Commission d'évaluation (organisation)

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De: Jean-François Verlhiac
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2019
Groupe:
nomination
23 Janvier 201923/01/2019
De: Pascal Swider
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2019
Groupe:
nomination
23 Janvier 201923/01/2019
De: Daniel Mestre
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2019
Groupe:
nomination
23 Janvier 201923/01/2019
De: Fekri Meftah
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2019
Groupe:
nomination
23 Janvier 201923/01/2019
De: René Mandiau
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2019
Groupe:
nomination
23 Janvier 201923/01/2019
De: Benjamin Jourdain
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2019
Groupe:
nomination
23 Janvier 201923/01/2019
De: Roger Guerin
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2019
Groupe:
nomination
23 Janvier 201923/01/2019
De: Frédéric Grondin
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2019
Groupe:
nomination
23 Janvier 201923/01/2019
De: Gabriel Dupuy
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2019
Groupe:
nomination
23 Janvier 201923/01/2019
De: Jérôme Dinet
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2019
Groupe:
nomination
23 Janvier 201923/01/2019
De: Constantino Creton
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2019
Groupe:
nomination
23 Janvier 201923/01/2019
De: Michel Coret
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2019
Groupe:
nomination
23 Janvier 201923/01/2019
De: Jean-Pierre Briot
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2019
Groupe:
nomination
23 Janvier 201923/01/2019
De: Jocelyn Bonjour
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2019
Groupe:
nomination
23 Janvier 201923/01/2019
De: Yves Berthaud
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2019
Groupe:
nomination
23 Janvier 201923/01/2019
De: Michel Basset
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2019
Groupe:
nomination
23 Janvier 201923/01/2019
De: Alessia Maggi
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
sus-visé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2019
Groupe:
nomination
23 Janvier 201923/01/2019
De: Marcel JAEGER
Objet:
vice-présidents de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
Groupe:
nomination
15 Septembre 201815/09/2018
De: Dominique GILLOT
Objet:
vice-présidents de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
Groupe:
nomination
15 Septembre 201815/09/2018
De: BESSEAU Marina. 2. M. COUDRE Jean-Pierre. 3. M. GZIL Fabrice. 4. Mme LAGANIER Juliette. 5. M. POT Etienne. 6. Mme RUDLOFF Fabienne
Objet:
membres suppléants ayant voix consultative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
1
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: VOLKMAR Claude
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
En raison de leurs compétences scientifiques ou techniques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: THELLIER Maxime
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
En raison de leurs compétences scientifiques ou techniques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: SALETTE Patrick
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
En raison de leurs compétences scientifiques ou techniques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: PETITMENGIN Etienne
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
En raison de leurs compétences scientifiques ou techniques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: JEANDEL Claude
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
En raison de leurs compétences scientifiques ou techniques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: JAEGER Marcel
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
En raison de leurs compétences scientifiques ou techniques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: DUMONT Arnaud
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
En raison de leurs compétences scientifiques ou techniques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: SACCOL Thibaud
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
adhérents d'associations d'usagers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: RECORDON-GABORIAUD Séverine
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
En raison de leurs compétences scientifiques ou techniques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: POGU Claude
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
En raison de leurs compétences scientifiques ou techniques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: MARTIN-BLACHAIS Marie-Paule
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
En raison de leurs compétences scientifiques ou techniques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: MARCEAU Ludivine
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
En raison de leurs compétences scientifiques ou techniques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: LAPORTE Virginie
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
En raison de leurs compétences scientifiques ou techniques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: JOVIN Alicia
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
En raison de leurs compétences scientifiques ou techniques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: GILLOT Dominique
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
En raison de leurs compétences scientifiques ou techniques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: GARDIEN Eve
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
En raison de leurs compétences scientifiques ou techniques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: DAREYE Apolline
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
En raison de leurs compétences scientifiques ou techniques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: CARON-DEGLISE Anne
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
En raison de leurs compétences scientifiques ou techniques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: CAPELIER Flore
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
En raison de leurs compétences scientifiques ou techniques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: BRALET Marie-Cécile
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
En raison de leurs compétences scientifiques ou techniques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: LE FLOCH Carole
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
adhérents d'associations d'usagers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: GEOFFROY Marie
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
adhérents d'associations d'usagers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: BARLET Anne-Laure
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de l'évaluation et de l'amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
adhérents d'associations d'usagers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: Nicolas Rivière
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2018
Groupe:
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Charles Raux
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2018
Groupe:
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Dimitri Lefebvre
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2018
Groupe:
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Laurent Guihéry
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2018
Groupe:
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Philippe Gondret
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2018
Groupe:
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Dominique Feillet
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2018
Groupe:
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Jean-Baptiste d'Espinose de Lacaillerie
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2018
Groupe:
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Alain Bourdin
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2018
Groupe:
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Philippe Boisse
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2018
Groupe:
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Aziz Benlarbi-Delaï
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2018
Groupe:
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Vazken Andréassian
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2018
Groupe:
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Claire Prada
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2018
Groupe:
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Geneviève Baudoin
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2018
Groupe:
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Gérard VALLERY
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2017
Groupe:
nomination
29 Décembre 201629/12/2016
De: Jean-Christophe THALABARD
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2017
Groupe:
nomination
29 Décembre 201629/12/2016
De: Emmanuel RICHAUD
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2017
Groupe:
nomination
29 Décembre 201629/12/2016
De: Luc OGER
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2017
Groupe:
nomination
29 Décembre 201629/12/2016
De: Bernard MULTON
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2017
Groupe:
nomination
29 Décembre 201629/12/2016
De: Frédéric MARIN
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2017
Groupe:
nomination
29 Décembre 201629/12/2016
De: Olivier JAMET
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2017
Groupe:
nomination
29 Décembre 201629/12/2016
De: Christian GEORGE
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2017
Groupe:
nomination
29 Décembre 201629/12/2016
De: Michel DIAMENT
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2017
Groupe:
nomination
29 Décembre 201629/12/2016
De: Mathias BRIEU
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2017
Groupe:
nomination
29 Décembre 201629/12/2016
De: Jean-Christophe GRACIA
Objet:
par l'autorité judiciaire, ils exercent d'une manière autonome leur mission extrajudiciaire. Le nouveau dispositif de médiation de la consommation, issu de la directive européenne, s'inscrit dans les missions extrajudiciaires des conciliateurs, la France ayant choisi la gratuité pour le consommateur dans ce domaine juridique (cf. article R.152-1 du code de la consommation). En effet, le RELC impose aux professionnels de proposer aux consommateurs un mécanisme gratuit ou à faible coût pour régler leur différend, les consommateurs restant libres d'y recourir ou non
Il convient de constater la différence de statut entre les conciliateurs de justice et les « médiateurs d'entreprise », ces derniers facturant en effet leurs prestations aux professionnels des secteurs considérés, alors que les conciliateurs proposent bénévolement leur service. Cette différence de statut existe déjà pour les contentieux relevant des tribunaux de commerce sans qu'elle ne pose de difficultés car la conciliation et la médiation à titre onéreux ne visent pas les mêmes publics et les mêmes litiges. Le nouveau texte est dès lors compatible avec les missions des conciliateurs de justice
L'homogénéisation des pratiques sur l'ensemble du territoire est nécessaire pour assurer le succès du nouveau dispositif et renforcer de manière équitable la confiance des consommateurs, en tenant compte des droits des parties. Les expertises juridiques des directions du ministère de la justice et de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes ont également conclu à l'absence d'incompatibilité entre le statut de conciliateur de justice et le dispositif mis en place par l'ordonnance de 2015
En conséquence, il n'existe aucun obstacle juridique pour un conciliateur de justice de présenter sa candidature à la commission d'évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation instituée par l'ordonnance précitée, celui-ci pouvant intervenir
médiateur dans le règlement extrajudiciaire des litiges liés au droit de la consommation
Le chef de service, adjoint à la directrice
Groupe:
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Michel Behr
Objet:
membre suppléant de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentant du personnel élu de l'organisation CFDT
Remplace:M. Cyrille Fauchard
Groupe:
suppleant
nomination
22 Avril 201622/04/2016
De: Hervé Morel
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2016
Groupe:
nomination
16 Février 201616/02/2016
De: Pierre Montmitonnet
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2016
Groupe:
nomination
16 Février 201616/02/2016
De: Gilles Montagne
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2016
Groupe:
nomination
16 Février 201616/02/2016
De: Abderrafiaa Koukam
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2016
Groupe:
nomination
16 Février 201616/02/2016
De: Jean-Baptiste d‘Espinose de Lacaillerie
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2016
Groupe:
nomination
16 Février 201616/02/2016
De: Dominique Habault
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2016
Groupe:
nomination
16 Février 201616/02/2016
De: Aline Chevalier
Objet:
experts scientifiques auprès de la commission d'évaluation
en application de l'article 4 de l'arrêté du
12 juin 2015
susvisé, pour contribuer aux travaux de la commission pour l'évaluation des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable
au titre de l'année 2016
Groupe:
nomination
16 Février 201616/02/2016
De: Zoubir Khatir
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation Solidaires Environnement
Groupe:
suppleant
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: El Miloudi El Koursi
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Laurent Gaillet
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Teddy Fen-Chong
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Pierre Charbonnier
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Georges Chapalain
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Emmanuel Vinot
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation Solidaires Environnement
Groupe:
suppleant
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Hamza Mahdi Zarg Ayouna
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation Solidaires Environnement
Groupe:
suppleant
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Luca Lenti
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
suppleant
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Cyrille Fauchard
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Laurent Dupont
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Marie-Axelle Granié
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation Solidaires Environnement
Groupe:
suppleant
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Virgine Mouillet
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Catherine Masson
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Odile Heddebaut
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation Solidaires Environnement
Groupe:
suppleant
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Lætitia Van Schoors
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Divitha Seetharamdoo
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Adèle Bressy
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Simon Collart-Dutilleul
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation Solidaires Environnement
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Charles Tatkeu
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Bruno Tassin
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Jean-Michel Fourniau
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Pierre Rossi
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Nicolas Paparoditis
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Emmanuel Chailleux
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Thomas Robert
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation Solidaires Environnement
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Jean-Michel Auberlet
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation Solidaires Environnement
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Raphaël Antoine
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Mario Marchetti
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Reinhard Gressel
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: David Betaille
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Bernard N'Kaoua
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Mohamed Naaïm
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Eric Markiewicz
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: André Larceneux
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Mehdi Ghoreychi
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Jérôme Gensel
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Pierre Frankhauser
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Jean-Marc Chassery
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Patrick Chabrand
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: François Buyle-Bodin
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Abdelaziz Bensrhair
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Corinne Blanquart
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation Solidaires Environnement
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Muriel Gasc
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des directeurs de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Alexandra Fort
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation Solidaires Environnement
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Lourdes Diaz Olvera
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Stéphanie Bordel
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
représentants du personnel élus au sein du corps des chargés de recherche du développement durable
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Karine Zeitouni
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Monika Woloszyn
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Nadia Maïzi
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Nadine Chaumerliac
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Marie-Christine Baietto Carneiro
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Ginette Arliguie
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Christine Argillier
Objet:
membres de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable,
personnalités scientifiques choisies par le ministre chargé du développement durable
Groupe:
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Patrick Chabrand
Objet:
président de la commission d'évaluation
prévue à l'article 4-II du décret du
4 novembre 2014
portant statuts particuliers du corps des chargés de recherche du développement durable et du corps des directeurs de recherche du développement durable.
Groupe:
president
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: Philippe Joly
titulaire
Objet:
à la commission de l'évaluation au même conseil
1
représentants des ministres chargés : Au titre de l'agriculture
Remplace:Mme Martine Méritan
Groupe:
nomination
01 Janvier 200901/01/2009
De: Jean-Claude Tricoche
titulaire
Objet:
membres de la commission de l'évaluation
représentants des organismes consulaires et des organismes intéressés à la formation professionnelle
Au titre de l'UNSA
Groupe:
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Jean-Luc Gueudet (CFDT)
suppléant
Objet:
membres de la commission de l'évaluation
représentants des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
Au titre des organisations syndicales de salariés
représentatives au niveau national
Groupe:
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Djamel Teskouk (CGT)
suppléant
Objet:
membres de la commission de l'évaluation
représentants des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
Au titre des organisations syndicales de salariés
représentatives au niveau national
Groupe:
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Bernard Falck (MEDEF)
titulaire
Objet:
membres de la commission de l'évaluation
représentants des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
Au titre des organisations syndicales d'employeurs
représentatives au niveau national
Groupe:
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Alain Druelles (MEDEF)
titulaire
Objet:
membres de la commission de l'évaluation
représentants des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
Au titre des organisations syndicales d'employeurs
représentatives au niveau national
Groupe:
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Daniel Opic
titulaire
Objet:
membres de la commission de l'évaluation
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Martial Bourquin
titulaire
Objet:
membres de la commission de l'évaluation
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Franche-Comté
Groupe:
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Jean-Pierre Dufour
titulaire
Objet:
membres de la commission de l'évaluation
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Aquitaine
Groupe:
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Philippe Dieudonne
titulaire
Objet:
membres de la commission de l'évaluation
représentants des ministres chargés
Au titre de l'intérieur
Groupe:
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Jean-Michel Hotyat
suppléant
Objet:
membres de la commission de l'évaluation
représentants des ministres chargés
Au titre de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Pierre Le Douaron
titulaire
Objet:
membres de la commission de l'évaluation
représentants des ministres chargés
Au titre de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Marie-Christine Soroko
suppléante
Objet:
membres de la commission de l'évaluation
représentants des organismes consulaires et des organismes intéressés à la formation professionnelle
Au titre de la FFP
Groupe:
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Laurence Martin (CGT-FO)
suppléante
Objet:
membres de la commission de l'évaluation
représentants des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
Au titre des organisations syndicales de salariés
représentatives au niveau national
Groupe:
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Marie-Dominique Pinson (UPA)
suppléante
Objet:
membres de la commission de l'évaluation
représentants des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
Au titre des organisations syndicales d'employeurs
représentatives au niveau national
Groupe:
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Maryse Arditi
titulaire
Objet:
membres de la commission de l'évaluation
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Languedoc-Roussillon
Groupe:
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Marie-Laure Meyer
titulaire
Objet:
membres de la commission de l'évaluation
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Ile-de-France
Groupe:
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Emmanuèle Jeandet-Mengal
suppléante
Objet:
membres de la commission de l'évaluation
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Haute-Normandie
Groupe:
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Gina Theodore Opheltes
titulaire
Objet:
membres de la commission de l'évaluation
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Guadeloupe
Groupe:
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Martine Calderoli-Lotz
titulaire
Objet:
membres de la commission de l'évaluation
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Alsace
Groupe:
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Elisabeth Arnold
titulaire
Objet:
membres de la commission de l'évaluation
représentants des ministres chargés
Au titre de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Martine Méritan
titulaire
Objet:
membres de la commission de l'évaluation
représentants des ministres chargés
Au titre de l'agriculture
Groupe:
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Christel Colin
suppléante
Objet:
membres de la commission de l'évaluation
représentants des ministres chargés
Au titre de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Philippe Méhaut
directeur de recherche
Objet:
président de la commission de l'évaluation
Groupe:
president
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Panos Mantzarias
maître-assistant des écoles nationales supérieures d'architecture
Objet:
sur proposition du délégué aux arts plastiques
au titre des personnalités qualifiées
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 8 du décret n° 2002-1520 du
23 décembre 2002
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 200622/12/2006
De: Eva Gonzalez
directrice du FRAC Bourgogne
Objet:
sur proposition du délégué aux arts plastiques
au titre des personnalités qualifiées
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 8 du décret n° 2002-1520 du
23 décembre 2002
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 200622/12/2006
De: Yann Thomas
maître de conférences
Objet:
sur proposition du délégué aux arts plastiques
au titre des personnalités qualifiées
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 8 du décret n° 2002-1520 du
23 décembre 2002
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 200622/12/2006
De: Jacques Lafon
directeur du site d'Angoulême
Objet:
sur proposition du délégué aux arts plastiques
au titre des personnalités qualifiées
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 8 du décret n° 2002-1520 du
23 décembre 2002
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 200622/12/2006
De: Sylvie Boulanger
directrice du Centre national de l'estampe et de l'art imprimé
Objet:
sur proposition du délégué aux arts plastiques
au titre des personnalités qualifiées
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 8 du décret n° 2002-1520 du
23 décembre 2002
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Martine Bouchier
architecte, maître-assistante à l'école d'architecture de Lille
Objet:
sur proposition du délégué aux arts plastiques
au titre des personnalités qualifiées
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 8 du décret n° 2002-1520 du
23 décembre 2002
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Dominique Marches
directeur du centre d'art de Chamarande
Objet:
sur proposition du délégué aux arts plastiques
au titre des personnalités qualifiées
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 8 du décret n° 2002-1520 du
23 décembre 2002
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Richard Conte
professeur à l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
Objet:
sur proposition du délégué aux arts plastiques
au titre des personnalités qualifiées
membres de la commission d'évaluation
prévue à
l'article 8 du décret n° 2002-1520 du
23 décembre 2002
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Rault (Sylvain)
Professeur
de l'université de Caen
Objet:
président de la commission d'évaluation de l'écotoxicité des substances chimiques
Groupe:
president
nomination
18 Septembre 200118/09/2001
De: Rault (Sylvain)
Professeur
de l'université de Caen
Objet:
président de la commission d'évaluation de l'écotoxicité des substances chimiques
Groupe:
president
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Rault (Sylvain)
Professeur
de l'université de Caen
Objet:
président de la commission d'évaluation de l'écotoxicité des substances chimiques
Groupe:
president
nomination
05 Septembre 199505/09/1995
De: Jouany (Jean-Michel)
Professeur
Objet:
vice-présidents de la commission d'évaluation de l'écotoxicité des substances chimiques
Groupe:
nomination
08 Octobre 199208/10/1992
De: Cabridenc (Roger)
Objet:
vice-présidents de la commission d'évaluation de l'écotoxicité des substances chimiques
Groupe:
nomination
08 Octobre 199208/10/1992
De: Robba (Max)
Professeur
de l'université de Caen
Objet:
président de la commission d'évaluation de l'écotoxicité des substances chimiques
Groupe:
president
nomination
08 Octobre 199208/10/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.