Commission d'évaluation des produits et prestations (organisation)

De: Reix Thierry
Professeur
Objet:
membre titulaire ayant voix délibérative de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Remplace:M. Goeau-Brissonnière Olivier
Groupe:
nomination
15 Avril 200915/04/2009
De: Dubernard (Jean-Michel)
Professeur
Objet:
président de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Groupe:
president
nomination
15 Octobre 200815/10/2008
De: Debodinance (Philippe)
Docteur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Divernet (Christophe)
Objet:
membres ayant voix consultative de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, à partir des propositions des organisations syndicales nationales des prestataires de service mentionnés à l'article L. 165-1 du CSS
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Grumblat (Anne)
Objet:
membres ayant voix délibérative de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Fay (Anne-Florence)
Objet:
membres ayant voix délibérative de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Elbaz (Nathalie)
Docteur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Corbin (Odile)
Objet:
membres ayant voix consultative de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, à partir des propositions des organisations syndicales nationales des fabricants et des distributeurs de produits mentionnés à l'article L. 165-1 du CSS
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Parquin (François)
Docteur
Objet:
vice-présidents de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Bernard (Alain)
Professeur
Objet:
vice-présidents de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Vicaut (Eric)
Professeur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Rochwerger (Richard)
Professeur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Partensky (Christian)
Professeur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Martinet (Noël)
Docteur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Maitrot (Daniel)
Professeur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Machecourt (Jacques)
Professeur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Legmann (Paul)
Professeur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Guimberteau (Jean-Claude)
Docteur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Guillot (Bernard)
Professeur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Goeau-Brissonnière (Olivier)
Professeur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Giraux (Pascal)
Docteur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Fraysse (Bernard)
Professeur
Objet:
membres ayant voix délibérative de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Avouac (Bernard)
Docteur
Objet:
membres ayant voix consultative de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, à partir des propositions des organisations syndicales nationales des fabricants et des distributeurs de produits mentionnés à l'article L. 165-1 du CSS
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Grouzelle (Claudine)
Objet:
membres ayant voix consultative de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, à partir des propositions des organisations syndicales nationales des prestataires de service mentionnés à l'article L. 165-1 du CSS
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Noël Martinet
Objet:
membre titulaire de la commission évaluation des produits et prestations
Remplace:M. Jean Deregnaucourt
Groupe:
nomination
21 Octobre 200621/10/2006
De: Mathé (Jean-François)
Professeur
Objet:
membre suppléant de la CEPP
Remplace:M. Sindou (Marc)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Vignes (Stéphane)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Vial (Denis)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Valtin (Bernard)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Steib (Jean-Paul)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Seguy (David)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Rouanet (Philippe)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Ricco (Jean-Baptiste)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Raynard (Bruno)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Rastel (Didier)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Piat (Christophe)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Passuti (Norbert)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Nitenberg (Gérard)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Mouterde (Olivier)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Masson (Guy)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Martinand (Albert)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Machecourt (Jacques)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Levenez (Jean-François)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Lesourd (Bruno)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Lerebours (Eric)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Le Feuvre (Claude)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Leclercq (Christophe)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Lajat (Youenn)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Lablanche (Jean-Marc)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Johanet (Hubert)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Garde (Claude)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Frey (Alain)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Diot (Patrice)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Dessanges (Jean-François)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: De Lecluse de Longraye (Jacques)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Deharo (Jean-Claude)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Darrouzet (Vincent)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Darmaun (Dominique)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Champault (Gérard)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Chabrier (Gérard)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Cesaro (Pierre)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Catheline (Jean-Marc)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Bonfils (Pierre)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Bobin (Jean-Yves)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Blanchard (Didier)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Besse (Jean-Luc)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Bertin (Thierry)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Berland (Jacques)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Begin (Georges, Frédéric)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Becquemin (Jean-Pierre)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Bebear (Jean-Pierre)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Bachet (Jean)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Acker (Didier)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Williot (Aline)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Vidailhet (Marie)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Tranchant (Christine)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Raynaud-Simon (Agathe)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Pienkowski (Catherine)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Meyrignac (Anne)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Maitre (Michèle)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Kirchhoff-Leclerc (Maïté)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Grout (Béatrice)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Goby-Ribemont (Annie-Claude)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Ferry (Monique)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Dompmartin (Anne)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Debure (Clélia)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Chaumier (Danièle)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Bouteloup (Corinne)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Andrieu (Véronique)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Paramelle (Bernard)
Professeur
Objet:
membres, avec voix consultative, de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Représentants des prestataires de services
mentionnés à l'article L. 165-1
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Corbin (Odile)
Objet:
membres, avec voix consultative, de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Représentants des fabricants et des distributeurs de produits
mentionnés à l'article L. 165-1
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Divernet (Christophe)
Objet:
membres, avec voix consultative, de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Représentants des prestataires de services
mentionnés à l'article L. 165-1
Membre titulaire
Groupe:
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Avouac (Bernard)
Docteur
Objet:
membres, avec voix consultative, de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Représentants des fabricants et des distributeurs de produits
mentionnés à l'article L. 165-1
Membre titulaire
Groupe:
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Sindou (Marc)
Professeur
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
b)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Manelfe (Claude)
Professeur
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
b)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Guillot (Bernard)
Professeur
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
b)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Bernard (Alain)
Professeur
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
b)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Maillard (Pierre)
Objet:
vice-présidents de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Vicaut (Eric)
Professeur
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
a)
membres titulaires
Groupe:
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Rochwerger (Richard)
Professeur
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
a)
membres titulaires
Groupe:
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Parquin (François)
Docteur
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
a)
membres titulaires
Groupe:
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Navarro (Francis)
Professeur
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
a)
membres titulaires
Groupe:
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Machecourt (Jacques)
Professeur
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
a)
membres titulaires
Groupe:
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Legmann (Paul)
Professeur
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
a)
membres titulaires
Groupe:
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Lambert (Didier)
Docteur
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
a)
membres titulaires
Groupe:
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Kacet (Salem)
Professeur
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
a)
membres titulaires
Groupe:
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Goëau-Brissonnière (Olivier)
Professeur
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
a)
membres titulaires
Groupe:
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Deregnaucourt (Jean)
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
a)
membres titulaires
Groupe:
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Beuscart (Régis)
Professeur
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
a)
membres titulaires
Groupe:
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Fery-Lemonnier (Elisabeth)
Docteure
Objet:
vice-présidents de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Goeury (Dominique)
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
a)
membres titulaires
Groupe:
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Bernard Guiraud-Chaumeil
Professeur
Objet:
président de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Groupe:
president
nomination
09 Mars 200509/03/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.