchel
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Eric Markiewicz
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: René Mandiau
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Jérôme Gensel
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Gilles Fraisse
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Jérôme Dinet
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Michail Dimou
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Patrick Chabrand
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: François Buyle-Bodin
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Marc Bonnet
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Jean-Philippe Antoni
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Marie-Axelle Granié
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation Solidaires Environnement
Groupe:
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Sidonie Christophe
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Véronique Bouteiller
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Laetitia Van Schoors
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Anne Pantet
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Véronique Cherfaoui
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Marie-Christine Baietto Carneiro
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Ginette Arliguie
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Patrick Chabrand
Objet:
président de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
modifié relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable.
Groupe:
president
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: de Français (U51)
*
Objet:
La commission d'évaluation
d'un enseignant de la spécialité et d'un professionnel de l'animation
Unités U51 et U52, Coefficient : 5
Cette épreuve comporte deux sous- épreuves
Groupe:
composition
27 Août 201927/08/2019
De: Frédéric MAUNY
Objet:
expert scientifique auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour 'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2019, en complément des décisions des 26 décembre 2018 et 6 février 2019
Groupe:
nomination
27 Février 201927/02/2019
De: Nicolas Grimault
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2019, en complément de la décision du
26 décembre 2018
Groupe:
nomination
20 Février 201920/02/2019
De: Pierre Briole
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2019, en complément de la décision du
26 décembre 2018
Groupe:
nomination
20 Février 201920/02/2019
De: Jean-François Verlhiac
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2019
Groupe:
nomination
23 Janvier 201923/01/2019
De: Pascal Swider
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2019
Groupe:
nomination
23 Janvier 201923/01/2019
De: Daniel Mestre
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2019
Groupe:
nomination
23 Janvier 201923/01/2019
De: Fekri Meftah
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2019
Groupe:
nomination
23 Janvier 201923/01/2019
De: René Mandiau
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2019
Groupe:
nomination
23 Janvier 201923/01/2019
De: Benjamin Jourdain
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2019
Groupe:
nomination
23 Janvier 201923/01/2019
De: Roger Guerin
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2019
Groupe:
nomination
23 Janvier 201923/01/2019
De: Frédéric Grondin
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2019
Groupe:
nomination
23 Janvier 201923/01/2019
De: Gabriel Dupuy
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2019
Groupe:
nomination
23 Janvier 201923/01/2019
De: Jérôme Dinet
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2019
Groupe:
nomination
23 Janvier 201923/01/2019
De: Constantino Creton
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2019
Groupe:
nomination
23 Janvier 201923/01/2019
De: Michel Coret
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2019
Groupe:
nomination
23 Janvier 201923/01/2019
De: Jean-Pierre Briot
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2019
Groupe:
nomination
23 Janvier 201923/01/2019
De: Jocelyn Bonjour
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2019
Groupe:
nomination
23 Janvier 201923/01/2019
De: Yves Berthaud
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2019
Groupe:
nomination
23 Janvier 201923/01/2019
De: Michel Basset
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2019
Groupe:
nomination
23 Janvier 201923/01/2019
De: Alessia Maggi
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2019
Groupe:
nomination
23 Janvier 201923/01/2019
De: Bernard FALIU
médecin inspecteur de santé publique au Haut Conseil de la santé publique
Objet:
commission d'évaluation de stage des médecins inspecteurs de santé publique, promotion 2018
Groupe:
composition
15 Janvier 201915/01/2019
De: Guy BOUDET
personnalité qualifiée
Objet:
commission d'évaluation de stage des médecins inspecteurs de santé publique, promotion 2018
Groupe:
composition
15 Janvier 201915/01/2019
De: Corinne LE-GOASTER
représentant le directeur de l'Agence nationale de santé publique
Objet:
commission d'évaluation de stage des médecins inspecteurs de santé publique, promotion 2018
Groupe:
composition
15 Janvier 201915/01/2019
De: Françoise DUMAY
représentant le directeur général de l'agence régionale de santé Centre-Val de Loire
Objet:
commission d'évaluation de stage des médecins inspecteurs de santé publique, promotion 2018
Groupe:
composition
15 Janvier 201915/01/2019
De: Pascale DHOTE-BURGER
représentant le directeur général de l'offre de soins, présidente
Objet:
commission d'évaluation de stage des médecins inspecteurs de santé publique, promotion 2018
Groupe:
composition
15 Janvier 201915/01/2019
De: Marcel JAEGER
Objet:
vice-présidents de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
Groupe:
nomination
15 Septembre 201815/09/2018
De: Dominique GILLOT
Objet:
vice-présidents de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
Groupe:
nomination
15 Septembre 201815/09/2018
De: YVON Tristan
Objet:
membres suppléants ayant voix consultative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
suppléants des membres titulaires choisis parmi les adhérents d'associations d'usagers
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: FISCHER Robert
Objet:
membres suppléants ayant voix consultative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
suppléants des membres titulaires choisis parmi les adhérents d'associations d'usagers
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: POT Etienne
Objet:
membres suppléants ayant voix consultative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: GZIL Fabrice
Objet:
membres suppléants ayant voix consultative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: COUDRE Jean-Pierre
Objet:
membres suppléants ayant voix consultative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: RUDLOFF Fabienne
Objet:
membres suppléants ayant voix consultative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: LAGANIER Juliette
Objet:
membres suppléants ayant voix consultative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: BESSEAU Marina
Objet:
membres suppléants ayant voix consultative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: VOLKMAR Claude
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
En raison de leurs compétences scientifiques ou techniques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: THELLIER Maxime
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
En raison de leurs compétences scientifiques ou techniques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: SALETTE Patrick
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
En raison de leurs compétences scientifiques ou techniques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: PETITMENGIN Etienne
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
En raison de leurs compétences scientifiques ou techniques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: JEANDEL Claude
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
En raison de leurs compétences scientifiques ou techniques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: JAEGER Marcel
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
En raison de leurs compétences scientifiques ou techniques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: DUMONT Arnaud
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
En raison de leurs compétences scientifiques ou techniques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: SACCOL Thibaud
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
adhérents d'associations d'usagers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: RECORDON-GABORIAUD Séverine
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
En raison de leurs compétences scientifiques ou techniques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: POGU Claude
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
En raison de leurs compétences scientifiques ou techniques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: MARTIN-BLACHAIS Marie-Paule
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
En raison de leurs compétences scientifiques ou techniques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: MARCEAU Ludivine
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
En raison de leurs compétences scientifiques ou techniques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: LAPORTE Virginie
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
En raison de leurs compétences scientifiques ou techniques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: JOVIN Alicia
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
En raison de leurs compétences scientifiques ou techniques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: GILLOT Dominique
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
En raison de leurs compétences scientifiques ou techniques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: GARDIEN Eve
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
En raison de leurs compétences scientifiques ou techniques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: DAREYE Apolline
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
En raison de leurs compétences scientifiques ou techniques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: CARON-DEGLISE Anne
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
En raison de leurs compétences scientifiques ou techniques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: CAPELIER Flore
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
En raison de leurs compétences scientifiques ou techniques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: BRALET Marie-Cécile
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
En raison de leurs compétences scientifiques ou techniques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: LE FLOCH Carole
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
adhérents d'associations d'usagers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: GEOFFROY Marie
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
adhérents d'associations d'usagers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: BARLET Anne-Laure
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
adhérents d'associations d'usagers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: Nicolas Rivière
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2018
Groupe:
nomination
25 Février 201825/02/2018
De: Charles Raux
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2018
Groupe:
nomination
25 Février 201825/02/2018
De: Dimitri Lefebvre
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2018
Groupe:
nomination
25 Février 201825/02/2018
De: Laurent Guihéry
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2018
Groupe:
nomination
25 Février 201825/02/2018
De: Philippe Gondret
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2018
Groupe:
nomination
25 Février 201825/02/2018
De: Dominique Feillet
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2018
Groupe:
nomination
25 Février 201825/02/2018
De: Jean-Baptiste d'Espinose de Lacaillerie
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2018
Groupe:
nomination
25 Février 201825/02/2018
De: Alain Bourdin
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2018
Groupe:
nomination
25 Février 201825/02/2018
De: Philippe Boisse
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2018
Groupe:
nomination
25 Février 201825/02/2018
De: Aziz Benlarbi-Delaï
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2018
Groupe:
nomination
25 Février 201825/02/2018
De: Vazken Andréassian
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2018
Groupe:
nomination
25 Février 201825/02/2018
De: Claire Prada
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2018
Groupe:
nomination
25 Février 201825/02/2018
De: Geneviève Baudoin
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2018
Groupe:
nomination
25 Février 201825/02/2018
De: Pierre GUILLAUMOT
représentant le directeur général de l'agence régionale de santé de Bretagne
Objet:
commission d'évaluation de stage des médecins inspecteurs de santé publique, promotion 2017
Groupe:
composition
15 Janvier 201815/01/2018
De: Bernard FALIU
médecin inspecteur de santé publique au Haut Conseil de la santé publique
Objet:
commission d'évaluation de stage des médecins inspecteurs de santé publique, promotion 2017
Groupe:
composition
15 Janvier 201815/01/2018
De: Guy BOUDET
personnalité qualifiée
Objet:
commission d'évaluation de stage des médecins inspecteurs de santé publique, promotion 2017
Groupe:
composition
15 Janvier 201815/01/2018
De: Corinne LE GOASTER
représentant le directeur de l'Agence nationale de santé publique
Objet:
commission d'évaluation de stage des médecins inspecteurs de santé publique, promotion 2017
Groupe:
composition
15 Janvier 201815/01/2018
De: Pascale DHOTE-BURGER
représentant le directeur général de l'offre de soins, présidente
Objet:
commission d'évaluation de stage des médecins inspecteurs de santé publique, promotion 2017
Groupe:
composition
15 Janvier 201815/01/2018
De: Gérard VALLERY
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2017
Groupe:
nomination
25 Janvier 201725/01/2017
De: Jean-Christophe THALABARD
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2017
Groupe:
nomination
25 Janvier 201725/01/2017
De: Emmanuel RICHAUD
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2017
Groupe:
nomination
25 Janvier 201725/01/2017
De: Luc OGER
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2017
Groupe:
nomination
25 Janvier 201725/01/2017
De: Bernard MULTON
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2017
Groupe:
nomination
25 Janvier 201725/01/2017
De: Frédéric MARIN
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2017
Groupe:
nomination
25 Janvier 201725/01/2017
De: Olivier JAMET
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2017
Groupe:
nomination
25 Janvier 201725/01/2017
De: Christian GEORGE
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2017
Groupe:
nomination
25 Janvier 201725/01/2017
De: Michel DIAMENT
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2017
Groupe:
nomination
25 Janvier 201725/01/2017
De: Mathias BRIEU
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2017
Groupe:
nomination
25 Janvier 201725/01/2017
De: Michel Behr
Objet:
membre suppléant de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentant du personnel élu de l'organisation CFDT
Remplace:M. Cyrille Fauchard
Groupe:
suppleant
nomination
22 Avril 201622/04/2016
De: Hervé Morel
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2016
Groupe:
nomination
10 Mars 201610/03/2016
De: Pierre Montmitonnet
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2016
Groupe:
nomination
10 Mars 201610/03/2016
De: Gilles Montagne
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2016
Groupe:
nomination
10 Mars 201610/03/2016
De: Abderrafiaa Koukam
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2016
Groupe:
nomination
10 Mars 201610/03/2016
De: Jean-Baptiste d‘Espinose de Lacaillerie
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2016
Groupe:
nomination
10 Mars 201610/03/2016
De: Dominique Habault
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2016
Groupe:
nomination
10 Mars 201610/03/2016
De: Aline Chevalier
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2016
Groupe:
nomination
10 Mars 201610/03/2016
De: Zoubir Khatir
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation Solidaires Environnement
Groupe:
suppleant
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: El Miloudi El Koursi
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Laurent Gaillet
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Teddy Fen-Chong
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Pierre Charbonnier
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Georges Chapalain
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Emmanuel Vinot
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation Solidaires Environnement
Groupe:
suppleant
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Hamza Mahdi Zarg Ayouna
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation Solidaires Environnement
Groupe:
suppleant
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Luca Lenti
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
suppleant
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Cyrille Fauchard
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Laurent Dupont
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Marie-Axelle Granié
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation Solidaires Environnement
Groupe:
suppleant
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Virgine Mouillet
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Catherine Masson
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Odile Heddebaut
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation Solidaires Environnement
Groupe:
suppleant
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Lætitia Van Schoors
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Divitha Seetharamdoo
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Adèle Bressy
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Simon Collart-Dutilleul
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation Solidaires Environnement
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Charles Tatkeu
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Bruno Tassin
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Jean-Michel Fourniau
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Pierre Rossi
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Nicolas Paparoditis
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Emmanuel Chailleux
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Thomas Robert
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation Solidaires Environnement
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Jean-Michel Auberlet
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation Solidaires Environnement
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Raphaël Antoine
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Mario Marchetti
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Reinhard Gressel
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: David Betaille
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Bernard N'Kaoua
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Mohamed Naaïm
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Eric Markiewicz
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: André Larceneux
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Mehdi Ghoreychi
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Jérôme Gensel
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Pierre Frankhauser
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Jean-Marc Chassery
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Patrick Chabrand
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: François Buyle-Bodin
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Abdelaziz Bensrhair
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Corinne Blanquart
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation Solidaires Environnement
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Muriel Gasc
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Alexandra Fort
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation Solidaires Environnement
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Lourdes Diaz Olvera
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Stéphanie Bordel
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Karine Zeitouni
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Monika Woloszyn
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Nadia Maïzi
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Nadine Chaumerliac
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Marie-Christine Baietto Carneiro
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Ginette Arliguie
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Christine Argillier
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Patrick Chabrand
Objet:
président de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable.
Groupe:
president
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Panos Mantzarias
maître-assistant des écoles nationales supérieures d'architecture
Objet:
sur proposition du délégué aux arts plastiques
au titre des personnalités qualifiées
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 8 du décret n° 2002-1520 du
23 décembre 2002
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 200622/12/2006
De: Eva Gonzalez
directrice du FRAC Bourgogne
Objet:
sur proposition du délégué aux arts plastiques
au titre des personnalités qualifiées
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 8 du décret n° 2002-1520 du
23 décembre 2002
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 200622/12/2006
De: Yann Thomas
maître de conférences
Objet:
sur proposition du délégué aux arts plastiques
au titre des personnalités qualifiées
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 8 du décret n° 2002-1520 du
23 décembre 2002
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 200622/12/2006
De: Jacques Lafon
directeur du site d'Angoulême
Objet:
sur proposition du délégué aux arts plastiques
au titre des personnalités qualifiées
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 8 du décret n° 2002-1520 du
23 décembre 2002
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 200622/12/2006
De: Sylvie Boulanger
directrice du Centre national de l'estampe et de l'art imprimé
Objet:
sur proposition du délégué aux arts plastiques
au titre des personnalités qualifiées
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 8 du décret n° 2002-1520 du
23 décembre 2002
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Martine Bouchier
architecte, maître-assistante à l'école d'architecture de Lille
Objet:
sur proposition du délégué aux arts plastiques
au titre des personnalités qualifiées
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 8 du décret n° 2002-1520 du
23 décembre 2002
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Dominique Marches
directeur du centre d'art de Chamarande
Objet:
sur proposition du délégué aux arts plastiques
au titre des personnalités qualifiées
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 8 du décret n° 2002-1520 du
23 décembre 2002
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Richard Conte
professeur à l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
Objet:
sur proposition du délégué aux arts plastiques
au titre des personnalités qualifiées
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 8 du décret n° 2002-1520 du
23 décembre 2002
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Thybaud (Eric)
responsable de l'unité d'évaluation des risques écotoxicologiques à l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
18 Septembre 200118/09/2001
De: Rivière (Jean-Louis)
directeur de recherche à l'Institut national de recherche agronomique
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
18 Septembre 200118/09/2001
De: Peyrache (Jean-Claude)
responsable sécurité des produits dans une entreprise
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
18 Septembre 200118/09/2001
De: Nouyrigat (Francis)
ingénieur chimiste
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
18 Septembre 200118/09/2001
De: Millischer (René-Jean)
chef du service de toxicologie d'une entreprise
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
18 Septembre 200118/09/2001
De: Larbaigt (Gérard)
dirigeant d'une société de conseil et d'aide au développement
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
18 Septembre 200118/09/2001
De: Lapie (Thierry)
responsable suivi des produits et environnement dans une entreprise
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
18 Septembre 200118/09/2001
De: Jouany (Jean-Michel)
professeur de toxicologie à l'université de Rouen
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
18 Septembre 200118/09/2001
De: Hubert (François)
expert toxicologue
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
18 Septembre 200118/09/2001
De: Hendrickx (Bernard)
toxicologue dans une entreprise
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
18 Septembre 200118/09/2001
De: Glomot (Rémi)
directeur scientifique d'un laboratoire d'expérimentation animale
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
18 Septembre 200118/09/2001
De: Forster (Roy)
directeur scientifique d'un laboratoire de toxicologie expérimentale
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
18 Septembre 200118/09/2001
De: Diderich (Robert)
ingénieur écotoxicologue à l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
18 Septembre 200118/09/2001
De: Devillers (James)
directeur d'un centre de traitement de l'information scientifique
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
18 Septembre 200118/09/2001
De: Deschamps (Pascal)
consultant en évaluation des risques
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
18 Septembre 200118/09/2001
De: Calmels (Régis)
directeur d'études dans une société d'expérimentation sur les produits chimiques
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
18 Septembre 200118/09/2001
De: Cabridenc (Roger)
écotoxicologue
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
18 Septembre 200118/09/2001
De: Babut (Marc)
ingénieur de recherche au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
18 Septembre 200118/09/2001
De: Cabridenc (Roger)
Objet:
aux fonctions suivantes
Vice-président
Groupe:
nomination
18 Septembre 200118/09/2001
De: Jouany (Jean-Michel)
Professeur
Objet:
aux fonctions suivantes
Haut conseiller scientifique
Groupe:
nomination
18 Septembre 200118/09/2001
De: Vasseur (Paule)
professeure de toxicologie à l'université de Metz
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
18 Septembre 200118/09/2001
De: Touffet (Frédérique)
maître de conférences à l'université de Caen
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
18 Septembre 200118/09/2001
De: Reynier (Martine)
ingénieure chimiste à l'Institut national de recherche et de sécurité
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
18 Septembre 200118/09/2001
De: Quiniou (Françoise)
écotoxicologue à l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
18 Septembre 200118/09/2001
De: Mercier (Odile)
responsable homologation dans une entreprise
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
18 Septembre 200118/09/2001
De: Leroy (Marie-Hélène)
ingénieure au département technique de l'Union des industries chimiques
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
18 Septembre 200118/09/2001
De: Lasne (Claude)
toxicologue
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
18 Septembre 200118/09/2001
De: Hesbert (Annie)
toxicologue à l'Institut national de recherche et de sécurité
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
18 Septembre 200118/09/2001
De: Gard (Arielle)
écotoxicologue dans une entreprise
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
18 Septembre 200118/09/2001
De: Fouley (Aurélie)
maître de conférences à l'université de Reims
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
18 Septembre 200118/09/2001
De: Cheron (Jacqueline)
ingénieure chimiste
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
18 Septembre 200118/09/2001
De: Bakes (Jacqueline)
responsable du service environnement-produits dans une entreprise
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
18 Septembre 200118/09/2001
De: Rault (Sylvain)
Professeur
de l'université de Caen
Objet:
président de la commission d'évaluation de l'écotoxicité des substances chimiques
Groupe:
president
nomination
18 Septembre 200118/09/2001
De: Thybaud (Eric)
responsable du laboratoire d'écotoxicologie à l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Rivière (Jean-Louis)
directeur de recherche à l'Institut national de recherche agronomique
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Peyrache (Jean-Claude)
responsable Sécurité des produits dans une entreprise
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Nouyrigat (Francis)
ingénieur chimiste
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Millischer (René-Jean)
chef du service de toxicologie d'une entreprise
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Larbaigt (Gérard)
dirigeant d'une société de conseil et d'aide au développement
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Lapie (Thierry)
responsable Suivi des produits et environnement dans une entreprise
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Jouany (Jean-Michel)
professeur de toxicologie à l'université de Rouen
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Hubert (François)
président d'un centre d'expérimentation animale
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Hendrickx (Bernard)
toxicologue dans une entreprise
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Glomot (Rémi)
directeur scientifique d'un laboratoire d'expérimentation animale
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Forster (Roy)
directeur scientifique d'un laboratoire de toxicologie expérimentale
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Diderich (Robert)
ingénieur écotoxicologue à l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Devillers (James)
directeur d'un centre de traitement de l'information scientifique
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Deschamps (Pascal)
consultant en évaluation des risques
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Calmels (Régis)
directeur d'études dans une société d'expérimentation sur les produits chimiques
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Cabridenc (Roger)
écotoxicologue
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Babut (Marc)
ingénieur de recherche au Centre national du machinisme agricole du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Cabridenc (Roger)
Objet:
aux fonctions suivantes
Vice-président
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Jouany (Jean-Michel)
Professeur
Objet:
aux fonctions suivantes
Haut conseiller scientifique
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Vasseur (Paule)
professeur de toxicologie à l'université de Metz
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Quiniou (Françoise)
écotoxicologue à l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Mercier (Odile)
responsable Homologation dans une entreprise
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Leroy (Marie-Hélène)
ingénieur au département technique de l'Union des industries chimiques
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Lasne (Claude)
toxicologue
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Hesbert (Annie)
toxicologue à l'Institut national de recherche et de sécurité
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Gard (Arielle)
écotoxicologue dans une entreprise
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Fouley (Aurélie)
maître de conférences à l'université de Reims
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Cheron (Jacqueline)
chef de service à l'Institut national de recherche et de sécurité
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Briens (Frédérique)
maître de conférences à l'université de Caen
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Basquin (Danièle)
responsable Réglementation produits dans une entreprise
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Bakes (Jacqueline)
responsable du service Environnement-produits dans une entreprise
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Rault (Sylvain)
Professeur
de l'université de Caen
Objet:
président de la commission d'évaluation de l'écotoxicité des substances chimiques
Groupe:
president
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Thybaud (Eric)
ingénieur à l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
05 Septembre 199505/09/1995
De: Roth (Claude)
responsable Sécurité-produits dans une entreprise
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
05 Septembre 199505/09/1995
De: Pomies (Jean-Pierre)
directeur d'un institut de toxicologie
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
05 Septembre 199505/09/1995
De: Nouyrigat (Francis)
ingénieur chimiste
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
05 Septembre 199505/09/1995
De: Millischer (René-Jean)
chef du service de toxicologie d'une entreprise
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
05 Septembre 199505/09/1995
De: Leonard (Marc)
écotoxicologue dans une entreprise
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
05 Septembre 199505/09/1995
De: Lejeune (Xavier)
ancien responsable des problèmes de toxicologie et d'environnement dans une entreprise
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
05 Septembre 199505/09/1995
De: Larbaigt (Gérard)
conseiller scientifique de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
05 Septembre 199505/09/1995
De: Lagarde (Jean-Louis)
professeur des sciences de la terre à l'université de Caen
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
05 Septembre 199505/09/1995
De: Jouany (Jean-Michel)
professeur de toxicologie à l'université de Rouen
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
05 Septembre 199505/09/1995
De: Hubert (François)
président d'un centre d'expérimentation animale
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
05 Septembre 199505/09/1995
De: Guillot (Jean-Pierre)
directeur d'un cabinet de consultation et d'expertise
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
05 Septembre 199505/09/1995
De: Glomot (Rémi)
directeur scientifique d'un laboratoire d'expérimentation animale
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
05 Septembre 199505/09/1995
De: Devillers (James)
directeur d'un centre de traitement de l'information scientifique
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
05 Septembre 199505/09/1995
De: Deschamps (Pascal)
consultant en évaluation des risques
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
05 Septembre 199505/09/1995
De: Calmels (Régis)
directeur d'études dans une société d'expérimentation sur les produits chimiques
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
05 Septembre 199505/09/1995
De: Cabridenc (Roger)
directeur général adjoint de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
05 Septembre 199505/09/1995
De: Aubrun (Jean-Claude)
médecin-chef dans une entreprise
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
05 Septembre 199505/09/1995
De: Akoun (Gérard)
ancien coordinateur en hygiène industrielle dans une entreprise
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
05 Septembre 199505/09/1995
De: Cabridenc (Roger)
Objet:
aux fonctions suivantes
Vice-président
Groupe:
nomination
05 Septembre 199505/09/1995
De: Jouany (Jean-Michel)
Professeur
Objet:
aux fonctions suivantes
Haut conseiller scientifique
Groupe:
nomination
05 Septembre 199505/09/1995
De: Vasseur (Paule)
professeur de toxicologie à l'université de Metz
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
05 Septembre 199505/09/1995
De: Quiniou (Françoise)
écotoxicologue à l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
05 Septembre 199505/09/1995
De: Morel (Christiane)
chef de service à l'Institut national de recherche et de sécurité
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
05 Septembre 199505/09/1995
De: Mercier (Odile)
directrice d'études dans un laboratoire d'expérimentation animale
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
05 Septembre 199505/09/1995
De: Leroy (Marie-Hélène)
ingénieur au département technique de l'union des industries chimiques
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
05 Septembre 199505/09/1995
De: Hesbert (Annie)
toxicologue à l'Institut national de recherche et de sécurité
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
05 Septembre 199505/09/1995
De: Girard-Wallon (Claudine)
docteur ingénieur
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
05 Septembre 199505/09/1995
De: Garric (Jeanne)
chef de laboratoire au Centre national du machinisme agricole du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
05 Septembre 199505/09/1995
De: Gard (Arielle)
écotoxicologue dans une entreprise
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
05 Septembre 199505/09/1995
De: de Lavaur (Eliane)
directrice de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
05 Septembre 199505/09/1995
De: Bakes (Jacqueline)
responsable du service Environnement-produits dans une entreprise
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
05 Septembre 199505/09/1995
De: Rault (Sylvain)
Professeur
de l'université de Caen
Objet:
président de la commission d'évaluation de l'écotoxicité des substances chimiques
Groupe:
president
nomination
05 Septembre 199505/09/1995
De: Jouany (Jean-Michel)
Professeur
Objet:
vice-présidents de la commission d'évaluation de l'écotoxicité des substances chimiques
Groupe:
nomination
08 Octobre 199208/10/1992
De: Cabridenc (Roger)
Objet:
vice-présidents de la commission d'évaluation de l'écotoxicité des substances chimiques
Groupe:
nomination
08 Octobre 199208/10/1992
De: Zeller (Noël)
directeur des relations extérieures d'une entreprise
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
08 Octobre 199208/10/1992
De: Thybaud (Eric)
ingénieur à l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
08 Octobre 199208/10/1992
De: Rault (Sylvain)
professeur de pharmacie à l'université de Caen
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
08 Octobre 199208/10/1992
De: Pomies (Jean-Pierre)
directeur d'un institut de toxicologie
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
08 Octobre 199208/10/1992
De: Nouyrigat (Francis)
ingénieur-chimiste
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
08 Octobre 199208/10/1992
De: Monod (Gilles)
chargé de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
08 Octobre 199208/10/1992
De: Millischer (René-Jean)
chef du service de toxicologie d'une entreprise
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
08 Octobre 199208/10/1992
De: Lejeune (Xavier)
ancien responsable des problèmes de toxicologie et d'environnement dans une entreprise
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
08 Octobre 199208/10/1992
De: Larbaigt (Gérard)
conseiller scientifique de l'agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
08 Octobre 199208/10/1992
De: Jouany (Jean-Michel)
professeur de toxicologie à l'université de Rouen
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
08 Octobre 199208/10/1992
De: Hubert (François)
président d'un centre d'expérimentation animale
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
08 Octobre 199208/10/1992
De: Guillot (Jean-Pierre)
directeur d'un cabinet de consultation et d'expertise
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
08 Octobre 199208/10/1992
De: Grolleau (Gérard)
ingénieur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
08 Octobre 199208/10/1992
De: Glomot (Rémi)
directeur scientifique d'un laboratoire d'expérimentation animale
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
08 Octobre 199208/10/1992
De: Calmels (Régis)
directeur d'études dans une société d'expérimentation sur les produits chimiques
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
08 Octobre 199208/10/1992
De: Cabridenc (Roger)
directeur général adjoint de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
08 Octobre 199208/10/1992
De: Brunet (Claude)
responsable Sécurité, qualité, environnement dans une entreprise
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
08 Octobre 199208/10/1992
De: Boudon (Jacques)
adjoint au délégué à l'environnement d'une entreprise
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
08 Octobre 199208/10/1992
De: Aubrun (Jean-Claude)
médecin-chef dans une entreprise
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
08 Octobre 199208/10/1992
De: Akoun (Gérard)
ancien coordinateur en hygiène industrielle dans une entreprise
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
08 Octobre 199208/10/1992
De: Vasseur (Paule)
professeur de toxicologie à l'université de Metz
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
08 Octobre 199208/10/1992
De: Quiniou (Françoise)
écotoxicologue à l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
08 Octobre 199208/10/1992
De: Morel (Christiane)
chef de service à l'Institut national de recherche et de sécurité
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
08 Octobre 199208/10/1992
De: Mercier (Odile)
directrice d'études dans un laboratoire d'expérimentation animale
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
08 Octobre 199208/10/1992
De: Leroy (Marie-Hélène)
ingénieur au département technique de l'union des industries chimiques
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
08 Octobre 199208/10/1992
De: Huet (Chantal)
ingénieur à l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
08 Octobre 199208/10/1992
De: Girard-Wallon (Claudine)
chargée de recherche et de développement dans une entreprise
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
08 Octobre 199208/10/1992
De: Garric (Jeanne)
chef de laboratoire au Centre national du machinisme agricole du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
08 Octobre 199208/10/1992
De: de Lavaur (Eliane)
directrice de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
08 Octobre 199208/10/1992
De: Bakes (Jacqueline)
responsable du service Environnement-produits dans une entreprise
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
08 Octobre 199208/10/1992
De: Robba (Max)
Professeur
de l'université de Caen
Objet:
président de la commission d'évaluation de l'écotoxicité des substances chimiques
Groupe:
president
nomination
08 Octobre 199208/10/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.