Commission d'autorisation d'exercice (organisation)

Les données de ce site sont parfois un peu sales.

Si vous trouvez des moutons de poussière, aidez-moi à nettoyer.

(auto-pub)
De: Henny JONKERS
(UNSSF)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
3° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les sages-femmes
Organisations syndicales représentatives des sages-femmes
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Hervé TASSERY
(SAEO)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
2° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Professeur des universités-praticien hospitalier
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Olivier SOREL
(SFODF)
Alain
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
2° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Orthopédie dento-faciale
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Alain BERRY
(SFODF)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
2° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Orthopédie dento-faciale
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Jean-Denis ROCHE
(UJCD)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
2° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Organisations syndicales représentatives des chirurgiens-dentistes
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Rémi MARCHAND
(CNSD)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
2° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Organisations syndicales représentatives des chirurgiens-dentistes
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Doniphan HAMMER
(CNSD)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
2° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Organisations syndicales représentatives des chirurgiens-dentistes
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Jean-Patrick DRUO
(ADF)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
2° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Membre des associations professionnelles
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Bernard SARICASSAPIAN
(SNOHP)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
2° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Médecine bucco-dentaire
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Daniel ANASTASIO
(SNOHP)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
2° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Médecine bucco-dentaire
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Benoît LEFEVRE
(FNCO)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
2° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Chirurgie orale
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Patrick LARRAS
(SFCO)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
2° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Chirurgie orale
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Eric GERARD
(FNCO)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
2° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Chirurgie orale
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Fouad DAOUDI
(FPS)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Rhumatologie
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Salim BOUDELLIOUA
(FPS)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Rhumatologie
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Salem OULD ZEIN
(SNPADHUE)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Réanimation
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Zoubir BOURENANE
(FPS)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Foudil HALLOU
(SNPADHUE)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Psychiatrie
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Basile KOUCHAKJI
(FPS)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Pneumologie
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Sébastian KASSEYET
(FPS)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Pneumologie
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Hassan ALIOUA
(FPS)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Pédiatrie
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Amine BERAMA
(SNPADHUE)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale et chirurgie de la face et du cou
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Djaber BELLIL
(SNPADHUE)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale et chirurgie de la face et du cou
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Patricio TRUJILLO GUTIERREZ
(FPS)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Ophtalmologie
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Mouloud KHALLOUFI
(FPS)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Ophtalmologie
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Ahmed SABRI
(SNPADHUE)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Oncologie
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Bachar EL SAYADI
(SNPADHUE)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Oncologie
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Karim MOUBARAK
(SNPADHUE)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Neurochirurgie
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Hafedh FESSI
(SNPADHUE)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Néphrologie
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Arezki ADEM
(SNPADHUE)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Néphrologie
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Abdelhakim SARAOUI
(SNPADUE)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Médecine physique et de réadaptation
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Azzedine BENMESBAH
(SNPADUE)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Médecine physique et de réadaptation
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Ahmed ZEDAN
(SNPADHUE)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Médecine interne
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Hassan KASSEM
(SNPADHUE)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Médecine interne
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Samir MESBAHY
(FPS)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Médecine générale
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Jamil AMHIS
(FPS)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Médecine générale
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Rachid LAYAZID
(SNPADHUE)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Médecine du travail
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Moussa OUDJHANI
(FPS)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Hématologie
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Larbi BOUDAOUD
(FPS)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Hématologie
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Serdar DALKILIC
(FPS)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Gynécologie médicale
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Rachid MAHAMDIA
(FPS)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Gériatrie
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Fouad DAOUDI
(FPS)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Gériatrie
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Salem OULD ZEIN
(SNPADHUE)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Génétique médicale
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Houssem BEN ALI
(SNPADHUE)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: François YOUNAKI
(FPS)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Chirurgie vasculaire
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Mohamed TLIGUI
(SNPADHUE)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Chirurgie urologique
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Kamal ACHKAR
(SNPADHUE)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Chirurgie urologique
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Mazen ELFARRA
(FPS)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Slim ACHOUR
(FPS)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Chirurgie plastique reconstructrice et esthétique
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Slim ACHOUR
(FPS)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Kemal BOUZERAR
(FPS)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Kaddour LAHOUEL
(FPS)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Chirurgie infantile
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Jamil AMHIS
(FPS)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Chirurgie infantile
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Patricio TRUJILLO GUTIERREZ
(FPS)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Chirurgie générale et chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Lahcen BOUKHRIS
(FPS)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Chirurgie générale et chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Amine MELIANI
(FPS)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Emad ELKHALDI
(FPS)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Mohamed TAKKA
(SNPADHUE)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Biologie médicale
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Ibrahim HAMMOUD
(SNPADHUE)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Biologie médicale
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Ayoub MDHAFAR
(FPS)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Anesthésie-réanimation
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Ahmed SABRI
(SNPADHUE)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Brigitte HUET
(ANSFC)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
Sage-femme directeur d'école, Véronique LECOINTE, Sylvie GUINOT
Membre des associations professionnelles
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Fabienne DARCET
(ANSFC)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
Sage-femme directeur d'école, Véronique LECOINTE, Sylvie GUINOT
Membre des associations professionnelles
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Laurence VAYER
(ONSSF)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
3° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les sages-femmes
Organisations syndicales représentatives des sages-femmes
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Sylvette RAMBAUD
(ONSSF)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
3° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les sages-femmes
Organisations syndicales représentatives des sages-femmes
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Marie-Anne POUMAER
(UNSSF)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
3° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les sages-femmes
Organisations syndicales représentatives des sages-femmes
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Lucienne BIGEARD
(SAEO)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
2° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Professeur des universités-praticien hospitalier
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Sophie CAROLUS
(SFODF)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
2° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Orthopédie dento-faciale
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Janig BRUCHIER
(UJCD)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
2° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Organisations syndicales représentatives des chirurgiens-dentistes
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Anne ROMBOURG
(SNOHP)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
2° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Médecine bucco-dentaire
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Anne MICHELET
(SNOHP)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
2° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Médecine bucco-dentaire
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Anne-Laure EJEIL
(SFCO)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
2° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Chirurgie orale
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Baya BOUZERAR
(FPS)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
2° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Chirurgien-dentiste proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Souhila AKKOUCHE
(FPS)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
2° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Chirurgien-dentiste proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Nefissa TORDJMAN
(FPS)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Stomatologie et chirurgie orale
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Baya BOUZERAR
(FPS)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Stomatologie et chirurgie orale
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Carmen RIOS-SEIDEL
(SNPADHUE)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Santé publique et médecine sociale
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Noura SELLAMI-DELETANG
(SNPADHUE)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Réanimation
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Fouzia MOUNIR
(FPS)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Dalila TAHI
(SNPADHUE)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Psychiatrie
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Rachida AKIL
(FPS)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Pédiatrie
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Henda LARIBI
(SNPADHUE)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Neurologie
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Karima GHORAB
(SNPADHUE)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Neurologie
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Widad ABDI
(SNPADHUE)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Neurochirurgie
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Fouzia MOUNIR
(FPS)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Médecine nucléaire
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Salima HANIFI
(SNPADHUE)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Génétique médicale
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Salima HANIFI
(SNPADHUE)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Endocrinologie - diabète - maladies métaboliques
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Amel BERBACHE
(SNPADHUE)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Endocrinologie - diabète - maladies métaboliques
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Nesrine BRAHIMI
(SNPADHUE)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Sarah BENLAHRECH
(SNPADUE)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Baya BOUZERAR
(FPS)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Elvira BOGOSSIAN
(FPS)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Anesthésie-réanimation
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Adriana HANDRA LUCA
(SNPADHUE)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Antoun SOUHAID
(SNPADHUE)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
Sage-femme proposée par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Placide MONGAZI
(SNPADHUE)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
Sage-femme proposée par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: VIGIE DU CAYLA (SFODF)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
2° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Orthopédie dento-faciale
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Claude BOUCHET
(ADF)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
2° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Membre des associations professionnelles
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Blaise Aurélien KAMENDJE
(SNPADHUE)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Santé publique et médecine sociale
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Khaldoun KERROU
(FPS)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Médecine nucléaire
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Louis Yengue MOUKENGUE
(SNPADHUE)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Médecine du travail
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Antoun SOUHAID
(SNPADHUE)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Placide MONGAZI
(SNPADHUE)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Aly ABBARA (FPS)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Gynécologie médicale
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Placide MONGAZI
(SNPADHUE)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Olivier Amer MAHMANDAR
(FPS)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Chirurgie vasculaire
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Olivier Amer MAHMANDAR
(FPS)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Hani-Jean TAWIL
(FPS)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Chirurgie plastique reconstructrice et esthétique
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Hani-Jean TAWIL
(FPS)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Pascal RATHELOT
(SNPHPU)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4221-2 du code de la santé publique
Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice de la pharmacie
Professeur des universités-praticien hospitalier
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Philippe ARNAUD
(SNPHPU)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4221-2 du code de la santé publique
Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice de la pharmacie
Professeur des universités-praticien hospitalier
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Christophe KOPERSKI
(FSPF)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4221-2 du code de la santé publique
Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice de la pharmacie
Organisations syndicales représentatives des pharmaciens représentant le secteur libéral
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Jean-Luc FOURNIVAL
(UNPF)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4221-2 du code de la santé publique
Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice de la pharmacie
Organisations syndicales représentatives des pharmaciens représentant le secteur libéral
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Françoise SUISSE-GUILLAUD
(SNPHPU)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4221-2 du code de la santé publique
Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice de la pharmacie
Praticien hospitalier
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Mireille BARUGOLA
(SNPHPU)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4221-2 du code de la santé publique
Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice de la pharmacie
Praticien hospitalier
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Catherine HOURTIGUET
(USPO)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4221-2 du code de la santé publique
Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice de la pharmacie
Organisations syndicales représentatives des pharmaciens représentant le secteur libéral
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Guy HERRY (UNPF)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4221-2 du code de la santé publique
Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice de la pharmacie
Organisations syndicales représentatives des pharmaciens représentant le secteur libéral
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Bassem KHAZEM
(SNPADHUE)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4221-4 du code de la santé publique
2° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice dans la spécialité de biologie médicale
Pharmacien proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Larbi BOUDAOUD
(FPS)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4221-4 du code de la santé publique
2° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice dans la spécialité de biologie médicale
Pharmacien proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Pascal RATHELOT
(SNPHPU)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4221-4 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice de la pharmacie
Professeur des universités-praticien hospitalier
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Philippe ARNAUD
(SNPHPU)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4221-4 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice de la pharmacie
Professeur des universités-praticien hospitalier
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Moussa OUDJHANI
(FPS)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4221-4 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice de la pharmacie
Pharmacien proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Christophe KOPERSKI
(FSPF)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4221-4 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice de la pharmacie
Organisations syndicales représentatives des pharmaciens représentant le secteur libéral
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Jean-Luc FOURNIVAL
(UNPF)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4221-4 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice de la pharmacie
Organisations syndicales représentatives des pharmaciens représentant le secteur libéral
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Françoise SUISSE-GUILLAUD
(SNPHPU)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4221-4 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice de la pharmacie
Praticien hospitalier
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Mireille BARUGOLA
(SNPHPU)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4221-4 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice de la pharmacie
Praticien hospitalier
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Sandra BOUKAP TEMI
(SNPADHUE)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4221-4 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice de la pharmacie
Pharmacien proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Catherine HOURTIGUET
(USPO)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4221-4 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice de la pharmacie
Organisations syndicales représentatives des pharmaciens représentant le secteur libéral
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Guy HERRY (UNPF)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4221-4 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice de la pharmacie
Organisations syndicales représentatives des pharmaciens représentant le secteur libéral
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Henny JONKERS
(UNSSF)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
2° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les sages-femmes
Organisations syndicales représentatives des sages-femmes
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Adrien GANTOIS
(ONSSF)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
2° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les sages-femmes
Organisations syndicales représentatives des sages-femmes
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Baptiste BERTHO
(ONSSF)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
2° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les sages-femmes
Organisations syndicales représentatives des sages-femmes
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Hervé TASSERY
(SAEO)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Professeur des universités-praticien hospitalier
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Olivier SOREL
(SFODF)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Orthopédie dento-faciale
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Alain BERRY
(SFODF)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Orthopédie dento-faciale
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Jean-Denis ROCHE
(UJCD)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Organisations syndicales représentatives des chirurgiens-dentistes
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Rémi MARCHAND
(CNSD)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Organisations syndicales représentatives des chirurgiens-dentistes
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Doniphan HAMMER
(CNSD)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Organisations syndicales représentatives des chirurgiens-dentistes
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Thierry FRANCO
(UJCD)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Organisations syndicales représentatives des chirurgiens-dentistes
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Jean-Patrick DRUO
(ADF)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Membre des associations professionnelles
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Bernard SARICASSAPIAN
(SNOHP)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Médecine bucco-dentaire
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Daniel ANASTASIO
(SNOHP)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Médecine bucco-dentaire
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Benoît LEFEVRE
(FNCO)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Chirurgie orale
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Patrick LARRAS
(SFCO)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Chirurgie orale
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Eric GERARD
(FNCO)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Chirurgie orale
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Marie-Agnès POULAIN
(CNEMa)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
2° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les sages-femmes
Sage-femme directrice d'école
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Marie-Christine LEYMARIE
(CNEMa)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
2° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les sages-femmes
Sage-femme directrice d'école
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Gisèle PIROIT
(UNSSF)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
2° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les sages-femmes
Organisations syndicales représentatives des sages-femmes
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Brigitte HUET
(ANSFC)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
2° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les sages-femmes
Membre des associations professionnelles
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Fabienne DARCET
(ANSFC)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
2° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les sages-femmes
Membre des associations professionnelles
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Lucienne BIGEARD
(SAEO)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Professeur des universités-praticien hospitalier
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Soizic FLAGUEUL
(SFODF)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Orthopédie dento-faciale
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Anne ROMBOURG
(SNOHP)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Médecine bucco-dentaire
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Anne MICHELET
(SNOHP)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Médecine bucco-dentaire
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Anne-Laure EJEIL
(SFCO)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Chirurgie orale
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Guy BOUNOURE (SFODF)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Orthopédie dento-faciale
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Claude BOUCHET
(ADF)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Membre des associations professionnelles
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Jean-Patrick DRUO
(ADF)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
Professeur des universités-praticien hospitalier, Patrick GIRARD, Marie-Pierryle FILLEUL
Membre des associations professionnelles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Jean-Denis ROCHE
(UJCD)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
2° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Organisations syndicales représentatives des chirurgiens-dentistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Rémi MARCHAND
(CNSD)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
2° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Organisations syndicales représentatives des chirurgiens-dentistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Doniphan HAMMER
(CNSD)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
2° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Organisations syndicales représentatives des chirurgiens-dentistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Fouad DAOUDI
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Rhumatologie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Salim BOUDELLIOUA
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Rhumatologie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Salem OULD ZEIN
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Réanimation médicale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Mouloud HEBIB
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Psychiatrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Foudil HALLOU
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Psychiatrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Basile KOUCHAKJI
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Pneumologie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Sébastian KASSEYET
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Pneumologie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Hassan ALIOUA
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Pédiatrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Mohamed CHEIKH
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale et chirurgie de la face et du cou
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Amine BERAMA
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale et chirurgie de la face et du cou
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Patricio TRUJILLO GUTIERREZ
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Ophtalmologie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Mouloud KHALLOUFI
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Ophtalmologie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Ahmed SABRI
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Oncologie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Bachar EL SAYADI
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Oncologie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Karim MOUBARAK
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Neurochirurgie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Amine BERAMA
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Neurochirurgie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Hafedh FESSI
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Néphrologie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Areski ADEM
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Néphrologie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Abdelhakim SARAOUI
(SNPADUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Médecine physique et de réadaptation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Azzedine BENMESBAH
(SNPADUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Médecine physique et de réadaptation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Ahmed ZEDAN
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Médecine interne
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Hassan KASSEM
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Médecine interne
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Samir MESBAHY
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Médecine générale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Jamil AMHIS
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Médecine générale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Amine MELIANI
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Hématologie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Larbi BOUDAOUD
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Hématologie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Serdar DALKILIC
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Gynécologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Salem OULD ZEIN
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Génétique médicale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Rachid MAHAMDIA
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Génétique médicale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Houssem BEN ALI
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Ibrahima THIAM
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Endocrinologie ― diabète ― maladies métaboliques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Jean POUAHA
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: François YOUNAKI
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Chirurgie vasculaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Mohamed TLIGUI
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Chirurgie urologique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Kamal ACHKAR
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Chirurgie urologique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Nadir KEFSI
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Mazen ELFARRA
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Nadim MOURTADA
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Kemal BOUZERAR
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Kaddour LAHOUEL
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Chirurgie infantile
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Jamil AMHIS
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Chirurgie infantile
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Patricio TRUJILLO GUTIERREZ
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Chirurgie générale et chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Lahcen BOUKHRIS
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Chirurgie générale et chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Amine MELIANI
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Emad ELKHALDI
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Cardiologie et maladies vasculaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Mohamed TAKKA
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Ibrahim HAMMOUD
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Sophie GUILLAUME
(ANSFC)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
Sage-femme directeur d'école, Françoise NGUYEN, Michèle RIVIERE
Membre des associations professionnelles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Fabienne DARCET
(ANSFC)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
Sage-femme directeur d'école, Françoise NGUYEN, Michèle RIVIERE
Membre des associations professionnelles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Baya BOUZERAR
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
Professeur des universités-praticien hospitalier, Patrick GIRARD, Marie-Pierryle FILLEUL
Chirurgien-dentiste proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Souhila AKKOUCHE
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
Professeur des universités-praticien hospitalier, Patrick GIRARD, Marie-Pierryle FILLEUL
Chirurgien-dentiste proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Sylvette RAMBAUD
(ONSSF)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
3° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les sages-femmes
Organisations syndicales représentatives des sages-femmes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Christelle GERBER-MONTAIGU
(ONSSF)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
3° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les sages-femmes
Organisations syndicales représentatives des sages-femmes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Claudine BURBAN
(UNSSF)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
3° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les sages-femmes
Organisations syndicales représentatives des sages-femmes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Janig BRUCHER
(UJCD)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
2° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Organisations syndicales représentatives des chirurgiens-dentistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Carmen RIOS-SEIDEL
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Santé publique et médecine sociale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Baya BOUZERAR
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Santé publique et médecine sociale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Tiana RATRIMOSON RAZAFY
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Réanimation médicale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Rachida AKIL
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Pédiatrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Henda LARIBI
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Neurologie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Karima GHORAB
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Neurologie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Fouzia MOUNIR
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Médecine nucléaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Amel BERBACHE
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Endocrinologie ― diabète ― maladies métaboliques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Sarah BENLAHRECH
(SNPADUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Dermatologie et vénéréologie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Dahbia MONTAIGNE-SELLOUMI
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Chirurgie plastique reconstructrice et esthétique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Baya BOUZERAR
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Adriana HANDRA LUCA
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Elvira BOGISSIAN
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Antoun SOUHAID
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
Sage-femme proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Placide MONGAZI
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
Sage-femme proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Claude BOUCHET
(ADF)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
Professeur des universités-praticien hospitalier, Patrick GIRARD, Marie-Pierryle FILLEUL
Membre des associations professionnelles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Maï LE DU (UNSSF)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
3° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les sages-femmes
Organisations syndicales représentatives des sages-femmes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Stomatologie Nefissa TORDJMAM
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Santé publique et médecine sociale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Blaise Aurélien KAMENDJE
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Santé publique et médecine sociale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Khaldoun KERROU
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Médecine nucléaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Antoun SOUHAID
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Médecine du travail
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Louis Yengue MOUKENGUE
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Médecine du travail
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Antoun SOUHAID
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Placide MONGAZI
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Aly ABBARA (FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Gynécologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Blaise Aurélien KAMENDJE
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Génétique médicale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Gériatrie Faoud DAOUDI
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Génétique médicale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Placide MONGAZI
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Olivier Amer MAHMANDAR
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Chirurgie vasculaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Hani-Jean TAWIL
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Chirurgie plastique reconstructrice et esthétique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Hani-Jean TAWIL
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Vasiliu VIOREL
(SNPADHUE)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Anesthésie-réanimation Ayoub MDHAFAR
(FPS)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4111-10 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins : un médecin proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Jean-Patrick DRUO
(ADF)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
Professeur des universités-praticien hospitalier, Patrick GIRARD, Marie-Pierryle FILLEUL
Membre des associations professionnelles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Septembre 201229/09/2012
De: Jean-Denis ROCHE
(UJCD)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Organisations syndicales représentatives des chirurgiens-dentistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Septembre 201229/09/2012
De: Rémi MARCHAND
(CNSD)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Organisations syndicales représentatives des chirurgiens-dentistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Septembre 201229/09/2012
De: Doniphan HAMMER
(CNSD)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Organisations syndicales représentatives des chirurgiens-dentistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Septembre 201229/09/2012
De: Thierry FRANCO
(UJCD)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Organisations syndicales représentatives des chirurgiens-dentistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Septembre 201229/09/2012
De: Sophie GUILLAUME
(ANSFC)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
Sage-femme directrice d'école, Françoise NGUYEN, Michèle RIVIERE
Membre des associations professionnelles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Septembre 201229/09/2012
De: Fabienne DARCET
(ANSFC)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
Sage-femme directrice d'école, Françoise NGUYEN, Michèle RIVIERE
Membre des associations professionnelles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Septembre 201229/09/2012
De: Sylvette RAMBAUD
(ONSSF)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
2° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les sages-femmes
Organisations syndicales représentatives des sages-femmes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Septembre 201229/09/2012
De: Christelle GERBER-MONTAIGU
(ONSSF)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
2° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les sages-femmes
Organisations syndicales représentatives des sages-femmes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Septembre 201229/09/2012
De: Claudine BURBAN
(UNSSF)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
2° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les sages-femmes
Organisations syndicales représentatives des sages-femmes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Septembre 201229/09/2012
De: Claude BOUCHET
(ADF)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
Professeur des universités-praticien hospitalier, Patrick GIRARD, Marie-Pierryle FILLEUL
Membre des associations professionnelles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Septembre 201229/09/2012
De: Maï LE DU (UNSSF)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
2° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les sages-femmes
Organisations syndicales représentatives des sages-femmes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Septembre 201229/09/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.